Règlement sur l’alcool dénaturé et spécialement dénaturé

DORS/2005-22

LOI DE 2001 SUR L’ACCISE

Enregistrement 2005-02-01

Règlement sur l’alcool dénaturé et spécialement dénaturé

C.P. 2005-45 2005-02-01

Sur recommandation de la ministre du Revenu national et en vertu de l’alinéa 304(1)o) de la Loi de 2001 sur l’acciseNote de bas de page a, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement sur l’alcool dénaturé et spécialement dénaturé, ci après.

Qualités et spécifications

  •  (1) La spécification de la qualité d’un alcool dénaturé figurant à la colonne 1 de l’annexe 1 correspond à la quantité de dénaturant mentionné à la colonne 2, mélangé avec cent litres de spiritueux.

  • (2) La spécification de la qualité d’un alcool spécialement dénaturé figurant à la colonne 1 de l’annexe 2 correspond à la quantité de dénaturant mentionné à la colonne 2, mélangé avec cent litres de spiritueux.

  • (3) Si le volume de spiritueux à dénaturer pour obtenir une qualité figurant à la colonne 1 des annexes 1 ou 2 est supérieure ou inférieure à cent litres, le rapport entre la quantité de dénaturant utilisée et le volume de spiritueux équivaut à celui qui existe entre la quantité de dénaturant mentionnée à la colonne 2 et cent litres.

 La composition des qualités d’alcool dénaturé, visées à l’annexe 1, et des qualités d’alcool spécialement dénaturé, visées à l’annexe 2, est exprimée en alcool éthylique titrant au moins :

  • a) 75 % d’alcool éthylique absolu par volume mesuré à 20 °C, en ce qui concerne la qualité AD-2J;

  • b) 95 % d’alcool éthylique absolu par volume mesuré à 20 °C, en ce qui concerne toutes les autres qualités.

Méthode de dénaturation

 Tout titulaire de licence de spiritueux qui dénature des spiritueux veille à ce que :

  • a) les spiritueux et les dénaturants soient bien mélangés;

  • b) le dénaturant utilisé soit l’un des dénaturants figurant à la colonne 1 du tableau ci-après et possède les caractéristiques prévues à la colonne 2.

TABLEAU

Colonne 1Colonne 2
DénaturantCaractéristiques
Acétate d’éthyleLiquide clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
AcétoneLiquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Acide borique, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Acide acétique glacialLiquide clair et incolore d’une pureté minimale de 99 % en volume mesuré à 20 °C.
Alcool n-butyliqueLiquide clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Alcool méthylique (méthanol)Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Alcool tert-butyliqueSolide cristallin et blanc d’une pureté minimale de 98 % en masse.
Alcool isopropylique (isopropanol)Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Anéthole, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Baume de Tolu, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Benzaldéhyde, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Benzoate mercurique de phényleSolide d’une pureté minimale de 97 % en masse.
Benzoate benzyldiéthylique[(2, 6 xylylcarbamoyl) méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium)Poudre cristalline et blanche d’une pureté minimale de 97 % en masse.
Bleu de méthylèneSolide vert foncé qui produit une solution bleue dans l’alcool, d’une pureté minimale de 95 % en masse.
Bleu brillant FCFColorant synthétique bleu satisfaisant aux exigences prévues à l’article B.06.051 du Règlement sur les aliments et drogues.
CamphreSolide cristallin incolore ou blanc, naturel ou synthétique, d’une pureté minimale de 98 % en masse.
Carburant dieselCarburant à base de pétrole destiné à l’alimentation des moteurs diesels, qui peut s’évaporer à la pression atmosphérique et dont le point d’ébullition se situe entre 130 °C et 400 °C.
ChloroformeLiquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 97 % en volume mesuré à 20 °C.
Chlorothymol, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Chlorure mercurique de phényle, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Cinnamaldéhyde, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Dérivé du pétroleLiquide volatil très inflammable, à l’odeur caractéristique de distillat de pétrole léger et dont, lors d’une distillation, un maximum de 10 % du volume est distillé à 35 °C ou moins ou encore le liquide a une pression de vapeur de 37,8 °C (avec un rapport vapeur/liquide de 4 pour 1) qui est égale ou inférieure à 105 kPa, et un minimum de 95 % du volume est distillé à 225 °C ou moins. Le dérivé du pétrole ne comprend pas l’essence, le naphte de pétrole ou le solvant naphta.
Essence d’amandes amères, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de menthe poivrée, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de moutarde, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de menthe verte, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de lavande aspicHuile essentielle visqueuse et jaunâtre à l’odeur caractéristique d’essence de lavande aspic, dont l’indice de réfraction est situé entre 1,463 et 1,468 mesuré à 20°C.
Essence de thym, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de térébenthine, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de lavande, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de sassafras, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de pin, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de romarin, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence d’aiguilles de pin, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de bergamote, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de cannelle, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence

