Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (DORS/96-263)
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Règlement à jour 2024-11-26; dernière modification 2024-01-08 Versions antérieures
Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages
DORS/96-263
Enregistrement 1996-05-14
Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages
C.P. 1996-714 1996-05-14
Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincialNote de bas de page *, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil de prendre le Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, ci-après, lequel entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de la Loi concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, chapitre 52 des Lois du Canada (1992).
Retour à la référence de la note de bas de page *L.C. 1992, ch. 52
1 [Abrogé, DORS/2017-123, art. 2]
Définitions
2 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
- autorité compétente
autorité compétente L’autorité — personne ou organisme — qui est habilitée, aux termes des lois du pays ou de la province en cause, à autoriser l’exportation hors de ce pays ou l’acheminement hors de cette province ou vers celle-ci de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. (competent authority)
- élevé en captivité
élevé en captivité
a) Dans le cas de reproduction sexuée, né ou produit autrement dans un milieu contrôlé de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement dans des conditions contrôlées;
b) dans le cas de reproduction asexuée, développé ou produit dans des conditions contrôlées. (bred in captivity)
- Loi
- reproduit artificiellement
reproduit artificiellement[Abrogée, DORS/2017-123, art. 3]
- DORS/2017-123, art. 3
Rubriques « fauna » et « flora » des annexes de la convention
3 (1) Les animaux figurant à la colonne I de la partie I de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « fauna » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.
(2) Les végétaux figurant à la colonne I de la partie II de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « flora » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.
Importation au Canada
4 Pour l’application du paragraphe 6(1) de la Loi :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
5 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’importation :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention ou à l’annexe II du présent règlement, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
- DORS/2017-86, art. 1
5.1 [Abrogé, DORS/2017-86, art. 2]
6 (1) Quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe II de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un permis, un certificat ou une autorisation écrite qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.
(2) Sous réserve du paragraphe (3), quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe III de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.
(3) Lorsque qu’une personne importe au Canada, d’un pays d’exportation mentionné à la colonne III de l’annexe I du présent règlement, tout ou partie d’un animal ou d’un végétal visé au paragraphe (2) et mentionné à la colonne I, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, elle est dispensée d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si elle a obtenu, avant l’importation, un permis ou certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans ce pays.
Exportation du canada
7 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’exportation :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort :
(i) de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal,
(ii) de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), ou les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort :
(i) de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal,
(ii) de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), ou les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci.
8 (1) Le présent article ne s’applique qu’aux animaux et végétaux qui ne sont pas mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention.
(2) Quiconque exporte du Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal auquel s’applique le présent article, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi lorsque l’objet exporté est acheminé hors d’une province qui ne prohibe pas son acheminement et qui :
a) soit en permet l’acheminement hors de la province seulement si l’intéressé a obtenu un permis ou certificat délivré par une autorité compétente de cette province qui autorise cet acheminement;
b) soit n’exige pas sa propre autorisation pour cet acheminement.
9 (1) Quiconque exporte hors du Canada, par air, des animaux vivants les prépare et les expédie conformément à la Réglementation du transport des animaux vivants, 22e édition, publiée en 1995 par l’Association du Transport aérien international, avec ses modifications successives.
(2) Quiconque exporte hors du Canada, par terre ou par mer, des animaux vivants ou, par terre, mer ou air, des végétaux vivants les prépare et les expédie conformément aux Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants, approuvées en 1979 par la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces sauvages de flore et de faune menacées d’extinction et publiées en 1980 sous le parrainage du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec leurs modifications successives.
Acheminement interprovincial
10 Pour l’application du paragraphe 6(3) de la Loi et à l’égard d’une province vers laquelle sera acheminé un animal ou un végétal :
a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
11 Tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient est exempté de l’application du paragraphe 6(3) de la Loi si les autorisations provinciales requises ont été obtenues.
12 Pour l’application de l’article 7 de la Loi et à l’égard d’une province hors de laquelle un animal ou un végétal sera acheminé :
a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
Défense d’éléphant et corne de rhinocéros
Définitions
12.1 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 12.2 et 12.3.
- corne brute
corne brute Toute corne de rhinocéros, entière ou en pièces découpées, polie ou non et sous n’importe quelle forme, y compris la corne faisant partie d’une monture de taxidermie, à l’exception de la corne entière si la totalité de sa surface a été sculptée, ou de pièces découpées de corne si elles ont été sculptées ou formées, entièrement ou partiellement. (raw horn)
- éléphant
éléphant Tout membre des espèces Elephas maximus, Loxodonta africana ou Loxodonta cyclotis. (elephant)
- ivoire brut
ivoire brut Toute défense d’éléphant, entière ou en pièces découpées, polie ou non et sous n’importe quelle forme, y compris la défense faisant partie d’une monture de taxidermie, à l’exception de la défense entière si la totalité de sa surface a été sculptée, ou de pièces découpées de défense si elles ont été sculptées ou formées, entièrement ou partiellement. (raw ivory)
- rhinocéros
rhinocéros Tout membre de toute espèce de la famille des Rhinocerotidae. (rhinoceros)
Licences
12.2 Malgré toute autre disposition du présent règlement, quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout spécimen de corne de rhinocéros ou de défense d’éléphant ne peut, en aucun cas, obtenir une dispense pour l’obtention de la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi.
12.3 Une licence délivrée conformément au paragraphe 10(1) de la Loi ne permet pas l’importation ou l’exportation d’un spécimen d’ivoire brut ou de corne brute sauf s’il est destiné :
a) à un musée ou à un zoo;
b) à la recherche scientifique;
c) à l’appui d’activités d’application de la loi.
Exemptions relatives à la possession
13 (1) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal ou d’un végétal mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, dans les cas suivants :
a) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que l’animal ou le végétal en cause ou duquel provient la partie ou le produit a été retiré de son habitat avant le 3 juillet 1975;
b) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable qu’il a été importé légalement au Canada;
c) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que sa distribution ou l’offre de sa distribution serait faite en conformité avec les lois fédérales et provinciales applicables à sa conservation et à sa protection.
(2) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal mentionné sous la rubrique « fauna » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque l’animal a été élevé en captivité ou fait partie d’un programme d’élevage en captivité.
(3) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un végétal mentionné sous la rubrique « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque le végétal a été reproduit artificiellement ou fait partie d’un programme de reproduction artificielle.
(4) Pour l’application du paragraphe (3), reproduit artificiellement s’entend de ce qui est cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées.
- DORS/2017-123, art. 4
Dispenses
Définitions
14 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 15 à 19.
- agent des douanes
agent des douanes S’entend au sens de agent ou agent des douanes au paragraphe 2(1) de la Loi sur les douanes. (customs officer)
- animal de compagnie
animal de compagnie L’animal vivant qu’un individu possède à titre d’animal de compagnie et qui figure à la partie I de l’annexe I mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II. (pet)
- bagages personnels
bagages personnels Dans le cas d’un individu qui voyage à destination ou en provenance du Canada à bord d’un moyen de transport commercial, tous ses bagages à main et tous ses bagages enregistrés et, dans le cas où il utilise un autre moyen de transport, ses bagages transportés dans le véhicule, le bâtiment ou l’avion où il se trouve. (personal baggage)
- fin commerciale
fin commerciale S’entend de toute activité relative à la vente, à la mise en vente, à l’achat, au commerce ou au troc de tout ou partie d’un animal ou végétal ou d’un produit en provenant, sans égard à la quantité ou au poids. La définition vise notamment :
a) les présentations, performances ou expositions d’une telle chose en vue d’un gain ou profit;
b) le recours à une telle chose en vue de susciter des ventes. (commercial purpose)
- objet à usage domestique
objet à usage domestique S’entend de tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou d’un produit en provenant — qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales et, selon le cas :
a) dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui fait partie des effets ménagers qu’il expédie au Canada ou à l’étranger, à sa nouvelle résidence;
b) qui provient d’un héritage ou legs importé au Canada ou exporté du Canada. (household effect)
- objet personnel
objet personnel S’entend de l’un des objets suivants qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales :
a) tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou un produit en provenant — dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui, au moment de l’importation ou de l’exportation, fait partie des vêtements ou accessoires de l’individu ou est contenu dans ses bagages personnels;
b) un souvenir de voyage ou un trophée de chasse. (personal effect)
- souvenir de voyage
souvenir de voyage Tout ou partie d’un animal mort, autre qu’un trophée de chasse, ou d’un végétal mort — ou un produit en provenant — qui figure à la colonne I de l’annexe I, à l’égard duquel il est fait mention des annexes II ou III de la Convention à la colonne II, qu’un individu ramène avec lui dans son pays de résidence habituelle après en avoir fait l’acquisition et en avoir eu la propriété et la possession lors d’un séjour à l’étranger. (tourist souvenir)
- trophée de chasse
trophée de chasse S’entend de tout ou partie d’un animal mort — ou d’un produit en provenant — qu’un individu a acquis et possède à la suite d’une partie de chasse légale. (hunting trophy)
- DORS/2000-3, art. 1
Objets personnels et objets à usage domestique
15 (1) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :
a) s’il s’agit d’un souvenir de voyage acquis dans un pays où il a été retiré de son habitat sauvage et que ce pays exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;
b) s’il s’agit de l’exportation de tout ou partie d’animaux morts ou de végétaux morts — ou des produits en provenant — qui sont bruts, non traités, semi-traités ou simplement séchés, autres que des plumes;
c) s’il s’agit d’un trophée de chasse non visé au paragraphe (2).
(2) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu qui a sa résidence habituelle au Canada ou aux États-Unis est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation s’il exporte du Canada aux États-Unis ou importe des États-Unis au Canada, à l’état frais, congelé ou salé, un trophée de chasse qu’il a acquis et dont il a la possession à la suite d’une partie de chasse légale, et qui est constitué :
a) de la peau, de la peau à laquelle les pattes et les griffes restent attachées, du crâne ou de la chair, sauf les organes, d’un ours noir d’Amérique (Ursus americanus);
b) de la carcasse ou de la viande d’une grue canadienne (Grus canadensis).
- DORS/2000-3, art. 1
16 Dans le cas de l’exportation et de l’importation du caviar d’esturgeon, la dispense visée au paragraphe 15(1) ne s’applique pas si la quantité de caviar exportée ou importée par l’individu est supérieure à 250 g.
- DORS/2000-3, art. 1
Animal de compagnie
17 Sous réserve de l’article 18, l’individu qui n’a pas sa résidence habituelle au Canada et qui importe au Canada à des fins autres que commerciales un animal de compagnie pour ensuite l’exporter est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si les exigences suivantes sont respectées :
a) il a obtenu de l’autorité compétente de son pays de résidence habituelle un permis, certificat ou autre document écrit l’autorisant à exporter l’animal hors de ce pays et à l’y importer;
b) le permis, certificat ou autre document écrit est conforme aux exigences de la Convention et aux résolutions adoptées par les parties à la Convention concernant les entrées et sorties d’animaux de compagnie.
- DORS/2000-3, art. 1
Restrictions
18 (1) L’individu visé aux paragraphes 15(1) ou (2) ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.
(2) L’individu visé à l’article 17 ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, à l’extérieur de son pays de résidence habituelle l’animal de compagnie visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.
- DORS/2000-3, art. 1
Déclaration
19 (1) Quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout ou partie d’animaux ou de végétaux — ou des produits en provenant — et est dispensé d’avoir un permis en vertu du présent règlement doit, sur demande de l’agent ou de l’agent des douanes faite aux termes du paragraphe (2), produire au moment de l’importation ou de l’exportation une déclaration en la forme prévue par le ministre.
(2) L’agent ou l’agent des douanes demande la production d’une déclaration si le ministre l’exige pour recueillir les renseignements pertinents sur la mise en oeuvre de la Convention.
(3) La déclaration doit être signée par l’importateur ou l’exportateur et contenir, à l’égard de tout ou partie de l’animal ou du végétal importé ou exporté — ou des produits en provenant —, les renseignements suivants :
a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur ou de l’exportateur, selon le cas;
b) une description de tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — suffisamment détaillée pour en permettre l’identification, notamment le nom commun et, s’il est connu, le nom scientifique, et, le cas échéant, une description de l’objet qui les contient ou qui en est composé;
c) le nombre ou la quantité de spécimens;
d) le pays d’importation ou d’exportation, selon le cas;
e) une mention indiquant si tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — a été acquis par l’individu durant son séjour à l’extérieur de son pays de résidence habituelle et, le cas échéant, le nom du pays d’acquisition;
f) la date de l’importation ou de l’exportation.
- DORS/2000-3, art. 1
Étiquetage
20 Lorsqu’une personne importe au Canada ou exporte hors du Canada un objet qui est marqué, étiqueté ou accompagné d’un document d’accompagnement indiquant qu’il s’agit de tout ou partie d’un animal ou végétal — ou des produits en provenant — mentionnés aux annexes I ou II, les renseignements figurant sur la marque, l’étiquette ou le document font foi de l’identité de l’objet, sauf preuve contraire suffisante pour soulever un doute raisonnable à cet égard.
- DORS/2000-3, art. 1
Avis de retrait
21 Pour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi, l’avis de retrait doit contenir les renseignements suivants :
a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur;
b) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’exportateur;
c) les dispositions de la Loi ou du présent règlement qui, selon l’agent, n’ont pas été respectées;
d) une description de l’objet dont le retrait est exigé;
e) le délai pour effectuer le retrait de l’objet.
- DORS/2000-3, art. 1
Modalités de retrait
22 L’agent qui exige le retrait de tout ou partie d’un objet en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi doit exiger que tout ou partie de l’objet soit inspecté et, dans la mesure du possible, marqué et étiqueté et qu’un lieu d’où l’objet sera exporté soit indiqué sur l’étiquette ou sur le document d’accompagnement.
- DORS/2000-3, art. 1
Confiscation
23 Pour l’application de l’alinéa 19(3)a) de la Loi, le délai pour le retrait de l’objet confisqué est de 90 jours, commençant le lendemain du jour où l’objet a été retenu en application de l’article 13 de la Loi.
- DORS/2000-3, art. 1
ANNEXE I(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention
1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.
- accessoire fini d’instrument de musique
accessoire fini d’instrument de musique Accessoire d’instrument de musique (visé au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et qui est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé. (finished musical instrument accessory)
- bois transformé
bois transformé Bois (y compris les lames et frises à parquet non assemblées) profilé (langueté, rainé, bouveté, feuilluré, chanfreiné, joint en V, mouluré, arrondi ou similaire) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, selon le code du Système harmonisé 44.09. (transformed wood)
- code du Système harmonisé
code du Système harmonisé Numéro attribué à des marchandises selon le Système harmonisé. (Harmonized System Code)
- Comité permanent
Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en oeuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)
- copeaux de bois
copeaux de bois Bois qui est transformé en petits fragments. (wood chips)
- destinataires appropriés et acceptables
destinataires appropriés et acceptables S’entend des destinataires qui satisfont aux conditions : suivantes :
a) une « autorité scientifique » et un « organe de gestion », au sens de l’Article I de la Convention, de l’État d’importation sont d’avis qu’ils disposent des installations adéquates pour conserver et traiter avec soin des spécimens vivants;
b) les autorités scientifiques et les organes de gestion de l’État d’importation et de l’État d’exportation sont d’avis que le commerce des spécimens vivants favoriserait la conservation in situ. (appropriate and acceptable destinations)
- envoi
envoi Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis, ou de morceaux portés, transportés ou inclus dans les bagages personnels. (shipment)
- extrait
extrait Substance obtenue directement à partir d’un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques, indépendamment du procédé de fabrication, qu’elle soit à l’état solide (par exemple, cristaux, résines, particules fines ou grossières), à l’état semi-solide (par exemple, gommes ou cires) ou à l’état liquide (par exemple, solutions, teintures, huiles ou huiles essentielles). (extract)
- instrument de musique fini
instrument de musique fini Instrument de musique (visé au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments » ) prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Sont visés par la présente définition les « instruments anciens » (au sens des codes du Système harmonisé 97.05 et 97.06 du système harmonisé, relatifs « aux objets d’art, de collection ou d’antiquité »). (finished musical instrument)
- parties finies d’un instrument de musique
parties finies d’un instrument de musique Parties d’un instrument de musique (visées au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêtes à être installées et spécialement conçues et façonnées pour être utilisées explicitement avec l’instrument de musique afin qu’il soit possible d’en jouer. (finished musical instrument parts)
- poudre
poudre Substance sèche et solide, sous forme de particules fines ou grossières. (powder)
- produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail
produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autres traitements, emballés et étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail et prêts à être vendus au public ou utilisés par ce dernier. (finished products packaged and ready for retail trade)
- reproduit artificiellement
reproduit artificiellement Cultivé dans des conditions contrôlées et issu de graines, de boutures, de divisions, de tissus calleux ou d’autres tissus végétaux, de spores ou d’autres propagules qui sont soit exemptés des dispositions de la Convention, soit issus d’un stock parental cultivé. (artificially propagated)
- Secrétariat
Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)
- Système harmonisé
Système harmonisé Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, publié par l’Organisation mondiale des douanes, avec ses modifications successives. (Harmonized System)
2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :
a) soit par le nom de l’espèce;
b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.
