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Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

DORS/96-263

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

Enregistrement 1996-05-14

Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

C.P. 1996-714 1996-05-14

Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincialNote de bas de page *, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil de prendre le Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, ci-après, lequel entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de la Loi concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, chapitre 52 des Lois du Canada (1992).

 [Abrogé, DORS/2017-123, art. 2]

Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.

autorité compétente

autorité compétente L’autorité — personne ou organisme — qui est habilitée, aux termes des lois du pays ou de la province en cause, à autoriser l’exportation hors de ce pays ou l’acheminement hors de cette province ou vers celle-ci de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. (competent authority)

élevé en captivité

élevé en captivité

  • a) Dans le cas de reproduction sexuée, né ou produit autrement dans un milieu contrôlé de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement dans des conditions contrôlées;

  • b) dans le cas de reproduction asexuée, développé ou produit dans des conditions contrôlées. (bred in captivity)

Loi

Loi La Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial. (Act)

reproduit artificiellement

reproduit artificiellement[Abrogée, DORS/2017-123, art. 3]

  • DORS/2017-123, art. 3

Rubriques « fauna » et « flora » des annexes de la convention

  •  (1) Les animaux figurant à la colonne I de la partie I de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « fauna » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.

  • (2) Les végétaux figurant à la colonne I de la partie II de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « flora » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.

Importation au Canada

 Pour l’application du paragraphe 6(1) de la Loi :

  • a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’importation :

  • a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention ou à l’annexe II du présent règlement, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

  • DORS/2017-86, art. 1

 [Abrogé, DORS/2017-86, art. 2]

  •  (1) Quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe II de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un permis, un certificat ou une autorisation écrite qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.

  • (2) Sous réserve du paragraphe (3), quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe III de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.

  • (3) Lorsque qu’une personne importe au Canada, d’un pays d’exportation mentionné à la colonne III de l’annexe I du présent règlement, tout ou partie d’un animal ou d’un végétal visé au paragraphe (2) et mentionné à la colonne I, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, elle est dispensée d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si elle a obtenu, avant l’importation, un permis ou certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans ce pays.

Exportation du canada

 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’exportation :

  • a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort :

    • (i) de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal,

    • (ii) de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), ou les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort :

    • (i) de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal,

    • (ii) de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), ou les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci.

  •  (1) Le présent article ne s’applique qu’aux animaux et végétaux qui ne sont pas mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention.

  • (2) Quiconque exporte du Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal auquel s’applique le présent article, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi lorsque l’objet exporté est acheminé hors d’une province qui ne prohibe pas son acheminement et qui :

    • a) soit en permet l’acheminement hors de la province seulement si l’intéressé a obtenu un permis ou certificat délivré par une autorité compétente de cette province qui autorise cet acheminement;

    • b) soit n’exige pas sa propre autorisation pour cet acheminement.

  •  (1) Quiconque exporte hors du Canada, par air, des animaux vivants les prépare et les expédie conformément à la Réglementation du transport des animaux vivants, 22e édition, publiée en 1995 par l’Association du Transport aérien international, avec ses modifications successives.

  • (2) Quiconque exporte hors du Canada, par terre ou par mer, des animaux vivants ou, par terre, mer ou air, des végétaux vivants les prépare et les expédie conformément aux Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants, approuvées en 1979 par la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces sauvages de flore et de faune menacées d’extinction et publiées en 1980 sous le parrainage du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec leurs modifications successives.

Acheminement interprovincial

 Pour l’application du paragraphe 6(3) de la Loi et à l’égard d’une province vers laquelle sera acheminé un animal ou un végétal :

  • a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

 Tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient est exempté de l’application du paragraphe 6(3) de la Loi si les autorisations provinciales requises ont été obtenues.

