Règlement sur la réduction des rejets de composés organiques volatils (secteur pétrolier) (DORS/2020-231)
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Règlement à jour 2024-10-30; dernière modification 2023-01-01 Versions antérieures
ANNEXE 1(alinéa 4(2)b), articles 33 à 36, paragraphe 40(1) et article 2 de l’annexe 3)Types de pièces d’équipement visées par l’inventaire et par le rapport annuel
- 1Soupapes de gaz
- 2Soupapes de liquide léger
- 3Soupapes de liquide lourd
- 4Pompes à liquide léger
- 5Pompes à liquide lourd
- 6Brides de gaz
- 7Brides de liquide léger
- 8Brides de liquide lourd
- 9Raccords de gaz (autres que des brides)
- 10Raccords de liquide léger (autres que des brides)
- 11Raccords de liquide lourd (autres que des brides)
- 12Dispositifs de détente de pression à gaz
- 13Dispositifs de détente de pression à liquide léger
- 14Dispositifs de détente de pression à liquide lourd
- 15Compresseurs
- 16Conduites de gaz ouvertes
- 17Conduites de liquide léger ouvertes
- 18Conduites de liquide lourd ouvertes
- 19Raccords d’échantillonnage de gaz
- 20Raccords d’échantillonnage de liquide léger
- 21Raccords d’échantillonnage de liquide lourd
- 22Agitateurs de gaz
- 23Agitateurs de liquide léger
- 24Agitateurs de liquide lourd
- 25Petits assemblages à gaz
- 26Petits assemblages à liquide léger
- 27Petits assemblages à liquide lourd
- 28Autres pièces d’équipement à gaz
- 29Autres pièces d’équipement à liquide léger
- 30Autres pièces d’équipement à liquide lourd
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