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Règlement sur les canaux (C.R.C., ch. 1564)

Règlement à jour 2020-10-05; dernière modification 2008-09-05 Versions antérieures

ANNEXE I(art. 3)

Canaux relevant du ministèreNote de bas de page *

Nom du canalBureau de l’ingénieur-surintendantBureau du surintendant
1. Saint-Pierre

Canaux du Rideau et de la Nouvelle-Écosse,

340, rue Queen,

Ottawa (Ont.)

Saint-Pierre (N.-É.)
2. Canso

Canaux du Rideau et de la Nouvelle-Écosse,

340, rue Queen,

Ottawa (Ont.)

Port Hastings (N.-É.)
3. Saint-Ours

Canaux du Québec,

305 ouest, rue Dorchester,

Montréal 1 (P.Q.)

Écluse de Saint-Ours
4. Chambly

Canaux du Québec,

305 ouest, rue Dorchester,

Montréal 1 (P.Q.)

Chambly (P.Q.)
5. Sainte-Anne

Canaux du Québec,

305 ouest, rue Dorchester,

Montréal 1 (P.Q.)

Sainte-Anne (P.Q.)
6. Carillon

Canaux du Québec,

305 ouest, rue Dorchester,

Montréal 1 (P.Q.)

Carillon (P.Q.)
7. Rideau

Canaux du Rideau et de la Nouvelle-Écosse,

340, rue Queen,

Ottawa (Ont.)

Division Nord,

Écluses d’Ottawa,

Boîte postale 902,

Ottawa (Ont.)

Division Sud,

Station d’écluse commune de Smiths Falls,

Rue Beckwith,

Smiths Falls (Ont.)

8. Trent

Canal de la Trent,

Immeuble Fédéral,

Rue Charlotte,

Peterborough (Ont.)

Division de Trenton,

Immeuble des Postes,

Trenton (Ont.)

Division de Campbellford,

Immeuble des Postes,

Campbellford (Ont.)

Division de Kirkfield,

Bureau du canal de la Trent,

Kirkfield (Ont.)

Division de la Severn,

Bureau du canal de la Trent,

Washago (Ont.)

9. Murray

Canal de la Trent,

Immeuble Fédéral,

Rue Charlotte,

Peterborough (Ont.)

Division de Trenton,

Immeuble des Postes,

Trenton (Ont.)

10. Sault-Sainte-Marie (Canada)

Canal de Sault-Sainte-Marie (Canada)

Sault-Sainte-Marie (Ontario)

P6A 1P0

11.  Lachine

Canaux du Québec

1369, rue Bourgogne

C.P. 237

Chambly (Québec)

J3L 1Y4

  • DORS/80-467, art. 3
  • DORS/81-69, art. 3
 
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