 Pour l’application de l’article 7 de la Loi et à l’égard d’une province hors de laquelle un animal ou un végétal sera acheminé :

  • a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

Défense d’éléphant et corne de rhinocéros

Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 12.2 et 12.3.

corne brute

corne brute Toute corne de rhinocéros, entière ou en pièces découpées, polie ou non et sous n’importe quelle forme, y compris la corne faisant partie d’une monture de taxidermie, à l’exception de la corne entière si la totalité de sa surface a été sculptée, ou de pièces découpées de corne si elles ont été sculptées ou formées, entièrement ou partiellement. (raw horn)

éléphant

éléphant Tout membre des espèces Elephas maximus, Loxodonta africana ou Loxodonta cyclotis. (elephant)

ivoire brut

ivoire brut Toute défense d’éléphant, entière ou en pièces découpées, polie ou non et sous n’importe quelle forme, y compris la défense faisant partie d’une monture de taxidermie, à l’exception de la défense entière si la totalité de sa surface a été sculptée, ou de pièces découpées de défense si elles ont été sculptées ou formées, entièrement ou partiellement. (raw ivory)

rhinocéros

rhinocéros Tout membre de toute espèce de la famille des Rhinocerotidae. (rhinoceros)

Licences

 Malgré toute autre disposition du présent règlement, quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout spécimen de corne de rhinocéros ou de défense d’éléphant ne peut, en aucun cas, obtenir une dispense pour l’obtention de la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi.

 Une licence délivrée conformément au paragraphe 10(1) de la Loi ne permet pas l’importation ou l’exportation d’un spécimen d’ivoire brut ou de corne brute sauf s’il est destiné :

  • a) à un musée ou à un zoo;

  • b) à la recherche scientifique;

  • c) à l’appui d’activités d’application de la loi.

Exemptions relatives à la possession

  •  (1) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal ou d’un végétal mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, dans les cas suivants :

    • a) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que l’animal ou le végétal en cause ou duquel provient la partie ou le produit a été retiré de son habitat avant le 3 juillet 1975;

    • b) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable qu’il a été importé légalement au Canada;

    • c) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que sa distribution ou l’offre de sa distribution serait faite en conformité avec les lois fédérales et provinciales applicables à sa conservation et à sa protection.

  • (2) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal mentionné sous la rubrique « fauna » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque l’animal a été élevé en captivité ou fait partie d’un programme d’élevage en captivité.

  • (3) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un végétal mentionné sous la rubrique « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque le végétal a été reproduit artificiellement ou fait partie d’un programme de reproduction artificielle.

  • (4) Pour l’application du paragraphe (3), reproduit artificiellement s’entend de ce qui est cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées.

  • DORS/2017-123, art. 4

Dispenses

Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 15 à 19.

agent des douanes

agent des douanes S’entend au sens de agent ou agent des douanes au paragraphe 2(1) de la Loi sur les douanes. (customs officer)

animal de compagnie

animal de compagnie L’animal vivant qu’un individu possède à titre d’animal de compagnie et qui figure à la partie I de l’annexe I mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II. (pet)

bagages personnels

bagages personnels Dans le cas d’un individu qui voyage à destination ou en provenance du Canada à bord d’un moyen de transport commercial, tous ses bagages à main et tous ses bagages enregistrés et, dans le cas où il utilise un autre moyen de transport, ses bagages transportés dans le véhicule, le bâtiment ou l’avion où il se trouve. (personal baggage)

fin commerciale

fin commerciale S’entend de toute activité relative à la vente, à la mise en vente, à l’achat, au commerce ou au troc de tout ou partie d’un animal ou végétal ou d’un produit en provenant, sans égard à la quantité ou au poids. La définition vise notamment :

  • a) les présentations, performances ou expositions d’une telle chose en vue d’un gain ou profit;

  • b) le recours à une telle chose en vue de susciter des ventes. (commercial purpose)

objet à usage domestique

objet à usage domestique S’entend de tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou d’un produit en provenant — qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales et, selon le cas :

  • a) dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui fait partie des effets ménagers qu’il expédie au Canada ou à l’étranger, à sa nouvelle résidence;

  • b) qui provient d’un héritage ou legs importé au Canada ou exporté du Canada. (household effect)

objet personnel

objet personnel S’entend de l’un des objets suivants qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales :

  • a) tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou un produit en provenant — dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui, au moment de l’importation ou de l’exportation, fait partie des vêtements ou accessoires de l’individu ou est contenu dans ses bagages personnels;

