Règlement de pêche du Québec (1990) (DORS/90-214)

Texte complet :

ANNEXE 2(articles 35, 37, 38.1, 39 et 40)

Contingents quotidiens et limites de longueur selon les espèces dans les eaux mentionnées

Article	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3	Colonne 4
Article	Espèce ou groupe d’espèces	Eaux	Contingent quotidienNote de Contingents quotidiens et limites de longueur selon les espèces dans les eaux mentionnées¹	Limite de longueurNote de Contingents quotidiens et limites de longueur selon les espèces dans les eaux mentionnées¹
1	Achigans	De chacune des zones	6 en tout	De toute longueur
2	Aloses	De chacune des zones	5 en tout	De toute longueur
3	Bar rayé	De chacune des zones	1	De toute longueur
4	Brochets	De chacune des zones	6 en tout	De toute longueur
5	Corégones	De chacune des zones	Nombre illimité	De toute longueur
6	Doré noir et doré jaune	De chacune des zones	6 en tout	De toute longueur
7	Éperlan arc-en-ciel	De chacune des zones	120	De toute longueur
8	Esturgeons	De chacune des zones	1 en tout	De toute longueur
9	Lotte	De chacune des zones	Nombre illimité	De toute longueur
10	Marigane noire	De chacune des zones	30	De toute longueur
11	Maskinongé et maskinongé tigré	De chacune des zones	2 en tout	De toute longueur
12	Ombles	De chacune des zones	20 en tout	De toute longueur
13	Perchaude	De chacune des zones	50	De toute longueur
14	Ouananiche	De chacune des zones	2	De toute longueur
15	Poulamon atlantique	De chacune des zones	Nombre illimité	De toute longueur
16	Saumon atlantique	De chacune des zones	2	De toute longueur
17	Touladi, omble moulac et omble lacmou	De chacune des zones	3 en tout	De toute longueur
18	Truites	De chacune des zones	5 en tout	De toute longueur
19	Autres espèces	De chacune des zones	Nombre illimité	De toute longueur

Retour à la référence de la note de bas de page ¹Les contingents quotidiens et les limites de longueur sont réputés fixés pour les eaux de chacune des zones et pour toute espèce ou tout groupe d’espèces de poissons.