3 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
4 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :
a) « ssp. » pour une sous-espèce;
b) « var. » pour une ou des variétés.
5 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte au moins un animal d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si au moins un animal de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.
6 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
7 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
8 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec ses modifications successives. La Liste a été adoptée par la Conférence des Parties dans la résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention; elle inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.
9 Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I ou II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces ou leur population nationale de l’espèce à l’Annexe III de la Convention.
10 Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de l’espèce sont visés, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits précis sont visés. Le symbole « # » suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie à une note de bas de page de la partie II de la présente annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément au sous-alinéa I b)iii).
PART I/PARTIE I
Fauna/Fauna
Column I/ Colonne I | Column II/ Colonne II | Column III/ Colonne III | Column IV/ Colonne IV | Column V/ Colonne V | |
|---|---|---|---|---|---|
Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | Appendix to the Convention/ Annexe de la Convention | Listing Country/ Pays d’inscription | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 1.0.0.0 | CHORDATA | ||||
| 1.1.0.0 | MAMMALIA | ||||
| 1.1.1.0 | ARTIODACTYLA | ||||
| 1.1.1.1 | Antilocapridae | ||||
(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) | I | Mexican pronghorn antelope | Antilope à fourche du Mexique | ||
| 1.1.1.2 | Bovidae | ||||
| I | Addax | Addax à nez tacheté | ||
| II | Barbary sheep | Aoudad | ||
| III | Nepal/Népal, Pakistan | Blackbuck antelope | Antilope cervicapre | |
(Except the domesticated form, referenced as Bos frontalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) | I | Gaur | Gaur | ||
(Except the domesticated form, referenced as Bos grunniens, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) | I | Wild yak | Yack sauvage | ||
| I | Kouprey | Kouprey | ||
| III | Pakistan | Nilgai | Nilgaut | |
(Except the domesticated form, referenced as Bubalus bubalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) | III | Nepal/Népal | Wild Asiatic buffalo | Buffle sauvage d’Asie | |
| I | Lowland anoa | Anoa des plaines | ||
| I | Tamaraw | Tamarau | ||
| I | Mountain anoa | Anoa des montagnes | ||
| II | Takin | Takin | ||
| II | Western tur | Bouquetin du Caucase | ||
| I | Markhor | Markhor | ||
(Except the domesticated form, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) | III | Pakistan | Goat | Chèvre | |
| III | Pakistan | Siberian ibex | Ibex de Sibérie | |
| I | Chinese serow | Capricorne de Milneedwards | ||
| I | Red serow | Capricorne rouge | ||
| I | Sumatra serow | Capricorne de Sumatra | ||
| I | Himalayan serow | Capricorne de l’Himalaya | ||
| II | Duiker | Céphalophe | ||
| II | Bay duiker | Céphalophe à bande dorsale noire | ||
| I | Jentink’s duiker | Céphalophe de Jentink | ||
| II | Ogilby’s duiker | Céphalophe d’Ogilby | ||
| II | Yellow-backed duiker | Céphalophe à dos jaune | ||
| II | Zebra antelope | Céphalophe zébré | ||
| II | Bontebok | Bontebok | ||
| III | Pakistan | Indian gazelle | Gazelle d’Asie du Sud | |
| I | Mountain gazelle | Edmi | ||
| III | Algeria, Tunisia/Algérie, Tunisie | Dorcas gazelle | Dorcas | |
| I | Slender-horned gazelle | Gazelle à cornes grêles | ||
| I | Giant sable antelope | Hippotrague noir géant | ||
| II | Lechwe | Lechwe | ||
| I | Red goral | Goral rouge | ||
| I | Long-tailed goral | Goral à queue longue | ||
| I | Himalayan goral | Bouquetin du Népal | ||
| I | Chinese goral | Goral de Chine | ||
| I | Dama gazelle | Gazelle dama | ||
| I | Scimitar-horned oryx | Oryx algazelle | ||
| I | Arabian oryx | Oryx d’Arabie | ||
| II | Argali sheep | Argali | ||
| II | Arabian wild sheep | Mouflon | ||
| II | Bukhara urial | Mouflon | ||
(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) | II | Bighorn sheep | Mouflon d’Amérique | ||
| II | Kazakhstan argali | Mouflon | ||
| II | Afghan urial | Mouflon | ||
| II | Gobi argali | Mouflon | ||
(Only the population of Cyprus; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de Chypre; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) | I | Cyprian mouflon | Mouflon de Chypre | ||
| I | Tibetan argali | Mouflon des montagnes | ||
| II | Shansi argali | Mouflon | ||
| II | Tianshan argali | Mouflon | ||
| I | Kara Tau argali | Mouflon du Kazakhstan | ||
| II | Marco Polo argali | Mouflon | ||
| II | Mouflon | |||
| II | Severtzov’s argali | Mouflon | ||
| I | Ladakh urial | Mouflon de Ladak | ||
| I | Tibetan antelope | Antilope du Tibet | ||
| II | Blue duiker | Céphalophe bleu | ||
| III | Pakistan | Himalayan blue sheep | Mouton bleu de l’Himalaya | |
| I | Vu quang ox | Saola | ||
| II | Abruzzi chamois | Chamois des Abruzzes | ||
(A zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Mongolian saiga | Saiga de Mongolie | ||
(A zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Saiga antelope | Saiga | ||
| III | Nepal/Népal | Four-horned antelope | Tétracère | |
| 1.1.1.3 | Camelidae | ||||
| II | Guanaco | Guanaco | ||
(Except the populations of: Argentina [the populations of the provinces of Jujuy, Catamarca and Salta and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [populations of the region of Tarapacá and of the region of Arica and Parinacota], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population], which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarcaet et de Salta, et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] , qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Vicugna | Vigogne | ||
(Only the populations of Argentina [the populations of the provinces of Jujuy, Catamarca and Salta and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [populations of the region of Tarapacá and of the region of Arica and Parinacota], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population]; all other populations are included in Appendix I to the Convention.Note de / /1/Seulement les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] ; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.Note de / /1) | II | Vicugna | Vigogne | ||
| 1.1.1.4 | Cervidae | ||||
| I | Calamian deer | Cerf calamian | ||
| I | Bawean Kuhl’s deer | Cerf de Kuhl | ||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | III | Pakistan | Indian hog deer | Cerf cochon | |
| I | Ganges hog deer | Cerf cochon du Gange | ||
| I | Marsh deer | Cerf des marais | ||
| II | Bactrian red deer | Cerf rouge du Turkestan | ||
| III | Algeria, Tunisia/Algérie, Tunisie | Barbary deer | Cerf rouge | |
| I | Kashmir stag | Cerf du Cachemire | ||
| I | Persian fallow deer | Daim persan | ||
| I | Andean deers | Cerfs des Andes | ||
| III | Guatemala | Red brocket deer | Daguet rouge | |
| I | Black muntjac | Muntjac noir | ||
| I | Giant muntjac | Muntjac géant | ||
| III | Guatemala | Guatemalan white-tailed deer | Cerf à queue blanche du Guatemala | |
| I | Pampas deer | Cerf des Pampas | ||
| II | Northern pudu | Pudu du Nord | ||
| I | Chilean pudu | Pudu du Sud | ||
| I | Barasingha | Barasinga | ||
| I | Eld’s deer | Cerf d’Eld | ||
| 1.1.1.5 | Giraffidae | ||||
| II | Giraffe | Girafe | ||
| 1.1.1.6 | Hippopotamidae | ||||
| II | Pygmy hippopotamus | Hippopotame nain | ||
| II | Hippopotamus | Hippopotame amphibie | ||
| 1.1.1.7 | Moschidae | ||||
(Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Musk deer | Porte-musc | ||
(Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Musk deer | Porte-musc | ||
| 1.1.1.8 | Suidae | ||||
| I | Babirusa | Babiroussa | ||
| I | Bola Batu babirusa | Babiroussa des Célèbes | ||
| I | North Sulawesi babirusa | Babiroussa des Célèbes | ||
| I | Malenge babirusa | Babiroussa de l’île Togian | ||
| I | Pygmy hog | Sanglier nain | ||
| 1.1.1.9 | Tayassuidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | II | Peccaries | Pécaris | ||
| I | Giant peccary | Pécari géant | ||
| 1.1.2.0 | CARNIVORA | ||||
| 1.1.2.1 | Ailuridae | ||||
| I | Red panda | Petit panda | ||
| 1.1.2.2 | Canidae | ||||
| III | India/Inde | Golden jackal | Chacal commun | |
(Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention. Excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | I | Wolf | Loup | ||
(Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention. Also excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Wolf | Loup | ||
| II | Forest fox | Renard crabier | ||
| II | Maned wolf | Loup à crinière | ||
| II | Asiatic wild dog | Chien sauvage d’Asie | ||
| II | South American fox | Renard Colfeo | ||
| II | Darwin’s fox | Renard de Darwin | ||
| II | Argentine grey fox | Renard gris de l’Argentine | ||
| II | Pampas fox | Renard d’Azara | ||
| I | Bush dog | Chien des buissons | ||
| III | India/Inde | Bengal fox | Renard du Bengale | |
| II | Afghan fox | Renard d’Afghanistan | ||
| III | India/Inde | Kashmir fox | Renard roux | |
| III | India/Inde | Tibetan fox | Renard roux | |
| III | India/Inde | Little red fox | Renard roux | |
| II | Fennec fox | Fennec | ||
| 1.1.2.3 | Eupleridae | ||||
| II | Fossa | Foussa | ||
| II | Slender falanouc | Euplère de Goudot | ||
| II | Fanaloka | Civette fossane | ||
| 1.1.2.4 | Felidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention. For Panthera leo (African populations): a zero annual export quota is established for specimens of bones, bone pieces, bone products, claws, skeletons, skulls and teeth removed from the wild and traded for commercial purposes. Annual export quotas for trade in bones, bone pieces, bone products, claws, skeletons, skulls and teeth for commercial purposes, derived from captive breeding operations in South Africa, will be established and communicated annually to the Secretariat./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines) : un quota annuel d’exportation de zéro est établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat.) | II | Cats | Félidés, chats | ||
(Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows: Botswana: 5; Namibia: 150; Zimbabwe: 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas d’exportation annuels pour les spécimens d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.) | I | Cheetah | Guépard | ||
(Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Caracal | Caracal | ||
| I | Asiatic golden cat | Chat doré d’Asie | ||
| I | Black-footed cat | Chat à pieds noirs | ||
(Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Jaguarundi | Jaguarundi | ||
| I | Geoffroy’s cat | Chat de Geoffroy | ||
| I | Southern tigrina | Chat-tigre | ||
| I | Andean cat | Chat des Andes | ||
| I | Ocelot | Ocelot | ||
| I | Little spotted cat | Chat-tigre tacheté | ||
| I | Margay | Margay | ||
| I | Spanish lynx | Lynx d’Espagne | ||
| I | Sunda Clouded leopard | Panthère nébuleuse | ||
| I | Clouded leopard | Panthère longibande | ||
(Only the populations of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Asiatic lion | Lion d’Asie | ||
| I | Jaguar | Jaguar | ||
| I | Leopard | Léopard | ||
| I | Tiger | Tigre | ||
| I | Snow leopard | Léopard des neiges | ||
| I | Marbled cat | Chat marbré | ||
(Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Leopard cat | Chat-léopard | ||
| I | Flat-headed cat | Chat à tête plate | ||
(Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Rusty-spotted cat | Chat rougeâtre | ||
(Only the populations of Costa Rica and Panama; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Costa Rica et du Panama; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Central American puma | Puma d’Amérique centrale | ||
| 1.1.2.5 | Herpestidae | ||||
| III | India/Inde, Pakistan | Indian gray mongoose | Mangouste d’Edwards | |
| III | India/Inde | Indian brown mongoose | Mangouste brune de l’Inde | |
| III | Pakistan | Small Asian mongoose | Petite mangouste indienne | |
| III | India/Inde | Gold-spotted mongoose | Mangouste tachetée de l’Inde | |
| III | India/Inde | Ruddy mongoose | Mangouste vermeille | |
| III | India/Inde | Crab-eating mongoose | Mangouste crabière | |
| III | India/Inde | Stripe-necked mongoose | Mangouste à cou rayé | |
| 1.1.2.6 | Hyaenidae | ||||
| III | Pakistan | Striped hyena | Hyène rayée | |
| III | Botswana | Aardwolf | Loup fouisseur | |
| 1.1.2.7 | Mephitidae | ||||
| II | Patagonian skunk | Mouffette de Patagonie | ||
| 1.1.2.8 | Mustelidae (Lutrinae) | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Otters | Loutres | ||
(Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Small-toothed clawless otter | Loutre à joues blanches du Cameroun | ||
| I | Small-clawed otter | Loutre cendrée | ||
| I | Southern sea otter | Loutre de mer méridionale | ||
| I | Marine otter | Loutre de mer | ||
| I | Chilean otter | Loutre à longue queue | ||
| I | Chilean river otter | Loutre du Chili | ||
| I | European otter | Loutre commune | ||
| I | Japanese otter | Loutre japonaise | ||
| I | Smooth-coated otter | Loutre d’Asie | ||
| I | Giant otter | Loutre géante | ||
| 1.1.2.9 | Mustelidae (Mustelinae) | ||||
| III | Honduras | Tayra | Tayra | |
| III | India/Inde | Yellow-throated South Indian marten | Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud | |
| III | India/Inde | Beech marten | Martre fouine | |
| III | India/Inde | Nilgiri marten | Martre de l’Inde du Sud | |
| III | Botswana | Ratel | Ratel | |
| III | India/Inde | Mountain weasel | Belette de montagne | |
| III | India/Inde | Ermine | Hermine | |