  • b) un souvenir de voyage ou un trophée de chasse. (personal effect)

souvenir de voyage

souvenir de voyage Tout ou partie d’un animal mort, autre qu’un trophée de chasse, ou d’un végétal mort — ou un produit en provenant — qui figure à la colonne I de l’annexe I, à l’égard duquel il est fait mention des annexes II ou III de la Convention à la colonne II, qu’un individu ramène avec lui dans son pays de résidence habituelle après en avoir fait l’acquisition et en avoir eu la propriété et la possession lors d’un séjour à l’étranger. (tourist souvenir)

trophée de chasse

trophée de chasse S’entend de tout ou partie d’un animal mort — ou d’un produit en provenant — qu’un individu a acquis et possède à la suite d’une partie de chasse légale. (hunting trophy)

  • DORS/2000-3, art. 1

Objets personnels et objets à usage domestique

  •  (1) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :

    • a) s’il s’agit d’un souvenir de voyage acquis dans un pays où il a été retiré de son habitat sauvage et que ce pays exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;

    • b) s’il s’agit de l’exportation de tout ou partie d’animaux morts ou de végétaux morts — ou des produits en provenant — qui sont bruts, non traités, semi-traités ou simplement séchés, autres que des plumes;

    • c) s’il s’agit d’un trophée de chasse non visé au paragraphe (2).

  • (2) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu qui a sa résidence habituelle au Canada ou aux États-Unis est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation s’il exporte du Canada aux États-Unis ou importe des États-Unis au Canada, à l’état frais, congelé ou salé, un trophée de chasse qu’il a acquis et dont il a la possession à la suite d’une partie de chasse légale, et qui est constitué :

    • a) de la peau, de la peau à laquelle les pattes et les griffes restent attachées, du crâne ou de la chair, sauf les organes, d’un ours noir d’Amérique (Ursus americanus);

    • b) de la carcasse ou de la viande d’une grue canadienne (Grus canadensis).

  • DORS/2000-3, art. 1

 Dans le cas de l’exportation et de l’importation du caviar d’esturgeon, la dispense visée au paragraphe 15(1) ne s’applique pas si la quantité de caviar exportée ou importée par l’individu est supérieure à 250 g.

  • DORS/2000-3, art. 1

Animal de compagnie

 Sous réserve de l’article 18, l’individu qui n’a pas sa résidence habituelle au Canada et qui importe au Canada à des fins autres que commerciales un animal de compagnie pour ensuite l’exporter est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si les exigences suivantes sont respectées :

  • a) il a obtenu de l’autorité compétente de son pays de résidence habituelle un permis, certificat ou autre document écrit l’autorisant à exporter l’animal hors de ce pays et à l’y importer;

  • b) le permis, certificat ou autre document écrit est conforme aux exigences de la Convention et aux résolutions adoptées par les parties à la Convention concernant les entrées et sorties d’animaux de compagnie.

  • DORS/2000-3, art. 1

Restrictions

  •  (1) L’individu visé aux paragraphes 15(1) ou (2) ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.

  • (2) L’individu visé à l’article 17 ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, à l’extérieur de son pays de résidence habituelle l’animal de compagnie visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.

  • DORS/2000-3, art. 1

Déclaration

  •  (1) Quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout ou partie d’animaux ou de végétaux — ou des produits en provenant — et est dispensé d’avoir un permis en vertu du présent règlement doit, sur demande de l’agent ou de l’agent des douanes faite aux termes du paragraphe (2), produire au moment de l’importation ou de l’exportation une déclaration en la forme prévue par le ministre.

  • (2) L’agent ou l’agent des douanes demande la production d’une déclaration si le ministre l’exige pour recueillir les renseignements pertinents sur la mise en oeuvre de la Convention.

  • (3) La déclaration doit être signée par l’importateur ou l’exportateur et contenir, à l’égard de tout ou partie de l’animal ou du végétal importé ou exporté — ou des produits en provenant —, les renseignements suivants :

    • a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur ou de l’exportateur, selon le cas;

    • b) une description de tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — suffisamment détaillée pour en permettre l’identification, notamment le nom commun et, s’il est connu, le nom scientifique, et, le cas échéant, une description de l’objet qui les contient ou qui en est composé;

    • c) le nombre ou la quantité de spécimens;

    • d) le pays d’importation ou d’exportation, selon le cas;

    • e) une mention indiquant si tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — a été acquis par l’individu durant son séjour à l’extérieur de son pays de résidence habituelle et, le cas échéant, le nom du pays d’acquisition;

    • f) la date de l’importation ou de l’exportation.

