Règlement sur les produits dangereux

Note marginale :Exclusion

• 7.14.1 (1) Il n’est pas nécessaire de classer dans une catégorie de la présente classe de danger :

  • a) les solides organiques qui ne contiennent pas d’oxygène, de fluor ou de chlore;

  • b) les solides organiques qui contiennent de l’oxygène, du fluor ou du chlore si ces éléments ne sont chimiquement liés qu’au carbone ou à l’hydrogène;

  • c) les solides inorganiques qui ne contiennent pas d’oxygène ou d’halogènes.

• Note marginale :Catégories

  (2) Les solides comburants sont classés dans une catégorie de la présente classe de danger conformément au tableau ci-après, selon les résultats d’épreuves effectuées conformément à l’épreuve O.1 de la sous-section 34.4.1 ou à l’épreuve O.3 de la sous-section 34.4.3 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères :

  	Colonne 1	Colonne 2
  Article	Catégorie	Critère
  1	Matières solides comburantes — catégorie 1	Le solide qui, lors d’une épreuve sur un mélange 4:1 ou 1:1, en masse, avec la cellulose, a une durée moyenne de combustion < celle d’un mélange 3:2, en masse, de bromate de potassium et de cellulose
  2	Matières solides comburantes — catégorie 2	Le solide qui, lors d’une épreuve sur un mélange 4:1 ou 1:1, en masse, avec la cellulose, a une durée moyenne de combustion ≤ celle d’un mélange 2:3, en masse, de bromate de potassium et de cellulose
  3	Matières solides comburantes — catégorie 3	Le solide qui, lors d’une épreuve sur un mélange 4:1 ou 1:1, en masse, avec la cellulose, a une durée moyenne de combustion ≤ celle d’un mélange 3:7, en masse, de bromate de potassium et de cellulose