| III | India/Inde | Yellow-bellied weasel | Belette à ventre jaune | |
| I | Black-footed ferret | Putois à pieds noirs | ||
| III | India/Inde | Siberian weasel | Belette de Sibérie | |
| 1.1.2.10 | Odobenidae | ||||
| III | Canada | Walrus | Morse | |
| 1.1.2.11 | Otariidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Southern fur seals | Otaries à fourrure australe | ||
| I | Guadalupe fur seal | Otarie à fourrure d’Amérique | ||
| 1.1.2.12 | Phocidae | ||||
| II | Southern elephant seal | Éléphant de mer du Sud | ||
| I | Monk seals | Phoques-moines | ||
| 1.1.2.13 | Procyonidae | ||||
| III | Honduras | White-nosed coati | Coati à museau blanc | |
| III | Uruguay | Coatimundi | Coati de montagne | |
| III | Honduras | Kinkajou | Poto | |
| 1.1.2.14 | Ursidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Bears | Ours | ||
| I | Giant panda | Panda géant | ||
| I | Sun bear | Ours malais | ||
| I | Sloth bear | Ours de l’Inde | ||
| I | Spectacled bear | Ours à lunettes | ||
(Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Grizzly | Grizzli | ||
| I | Himalayan brown bear | Ours brun | ||
| I | Himalayan black bear | Ours à collier | ||
| 1.1.2.15 | Viverridae | ||||
| III | India/Inde | Binturong | Binturong | |
| III | Botswana | African civet | Civette d’Afrique | |
| II | Otter civet | Civette-loutre de Sumatra | ||
| II | Banded palm civet | Civette palmiste à bandes | ||
| III | India/Inde | Masked palm civet | Civette palmiste à masque | |
| III | India/Inde | Common palm civet | Civette palmiste hermaphrodite | |
| III | India/Inde | Jerdon’s palm civet | Civette palmiste de Jerdon | |
| II | Banded linsang | Linsang à bandes | ||
| I | Spotted linsang | Linsang tacheté | ||
| III | India/Inde | Large spotted civet | Civette à grandes taches | |
| III | India/Inde | Large Indian civet | Grande civette de l’Inde | |
| III | India/Inde | Small Indian civet | Civette de l’Inde | |
| 1.1.3.0 | CETACEA | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) | II | Whales, dolphins, porpoises | Baleines, dauphins, marsouins | ||
| 1.1.3.1 | Balaenidae | ||||
| I | Bowhead whale | Baleine boréale | ||
| I | Right whales | Baleines franches | ||
| 1.1.3.2 | Balaenopteridae | ||||
(Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Minke whale | Petit rorqual | ||
| I | Antarctic minke whale | Petit rorqual | ||
| I | Sei whale | Rorqual boréal | ||
| I | Bryde’s whale | Balénoptère de Bryde | ||
| I | Blue whale | Rorqual bleu | ||
| I | Omura’s whale | Rorqual d’Omura | ||
| I | Fin whale | Rorqual commun | ||
| I | Humpback whale | Rorqual à bosse | ||
| 1.1.3.3 | Delphinidae | ||||
| I | Irrawaddy dolphin | Orcelle | ||
| I | Australian snubfin dolphin | Dauphin à aileron retroussé d’Australie | ||
| I | White dolphins | Dauphins blancs | ||
| I | Humpback dolphins | Dauphins à bosse | ||
| 1.1.3.4 | Eschrichtiidae | ||||
| I | Gray whale | Baleine grise | ||
| 1.1.3.5 | Iniidae | ||||
| I | Chinese river dolphin | Dauphin d’eau douce de Chine | ||
| 1.1.3.6 | Neobalaenidae | ||||
| I | Pygmy right whale | Baleine franche naine | ||
| 1.1.3.7 | Phocoenidae | ||||
| I | Narrow-ridged finless porpoise | Marsouin aptère | ||
| I | Black finless porpoise | Marsouin noir | ||
| I | Gulf of California harbour porpoise | Marsouin du Pacifique | ||
| 1.1.3.8 | Physeteridae | ||||
| I | Sperm whale | Cachalot macrocéphale | ||
| 1.1.3.9 | Platanistidae | ||||
| I | Ganges dolphins | Dauphins du Gange | ||
| 1.1.3.10 | Ziphiidae | ||||
| I | Giant bottlenose whales | Grandes baleines à bec | ||
| I | Bottlenose whales | Baleines à bec | ||
| 1.1.4.0 | CHIROPTERA | ||||
| 1.1.4.1 | Phyllostomidae | ||||
| III | Uruguay | White-lined bat | Sténoderme pseudo-vampire | |
| 1.1.4.2 | Pteropodidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Flying foxes | Roussettes | ||
| I | Golden-capped fruit bat | Roussette à couronne dorée | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and Pteropus brunneus, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Pteropus brunneus, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.) | II | Flying foxes | Roussettes | ||
| I | Truk flying fox | Roussette des îles Truk | ||
| I | Japanese flying fox | Roussette d’Okinawa | ||
| I | Marianas flying fox | Roussette des îles Mariannes | ||
| I | Ponape flying fox | Roussette de Ponape | ||
| I | Palau flying fox | Roussette des Palaos | ||
| I | Large Palau flying fox | Roussette des Palaos | ||
| I | Samoan flying fox | Roussette des îles Samoa | ||
| I | Insular flying fox | Roussette des îles Tonga | ||
| I | Kosrae flying fox | Roussette de Kosrae | ||
| I | Yap flying fox | Roussette de Yap | ||
| 1.1.5.0 | CINGULATA | ||||
| 1.1.5.1 | Dasypodidae | ||||
| III | Uruguay | Naked-tailed armadillo | Tatou à queue nue | |
(A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.) | II | Hairy armadillo | Tatou | ||
| I | Giant armadillo | Tatou géant | ||
| 1.1.6.0 | DASYUROMORPHIA | ||||
| 1.1.6.1 | Dasyuridae | ||||
| I | Long-tailed marsupial-mouse | Souris marsupiale à longue queue | ||
| I | Large desert marsupial-mouse | Souris marsupiale du désert | ||
| 1.1.7.0 | DIPROTODONTIA | ||||
| 1.1.7.1 | Macropodidae | ||||
| II | Grizzled tree kangaroo | Kangourou arboricole gris | ||
| II | Black tree kangaroo | Kangourou arboricole noir | ||
| I | Western hare-wallaby | Wallaby-lièvre de l’ouest | ||
| I | Banded hare-wallaby | Wallaby-lièvre rayé | ||
| I | Bridled nail-tailed wallaby | Wallaby bridé | ||
| 1.1.7.2 | Phalangeridae | ||||
| II | Eastern common cuscus | Couscous commun de l’Est | ||
| II | Cryptic cuscus | Couscous commun du Sud | ||
| II | Grey cuscus | Couscous gris | ||
| II | Admiralty cuscus | Couscous de l’ïle de l’Amirauté | ||
| II | Spotted cuscus | Couscous tacheté | ||
| II | Waigeo cuscus | Couscous Waigeou | ||
| 1.1.7.3 | Potoroidae | ||||
| I | Rat-kangaroos | Bettongies | ||
| 1.1.7.4 | Vombatidae | ||||
| I | Queensland hairy-nosed wombat | Wombat à nez poilu | ||
| 1.1.8.0 | LAGOMORPHA | ||||
| 1.1.8.1 | Leporidae | ||||
| I | Hispid Assam rabbit | Lapin de l’Assam | ||
| I | Volcano rabbit | Lapin des volcans | ||
| 1.1.9.0 | MONOTREMATA | ||||
| 1.1.9.1 | Tachyglossidae | ||||
| II | Long-nosed spiny anteaters | Échidnés à bec courbé | ||
| 1.1.10.0 | PERAMELEMORPHIA | ||||
| 1.1.10.1 | Peramelidae | ||||
| I | Western barred-bandicoot | Bandicoot de Bougainville | ||
| 1.1.10.2 | Thylacomyidae | ||||
| I | Greater rabbit-eared bandicoot | Grand bandicoot-lapin | ||
| 1.1.11.0 | PERISSODACTYLA | ||||
| 1.1.11.1 | Equidae | ||||
(Except the domesticated form, referenced as Equus asinus, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) | I | African wild ass | Âne sauvage de l’Afrique | ||
| I | Grevy’s zebra | Zèbre de Grevy | ||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Asiatic wild ass | Hémippe | ||
| I | Mongolian wild ass | Âne sauvage de Mongolie | ||
| I | Indian wild ass | Âne sauvage de l’Inde | ||
| II | Kiang | Âne sauvage du Tibet | ||
| I | Przewalski’s horse | Cheval de Przewalski | ||
| II | Hartman’s mountain zebra | Zèbre de montagne | ||
| II | Cape Mountain zebra | Zèbre de montagne du Cap | ||
| 1.1.11.2 | Rhinocerotidae | ||||
(Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Rhinoceroses | Rhinocéros | ||
(Only the populations of Eswatini and South Africa; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and in hunting trophies. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them is regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et de l’Eswatini; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et celui de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.) | II | Southern white rhinoceros | Rhinocéros blanc du Sud | ||
| 1.1.11.3 | Tapiridae | ||||
(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Tapirs | Tapirs | ||
| II | Brazilian tapir | Tapir d’Amérique | ||
| 1.1.12.0 | PHOLIDOTA | ||||
| 1.1.12.1 | Manidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Pangolins | Pangolins | ||
| I | Indian pangolin | Grand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queue | ||
| I | Philippine pangolin | Pangolin des Philippines | ||
| I | Giant pangolin | Pangolin géant, Grand pangolin | ||
| I | Sunda pangolin | Pangolin malais, Pangolin javanais | ||
| I | Chinese pangolin | Pangolin de Chine, Pangolin à queue courte | ||
| I | South African pangolin | Pangolin de Temminck, Pangolin terrestre du Cap | ||
| I | Long-tailed pangolin | Pangolin à longue queue, Pangolin tétradactyle | ||
| I | White-bellied pangolin | Pangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun | ||
| 1.1.13.0 | PILOSA | ||||
| 1.1.13.1 | Bradypodidae | ||||
| II | Pygmy three-toed sloth | Paresseux nain | ||
| II | Bolivian three-toed sloth | Paresseux tridactyle de Bolivie | ||
| 1.1.13.2 | Myrmecophagidae | ||||
| II | Giant anteater | Grand fourmilier | ||
| III | Guatemala | Northern Tamandua | Fourmilier à collier | |
| 1.1.14.0 | PRIMATES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Apes, monkeys | Primates | ||
| 1.1.14.1 | Atelidae | ||||
| I | Mantled howler monkey | Singe hurleur à manteau | ||
| I | Mantled howler monkey | Singe hurleur à manteau | ||
| I | Guatemalan howler monkey | Hurleur du Guatemala | ||
| I | Black-handed spider monkey | Singe-araignée aux mains noires | ||
| I | Panama spider monkey, Red spider monkey | Atèle de Geoffroy du Panama, Atèle du Panama | ||
| I | Woolly spider monkey | Singe-araignée laineux | ||
| I | Northern muriqui | Singe | ||
| I | Yellow-tailed woolly monkey | Singe laineux à queue jaune | ||
| 1.1.14.2 | Cebidae | ||||
| I | Goeldi marmoset | Tamarin de Goeldi | ||
| I | White-eared marmoset | Ouistiti oreillard | ||
| I | Buff-headed marmoset | Ouistiti à tête jaune | ||
| I | Golden lion marmosets | Singes-lions | ||
| I | Bare-faced tamarin | Tamarin bicolore | ||
| I | Geoffroy’s tamarin | Tamarin de Geoffroy | ||
| I | White-footed tamarin | Tamarin à pieds blancs | ||
| I | Martin’s bare-faced tamarin | Tamarin | ||
| I | Crested tamarin | Tamarin à perruque | ||
| I | Red-backed squirrel monkey | Singe écureuil à dos rouge | ||
| 1.1.14.3 | Cercopithecidae | ||||
| I | Crested mangabey | Cercocèbe à crète | ||
| I | Diana monkey | Cercopithèque diane | ||
| I | Roloway monkey | Cercopithèque diane | ||
| I | Lion-tailed macaque | Macaque Ouandérou | ||
| I | Barbary macaque | Macaque de Gibraltar | ||
| I | Drill | Drill | ||
| I | Mandrill | Mandrill | ||
| I | Proboscis monkey | Nasique | ||
| I | Zanzibar red colobus | Colobe roux de Zanzibar | ||
| I | Tana River red colobus | Colobe roux de la Tana | ||
| I | Mentawi leaf monkey | Semnopithèque de Mentawi | ||
| I | Doucs | Doucs | ||
| I | Snub-nosed monkeys | Rhinopithèques | ||
| I | Kashmir grey langur | Langur gris cachemire | ||
| I | Southern Plains grey langur | Semnopithèque de Dussumier | ||
| I | Northern Plains grey langur | Entelle de l’Inde | ||
| I | Tarai grey langur | Langur gris de Tarai | ||
| I | Black-footed grey langur | Entelle aux pieds noirs | ||
| I | Tufted grey langur | Langur gris tuffé | ||
| I | Nepal grey langur | Semnopithèque ardoisé | ||
| I | Mentawi Islands snub-nosed langur | Entelle de Pagi | ||
| I | Golden langur | Entelle dorée | ||
| I | Capped langur | Entelle pileuse | ||
| I | Shortridge’s langur | Langur de Shortridge | ||
| 1.1.14.4 | Cheirogaleidae | ||||
| I | Dwarf lemurs | Chirogales | ||
| 1.1.14.5 | Daubentoniidae | ||||
| I | Aye-Aye | Aye-Aye | ||
| 1.1.14.6 | Hominidae | ||||
| I | Mountain gorilla | Gorille des montagnes | ||
| I | Gorilla | Gorille | ||
| I | Chimpanzees | Chimpanzés | ||
| I | Sumatran orangutan | Orang-outan de Sumatra | ||
| I | Bornean orangutan | Orang-outan de Bornéo | ||
| 1.1.14.7 | Hylobatidae | ||||
| I | Gibbons, siamangs | Gibbons, siamangs | ||
| 1.1.14.8 | Indriidae | ||||
| I | Indris, avahis, woolly lemurs, sifakas | Indris, avahis, propithèques, sifakas | ||
| 1.1.14.9 | Lemuridae | ||||
| I | Lemurs | Lémuriens | ||
| 1.1.14.10 | Lepilemuridae | ||||
| I | Sportive lemurs | Grands lépilémurs | ||
| 1.1.14.11 | Lorisidae | ||||
| I | Slow lorises | Loris lents | ||
| 1.1.14.12 | Pitheciidae | ||||
| I | Uakaris | Ouakaris | ||
| I | White-nosed saki | Saki à nez blanc | ||
| 1.1.15.0 | PROBOSCIDEA | ||||
| 1.1.15.1 | Elephantidae | ||||
| I | Asian elephant | Éléphant d’Asie | ||
(Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | African elephant | Éléphant d’Afrique | ||
(Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | African elephant | Éléphant d’Afrique | ||
| 1.1.16.0 | RODENTIA | ||||
| 1.1.16.1 | Chinchillidae | ||||
(Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | I | Chinchillas | Chinchillas | ||
| 1.1.16.2 | Cuniculidae | ||||
| III | Honduras | Paca | Paca | |
| 1.1.16.3 | Dasyproctidae | ||||
| III | Honduras | Common agouti | Agouti | |
| 1.1.16.4 | Erethizontidae | ||||
| III | Honduras | Mexican prehensile-tailed porcupine | Porc-épic préhensile | |
| III | Uruguay | Paraguay hairy dwarf porcupine | Coendou épineux | |
| 1.1.16.5 | Muridae | ||||
| II | Greater stick-nest rat | Rat architecte | ||
| II | Shark Bay false mouse | Fausse souris de la baie de Shark | ||
| II | False water-rat | Faux rat d’eau | ||
| II | Central thick-tailed rat | Rat à grosse queue | ||
| 1.1.16.6 | Sciuridae | ||||
| I | Mexican prairie dog | Chien de prairie du Mexique | ||
| III | India/Inde | Long-tailed marmot | Marmotte à longue queue | |
| III | India/Inde | Himalayan marmot | Marmotte de l’Himalaya | |
| II | Giant squirrels | Écureuils géants | ||
| 1.1.17.0 | SCANDENTIA | ||||
| II | Tree shrews | Tupaies | ||
| 1.1.18.0 | SIRENIA | ||||
| 1.1.18.1 | Dugongidae | ||||
| I | Dugong | Dugong | ||
| 1.1.18.2 | Trichechidae | ||||
| I | Amazonian manatee | Lamantin de l’Amazone | ||
| I | West Indian manatee | Lamantin des Antilles | ||
| I | West African manatee | Lamantin du Sénégal | ||
| 1.2.0.0 | AVES | ||||