  • DORS/2000-3, art. 1

Étiquetage

 Lorsqu’une personne importe au Canada ou exporte hors du Canada un objet qui est marqué, étiqueté ou accompagné d’un document d’accompagnement indiquant qu’il s’agit de tout ou partie d’un animal ou végétal — ou des produits en provenant — mentionnés aux annexes I ou II, les renseignements figurant sur la marque, l’étiquette ou le document font foi de l’identité de l’objet, sauf preuve contraire suffisante pour soulever un doute raisonnable à cet égard.

  • DORS/2000-3, art. 1

Avis de retrait

 Pour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi, l’avis de retrait doit contenir les renseignements suivants :

  • a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur;

  • b) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’exportateur;

  • c) les dispositions de la Loi ou du présent règlement qui, selon l’agent, n’ont pas été respectées;

  • d) une description de l’objet dont le retrait est exigé;

  • e) le délai pour effectuer le retrait de l’objet.

  • DORS/2000-3, art. 1

Modalités de retrait

 L’agent qui exige le retrait de tout ou partie d’un objet en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi doit exiger que tout ou partie de l’objet soit inspecté et, dans la mesure du possible, marqué et étiqueté et qu’un lieu d’où l’objet sera exporté soit indiqué sur l’étiquette ou sur le document d’accompagnement.

  • DORS/2000-3, art. 1

Confiscation

 Pour l’application de l’alinéa 19(3)a) de la Loi, le délai pour le retrait de l’objet confisqué est de 90 jours, commençant le lendemain du jour où l’objet a été retenu en application de l’article 13 de la Loi.

  • DORS/2000-3, art. 1

ANNEXE I(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention

  • 1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

    accessoire fini d’instrument de musique

    accessoire fini d’instrument de musique Accessoire d’instrument de musique (visé au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et qui est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé. (finished musical instrument accessory)

    bois transformé

    bois transformé Bois (y compris les lames et frises à parquet non assemblées) profilé (langueté, rainé, bouveté, feuilluré, chanfreiné, joint en V, mouluré, arrondi ou similaire) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, selon le code du Système harmonisé 44.09. (transformed wood)

    code du Système harmonisé

    code du Système harmonisé Numéro attribué à des marchandises selon le Système harmonisé. (Harmonized System Code)

    Comité permanent

    Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en oeuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

    copeaux de bois

    copeaux de bois Bois qui est transformé en petits fragments. (wood chips)

    destinataires appropriés et acceptables

    destinataires appropriés et acceptables S’entend des destinataires qui satisfont aux conditions : suivantes :

    • a) une « autorité scientifique » et un « organe de gestion », au sens de l’Article I de la Convention, de l’État d’importation sont d’avis qu’ils disposent des installations adéquates pour conserver et traiter avec soin des spécimens vivants;

    • b) les autorités scientifiques et les organes de gestion de l’État d’importation et de l’État d’exportation sont d’avis que le commerce des spécimens vivants favoriserait la conservation in situ. (appropriate and acceptable destinations)

    envoi

    envoi Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis, ou de morceaux portés, transportés ou inclus dans les bagages personnels. (shipment)

    extrait

    extrait Substance obtenue directement à partir d’un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques, indépendamment du procédé de fabrication, qu’elle soit à l’état solide (par exemple, cristaux, résines, particules fines ou grossières), à l’état semi-solide (par exemple, gommes ou cires) ou à l’état liquide (par exemple, solutions, teintures, huiles ou huiles essentielles). (extract)

    instrument de musique fini

    instrument de musique fini Instrument de musique (visé au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments » ) prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Sont visés par la présente définition les « instruments anciens » (au sens des codes du Système harmonisé 97.05 et 97.06 du système harmonisé, relatifs « aux objets d’art, de collection ou d’antiquité »). (finished musical instrument)

    parties finies d’un instrument de musique

    parties finies d’un instrument de musique Parties d’un instrument de musique (visées au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêtes à être installées et spécialement conçues et façonnées pour être utilisées explicitement avec l’instrument de musique afin qu’il soit possible d’en jouer. (finished musical instrument parts)

    poudre

    poudre Substance sèche et solide, sous forme de particules fines ou grossières. (powder)

    produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail

    produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autres traitements, emballés et étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail et prêts à être vendus au public ou utilisés par ce dernier. (finished products packaged and ready for retail trade)

    reproduit artificiellement

    reproduit artificiellement Cultivé dans des conditions contrôlées et issu de graines, de boutures, de divisions, de tissus calleux ou d’autres tissus végétaux, de spores ou d’autres propagules qui sont soit exemptés des dispositions de la Convention, soit issus d’un stock parental cultivé. (artificially propagated)