Distillat du pétrole ou mélange de distillats du pétrole, de produits oxygénés ou d’additifs, qui convient au fonctionnement des moteurs à allumage par bougies et qui présente les caractéristiques suivantes, selon la méthode d’essai applicable indiquée dans la norme intitulée Essence automobile sans plomb, CAN/CGSB-3.5-2004, avec ses modifications successives, publiée en novembre 2004 et établie par l’Office des normes générales du Canada :

  • a) une tension de vapeur d’au moins 38 kPa;

  • b) un indice antidétonant d’au moins 80;

  • c) une température de distillation, à laquelle 10 % du carburant s’est évaporé, d’au moins 35 °C et d’au plus 70 °C;

  • d) une température de distillation, à laquelle 50 % du carburant s’est évaporé, d’au moins 65 °C et d’au plus 120 °C.

Essence de feuilles de cèdre, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de citronnelleHuile essentielle jaunâtre à odeur de citron dont la citronnelle est une composante principale et dont l’indice de réfraction est situé entre 1,468 et 1,487 mesuré à 20 °C.
Essence de laurier (myrcène), NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de girofle, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence d’anis, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence d’eucalyptus, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Eucalyptol, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Eugénol, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Gaïacol, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Glycérine (glycérol)Liquide visqueux, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20° C.
Gomme-laque, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues pour la gomme-laque raffinée ou déparaffinée dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Goudron de houille, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Hydroxyde d’ammonium (ammoniaque)Solution aqueuse, claire et incolore d’ammoniac d’une concentration minimale en ammoniac de 27 % en masse.
IndigotineColorant synthétique bleu qui satisfait aux exigences prévues à l’article B.06.050 du Règlement sur les aliments et drogues.
IodeSolide bleu noir ayant un lustre métallique, d’une pureté minimale de 98 % en masse.
Iodure de potassiumSolide cristallin et blanc d’une pureté minimale de 98 % en masse.
Iodure mercurique, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Menthol, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Métabisulfite de sodiumSolide cristallin et blanc d’une pureté minimale de 95 % en masse.
MéthyléthylcétoneLiquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Naphte de pétrole

Liquide volatil très inflammable, à l’odeur caractéristique de naphte de pétrole, satisfaisant aux exigences prévues dans l’une des normes suivantes :

  • a) la norme intitulée Naphte combustible, CAN/CGSB-3.27-M89, avec ses modifications successives, publiée en janvier 1989 et établie par l’Office des normes générales du Canada;

  • b) la norme intitulée Diluant, essence minérale à faible point d’éclair, CAN/CGSB-1.5-M91, avec ses modifications successives, publiée en décembre 1991 et établie par l’Office des normes générales du Canada;

  • c) la norme intitulée Carburéacteur d’aviation, coupe large, CAN/CGSB-3.22-2002, avec ses modifications successives, publiée en juillet 2002 et établie par l’Office des normes générales du Canada.