| 1.2.1.0 | ANSERIFORMES | ||||
| 1.2.1.1 | Anatidae | ||||
| I | Auckland Island flightless teal | Sarcelle terrestre des îles Auckland | ||
| II | Madagascar teal | Sarcelle de Madagascar | ||
| I | New Zealand brown duck | Sarcelle de la Nouvelle-Zélande | ||
| II | Baikal teal | Sarcelle élegante | ||
| I | Laysan duck | Canard de Laysan | ||
| I | Campbell Island flightless teal | Sarcelle de Campbell | ||
| I | White-winged duck | Canard à ailes blanches | ||
| I | Aleutian Canada goose | Bernache canadienne forme leucopareia | ||
| II | Red-breasted goose | Bernache à cou roux | ||
| I | Hawaiian goose | Oie néné | ||
| II | Coscoroba swan | Cygne coscoroba | ||
| II | Black-necked swan | Cygne à cou noir | ||
| II | West Indian whistling-duck | Dendrocygne à bec noir | ||
| III | Honduras | Black-bellied tree whistling-duck | Dendrocygne à bec rouge | |
| III | Honduras | Fulvous whistling-duck | Dendrocygne bicolore | |
| II | White-headed duck | Canard à tête blanche | ||
| I | Pink-headed duck | Canard à tête rose | ||
| II | Comb duck | Canard casqué | ||
| 1.2.2.0 | APODIFORMES | ||||
| 1.2.2.1 | Trochilidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Hummingbirds | Colibris | ||
| I | Hook-billed hermit | Colibri à bec incurvé | ||
| 1.2.3.0 | CHARADRIIFORMES | ||||
| 1.2.3.1 | Burhinidae | ||||
| III | Guatemala | Double-striped thick-knee | Oedicnème bistrié | |
| 1.2.3.2 | Laridae | ||||
| I | Relict gull | Goéland de Mongolie | ||
| 1.2.3.3 | Scolopacidae | ||||
| I | Eskimo curlew | Courlis esquimau | ||
| I | Slender-billed curlew | Courlis à bec grêle | ||
| I | Nordmann’s greenshank | Chevalier maculé | ||
| 1.2.4.0 | CICONIIFORMES | ||||
| 1.2.4.1 | Balaenicipitidae | ||||
| II | Shoebill | Bec-en-sabot du Nil | ||
| 1.2.4.2 | Ciconiidae | ||||
| I | Japanese white stork | Cigogne blanche de Corée | ||
| II | Black stork | Cigogne noire | ||
| I | Jabiru | Jabirou | ||
| I | Milky wood stork | Tantale blanc | ||
| 1.2.4.3 | Phoenicopteridae | ||||
| II | Flamingoes | Flamants | ||
| 1.2.4.4 | Threskiornithidae | ||||
| II | Scarlet ibis | Ibis rouge | ||
| II | Southern bald ibis | Ibis du Cap | ||
| I | Hermit ibis | Ibis chauve | ||
| I | Japanese crested ibis | Ibis Nippon | ||
| II | White spoonbill | Spatule blanche | ||
| 1.2.5.0 | COLUMBIFORMES | ||||
| 1.2.5.1 | Columbidae | ||||
| I | Nicobar pigeon | Pigeon chauve | ||
| I | Mindoro imperial-pigeon | Pigeon de Mindoro | ||
| II | Bleeding-heart pigeon | Colombe poignardée | ||
| II | Crowned pigeons | Gouras | ||
| III | Mauritius/Maurice | Pink pigeon | Pigeon rose | |
| 1.2.6.0 | CORACIIFORMES | ||||
| 1.2.6.1 | Bucerotidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Hornbills | Calaos | ||
| I | Rufous-necked hornbill | Calao à cou roux | ||
| II | Hornbills | Calaos | ||
| II | Hornbills | Calaos | ||
| II | White-crested hornbills | Calaos coiffés | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Rhinoceros hornbills | Calaos rhinocéros | ||
| I | Great Indian hornbill | Calao bicorne | ||
| II | Hornbills | Calaos | ||
| I | Helmeted hornbill | Calao à casque | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Hornbills | Calaos | ||
| I | Plain-pouched hornbill | Calao à poche | ||
| 1.2.7.0 | CUCULIFORMES | ||||
| 1.2.7.1 | Musophagidae | ||||
| II | Turacos | Touracos | ||
| 1.2.8.0 | FALCONIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendices I and III to the Convention and Caracara lutosa and the species of the family Cathartidae, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | II | Eagles, falcons, hawks, vultures | Aigles, faucons, éperviers, vautours | ||
| 1.2.8.1 | Accipitridae | ||||
| I | Adalbert’s Spanish Imperial eagle | Aigle impérial espagnol | ||
| I | Imperial eagle | Aigle impérial | ||
| I | Cuban hook-billed kite | Milan de Cuba | ||
| I | White-tailed sea eagle | Pygargue à queue blanche | ||
| I | Harpy eagle | Harpie féroce | ||
| I | Great Philippine monkey-eating eagle | Aigle mangeur de singes | ||
| 1.2.8.2 | Cathartidae | ||||
| I | California condor | Condor de Californie | ||
| III | Honduras | King vulture | Condor roi | |
| I | Andean condor | Condor des Andes | ||
| 1.2.8.3 | Falconidae | ||||
| I | Seychelles kestrel | Émouchet des Seychelles | ||
| I | Laggar falcon | Faucon laggar | ||
(Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.) | I | Madagascar kestrel | Émouchet de Madagascar | ||
| I | Barbary falcon | Faucon de barbarie | ||
| I | Peregrine falcon | Faucon pèlerin | ||
| I | Mauritius kestrel | Émouchet de l’île Maurice | ||
| I | Gyrfalcon | Faucon gerfaut | ||
| 1.2.9.0 | GALLIFORMES | ||||
| 1.2.9.1 | Cracidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Blue-knobbed Albert’s curassow | Hocco du Prince Albert | |
| I | Red-billed curassow | Hocco à bec rouge | ||
| III | Colombia/Colombie | Yellow-knobbed curassow | Hocco d’Aubenton | |
| III | Colombia/Colombie | Wattled curassow | Hocco caronculé | |
| III | Colombia/Colombie, Guatemala, Honduras | Great curassow | Grand hocco | |
| I | Alagoas razor-billed curassow | Hocco mitu | ||
| I | Horned guan | Pénélope cornue | ||
| III | Guatemala, Honduras | Plain Eastern chachalaca | Chachalaca de l’Est | |
| III | Colombia/Colombie | Helmeted curassow | Pauxi Pierre | |
| I | White-winged guan | Pénélope à ailes blanches | ||
| III | Honduras | Crested guan | Pénélope huppée | |
| III | Guatemala | Highland little guan | Petite pénélope | |
| I | Black-fronted piping guan | Pénélope à plastron | ||
| I | Trinidad piping guan | Pénélope siffleuse de la Trinité | ||
| 1.2.9.2 | Megapodiidae | ||||
| I | Maleo megapode | Mégapode maléo | ||
| 1.2.9.3 | Phasianidae | ||||
| II | Great argus pheasant | Argus géant | ||
| I | Cheer pheasant | Faisan de l’Himalaya | ||
| I | Masked bobwhite | Colin de Virginie de Ridgway | ||
| I | White-eared pheasant | Faisan oreillard blanc | ||
| I | Brown-eared pheasant | Faisan oreillard brun | ||
| II | Sonnerat’s grey jungle fowl | Coq gris | ||
| II | Blood pheasant | Faisan sanguin | ||
| I | Himalayan monal | Lophophore | ||
| I | Chinese monal | Lophophore | ||
| I | Sclater’s monal | Lophophore | ||
| I | Edward’s pheasant | Faisan annam | ||
| III | Pakistan | Kalij pheasant | Faisan leucomèle | |
| I | Swinhoe’s pheasant | Faisan de Formose | ||
| III | Guatemala | Ocellated turkey | Dinde ocellée | |
| III | Pakistan | Blue peafowl | Paon bleu | |
| II | Green peafowl | Paon spicifère | ||
| II | Common grey peacock-pheasant | Faisan gris, éperonnier gris | ||
| II | Germain’s peacock-pheasant | Éperonnier de Germain | ||
| II | Malayan peacock-pheasant | Éperonnier de Malaisie | ||
| I | Palawan peacock-pheasant | Éperonnier de Palawan | ||
| II | Bornean Schleiermacher’s peacock-pheasant | Éperonnier de Schleiermacher | ||
| III | Pakistan | Koklass pheasant | Eulophe koklass | |
| I | Rheinard’s crested argus pheasant | Rhéinarte ocellé | ||
| I | Elliot’s pheasant | Faisan d’Elliot | ||
| I | Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant | Faisan à queue barrée | ||
| I | Mikado pheasant | Faisan Mikado | ||
| II | Reeves’s pheasant | Faisan vénéré | ||
| I | Caspian snowcock | Perdrix des neiges caspienne | ||
| I | Tibetan snowcock | Perdrix des neiges du Tibet | ||
| I | Blyth’s tragopan | Tragopan de Blyth | ||
| I | Cabot’s tragopan | Tragopan de Cabot | ||
| I | Western tragopan | Tragopan à tête noire | ||
| III | Nepal/Népal | Satyr tragopan | Tragopan satyre | |
| II | Attwater’s greater prairie chicken | Tétras cupidon d’Attwater | ||
| 1.2.10.0 | GRUIFORMES | ||||
| 1.2.10.1 | Gruidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Cranes | Grues | ||
| I | Black crowned crane | Grue couronnée | ||
| I | Whooping crane | Grue blanche d’Amérique | ||
| I | Cuba sandhill crane | Grue canadienne de Cuba | ||
| I | Mississippi sandhill crane | Grue canadienne du Mississippi | ||
| I | Red-crowned Japanese crane | Grue du Japon | ||
| I | Siberian white crane | Grue blanche d’Asie | ||
| I | Hooded crane | Grue moine | ||
| I | Black-necked crane | Grue à cou noir | ||
| I | White-naped crane | Grue à cou blanc | ||
| 1.2.10.2 | Otididae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Bustards | Outardes | ||
| I | Great Indian bustard | Grande outarde de l’Inde | ||
| I | Macqueen’s bustard | Outarde | ||
| I | Houbara bustard | Outarde houbara | ||
| I | Bengal florican | Outarde de l’Inde | ||
| 1.2.10.3 | Rallidae | ||||
| I | Lord Howe Island rail | Râle de l’île de Lord Howe | ||
| 1.2.10.4 | Rhynochetidae | ||||
| I | Kagu | Kagou | ||
| 1.2.11.0 | PASSERIFORMES | ||||
| 1.2.11.1 | Atrichornithidae | ||||
| I | Noisy scrub-bird | Atrichorne bruyante | ||
| 1.2.11.2 | Cotingidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Amazonian ornate umbrellabird | Céphaloptère orné | |
| III | Colombia/Colombie | Long-wattled umbrellabird | Céphaloptère | |
| I | Banded cotinga | Cotinga maculé | ||
| II | Cocks-of-the-rock | Coqs de roche | ||
| I | White-winged cotinga | Cotinga à ailes blanches | ||
| 1.2.11.3 | Emberizidae | ||||
| II | Yellow cardinal | Bruant à crête | ||
| II | Yellow-billed cardinal | Cardinal à bec jaune | ||
| II | Red-crested cardinal | Cardinal à huppe rouge | ||
| II | Superb tanager | Calliste superbe | ||
| 1.2.11.4 | Estrildidae | ||||
| II | Green avadavat | Bengali vert | ||
| II | Java sparrow | Padda de Java | ||
| II | Southern black-throated finch | Diamant à bavette | ||
| 1.2.11.5 | Fringillidae | ||||
| I | Red siskin | Tarin rouge du Venezuela | ||
| II | Yellow-faced siskin | Tarin de yarrell | ||
| 1.2.11.6 | Hirundinidae | ||||
| I | White-eyed river martin | Hirondelle à lunettes | ||
| 1.2.11.7 | Icteridae | ||||
| I | Saffron-cowled blackbird | Ictéride à tête jaune | ||
| 1.2.11.8 | Meliphagidae | ||||
| II | Helmeted honeyeater | Méliphage casqué | ||
| 1.2.11.9 | Muscicapidae | ||||
| III | Mauritius/Maurice | Rodriguez Island brush-warbler | Rousserolle de Rodriguez | |
| II | Rueck’s blue-flycatcher | Gobe-mouche de Rueck | ||
| II | Western rufous bristle-bird | Fauvette rousse de l’Ouest | ||
| II | Western bristle-bird | Fauvette des herbes à long bec | ||
| II | Melodious laughingthrush | Garrulaxe hoamy | ||
| II | Taiwan hwamei | Garrulaxe de Taiwan | ||
| II | Silver-eared mesia | Mésia | ||
| II | Red-billed leiothrix | Léiothrix jaune | ||
| II | Omei shan Liocichla | Garrulaxe de l’Omei | ||
| I | White-necked rockfowl | Picatharte | ||
| I | Grey-necked rockfowl | Picatharte | ||
| III | Mauritius/Maurice | Mascarene paradise flycatcher | Tchitrec des Mascareignes | |
| 1.2.11.10 | Paradisaeidae | ||||
| II | Birds of paradise | Paradisiers | ||
| 1.2.11.11 | Pittidae | ||||
| II | Blue-tailed pitta | Brève à queue bleue | ||
| I | Gurney’s pitta | Brève de Gurney | ||
| I | Koch’s pitta | Brève de Koch | ||
| II | Japanese fairy pitta | Brève du Japon | ||
| 1.2.11.12 | Pycnonotidae | ||||
| II | Straw-headed bulbul | Bulbul à tête jaune | ||
| 1.2.11.13 | Sturnidae | ||||
| II | Javan Hill talking mynah | Mainate religieux | ||
| I | Rothschild’s starling | Sansonnet de Rothschild | ||
| 1.2.11.14 | Zosteropidae | ||||
| I | White-chested white-eye | Zostérops à poitrine blanche | ||
| 1.2.12.0 | PELECANIFORMES | ||||
| 1.2.12.1 | Fregatidae | ||||
| I | Christmas Island frigate bird | Frégate de l’île Christmas | ||
| 1.2.12.2 | Pelecanidae | ||||
| I | Dalmatian pelican | Pélican frisé | ||
| 1.2.12.3 | Sulidae | ||||
| I | Abbott’s booby | Fou d’Abbott | ||
| 1.2.13.0 | PICIFORMES | ||||
| 1.2.13.1 | Capitonidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Toucan barbet | Barbu toucan | |
| 1.2.13.2 | Picidae | ||||
| I | Tristram’s woodpecker | Pic de Java | ||
| 1.2.13.3 | Ramphastidae | ||||
| III | Argentina/Argentine | Saffron toucanet | Toucan de Baillon | |
| II | Black-necked aracari | Araçari grigri | ||
| III | Argentina/Argentine | Chestnut-eared aracari | Araçari à oreillons roux | |
| II | Green aracari | Araçari vert | ||
| III | Argentina/Argentine | Red-breasted toucan | Toucan à bec vert | |
| II | Keel-billed toucan | Toucan à bec caréné | ||
| II | Toco toucan | Toucan toco | ||
| II | Red-billed toucan | Toucan à bec rouge | ||
| II | Channel-billed toucan | Toucan ariel | ||
| III | Argentina/Argentine | Spot-billed toucanet | Toucanet à bec tacheté | |
| 1.2.14.0 | PODICIPEDIFORMES | ||||
| 1.2.14.1 | Podicipedidae | ||||
| I | Atitlan grebe | Grèbe géant du lac Atitlan | ||
| 1.2.15.0 | PROCELLARIIFORMES | ||||
| 1.2.15.1 | Diomedeidae | ||||
| I | Short-tailed albatross | Albatros à queue courte | ||
| 1.2.16.0 | PSITTACIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | II | Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws | Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras | ||
| 1.2.16.1 | Cacatuidae | ||||
| I | Goffin’s cockatoo | Cacatoès de Goffin | ||
| I | Philippine cockatoo | Cacatoès des Philippines | ||
| I | Moluccan cockatoo | Cacatoès des Moluques | ||
| I | Yellow-crested cockatoo | Cacatoès soufré | ||
| I | Palm cockatoo | Microglosse noir | ||
| 1.2.16.2 | Loriidae | ||||
| I | Red and blue lory | Lori arlequin | ||
| I | Ultramarine lorikeet | Lori ultramarin | ||
| 1.2.16.3 | Psittacidae | ||||
| I | Red-necked Amazon parrot | Amazone à collier roux | ||
| I | Yellow-naped Amazon parrot | Amazone à nuque d’or | ||
| I | Yellow-shouldered Amazon parrot | Amazone de la Barbade | ||
| I | Red-tailed Amazon parrot | Amazone à queue rouge | ||
| I | Lilac-crowned Amazon parrot | Amazone à couronne lilas | ||
| I | St. Vincent parrot | Amazone de Saint-Vincent | ||
| I | Imperial parrot | Amazone impériale | ||
| I | Cuban parrot | Amazone à tête blanche | ||
| I | Yellow-headed Amazon parrot | Amazone à tête jaune | ||
| I | Red-spectacled parrot | Amazone à face rouge | ||
| I | Red-browed parrot | Amazone à couronne rouge | ||
| I | Tucuman Amazon | Amazone de Tucuman | ||
| I | St. Lucia parrot | Amazone de Santa Lucia | ||