    Secrétariat

    Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

    Système harmonisé

    Système harmoniséSystème harmonisé de désignation et de codification des marchandises, publié par l’Organisation mondiale des douanes, avec ses modifications successives. (Harmonized System)

  • 2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

    • a) soit par le nom de l’espèce;

    • b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

  • 3 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

  • 4 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

    • a) « ssp. » pour une sous-espèce;

    • b) « var. » pour une ou des variétés.

  • 5 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte au moins un animal d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si au moins un animal de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.

  • 6 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

  • 7 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

  • 8 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec ses modifications successives. La Liste a été adoptée par la Conférence des Parties dans la résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention; elle inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

  • 9 Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I ou II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces ou leur population nationale de l’espèce à l’Annexe III de la Convention.

  • 10 Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de l’espèce sont visés, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits précis sont visés. Le symbole « # » suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie à une note de bas de page de la partie II de la présente annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément au sous-alinéa I b)iii).

PART I/PARTIE I

Fauna/Fauna

Column I/

Colonne I

Column II/

Colonne II

Column III/

Colonne III

Column IV/

Colonne IV

Column V/

Colonne V

Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

Appendix to the Convention/

Annexe de la Convention

Listing Country/

Pays d’inscription

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0.0CHORDATA
1.1.0.0MAMMALIA
1.1.1.0ARTIODACTYLA
1.1.1.1Antilocapridae
  • (1) Antilocapra americana

(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IMexican pronghorn antelopeAntilope à fourche du Mexique
1.1.1.2Bovidae
  • (1) Addax nasomaculatus

IAddaxAddax à nez tacheté
  • (2) Ammotragus lervia

IIBarbary sheepAoudad
  • (3) Antilope cervicapra

IIINepal/Népal, PakistanBlackbuck antelopeAntilope cervicapre
  • (4) Bos gaurus

(Except the domesticated form, referenced as Bos frontalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IGaurGaur
  • (5) Bos mutus

(Except the domesticated form, referenced as Bos grunniens, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IWild yakYack sauvage
  • (6) Bos sauveli

IKoupreyKouprey
  • (7) Boselaphus tragocamelus

IIIPakistanNilgaiNilgaut
  • (8) Bubalus arnee

(Except the domesticated form, referenced as Bubalus bubalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IIINepal/NépalWild Asiatic buffaloBuffle sauvage d’Asie
  • (9) Bubalus depressicornis

ILowland anoaAnoa des plaines
  • (10) Bubalus mindorensis

ITamarawTamarau
  • (11) Bubalus quarlesi

IMountain anoaAnoa des montagnes
  • (12) Budorcas taxicolor

IITakinTakin
  • (13) Capra caucasica

IIWestern turBouquetin du Caucase
  • (14) Capra falconeri

IMarkhorMarkhor
  • (15) Capra hircus aegagrus

(Except the domesticated form, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IIIPakistanGoatChèvre
  • (16) Capra sibirica

IIIPakistanSiberian ibexIbex de Sibérie
  • (17) Capricornis milneedwardsii

IChinese serowCapricorne de Milneedwards
  • (18) Capricornis rubidus

IRed serowCapricorne rouge
  • (19) Capricornis sumatraensis

ISumatra serowCapricorne de Sumatra
  • (20) Capricornis thar

IHimalayan serowCapricorne de l’Himalaya
  • (21) Cephalophus brookei

IIDuikerCéphalophe
  • (22) Cephalophus dorsalis

IIBay duikerCéphalophe à bande dorsale noire
  • (23) Cephalophus jentinki

IJentink’s duikerCéphalophe de Jentink
  • (24) Cephalophus ogilbyi

IIOgilby’s duikerCéphalophe d’Ogilby
  • (25) Cephalophus silvicultor

IIYellow-backed duikerCéphalophe à dos jaune
  • (26) Cephalophus zebra

IIZebra antelopeCéphalophe zébré
  • (27) Damaliscus pygargus pygargus

IIBontebokBontebok
  • (28) Gazella bennettii

IIIPakistanIndian gazelleGazelle d’Asie du Sud
  • (29) Gazella cuvieri

IMountain gazelleEdmi
  • (30) Gazella dorcas

IIIAlgeria, Tunisia/Algérie, TunisieDorcas gazelleDorcas
  • (31) Gazella leptoceros