Nitrate mercurique de phényle, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Octaacétate de sucroseSolide cristallin et blanc d’une pureté minimale de 97 % en masse.
Oxyde de diéthyle (éther)Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Phénol, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention ce dénaturant comme préparation officielle.
Phtalate de diéthyleLiquide clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Polysorbate 80, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Résine de pin, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
SafroleLiquide clair et incolore ou jaune pâle d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Salicylate de méthyle, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Salicylate de phényle, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Savon dur, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Solution de formaldéhydeSolution claire et incolore de formaldéhyde d’une concentration minimale en formaldéhyde de 37 % en masse.
Solution de sulfate de nicotineSolution de sulfate de nicotine dans 95 % d’alcool éthylique absolu en volume mesuré à 20 °C et dont la concentration minimale de sulfate de nicotine est de 5 % en masse.
Solvant naphtaLiquide volatil très inflammable, à l’odeur caractéristique de solvant naphta, et dont, lors d’une distillation, un maximum de 5 % en volume est distillé à 90 °C ou moins et un minimum de 90 % en volume est distillé à 150 °C ou moins.
Styrax, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Thimérosal, USPSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Thymol, NFSubstance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
ToluèneLiquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
VinaigreSolution aqueuse d’acide acétique d’une concentration minimale d’acide acétique de 4 % en masse.
  • DORS/2006-103, art. 1 à 3.

Entrée en vigueur

 Le présent règlement est réputé avoir pris effet le 1er juillet 2003.

ANNEXE 1(article 1)

QUALITÉS D’ALCOOLS DÉNATURÉS

Colonne 1Colonne 2
QualitéDénaturant
AD-2A16 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L d’acétate d’éthyle
AD-2B10,5 L d’alcool méthylique (méthanol) et 0,5 L d’essence de pin, NF
AD-2C2 à 5 L de dérivé du pétrole
AD-2D10 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L de naphte de pétrole
AD-2E10 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L de solvant naphta
AD-2F1 à 5 L d’essence
AD-2G1 à 5 L de carburant diesel
AD-2I7,8 L d’alcool isopropylique (isopropanol) et 3,3 L d’acétate d’éthyle
AD-2J0,8 L d’acétate d’éthyle et 7,1 L d’acétone
AD-2K98 g d’octaacétate de sucrose, 125 mL d’essence de pin, NF, 10 g d’indigotine ou de bleu brillant FCF et 50 g de métabisulfite de sodium
AD-2L6,5 L d’alcool méthylique (méthanol), 1 L de naphte de pétrole et une quantité suffisante de matière colorante pour que le produit ait une couleur distincte
AD-2M42 g d’octaacétate de sucrose, 700 mg de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium), 125 mL d’essence de pin, NF, 10 g d’indigotine ou de bleu brillant FCF et 50 g de métabisulfite de sodium
AD-2N19 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L d’acétate d’éthyle
AD-2O

250 mL de phtalate de diéthyle, 700 mg de benzoate benzyldiéthylique [(2, 6 xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium) et 40 g de camphre,

ou

250 mL de phtalate de diéthyle, 175 g d’octaacétate de sucrose et 40 g de camphre

ANNEXE 2(article 1)

QUALITÉS D’ALCOOLS SPÉCIALEMENT DÉNATURÉS

Colonne 1Colonne 2
QualitéDénaturant
QASD-15 L d’alcool méthylique (méthanol)
QASD-210 L d’alcool méthylique (méthanol)
QASD-3

700 mg de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium)

ou

175 g d’octaacétate de sucrose

QASD-5

4 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 g de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium),

ou

4 L d’alcool méthylique (méthanol) et 250 g d’octaacétate de sucrose

QASD-6

1 g de benzoate benzyldiethylique [(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium) et 100 mL d’alcool tert-butylique,

ou

250 g d’octaacétate de sucrose et 100 mL d’alcool tert-butylique

QASD-7500 mL de toluène
QASD-8

2 L d’acétate d’éthyle et 2 L de toluène,

ou

5 L de solvant naphta

QASD-95 L d’alcool isopropylique (isopropanol)
QASD-1010 L d’acétone
QASD-115 L d’acétate d’éthyle
QASD-1210 L de solution de formaldéhyde
QASD-13