| I | Vinaceous parrot | Amazone bourgogne | ||
| I | Green-cheeked Amazon | Amazone à joues vertes | ||
| I | Puerto Rican parrot | Amazone de Porto Rico | ||
| I | Blue macaws | Aras bleus | ||
| I | Green Buffon’s macaw | Ara ambigu de Buffon | ||
| I | Blue-throated macaw | Ara à gorge bleue | ||
| I | Scarlet macaw | Ara macao | ||
| I | Military macaw | Ara militaire | ||
| I | Red-fronted macaw | Ara de Lafresnaye | ||
| I | Spix’s macaw | Ara à face grise | ||
| I | Norfolk parakeet | Perruche de Norfolk | ||
| I | Chatham Island Yellow-fronted parakeet | Perruche à front jaune de Forbes | ||
| I | Red-fronted New Zealand parakeet | Perruche de Nouvelle-Zélande | ||
| I | Red-crowned parakeet | Perruche à front rouge | ||
| I | Coxen’s fig-parrot | Perroquet masqué | ||
| I | Horned parakeet | Perruche cornue | ||
| I | Golden parakeet | Conure dorée | ||
| I | Orange-bellied parrot | Perruche à ventre orangé | ||
| I | Yellow-eared conure | Conure à oreilles jaunes | ||
| I | Australian night parrot | Perruche nocturne | ||
| I | Ground parrot | Perruche terrestre | ||
| I | Pileated red-capped parrot | Perroquet à oreilles | ||
| I | Blue-headed macaw | Ara de Coulon | ||
| I | Blue-winged Illiger’s macaw | Ara d’Illiger | ||
| I | Golden-shouldered parakeet | Perruche à épaules dorées | ||
| I | Hooded parakeet | Perruche à capuchon noir | ||
| I | Paradise parakeet | Perruche magnifique | ||
| I | Mauritius parakeet | Perruche à collier de Maurice | ||
| I | African grey parrot | Perroquet gris | ||
| I | Blue-throated parakeet | Conure à gorge bleue | ||
| I | Thick-billed parrots | Perroquets à gros bec | ||
| I | Owl parrot | Perroquet-hibou | ||
| 1.2.17.0 | RHEIFORMES | ||||
| 1.2.17.1 | Rheidae | ||||
(Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Lesser rhea | Nandou de Darwin | ||
| II | Lesser rhea | Nandou de Darwin | ||
| II | Common rhea | Nandou commun | ||
| 1.2.18.0 | SPHENISCIFORMES | ||||
| 1.2.18.1 | Spheniscidae | ||||
| II | Black-footed cape penguin | Manchot du Cap | ||
| I | Humboldt penguin | Manchot de Humboldt | ||
| 1.2.19.0 | STRIGIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and Sceloglaux albifacies, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’espèce Sceloglaux albifacies, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.) | II | Owls | Hiboux, chouettes | ||
| 1.2.19.1 | Strigidae | ||||
| I | Forest spotted owlet | Chouette des forêts | ||
| I | Giant scops-owl | Hibou de Gurney | ||
| I | Christmas hawk-owl | Chouette des Moluques | ||
| 1.2.19.2 | Tytonidae | ||||
| I | Madagascar grass owl | Effraie de Madagascar | ||
| 1.2.20.0 | STRUTHIONIFORMES | ||||
| 1.2.20.1 | Struthionidae | ||||
(Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | I | North African ostrich | Autruche de l’Afrique du Nord | ||
| 1.2.21.0 | TINAMIFORMES | ||||
| 1.2.21.1 | Tinamidae | ||||
| I | Solitary tinamou | Tinamou solitaire | ||
| 1.2.22.0 | TROGONIFORMES | ||||
| 1.2.22.1 | Trogonidae | ||||
| I | Quetzal | Quetzal | ||
| 1.3.0.0 | REPTILIA | ||||
| 1.3.1.0 | CROCODYLIA | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Alligators, caimans, crocodiles | Alligators, caïmans, crocodiles | ||
| 1.3.1.1 | Alligatoridae | ||||
| I | Chinese alligator | Alligator de Chine | ||
| I | Rio Apaporis caiman | Caïman du Rio Apaporis | ||
(Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Broad-nosed snouted caiman | Caïman à museau large | ||
(Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro jusqu’à ce qu’un quota annuel d’exportation ait été approuvé par le Secrétariat et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.) | I | Black caiman | Caïman noir | ||
| 1.3.1.2 | Crocodylidae | ||||
(Except the population of the Integrated Management District of Mangroves of the Bay of Cispata, Tinajones, La Balsa and Surrounding Areas, Department of Córdoba, Colombia, and the population of Cuba, which are included in Appendix II to the Convention; as well as the population of Mexico, which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, de Tinajones, de La Balsa et des régions voisines du département de Córdoba, en Colombie, et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et qui est soumise à un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.) | I | American crocodile | Crocodile américain | ||
| I | African slender-snouted crocodile | Faux-gavial d’Afrique | ||
| I | Orinoco crocodile | Crocodile de l’Orénoque | ||
| I | Philippine Mindoro crocodile | Crocodile de Mindoro | ||
(Except the population of Belize, which is included in Appendix II to the Convention with a zero quota for wild specimens for commercial purposes, and the population of Mexico, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention avec un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales, et la population du Mexique, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Morelet’s crocodile | Crocodile de Morelet | ||
(Except the populations of Botswana, Egypt [subject to a zero quota for wild specimens for commercial purposes], Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania [subject to an annual export quota of no more than 1,600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens], Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte [soumise à un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumises à un quota annuel d’exportation d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Nile crocodile | Crocodile du Nil | ||
| I | Mugger Marsh crocodile | Crocodile des marais | ||
(Except the populations of Australia, Indonesia, Malaysia [wild harvest restricted to the State of Sarawak and a zero quota for wild specimens for the other States of Malaysia {Sabah and Peninsular Malaysia}, with no change in the zero quota unless approved by the Parties] and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota de zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie {Sabah et Malaisie péninsulaire}, sans modification du quota de zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Saltwater crocodile | Crocodile marin | ||
| I | Cuban crocodile | Crocodile de Cuba | ||
| I | Siamese crocodile | Crocodile du Siam | ||
| I | Dwarf crocodile | Crocodile nain | ||
| I | False gavial | Faux-gavial malais | ||
| 1.3.1.3 | Gavialidae | ||||
| I | Indian gavial | Gavial du Gange | ||
| 1.3.2.0 | RHYNCHOCEPHALIA | ||||
| 1.3.2.1 | Sphenodontidae | ||||
| I | Tuataras | Hatterias | ||
| 1.3.3.0 | SAURIA | ||||
| 1.3.3.1 | Agamidae | ||||
(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Rough-nosed horn lizard | Lézard | ||
| I | Erdelen’s horn lizard | Lézard | ||
| I | Karunaratne’s horn lizard | Lézard | ||
(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Rhino-horn lizard | Lézard | ||
| I | Leaf-nose lizard | Lézard | ||
| I | Pygmy lizard | Lézard | ||
| I | Knuckles pygmy lizard | Lézard | ||
(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Hump snout lizard | Lézard | ||
| II | Spiny-tailed lizards | Fouette-queues | ||
| II | Spiny-tailed lizards | Fouette-queues | ||
| 1.3.3.2 | Anguidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and zero export quota for wild specimens for Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et un quota d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages d’Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii.) | II | Alligator lizards | Lézards d’alligator | ||
| I | Anzuetoi alligator lizard | Lézard d’alligator | ||
| I | Campbell’s alligator lizard | Lézard d’alligator | ||
| I | Alligator lizard | Lézard d’alligator | ||
| I | Frost’s alligator lizard | Lézard d’alligator | ||
| I | Meledona alligator lizard | Lézard d’alligator | ||
| 1.3.3.3 | Chamaeleonidae | ||||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | South African dwarf chameleons | Caméléons nains | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Leaf chameleons | Brookésies | ||
| I | Armoured leaf chameleon | Brookésie d’Antsingy | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Pygmy chameleons | Caméléons pygmés | ||
| II | Pygmy chameleons | Caméléons pygmés | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| 1.3.3.4 | Cordylidae | ||||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| 1.3.3.5 | Eublepharidae | ||||
(Except the species native to Japan./Sauf les espèces indigènes du Japon.) | II | Cave geckos | Geckos | ||
| 1.3.3.6 | Gekkonidae | ||||
| I | Psychedelic rock gecko | Gecko psychédélique | ||
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| II | Tokay gecko | Gecko tokay | ||
| I | Union Island gecko | Gecko | ||
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| I | Turquoise dwarf gecko | Gecko nain de William | ||
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| II | Serpent Island gecko | Gecko de l’île de Serpent | ||
| II | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | ||
| II | Grandidier’s Madagascar ground gecko | Gecko | ||
| II | Masobe gecko | Gecko de Madagascar à gros yeux | ||
| II | Day Madagascar geckos | Geckos de Madagascar | ||
| II | Geckos | Geckos | ||
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | Cuba | Ball finger gecko | Gecko | |
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| II | Leaf-tailed geckos | Geckos à queue plate | ||
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| 1.3.3.7 | Helodermatidae | ||||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Venomous Beaded lizards | Hélodermes lézards vénéneux | ||
| I | Guatemalan beaded lizard | Héloderme granuleux | ||
| 1.3.3.8 | Iguanidae | ||||
| II | Marine iguana | Iguane marin | ||
| I | Banded iguanas | Brachylophes | ||
| II | Land iguanas | Iguanes terrestres | ||
| II | Spiny-tailed iguanas | Iguanes à queue épineuse | ||
| I | Rhinoceros iguanas | Iguanes à cornes | ||
| II | Common iguanas | Iguanes vrais | ||
| II | Coast horned lizard | Lézard cornu | ||
| II | Cedros Island horned lizard | Lézard cornu | ||
| II | San Diego horned lizard | Lézard cornu de San Diego | ||
| II | Gulf Coast horned lizard | Lézard cornu | ||
| I | San Estaban Island chuckwalla | Chuckwalla de l’île de San Esteban | ||
| 1.3.3.9 | Lacertidae | ||||
| I | Hierro giant lizard | Lézard géant de Hierro | ||
| II | Lilford’s wall lizard | Lézard des Baléares | ||
| II | Ibiza wall lizard | Lézard des Pityuses | ||
| 1.3.3.10 | Lanthanotidae | ||||
(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Earless monitor lizards | Lézards | ||
| 1.3.3.11 | Polychrotidae | ||||
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| III | Cuba | Anole | Anole | |
| 1.3.3.12 | Scincidae | ||||
| II | Prehensile-tailed skink | Scinque géant des îles Salomon | ||
| 1.3.3.13 | Teiidae | ||||
| II | Dragon lizardlet | Crocodilure lézardet | ||
| II | Caiman lizards | Dracènes | ||
| II | Feral monitor lizards | Lézards | ||
| II | Tegu lizards | Tégus | ||
| 1.3.3.14 | Varanidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Monitor lizards | Varans | ||
| I | Bengal monitor | Varan du Bengale | ||
| I | Yellow monitor | Varan jaune | ||
| I | Desert monitor | Varan du désert | ||
| I | Komodo dragon | Dragon de Komodo | ||
| I | Clouded monitor | Varan du Nil | ||
| 1.3.3.15 | Xenosauridae | ||||
| I | Chinese crocodile lizard | Lézard crocodile de Chine | ||
| 1.3.4.0 | SERPENTES | ||||
| 1.3.4.1 | Boidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Boas | Boas | ||
| I | Madagascar boa constrictors | Boas constricteurs de Madagascar | ||
| I | Argentina boa constrictor | Boa constricteur de l’Argentine | ||
| I | Puerto Rican boa | Boa de Porto Rico | ||
| I | Mona Virgin Islands boa | Boa des Îles Vierges | ||
| I | Jamaican boa | Boa de la Jamaïque | ||
| I | Madagascar tree boa | Boa arboricole de Madagascar | ||
| 1.3.4.2 | Bolyeriidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Round Island boas | Boas de Round Island | ||
| I | Round Island Mauritius boa | Boa de Maurice | ||
| I | Round Island boa | Boa de Round Island | ||
| 1.3.4.3 | Colubridae | ||||
| III | India/Inde | Olivaceous keel-back water snake | Serpent ardoisé | |
| III | India/Inde | Dog-faced water snake | Serpent d’eau à tête de chien | |
| II | Mussurana snake | Mussurana | ||
| II | False water cobra | Faux cobra | ||
| II | Westermann’s snake | Couleuvre de Westermann | ||
| II | Asian rat snake | Serpent-ratier asiatique | ||
| III | India/Inde | Chequered keel-back water snake | Couleuvre pêcheuse | |
| III | India/Inde | Chequered keel-back water snake | Couleuvre pêcheuse | |
| III | India/Inde | Chequered keel-back water snake | Couleuvre pêcheuse | |
| 1.3.4.4 | Elapidae | ||||
| II | Broad-headed snake | Serpent à taches jaunes | ||
| III | Honduras | Atlantic coral snake | Serpent-corail | |
| III | Honduras | Black-banded coral snake | Serpent-corail à bandes noires | |
| III | Honduras | Roatan coral snake | Serpent-corail | |
| II | Taiwan cobra | Cobra de Taiwan | ||
| II | Monocled cobra | Cobra à monocle | ||
| II | Burmese spitting cobra | Cobra de Mandalay | ||
| II | Asian or Indian cobra | Cobra indien | ||
| II | Central Asian cobra | Cobra d’Asie centrale | ||
| II | Northern Philippine cobra | Cobra cracheur des Philippines | ||
| II | Andaman Cobra | Cobra des îles Andaman | ||
| II | Visayan cobra | Cobra des Indes | ||
| II | Indochinese spitting cobra | Cobra cracheur indochinois | ||
| II | Southern Indonesian spitting cobra | Cobra cracheur du sud de l’Indonésie | ||
| II | Sumatran cobra | Cobra cracheur doré | ||
| II | King cobra | Cobra Hannah | ||
| 1.3.4.5 | Loxocemidae | ||||
| II | Mexican pythons | Pythons mexicains | ||
| 1.3.4.6 | Pythonidae | ||||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Pythons | Pythons | ||
| I | Indian rock python | Python de l’Inde | ||
| 1.3.4.7 | Tropidophiidae | ||||
| II | Wood boas | Boas | ||
| 1.3.4.8 | Viperidae | ||||
| II | Ashe’s bush viper | Vipère | ||
| II | Kenya horned viper | Vipère | ||