ISlender-horned gazelleGazelle à cornes grêles
  • (32) Hippotragus niger variani

IGiant sable antelopeHippotrague noir géant
  • (33) Kobus leche

IILechweLechwe
  • (34) Naemorhedus baileyi

IRed goralGoral rouge
  • (35) Naemorhedus caudatus

ILong-tailed goralGoral à queue longue
  • (36) Naemorhedus goral

IHimalayan goralBouquetin du Népal
  • (37) Naemorhedus griseus

IChinese goralGoral de Chine
  • (38) Nanger dama

IDama gazelleGazelle dama
  • (39) Oryx dammah

IScimitar-horned oryxOryx algazelle
  • (40) Oryx leucoryx

IArabian oryxOryx d’Arabie
  • (41) Ovis ammon

IIArgali sheepArgali
  • (42) Ovis arabica

IIArabian wild sheepMouflon
  • (43) Ovis bochariensis

IIBukhara urialMouflon
  • (44) Ovis canadensis

(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IIBighorn sheepMouflon d’Amérique
  • (45) Ovis collium

IIKazakhstan argaliMouflon
  • (46) Ovis cycloceros

IIAfghan urialMouflon
  • (47) Ovis darwini

IIGobi argaliMouflon
  • (48) Ovis gmelini

(Only the population of Cyprus; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de Chypre; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

ICyprian mouflonMouflon de Chypre
  • (49) Ovis hodgsoni

ITibetan argaliMouflon des montagnes
  • (50) Ovis jubata

IIShansi argaliMouflon
  • (51) Ovis karelini

IITianshan argaliMouflon
  • (52) Ovis nigrimontana

IKara Tau argaliMouflon du Kazakhstan
  • (53) Ovis polii

IIMarco Polo argaliMouflon
  • (54) Ovis punjabiensis

IIMouflon
  • (55) Ovis severtzovi

IISevertzov’s argaliMouflon
  • (56) Ovis vignei

ILadakh urialMouflon de Ladak
  • (57) Pantholops hodgsonii

ITibetan antelopeAntilope du Tibet
  • (58) Philantomba monticola

IIBlue duikerCéphalophe bleu
  • (59) Pseudois nayaur

IIIPakistanHimalayan blue sheepMouton bleu de l’Himalaya
  • (60) Pseudoryx nghetinhensis

IVu quang oxSaola
  • (61) Rupicapra pyrenaica ornata

IIAbruzzi chamoisChamois des Abruzzes
  • (62) Saiga borealis

(A zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIMongolian saigaSaiga de Mongolie
  • (63) Saiga tatarica

(A zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IISaiga antelopeSaiga
  • (64) Tetracerus quadricornis

IIINepal/NépalFour-horned antelopeTétracère
1.1.1.3Camelidae
  • (1) Lama guanicoe

IIGuanacoGuanaco
  • (2) Vicugna vicugna

(Except the populations of: Argentina [the populations of the provinces of Jujuy, Catamarca and Salta and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [populations of the region of Tarapacá and of the region of Arica and Parinacota], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population], which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarcaet et de Salta, et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] , qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IVicugnaVigogne
  • (3) Vicugna vicugna

(Only the populations of Argentina [the populations of the provinces of Jujuy, Catamarca and Salta and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [populations of the region of Tarapacá and of the region of Arica and Parinacota], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population]; all other populations are included in Appendix I to the Convention.Note de / /1/Seulement les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] ; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.Note de / /1)

IIVicugnaVigogne
1.1.1.4Cervidae
  • (1) Axis calamianensis

ICalamian deerCerf calamian
  • (2) Axis kuhlii

IBawean Kuhl’s deerCerf de Kuhl
  • (3) Axis porcinus

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIIPakistanIndian hog deerCerf cochon
  • (4) Axis porcinus annamiticus