1 L d’acétate d’éthyle,

ou

une quantité de vinaigre ou d’acide acétique glacial qui contient un minimum de 6 g/L d’acide acétique dans l’alcool spécialement dénaturé

QASD-145 L de chloroforme
QASD-154 L de solution de sulfate de nicotine et 800 mg de bleu de méthylène
QASD-161 200 g d’iode et 1 200 g d’iodure de potassium
QASD-171 L de résine de pin, USP
QASD-1813 kg de glycérine (glycérol) et 2 600 g de savon dur, NF
QASD-191 L d’hydroxyde d’ammonium (ammoniaque)
QASD-201 300 g de l’une des substances ci-après ou 1 300 g au total de deux ou plusieurs de celles-ci : essence d’amandes amères, NF, anéthole, NF, essence d’anis, NF, essence de laurier (myrcène), NF, benzaldéhyde, NF, essence de bergamote, NF, camphre, essence de feuilles de cèdre, USP, chlorothymol, NF, cinnamaldéhyde, NF, essence de cannelle, NF, essence de citronnelle, essence de girofle, NF, goudron de houille, USP, eucalyptol, USP, essence d’eucalyptus, NF, eugénol, USP, gaïacol, NF, essence de lavande, NF, menthol, USP, salicylate de méthyle, NF, essence de moutarde, USP, essence de menthe poivrée, NF, phénol, USP, salicylate de phényle, NF, essence d’aiguilles de pin, NF, essence de pin, NF, essence de romarin, NF, safrole, essence de sassafras, NF, essence de menthe verte, NF, essence de lavande aspic, styrax, USP, essence de thym, NF, thymol, NF, baume de Tolu, USP, essence de térébenthine, NF
QASD-21

800 g d’acide borique, NF, ou de polysorbate 80, NF,

et

600 g de l’une des substances ci-après ou 600 g au total de deux ou plusieurs de celles-ci : essence d’amandes amères, NF, anéthole, NF, essence d’anis, NF, essence de laurier (myrcène), NF, benzaldéhyde, NF, essence de bergamote, NF, camphre, essence de feuilles de cèdre, USP, chlorothymol, NF, cinnamaldéhyde, NF, essence de cannelle, NF, essence de citronnelle, essence de girofle, NF, goudron de houille, USP, eucalyptol, USP, essence d’eucalyptus, NF, eugénol, USP, gaïacol, NF, essence de lavande, NF, menthol, USP, salicylate de méthyle, NF, essence de moutarde, USP, essence de menthe poivrée, NF, phénol, USP, salicylate de phényle, NF, essence d’aiguilles de pin, NF, essence de pin, NF, essence de romarin, NF, safrole, essence de sassafras, NF, essence de menthe verte, NF, essence de lavande aspic, styrax, USP, essence de thym, NF, thymol, NF, baume de Tolu, USP, essence de térébenthine, NF

QASD-22

23 g d’iodure de potassium et 32 g d’iodure mercurique, NF,

ou

27 g de thimérosal, USP,

ou

22 g de benzoate mercurique de phényle, de chlorure mercurique de phényle, NF, ou de nitrate mercurique de phényle, NF,

ou

10 L d’alcool n-butylique

QASD-2339 kg de gomme-laque, NF
QASD-245 L d’oxyde de diéthyle (éther)
QASD-25

800 mg de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium), 2 L d’acétate d’éthyle et 100 g de camphre

ou

200 g d’octaacétate de sucrose, 2 L d’acétate d’éthyle et 100 g de camphre

QASD-2619,8 L d’alcool méthylique (méthanol), 0,6 L de méthyléthylcétone et 0,2 L d’acétate d’éthyle
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