| III | Honduras | South American rattlesnake | Crotale sud-américain | |
| III | India/Inde | Russell’s viper | Vipère de Russell | |
| II | Spider-tailed viper | Vipère à queue d’araignée | ||
| II | Mangshan pit viper | Vipère à fossettes du mont Mang | ||
(Only the population of Europe, except any populations in the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; those latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais aucune des populations de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | I | Orsini’s viper | Vipère d’Orsini | ||
| II | Wagner’s viper | Vipère de Wagner | ||
| 1.3.5.0 | TESTUDINES | ||||
| 1.3.5.1 | Carettochelyidae | ||||
| II | Pig-nosed turtle | Carrettochélyde d’Australie | ||
| 1.3.5.2 | Chelidae | ||||
(Zero export quota for wild specimens./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages.) | II | Roti snake-necked turtle | Chélodine de McCord | ||
| I | Western short-necked swamp tortoise | Tortue à col de serpent de l’Ouest | ||
| 1.3.5.3 | Cheloniidae | ||||
| I | Marine turtles | Tortues de mer | ||
| 1.3.5.4 | Chelydridae | ||||
| III | United States of America/États-Unis d’Amérique | Snapping turtle | Tortue serpentine | |
| III | United States of America/États-Unis d’Amérique | Alligator snapping turtle | Tortue alligator | |
| 1.3.5.5 | Dermatemydidae | ||||
| II | Central American river turtle | Tortue de Tabasco | ||
| 1.3.5.6 | Dermochelyidae | ||||
| I | Leatherback sea turtle, leatherback turtle | Tortue luth | ||
| 1.3.5.7 | Emydidae | ||||
| II | Spotted turtle | Tortue ponctuée | ||
| II | Blanding’s Turtle | Tortue mouchetée | ||
| II | Wood turtle | Tortue des bois | ||
| I | Bog turtle | Tortue de Muhlenberg | ||
| III | United States of America/États-Unis d’Amérique | Map turtles | Graptémydes | |
| II | Diamondback terrapin | Tortue à dos diamanté | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Box turtles | Tortues tabatières | ||
| I | Coahuila box turtle | Tortue du Mexique | ||
| 1.3.5.8 | Geoemydidae | ||||
| I | Southern River terrapin | Tortue | ||
| I | River terrapin | Tortue fluviale indienne | ||
(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Painted batagur | Tortue | ||
| II | Three-striped roofed turtle | Tortue | ||
| II | Red-crowned roofed turtle | Tortue | ||
(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Burmese roofed turtle | Tortue | ||
(Except the species included in Appendix II to the Convention; zero quota for wild specimens for commercial purposes for Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis and C. zhoui./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention; un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui.) | II | Southeast Asian box turtles | Tortues-boîtes d’Asie orientale | ||
| I | Bourret’s box turtle | Tortue-boîte de Bourret | ||
| I | Southern Vietnam box turtle | Tortue-boîte du sud du Vietnam | ||
| II | Asian leaf turtles | Tortues d’eau douce | ||
| I | Spotted black pond turtle | Tortue de Hamilton | ||
| II | Ryukyu leaf turtle | Tortue | ||
| II | Black-breasted leaf turtle | Geoemyde de Spengler | ||
| II | Crowned river turtle | Tortue de rivière | ||
(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Yellow-headed temple turtle | Hiérémyde d’Annandal | ||
(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Arakan forest turtle | Héosémyde de l’Arakan | ||
| II | Giant Asian pond turtle | Héosémyde géante | ||
| II | Spiny turtle | Héosémyde épineuse | ||
| II | Sulawesi forest turtle | Géosémyde des Célèbes | ||
| II | Snail-eating turtle | Émyde | ||
| II | Malayan snail-eating turtle | Malayémyde à trois arêtes | ||
| I | Annam pond turtle | Émyde d’Annam | ||
| III | China/Chine | Fujian pond turtle | Émyde d’Iverson | |
| II | Pond turtle | Émyde | ||
| III | China/Chine | Big-headed pond turtle | Émyde chinoise à grosse tête | |
| II | Yellow pond turtle | Émyde mutique | ||
| II | Red-necked pond turtle | Émyde chinoise à cou rouge | ||
| III | China/Chine | Pritchard’s pond turtle | Émyde de Pritchard | |
| III | China/Chine | Reeves’s turtle | Émyde chinoise de Reeves | |
| III | China/Chine | Chinese stripe-necked turtle | Émyde chinoise | |
| I | Three-keeled Asian turtle | Tortue tricarénée | ||
| II | Indian black turtle | Tortue noire de l’Inde | ||
| I | Burmese swamp turtle | Tortue de Birmanie | ||
| II | Indian eyed turtle | Tortue | ||
| II | Malayan flat-shelled turtle | Tortue-boîte à dos plat | ||
| III | China/Chine | Notch-mouthed stripe-necked turtle | Tortue | |
| III | China/Chine | Philippen’s stripe-necked turtle | Tortue | |
(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.) | II | Malayan giant turtle | Émyde géante de Bornéo | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Roofed turtles | Kachugas | ||
| I | Indian tent turtle | Tortue à toit de l’Inde | ||
| II | Beal’s eyed turtle | Émyde chinoise à trois ocelles | ||
| III | China/Chine | Chinese false-eyed turtle | Émyde | |
| II | Four-eyed turtle | Émyde chinoise à quatre ocelles | ||
| II | Black marsh turtle | Émyde dentelée à trois carènes | ||
| II | Philippine pond turtle | Héosémyde de Leyte | ||
| II | Cochin forest cane turtle | Tortue | ||
| 1.3.5.9 | Platysternidae | ||||
| I | Big-headed turtles | Tortues à grosse tête | ||
| 1.3.5.10 | Podocnemididae | ||||
| II | Madagascar big-headed side-necked turtle | Podocnémide de Madagascar | ||
| II | Big-headed Amazon river turtle | Podocnémide de Duméril | ||
| II | South American river turtles | Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud | ||
| 1.3.5.11 | Testudinidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for specimens of Centrochelys sulcata removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens de Centrochelys sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) | II | True tortoises | Tortues terrestres | ||
| I | Madagascar radiated tortoise | Tortue rayonnée | ||
| I | Angulated Madagascar tortoise | Tortue de Madagascar | ||
| I | Galapagos giant tortoise | Tortue géante des Galapagos | ||
| I | Indian star tortoise | Tortue étoilée de l’Inde | ||
| I | Burmese star tortoise | Tortue étoilée de Birmanie | ||
| I | Bolson gopher tortoise | Gophère polyphème | ||
| I | Pancake tortoise | Tortue à carapace souple | ||
| I | Geometric tortoise | Tortue géométrique | ||
| I | Spider tortoise | Tortue-araignée | ||
| I | Madagascar flat-tailed tortoise | Pyxide à queue plate | ||
| I | Egyptian tortoise | Tortue d’Égypte | ||
| 1.3.5.12 | Trionychidae | ||||
| II | Southeast Asian softshell turtle | Trionyx cartilagineux | ||
| III | United States of America/États-Unis d’Amérique | Florida softshell turtle | Tortue-molle de Floride | |
| III | United States of America/États-Unis d’Amérique | Smooth softshell turtle | Tortue-molle | |
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | III | United States of America/États-Unis d’Amérique | Spiny softshell turtle | Tortue-molle à épines | |
| I | Cuatro Cienegas black softshell turtle | Tortue noire | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Narrow-headed softshell turtles | Trionchychinés | ||
| I | Southeast Asian narrow-headed softshell turtle | Tortue | ||
| I | Myanmar narrow-headed softshell turtle | Tortue | ||
| II | Nubian flapshell turtle | Tortue | ||
| II | Senegal flapshell turtle | Tortue | ||
| II | Aubry’s flapshell turtle | Tortue | ||
| II | Zambezi flapshell turtle | Tortue | ||
| II | Malayan soft-shelled turtle | Tortue | ||
| II | Sri Lankan flapshell turtle | Tortue | ||
| II | Indian flapshell turtle | Tortue | ||
| II | Burmese flapshell turtle | Tortue | ||
| II | Burmese peacock softshell | Tortue | ||
| I | Indian Ganges softshell turtle | Tortue du Gange | ||
| I | Peacock-marked softshell turtle | Trionyx paon | ||
| II | Leith’s softshell turtle | Tortue | ||
| I | Black softshell turtle | Trionyx sombre | ||
| II | Wattle-necked softshell turtle | Trionyx à cou caronculé | ||
| II | Giant softshell turtles | Tortues | ||
| II | Chinese softshell turtle | Tortue | ||
| II | Chinese softshell turtle | Tortue | ||
| II | Chinese softshell turtle | Tortue | ||
| II | Euphrates soft-shell turtle | Tortue | ||
| II | Yangtze softshell turtle | Trionyx du Yang-tse | ||
| II | Nile soft-shell turtle | Tortue | ||
| 1.4.0.0 | AMPHIBIA | ||||
| 1.4.1.0 | ANURA | ||||
| 1.4.1.1 | Aromobatidae | ||||
| II | Brilliant-thighed poison frog | Epipédobate fémorale | ||
| II | Poison frog | Epipédobate | ||
| II | Poison frog | Epipédobate | ||
| II | Sanguine poison frog | Epipédobate zaparo | ||
| II | Poison frog | Epipédobate | ||
| 1.4.1.2 | Bufonidae | ||||
| I | Channing’s toad | Crapaud | ||
| I | Cameroon toad | Crapaud du Cameroun | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| I | Zetek’s frog | Grenouille de Zetek | ||
| I | Monte Verde golden toad | Crapaud doré | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| 1.4.1.3 | Calyptocephalellidae | ||||
| III | Chile/Chili | Wide mouth toad | Crapaud à grande bouche | |
| 1.4.1.4 | Dendrobatidae | ||||
| II | Poison frogs | Grenouilles venimeuses | ||
| II | Poison frogs | Grenouilles venimeuses | ||
| II | Poison frogs | Grenouilles venimeuses | ||
| II | Poison-dart frogs | Dendrobates | ||
| II | Poison-arrow frogs | Epipedobates | ||
| II | Poison frogs | Grenouilles venimeuses | ||
| II | Sky-blue poison frog | Epipedobate au ventre bleu | ||
| II | Demonic poison frogs | Minyobates de Steyermark | ||
| II | Poison frogs | Grenouilles venimeuses | ||
| II | Poison-arrow frogs | Phyllobates | ||
| II | Poison frogs | Grenouilles venimeuses | ||
| 1.4.1.5 | Dicroglossidae | ||||
| II | Asian bullfrog | Crapaud d’Asie | ||
| II | Indian bullfrog | Crapaud indien | ||
| 1.4.1.6 | Hylidae | ||||
| II | Tree frogs | Rainettes | ||
| 1.4.1.7 | Mantellidae | ||||
| II | Mantellas | Mantelles | ||
| 1.4.1.8 | Microhylidae | ||||
| II | Tomato frog | Grenouille tomate | ||
| II | False tomato frog | Grenouille tomate | ||
| II | Antsouhy tomato frog | Grenouille tomate | ||
| II | Burrowing frog | Grenouille verte des terriers | ||
| II | Red rain frog | Grenouille rouge | ||
| II | Burrowing frog | Grenouille verte des terriers | ||
| II | Burrowing frog | Grenouille verte des terriers | ||
| 1.4.1.9 | Myobatrachidae | ||||
(Except Rheobatrachus silus and Rheobatrachus vitellinus, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | II | Gastric-brooding frogs | Grenouilles à incubation gastrique | ||
| 1.4.1.10 | Telmatobiidae | ||||
| I | Titicaca water frog | Grenouille géante de Titicaca | ||
| 1.4.2.0 | CAUDATA | ||||
| 1.4.2.1 | Ambystomatidae | ||||
| II | Lake Patzcuaro salamander | Salamandre du lac Patzcuaro | ||
| II | Mexican axolotl | Salamandre du Mexique | ||
| 1.4.2.2 | Cryptobranchidae | ||||
| I | Giant salamanders | Salamandres géantes | ||
| III | United States of America/États-Unis d’Amérique | Hellbender | Salamandre | |
| 1.4.2.3 | Hynobiidae | ||||
| III | China/Chine | Amji’s salamander | Salamandre | |
| 1.4.2.4 | Salamandridae | ||||
| II | Chinhai spiny newt | Triton épineux | ||
| II | Mountain spiny newt | Triton épineux | ||
| I | Kaiser spotted newt | Triton tacheté de Kaiser | ||
| II | Asian warty newts | Petites salamandres de Chine | ||
| III | Algeria/Algérie | North African fire salamander | Salamandre algire | |
| II | Crocodile newts | Triton crocodile | ||
| 1.5.0.0 | ELASMOBRANCHII | ||||
| 1.5.1.0 | CARCHARHINIFORMES | ||||
| 1.5.1.1 | Carcharhinidae | ||||
| II | Silky shark | Requin soyeux | ||
| II | Oceanic whitetip shark | Requin océanique | ||
| 1.5.1.2 | Sphyrnidae | ||||
| II | Scalloped hammerhead shark | Requin marteau halicorne | ||
| II | Great hammerhead shark | Grand requin marteau | ||
| II | Smooth hammerhead shark | Requin marteau commun | ||
| 1.5.2.0 | LAMNIFORMES | ||||
| 1.5.2.1 | Alopiidae | ||||
| II | Thresher sharks | Requins-renards | ||
| 1.5.2.2 | Cetorhinidae | ||||
| II | Basking shark | Requin pèlerin | ||
| 1.5.2.3 | Lamnidae | ||||
| II | Great white shark | Grand requin blanc | ||
| II | Shortfin mako | Requin-taupe bleu | ||
| II | Longfin mako | Petit requin-taupe | ||
| II | Porbeagle shark | Requin-taupe commun | ||
| 1.5.3.0 | MYLIOBATIFORMES | ||||
| 1.5.3.1 | Myliobatidae | ||||
| II | Manta rays | Raies mantas | ||
| II | Devil rays | Raies mobula | ||
| 1.5.3.2 | Potamotrygonidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Ceja river stingray | Paratrygon | |
| III | National population of Brazil (Brazil)/Population nationale du Brésil (Brésil) | River stingrays | Potamotrygons | |
| III | Colombia/Colombie | Thorny river stingray | Potamotrygon | |
| III | Colombia/Colombie | Magdalena river stingray | Potamotrygon | |
| III | Colombia/Colombie | Ocellate river stingray | Potamotrygon motoro | |
| III | Colombia/Colombie | Smoothback river stingray | Potamotrygon | |
| III | Colombia/Colombie | Rosette river stingray | Potamotrygon | |
| III | Colombia/Colombie | Raspy river stingray | Potamotrygon | |
| III | Colombia/Colombie | Maracaibo river stingray | Potamotrygon | |
| 1.5.4.0 | ORECTOLOBIFORMES | ||||
| 1.5.4.1 | Rhincodontidae | ||||
| II | Whale shark | Requin-baleine | ||
| 1.5.5.0 | PRISTIFORMES | ||||
| 1.5.5.1 | Pristidae | ||||
| I | Sawfishes | Poissons-scies | ||
| 1.5.6.0 | RHINOPRISTIFORMES | ||||
| 1.5.6.1 | Glaucostegidae | ||||
| II | Guitarfish | Guitarre de mer | ||
| 1.5.6.2 | Rhinidae | ||||
| II | Wedgefish | Raies | ||
| 1.6.0.0 | ACTINOPTERI | ||||
| 1.6.1.0 | ACIPENSERIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Sturgeons | Esturgeons | ||
| 1.6.1.1 | Acipenseridae | ||||
| I | Shortnose sturgeon | Esturgeon à museau court | ||
| I | European sturgeon | Esturgeon commun d’Europe | ||
| 1.6.2.0 | ANGUILLIFORMES | ||||
| 1.6.2.1 | Anguillidae | ||||
| II | European eel | Anguille d’Europe | ||
| 1.6.3.0 | CYPRINIFORMES | ||||
| 1.6.3.1 | Catostomidae | ||||
| I | Cui-ui | Cui-ui | ||