IGanges hog deerCerf cochon du Gange
  • (5) Blastocerus dichotomus

IMarsh deerCerf des marais
  • (6) Cervus elaphus bactrianus

IIBactrian red deerCerf rouge du Turkestan
  • (7) Cervus elaphus barbarus

IIIAlgeria, Tunisia/Algérie, TunisieBarbary deerCerf rouge
  • (8) Cervus elaphus hanglu

IKashmir stagCerf du Cachemire
  • (9) Dama dama mesopotamica

IPersian fallow deerDaim persan
  • (10) Hippocamelus spp.

IAndean deersCerfs des Andes
  • (11) Mazama temama cerasina

IIIGuatemalaRed brocket deerDaguet rouge
  • (12) Muntiacus crinifrons

IBlack muntjacMuntjac noir
  • (13) Muntiacus vuquangensis

IGiant muntjacMuntjac géant
  • (14) Odocoileus virginianus mayensis

IIIGuatemalaGuatemalan white-tailed deerCerf à queue blanche du Guatemala
  • (15) Ozotoceros bezoarticus

IPampas deerCerf des Pampas
  • (16) Pudu mephistophiles

IINorthern puduPudu du Nord
  • (17) Pudu puda

IChilean puduPudu du Sud
  • (18) Rucervus duvaucelii

IBarasinghaBarasinga
  • (19) Rucervus eldii

IEld’s deerCerf d’Eld
1.1.1.5Giraffidae
  • (1) Giraffa camelopardalis

IIGiraffeGirafe
1.1.1.6Hippopotamidae
  • (1) Hexaprotodon liberiensis

IIPygmy hippopotamusHippopotame nain
  • (2) Hippopotamus amphibius

IIHippopotamusHippopotame amphibie
1.1.1.7Moschidae
  • (1) Moschus spp.

(Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IMusk deerPorte-musc
  • (2) Moschus spp.

(Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIMusk deerPorte-musc
1.1.1.8Suidae
  • (1) Babyrousa babyrussa

IBabirusaBabiroussa
  • (2) Babyrousa bolabatuensis

IBola Batu babirusaBabiroussa des Célèbes
  • (3) Babyrousa celebensis

INorth Sulawesi babirusaBabiroussa des Célèbes
  • (4) Babyrousa togeanensis

IMalenge babirusaBabiroussa de l’île Togian
  • (5) Sus salvanius

IPygmy hogSanglier nain
1.1.1.9Tayassuidae
  • (1) Tayassuidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IIPeccariesPécaris
  • (2) Catagonus wagneri

IGiant peccaryPécari géant
1.1.2.0CARNIVORA
1.1.2.1Ailuridae
  • (1) Ailurus fulgens

IRed pandaPetit panda
1.1.2.2Canidae
  • (1) Canis aureus

IIIIndia/IndeGolden jackalChacal commun
  • (2) Canis lupus

(Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention. Excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IWolfLoup
  • (3) Canis lupus

(Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention. Also excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIWolfLoup
  • (4) Cerdocyon thous