| 1.6.3.2 | Cyprinidae | ||||
| II | Blind cave fish | Poisson cavernicole aveugle | ||
| I | Giant river carp | Barbeau de Jullien | ||
| 1.6.4.0 | OSTEOGLOSSIFORMES | ||||
| 1.6.4.1 | Arapaimidae | ||||
| II | Arapaima | Pirarucu | ||
| 1.6.4.2 | Osteoglossidae | ||||
| I | Asian arowana | Scléropage d’Asie | ||
| I | Myanmar arowana | Scléropage de Myanmar | ||
| 1.6.5.0 | PERCIFORMES | ||||
| 1.6.5.1 | Labridae | ||||
| II | Humphead wrasse | Napoléon | ||
| 1.6.5.2 | Pomacanthidae | ||||
| II | Clarion angelfish | Demoiselle de Clarion | ||
| 1.6.5.3 | Sciaenidae | ||||
| I | MacDonald weakfish | Acoupa de MacDonald | ||
| 1.6.6.0 | SILURIFORMES | ||||
| 1.6.6.1 | Loricariidae | ||||
| III | Brazil/Brésil | Zebra pleco | Pleco | |
| 1.6.6.2 | Pangasiidae | ||||
| I | Thailand giant catfish | Silure géant | ||
| 1.6.7.0 | SYNGNATHIFORMES | ||||
| 1.6.7.1 | Syngnathidae | ||||
| II | Seahorses | Hippocampes | ||
| 1.7.0.0 | COELACANTHI | ||||
| 1.7.1.0 | COELACANTHIFORMES | ||||
| 1.7.1.1 | Latimeriidae | ||||
| I | Coelacanths | Coelacanthes | ||
| 1.8.0.0 | DIPNEUSTI | ||||
| 1.8.1.0 | CERATODONTIFORMES | ||||
| 1.8.1.1 | Neoceratodontidae | ||||
| II | Australian lungfish | Dipneuste | ||
| 2.0.0.0 | ECHINODERMATA | ||||
| 2.1.0.0 | HOLOTHUROIDEA | ||||
| 2.1.1.0 | ASPIDOCHIROTIDA | ||||
| 2.1.1.1 | Stichopodidae | ||||
| III | Ecuador/Équateur | Sea cucumber | Concombre de mer | |
| 2.1.2.0 | HOLOTHURIIDA | ||||
| 2.1.2.1 | Holothuriidae | ||||
(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.) | II | White Teatfish | Holothurieblanche à mamelles | ||
(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.) | II | Black Teatfish | Holothurienoire à mamelles | ||
(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.) | II | Black Teatfish | Holothurienoire à mamelles | ||
| 3.0.0.0 | ARTHROPODA | ||||
| 3.1.0.0 | ARACHNIDA | ||||
| 3.1.1.0 | ARANEAE | ||||
| 3.1.1.1 | Theraphosidae | ||||
| II | Tarantula | Tarentule | ||
| II | Tarantula | Tarentule | ||
| II | Red-legged tarantulas | Tarentules à pattes rouges | ||
| II | Ornamental spiders | Araignées ornementales | ||
| 3.1.2.0 | SCORPIONES | ||||
| 3.1.2.1 | Scorpionidae | ||||
| II | Emperor scorpion | Scorpion empereur | ||
| II | Emperor scorpion | Scorpion dictateur | ||
| II | Giant Senegalese scorpion | Grand scorpion du Sénégal | ||
| II | Emperor scorpion | Scorpion empereur | ||
| II | Emperor scorpion | Scorpion empereur | ||
| 3.2.0.0 | INSECTA | ||||
| 3.2.1.0 | COLEOPTERA | ||||
| 3.2.1.1 | Lucanidae | ||||
| III | South Africa/Afrique du Sud | Stag beetles | Lucanes cerf-volant | |
| 3.2.1.2 | Scarabaeidae | ||||
| II | Satanas beetle | Dynaste satanas | ||
| 3.2.2.0 | LEPIDOPTERA | ||||
| 3.2.2.1 | Nymphalidae | ||||
| III | Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie | Butterfly | Papillon | |
| III | Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie | Butterfly | Papillon | |
| III | Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie | Butterfly | Papillon | |
| 3.2.2.2 | Papilionidae | ||||
| I | Luzon peacock swallowtail | Machaon de luzon | ||
| I | Mindoro peacock swallowtail | Machaon | ||
| II | Sri Lankan rose butterfly | Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka | ||
| II | Malabar rose butterfly | Papillon | ||
| II | Bhutan glory swallowtail butterflies | Ornithoptères | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Birdwing butterflies | Ornithoptères | ||
| I | Queen Alexandra’s birdwing butterfly | Reine Alexandre | ||
| I | Homerus swallowtail butterfly | Porte-queue Homerus | ||
| II | Corsican swallowtail butterfly | Porte-queue de Corse | ||
| I | Swallowtail butterfly | Machaon | ||
| II | Mountain apollo butterfly | Apollon | ||
| II | Kaiserihind butterflies | Papillons de Kaiser | ||
| II | Birdwing butterflies | Papillons, ornithoptères | ||
| II | Birdwing butterflies | Papillons, ornithoptères | ||
| 4.0.0.0 | ANNELIDA | ||||
| 4.1.0.0 | HIRUDINOIDEA | ||||
| 4.1.1.0 | ARHYNCHOBDELLIDA | ||||
| 4.1.1.1 | Hirudinidae | ||||
| II | Medicinal leech | Sangsue médicinale | ||
| II | Southern medicinal leech | Sangsue de Verbano | ||
| 5.0.0.0 | MOLLUSCA | ||||
| 5.1.0.0 | BIVALVIA | ||||
| 5.1.1.0 | MYTILOIDA | ||||
| 5.1.1.1 | Mytilidae | ||||
| II | European date mussel | Datte de mer | ||
| 5.1.2.0 | UNIONOIDA | ||||
| 5.1.2.1 | Unionidae | ||||
| I | Birdwing pearly mussel | Dysnomie | ||
| II | Edible naiad | Dysnomie | ||
| I | Dromedary naiad | Dysnomie | ||
| I | Curtis’ naiad | Dysnomie | ||
| I | Yellow-blossom naiad | Dysnomie | ||
| I | Sampson’s naiad | Dysnomie | ||
| I | White cats paw mussel | Dysnomie | ||
| I | Green-blossom | Dysnomie | ||
| II | Tan-blossom naiad | Dysnomie ventrue jaune | ||
| I | Tubercled-blossom naiad | Dysnomie | ||
| I | Turgid-blossom naiad | Dysnomie | ||
| I | Brown-blossom naiad | Dysnomie | ||
| I | Fine-rayed pigtoe | Moule | ||
| I | Shiny pigtoe | Moule | ||
| I | Higgin’s eye pearly mussel | Moule | ||
| I | Pinkmucket | Moule | ||
| I | Plain pocketbook pearly mussel | Moule | ||
| I | Alabama lamp pearly mussel | Moule | ||
| I | White wartyback pearly mussel | Moule | ||
| I | Orange-footed pimpleback pearly mussel | Moule | ||
| II | Clubshell pearly mussel | Moule | ||
| I | Rough pigtoe | Moule | ||
| I | Fat pocketbook pearly mussel | Moule | ||
| I | Cumberland monkey-face pearly mussel | Moule | ||
| I | Appalachian monkey-face pearly mussel | Moule | ||
| I | Pale lilliput mussel | Moule | ||
| I | Nicklin’s pearly mussel | Moule | ||
| I | Tampico pearly mussel | Moule | ||
| I | Cumberland bean pearly mussel | Moule | ||
| 5.1.3.0 | VENEROIDA | ||||
| 5.1.3.1 | Tridacnidae | ||||
| II | Giant clams | Palourdes géantes | ||
| 5.2.0.0 | CEPHALOPODA | ||||
| 5.2.1.0 | NAUTILIDA | ||||
| 5.2.1.1 | Nautilidae | ||||
| II | Nautilus | Nautiles | ||
| 5.3.0.0 | GASTROPODA | ||||
| 5.3.1.0 | MESOGASTROPODA | ||||
| 5.3.1.1 | Strombidae | ||||
| II | Queen conch | Strombe géante | ||
| 5.3.2.0 | STYLOMMATOPHORA | ||||
| 5.3.2.1 | Achatinellidae | ||||
| I | Little agate snails | Escargots | ||
| 5.3.2.2 | Camaenidae | ||||
| II | Manus green tree snail | Escargots | ||
| 5.3.2.3 | Cepolidae | ||||
| I | Cuban landsnails | Polimita | ||
| 6.0.0.0 | CNIDARIA | ||||
| 6.1.0.0 | ANTHOZOA | ||||
| 6.1.1.0 | ANTIPATHARIA | ||||
| II | Black corals | Coraux noirs | ||
| 6.1.2.0 | GORGONACEAE | ||||
| 6.1.2.1 | Coralliidae | ||||
| III | China/Chine | Boke | Corail | |
| III | China/Chine | Coral | Corail | |
| III | China/Chine | White coral | Corail blanc | |
| III | China/Chine | Pink coral | Corail rose | |
| 6.1.3.0 | HELIOPORACEA | ||||
| 6.1.3.1 | Helioporidae | ||||
(Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Blue corals | Coraux bleus | ||
| 6.1.4.0 | SCLERACTINIA | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals | Madrépores, coraux blancs | ||
| 6.1.5.0 | STOLONIFERA | ||||
| 6.1.5.1 | Tubiporidae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Organ pipe corals | Tubiporidés | ||
| 6.2.0.0 | HYDROZOA | ||||
| 6.2.1.0 | MILLEPORINA | ||||
| 6.2.1.1 | Milleporidae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Fire corals | Milléporidés | ||
| 6.2.2.0 | STYLASTERINA | ||||
| 6.2.2.1 | Stylasteridae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Lace corals | Stylastéridés |
For the exclusive purpose of allowing international trade in fibre from vicuñas (Vicugna vicugna) and their derivative products, only if the fibre comes from the shearing of live vicuñas. Trade in products derived from the fibre may only take place in accordance with the following provisions:
Populations de l’Argentine, du Chili, de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de Bolivie (inscrites à l’Annexe II de la Convention) : Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:
|
For the exclusive purpose of allowing:
On a proposal from the Secretariat, the Standing Committee can decide to cause this trade to cease partially or completely in the event of non-compliance by exporting or importing countries, or in the case of proven detrimental impacts of the trade on other elephant populations. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them is regulated accordingly. Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) : À seule fin de permettre :
Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. |
![Stylized image of a vicuña set against a mountain with large letters stating “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN]”](/images/SOR-96-263img/SOR-96-263_ef003.png)
![Stylized image of a vicuña set against a mountain with large letters stating “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA”](/images/SOR-96-263img/SOR-96-263_ef004.png)
PART II/PARTIE II
Flora/Flora
Column I/ Colonne I | Column II/ Colonne II | Column III/ Colonne III | Column IV/ Colonne IV | Column V/ Colonne V | |
|---|---|---|---|---|---|
Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | Appendix to the Convention/ Annexe de la Convention | Listing Country/ Pays d’inscription | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 7.0.0.0 | FLORA | ||||
| 7.0.1.0 | AGAVACEAE | ||||
| I | Little princess agave | Agave | ||
| II | Queen Victoria agave | Agave de la Reine Victoria | ||
| II | Dehesa beargrass | Agave | ||
| II | Queretaro yucca | Yucca | ||
| 7.0.2.0 | AMARYLLIDACEAE | ||||
| II | Snowdrops | Perce-neige | ||
| II | Sternbergias | Crocus d’automne | ||
| 7.0.3.0 | ANACARDIACEAE | ||||
| II | Jabihy | Jabihy | ||
| II | Jabihy | Jabihy | ||
| II | Tabily | Tabily | ||
| 7.0.4.0 | APOCYNACEAE | ||||
| II | Hoodias | Hoodias | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Elephant’s trunks | Pachypodes | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| II | Snake-root devil-pepper | Sarpaganda | ||
| 7.0.5.0 | ARALIACEAE | ||||
(Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) | II | Asiatic ginseng | Ginseng asiatique | ||
| II | American ginseng | Ginseng à cinq folioles | ||
| 7.0.6.0 | ARAUCARIACEAE | ||||
| I | Monkey-puzzle tree | Araucaria du Chili | ||
| 7.0.7.0 | ASPARAGACEAE | ||||
| II | Ponytail palms, Elephant-foot trees | Beaucarneas, Pieds d’éléphant | ||
| 7.0.8.0 | BERBERIDACEAE | ||||
| II | Himalayan may-apple | Podophylle de l’Himalaya | ||
| 7.0.9.0 | BROMELIACEAE | ||||
| II | Harris’ tillandsia | Tillande | ||
| II | Kam’s tillandsia | Tillande | ||
| II | Xerographic tillandsia | Tillande | ||
| 7.0.10.0 | CACTACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) | II | Cacti | Cactus | ||
| I | Living rock cacti | Cactus | ||
| I | Star cactus | Cactus | ||
| I | Aztec cactus | Cactus aztèque | ||
| I | Jabali pincushion cactus | Cactus | ||
| I | Disco cacti | Cactus | ||
| I | Lindsay’s hedgehog cactus | Cactus | ||
| I | Lamb’s-tail cactus | Cactus | ||
| I | Nellie’s cory cactus | Cactus | ||
| I | Sneed’s pincushion cactus | Cactus | ||
(Includes ssp. solisioides./Comprend ssp. solisioides.) | I | Conchilinque | Cactus | ||
| I | Conelike Turk’s-cap cactus | Cactus | ||
| I | Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus | Cactus | ||
| I | Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus | Cactus | ||
| I | Few-spined Turk’s-cap cactus | Cactus | ||
| I | Artichoke cactus | Cactus | ||
| I | Teddy-bear cactus | Cactus | ||
| I | Brady’s pincushion cactus | Cactus | ||
| I | Knowlton’s cactus | Cactus | ||
| I | Paradine’s cactus | Cactus | ||
| I | Peeble’s Navajo cactus | Cactus | ||
| I | Siler’s pincushion cactus | Cactus | ||
| I | Hatchet cacti | Cactus haches | ||
| I | Blaine’s fishhook cactus | Cactus | ||
| I | Tobusch’s fishhook cactus | Cactus | ||
| I | Pariette cactus | Cactus | ||
| I | New Mexico fishhook cactus | Cactus | ||
| I | Needle-spined pineapple cactus | Cactus | ||
| I | Colorado hookless cactus | Cactus | ||
| I | Mariposa cactus | Cactus | ||
| I | Mesa Verde cactus | Cactus | ||
| I | Tonopah fishhook cactus | Cactus | ||
| I | Grama-grass cactus | Cactus | ||
| I | Great Basin fishhook cactus | Cactus | ||
| I | Siler’s fishhook cactus | Cactus | ||
| I | Unita Basin hookless cactus | Cactus | ||
| I | Wright’s fishhook cactus | Cactus | ||
| I | Disk cacti | Cactus | ||
| I | Turbinicacti | Cactus | ||
| I | Uebelmann cacti | Cactus | ||
| 7.0.11.0 | CARYOCARACEAE | ||||
| II | Ajo | Cariocar de Costa Rica | ||
| 7.0.12.0 | COMPOSITAE (ASTERACEAE) | ||||
| I | Costus | Saussuréa | ||
| 7.0.13.0 | CUCURBITACEAE | ||||
| II | Tobory | Tobory | ||
| II | Betoboky | Betoboky | ||
| 7.0.14.0 | CUPRESSACEAE | ||||
| I | Alerce | Alerce | ||
| I | Ciprès de las Guaitecas | Ciprès de las Guaitecas | ||
| II | Mulanje cedar | Cèdre de Mulanje | ||
| 7.0.15.0 | CYATHEACEAE | ||||
| II | Tree ferns | Fougères arborescentes | ||
| 7.0.16.0 | CYCADACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Cycads | Cycadées | ||
| I | Beddom’s cycad | Cycadée | ||
| 7.0.17.0 | DICKSONIACEAE | ||||
| II | Tree fern | Fougère arborescente | ||
(Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) | II | Tree ferns | Fougères arborescentes | ||
| 7.0.18.0 | DIDIEREACEAE | ||||
| II | Didiereas | Didiéréacées | ||
| 7.0.19.0 | DIOSCOREACEAE | ||||
| II | Elephant’s foot | Dioscorée | ||
| 7.0.20.0 | DROSERACEAE | ||||
| II | Venus fly-trap | Attrape-mouches | ||
| 7.0.21.0 | EBENACEAE | ||||
(Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.) | II | Malagasy ebonies | Ébènes de Madagascar | ||
| 7.0.22.0 | EUPHORBIACEAE | ||||
(Succulent species only, except Euphorbia misera and the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ‘Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Euphorbias | Euphorbes | ||
| I | Euphorbia | Euphorbe | ||
| I | Euphorbia | Euphorbe | ||
(Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi./Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.) | I | Euphorbia | Euphorbe | ||
(Includes the ssp. tuberifera./Comprend la ssp. tuberifera.) | I | Euphorbia | Euphorbe | ||
(Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha./Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.) | I | Euphorbia | Euphorbe | ||
| I | Euphorbia | Euphorbe | ||
(Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora./Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.) | I | Euphorbia | Euphorbe | ||
| I | Euphorbia | Euphorbe | ||
| I | Euphorbia | Euphorbe | ||
| I | Euphorbia | Euphorbe | ||
| 7.0.23.0 | FAGACEAE | ||||
| III | Russian Federation/Fédération de Russie | Mongolian oak | Chêne de Mongolie | |
| 7.0.24.0 | FOUQUIERIACEAE | ||||
| II | Boojum tree | Fouqueria | ||
| I | Boojum tree | Fouqueria | ||
| I | Boojum tree | Fouqueria | ||
| 7.0.25.0 | GNETACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Gnetum | Gnétum | |
| 7.0.26.0 | JUGLANDACEAE | ||||
| II | Gavilan walnut | Noyer | ||
| 7.0.27.0 | LAURACEAE | ||||
| II | Rosewood | Bois de rose | ||
| 7.0.28.0 | LEGUMINOSAE (FABACEAE) | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Rosewoods | Palissandres | ||
| I | Brazilian rosewood | Palissandre du Brésil | ||
| III | Costa Rica, Nicaragua | Almendro | Almendro | |
| II | Bubinga, African rosewood | Bubinga | ||
| II | Bubinga, African rosewood | Bubinga | ||
| II | Bubinga, African rosewood | Bubinga | ||
| II | Pernambuco wood | Bois de Pernambouc | ||
| II | African teak | Teck d’Afrique | ||
| II | Cristobal | Cristobal | ||
| II | African rosewood, Kosso | Palissandre du Sénégal | ||
| II | Red sandalwood | Santal rouge | ||
| II | Bloodwood | Padouk d’Afrique | ||
| II | Taraby | Taraby | ||
| 7.0.29.0 | LILIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.) | II | Aloes | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès blanchâtre | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
(Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila./Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.) | I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
(Includes the var. aurantiaca./Comprend la var. aurantiaca.) | I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
(Includes the var. maniaensis./Comprend la var. maniaensis.) | I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Spiral aloe | Aloès spiralé | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès | ||
| I | Aloe | Aloès de Voss | ||
| 7.0.30.0 | MAGNOLIACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Magnolia | Magnolia | |
| 7.0.31.0 | MALVACEAE | ||||
| II | Grandidier’s baobab | Baobab de Grandidier | ||
| 7.0.32.0 | MELIACEAE | ||||
(Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.) (Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.) | II | Cedrela | Cedrela | ||
(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.) | III | Brazil, the Plurinational State of Bolivia/Brésil, État plurinational de Bolivie | Cedrela | Cedrela | |
(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.) | III | Brazil, the Plurinational State of Bolivia/Brésil, État plurinational de Bolivie | Cedrela | Cedrela | |
(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.) | III | Brazil, the Plurinational State of Bolivia, and the national populations of Colombia, Guatemala and Peru/Brésil, État plurinational de Bolivie, et les populations nationales de la Colombie, du Guatemala et du Pérou | Cedrela | Cedrela | |
| II | Pacific coast mahogany | Acajou de la côte du Pacifique | ||
(Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.) | II | Bigleaf mahogany | Acajou d’Amérique | ||
| II | Small leaf mahogany | Acajou d’Amérique | ||
| 7.0.33.0 | NEPENTHACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Tropical pitcherplants | Népenthès | ||
| I | Indian tropical pitcherplant | Népenthès | ||
| I | Giant tropical pitcherplant | Népenthès | ||
| 7.0.34.0 | OLEACEAE | ||||
| III | Russian Federation/Fédération de Russie | Manchurian ash | Frêne de Mandchourie | |
| 7.0.35.0 | ORCHIDACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention.Seedling or tissue cultures of the Appendix I to the Convention species obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.Les cultures de plantules ou de tissus pour espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.) | II | Orchids | Orchidées | ||
| I | Orchid | Orchidée | ||
| I | Orchid | Orchidée | ||
| I | Orchid | Lélie lobée | ||
| I | Orchid | Orchidée | ||
| I | Orchid | Orchidée | ||
| I | Asian tropical lady’s-slipper orchids | Orchidées | ||
| I | Holy ghost flower | Fleur du Saint-Esprit | ||
| I | New World tropical lady’s-slipper orchids | Orchidées | ||
| I | Red vanda orchid | Orchidée | ||
| 7.0.36.0 | OROBANCHACEAE | ||||
| II | Desert-living cistanche | Cistanche | ||
| 7.0.37.0 | PALMAE (ARECACEAE) | ||||
| II | Palm | Palmier | ||
| II | Triangle palm | Palmier triangle | ||
| I | Butterfly palm | Palmier manambe | ||
| II | Red-lemur palm | Palmier | ||
| III | Seychelles | Sea coconut | Coco de mer | |
| II | Palm | Palmier | ||
| II | Palm | Palmier | ||
| II | Majestic palm | Palmier | ||
| II | Palm | Palmier | ||
| II | Palm | Palmier | ||
| 7.0.38.0 | PAPAVERACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Poppy | Pavot | |
| 7.0.39.0 | PASSIFLORACEAE | ||||
| II | Bottle liana | Liane bouteille | ||
| II | Vahisasety | Vahisasety | ||
| II | Katakata | Katakata | ||
| 7.0.40.0 | PEDALIACEAE | ||||
| II | Uncarina | Uncarina | ||
| II | Uncarina | Uncarina | ||
| 7.0.41.0 | PINACEAE | ||||
| I | Guatemalan fir | Sapin du Guatemala | ||
| III | Russian Federation/Fédération de Russie | Korean nut pine | Pin de Corée | |
| 7.0.42.0 | PODOCARPACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Podocarp | Podocarpe | |
| I | Parlatore’s podocarp | Podocarpe d’Argentine | ||
| 7.0.43.0 | PORTULACACEAE | ||||
| II | Purselanes | Pourpiers | ||
| II | Avonia | Avonia | ||
| II | Saw-toothed lewisia | Lewisia | ||
| 7.0.44.0 | PRIMULACEAE | ||||
| II | Cyclamens | Cyclamens | ||
| 7.0.45.0 | RANUNCULACEAE | ||||
| II | Spring adonis | Adonis du printemps | ||
| II | Goldenseal | Hydraste du Canada | ||
| 7.0.46.0 | ROSACEAE | ||||
| II | African cherry | Prunier d’Afrique | ||
| 7.0.47.0 | RUBIACEAE | ||||
| I | Ayuque | Ayuque | ||
| 7.0.48.0 | SANTALACEAE | ||||
(Populations of Burundi, Ethiopia, Kenya, Rwanda, Uganda and the United Republic of Tanzania./Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, de la République-Unie de Tanzanie et du Rwanda.) | II | East African sandalwood | Bois de santal est-africain | ||
| 7.0.49.0 | SARRACENIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | North American pitcherplants | Sarracéniacées | ||
| I | Green pitcherplant | Sarracéniacée verte | ||
| I | Alabama canebrake pitcherplant | Sarracéniacée | ||
| I | Mountain sweet pitcherplant | Sarracéniacée | ||
| 7.0.50.0 | SCROPHULARIACEAE | ||||
(Except Picrorhiza scrophulariiflora./Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.) | II | Kutki | Kutki | ||
| 7.0.51.0 | STANGERIACEAE | ||||
| II | Cycads | Cycadées | ||
| I | Hottentot’s head, Stangeria, Fern-leafed cycad | Cycadée | ||
| 7.0.52.0 | TAXACEAE | ||||
| II | Chinese yew | If | ||
| II | Japanese yew | If | ||
| II | Chinese yew | If | ||
| II | Chinese yew | If | ||
| II | Himalayan yew | If commun de l’Himalaya | ||
| 7.0.53.0 | THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE) | ||||
| II | Agarwood | Bois d’agar | ||
| II | Ramin | Ramin | ||
| II | Agarwood | Bois d’agar | ||
| 7.0.54.0 | TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) | ||||
| III | Nepal/Népal | Tetracentron | Tétracentron | |
| 7.0.55.0 | VALERIANACEAE | ||||
| II | Indian nard | Nard de l’Inde | ||
| 7.0.56.0 | VITACEAE | ||||
| II | Lazampasika | Lazampasika | ||
| II | Laza | Laza | ||
| II | Lazambohitra | Lazambohitra | ||
| 7.0.57.0 | WELWITSCHIACEAE | ||||
| II | Welwitschia | Welwitschia de Baines | ||
| 7.0.58.0 | ZAMIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Cycads | Zamiacées | ||
| I | Ceratozamias | Ceratozamias | ||
| I | African cycads | Encephalartos | ||
| I | Palma corcho | Microcycas | ||
| I | Cigua | Cigua | ||
| 7.0.59.0 | ZINGIBERACEAE | ||||
| II | Philippine garland flower | Gandasuli | ||
(Populations of Eswatini, Mozambique, South Africa and Zimbabwe./Populations de l’Afrique du Sud, de l’Eswatini, du Mozambique et du Zimbabwe.) | II | Natal ginger | Gingembre sauvage | ||
| 7.0.60.0 | ZYGOPHYLLACEAE | ||||
| II | Palo santo | Bulnesia | ||
| II | Tree of life | Bois de vie |
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :
|
Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies :
|
Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants. |
Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. |
Toutes les parties et tous les produits, sauf :
|
Toutes les parties et tous les produits, sauf :
|
Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et des produits fabriqués avec celles-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. |
Toutes les parties et tous les produits, sauf :
|
Les grumes, les bois sciés et les placages. |
Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. |
Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits. |
Les parties souterraines (les racines et les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre. |
For the purpose of this footnote, “Management Authority” has the same meaning as in Article I of the Convention. Toutes les parties et tous les produits, à l’exception de ceux portant une étiquette comportant la mention « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx] ». (“Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]”.) Pour l’application de la présente note de bas de page, «organe de gestion» s’entend au sens de à l’Article I de la Convention. |
Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes. |
Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation. |
Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation. |
L’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé. |
Toutes les parties et tous les produits, sauf :
|
Toutes les parties et tous les produits sauf :
|
Les graines, les fruits et les huiles. |
Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. |
- DORS/98-134, art. 1
- DORS/2000-3, art. 2
- DORS/2000-325, art. 1
- DORS/2001-314, art. 1 à 3
- DORS/2001-528, art. 1 à 3
- DORS/2004-61, art. 1
- DORS/2005-101, art. 1
- DORS/2009-20, art. 1
- DORS/2011-138, art. 1
- DORS/2015-81, art. 1
- DORS/2017-123, art. 5
- DORS/2020-179, art. 1
ANNEXE II(alinéa 5a), paragraphes 6(1) et (2), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Autres espèces qui exigent une licence d’importation
1 Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées :
a) soit par le nom de l’espèce;
b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.
2 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
3 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence.
Fauna/Faune
Item/Article | Column I/Colonne I | Column II/Colonne II | Column III/Colonne III |
|---|---|---|---|
Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français | |
| 1.0.0 | MAMMALIA | ||
| 1.1.0 | CARNIVORA | ||
| 1.1.1 | CANIDAE | ||
| Raccoon dog | Chien viverrin | |
| 1.1.2 | HERPESTIDAE | Mongooses | Mangoustes |
| |||
| 1.1.3 | EUPLERIDAE | Malagasy Mongooses | Mangoustes de Madagascar |
| |||
| 2.0.0 | AVES | ||
| 2.1.0 | PASSERIFORMES | ||
(except/saufGracula religiosaand/etSturnus vulgaris) | Starlings, mynas and oxpeckers | Étourneaux, mainates et pique-boeufs | |
| 3.0.0 | AMPHIBIA | ||
| 3.1.0 | CAUDATA | Salamanders, newts, mudpuppies and axolotls | Salamandres, tritons, nectures et axolotls |
|
- DORS/2000-3, art. 3
- DORS/2018-81, art. 1
SCHEDULE III/ANNEXE III(Subsection 15(1))/(paragraphe 15(1))Schedule I Species Recognized as Endangered or Threatened in Canada/Espèces de l’annexe I désignées par le Canada comme espèces menacées d’extinction
PART 1/PARTIE 1
Fauna
Item/ Article | Column 1/Colonne 1 | Column 2/Colonne 2 | Column 3/Colonne 3 |
|---|---|---|---|
Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français | |
| 1.0.0 | MAMMALIA | ||
| 1.1.0 | CETACEA | ||
| 1.1.1 | Monodontidae | ||
| White (Beluga) Whale | Béluga (baleine blanche) | |
| 1.1.2 | Delphinidae | ||
| Harbour Porpoise | Marsouin commun | |
| 1.1.3 | Balaenopteridae | ||
| Humpback Whale | Rorqual à bosse | |
| 1.1.4 | Balaenidae | ||
| Bowhead Whale | Baleine boréale | |
| Right Whale | Baleine noire | |
| 1.2.0 | CARNIVORA | ||
| 1.2.1 | Mustelidae | ||
| Sea Otter | Loutre de mer | |
| 1.3.0 | ARTIODACTYLA | ||
| 1.3.1 | Bovidae | ||
| Wood Bison | Bison des bois | |
| 2.0.0 | AVES | ||
| 2.1.0 | FALCONIFORMES | ||
| 2.1.1 | Falconidae | ||
| Peregrine Falcon (anatum) | Faucon pèlerin, anatum | |
| 2.2.0 | GRUIFORMES | ||
| 2.2.1 | Gruidae | ||
| Whooping Crane | Grue blanche d’Amérique | |
| 2.3.0 | CHARADRIIFORMES | ||
| 2.3.1 | Scolopacidae | ||
| Eskimo Curlew | Courlis esquimau | |
| 2.4.0 | STRIGIFORMES | ||
| 2.4.1 | Strigidae | ||
| Spotted Owl | Chouette tachetée | |
| Burrowing Owl | Chouette des terriers | |
| 3.0.0 | REPTILIA | ||
| 3.1.0 | TESTUDINATA | ||
| 3.1.1 | Dermochelyidae | Leatherback Turtle | Tortue luth |
|
PART 2/PARTIE 2
Flora
| Column 1/Colonne 1 | Column 2/Colonne 2 | Column 3/Colonne 3 | |
|---|---|---|---|
Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 1.0.0 | ARALIACEAE | ||
| American Ginseng | Panax à cinq folioles (Ginseng d’Amérique) | |
| 1.1.0 | CACTACEAE | ||
| Eastern Prickly Pear Cactus | Raquette de l’Est | |
| 1.2.0 | ORCHIDACEAE | ||
| Small White Lady’s-slipper | Cycripède blanc | |
| Small Whorled Pogonia | Petite Pogonie verticille | |
| Large Whorled Pogonia | Grande Pogonie verticille | |
| Purple Twayblade | Liparis à feuilles de lis | |
| Western Prairie White Fringed Orchid | Platanthère blanchâtre de l’Ouest | |
| Nodding Pogonia | Triphore penché | |
| 1.3.0 | RANUNCULACEAE | ||
| Golden Seal | Hydraste du Canada |
- DORS/2000-3, art. 4
DISPOSITIONS CONNEXES
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