IIForest foxRenard crabier
  • (5) Chrysocyon brachyurus

IIManed wolfLoup à crinière
  • (6) Cuon alpinus

IIAsiatic wild dogChien sauvage d’Asie
  • (7) Lycalopex culpaeus

IISouth American foxRenard Colfeo
  • (8) Lycalopex fulvipes

IIDarwin’s foxRenard de Darwin
  • (9) Lycalopex griseus

IIArgentine grey foxRenard gris de l’Argentine
  • (10) Lycalopex gymnocercus

IIPampas foxRenard d’Azara
  • (11) Speothos venaticus

IBush dogChien des buissons
  • (12) Vulpes bengalensis

IIIIndia/IndeBengal foxRenard du Bengale
  • (13) Vulpes cana

IIAfghan foxRenard d’Afghanistan
  • (14) Vulpes vulpes griffithi

IIIIndia/IndeKashmir foxRenard roux
  • (15) Vulpes vulpes montana

IIIIndia/IndeTibetan foxRenard roux
  • (16) Vulpes vulpes pusilla

IIIIndia/IndeLittle red foxRenard roux
  • (17) Vulpes zerda

IIFennec foxFennec
1.1.2.3Eupleridae
  • (1) Cryptoprocta ferox

IIFossaFoussa
  • (2) Eupleres goudotii

IISlender falanoucEuplère de Goudot
  • (3) Fossa fossana

IIFanalokaCivette fossane
1.1.2.4Felidae
  • (1) Felidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention. For Panthera leo (African populations): a zero annual export quota is established for specimens of bones, bone pieces, bone products, claws, skeletons, skulls and teeth removed from the wild and traded for commercial purposes. Annual export quotas for trade in bones, bone pieces, bone products, claws, skeletons, skulls and teeth for commercial purposes, derived from captive breeding operations in South Africa, will be established and communicated annually to the Secretariat./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines) : un quota annuel d’exportation de zéro est établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat.)

IICatsFélidés, chats
  • (2) Acinonyx jubatus

(Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows: Botswana: 5; Namibia: 150; Zimbabwe: 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas d’exportation annuels pour les spécimens d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)

ICheetahGuépard
  • (3) Caracal caracal

(Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ICaracalCaracal
  • (4) Catopuma temminckii

IAsiatic golden catChat doré d’Asie
  • (5) Felis nigripes

IBlack-footed catChat à pieds noirs
  • (6) Herpailurus yagouaroundi

(Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IJaguarundiJaguarundi
  • (7) Leopardus geoffroyi

IGeoffroy’s catChat de Geoffroy
  • (8) Leopardus guttulus

ISouthern tigrinaChat-tigre
  • (9) Leopardus jacobita

IAndean catChat des Andes
  • (10) Leopardus pardalis

IOcelotOcelot
  • (11) Leopardus tigrinus

ILittle spotted catChat-tigre tacheté
  • (12) Leopardus wiedii

IMargayMargay
  • (13) Lynx pardinus

ISpanish lynxLynx d’Espagne
  • (14) Neofelis diardi

ISunda Clouded leopardPanthère nébuleuse
  • (15) Neofelis nebulosa

IClouded leopardPanthère longibande
  • (16) Panthera leo

(Only the populations of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IAsiatic lionLion d’Asie
  • (17) Panthera onca

IJaguarJaguar
  • (18) Panthera pardus

ILeopardLéopard
  • (19) Panthera tigris

ITigerTigre
  • (20) Panthera uncia

ISnow leopardLéopard des neiges
  • (21) Pardofelis marmorata

IMarbled catChat marbré
  • (22) Prionailurus bengalensis bengalensis

(Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ILeopard catChat-léopard
  • (23) Prionailurus planiceps

IFlat-headed catChat à tête plate
  • (24) Prionailurus rubiginosus

(Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IRusty-spotted catChat rougeâtre
  • (25) Puma concolor

(Only the populations of Costa Rica and Panama; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Costa Rica et du Panama; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ICentral American pumaPuma d’Amérique centrale
1.1.2.5Herpestidae
  • (1) Herpestes edwardsi

IIIIndia/Inde, PakistanIndian gray mongooseMangouste d’Edwards
  • (2) Herpestes fuscus

IIIIndia/IndeIndian brown mongooseMangouste brune de l’Inde
  • (3) Herpestes javanicus

IIIPakistanSmall Asian mongoosePetite mangouste indienne
  • (4) Herpestes javanicus auropunctatus

IIIIndia/IndeGold-spotted mongooseMangouste tachetée de l’Inde
  • (5) Herpestes smithii

IIIIndia/IndeRuddy mongooseMangouste vermeille
  • (6) Herpestes urva

IIIIndia/IndeCrab-eating mongooseMangouste crabière
  • (7) Herpestes vitticollis

IIIIndia/IndeStripe-necked mongooseMangouste à cou rayé
1.1.2.6Hyaenidae
  • (1) Hyaena hyaena

IIIPakistanStriped hyenaHyène rayée
  • (2) Proteles cristata

IIIBotswanaAardwolfLoup fouisseur
1.1.2.7Mephitidae
  • (1) Conepatus humboldtii

IIPatagonian skunkMouffette de Patagonie
1.1.2.8Mustelidae (Lutrinae)
  • (1) Lutrinae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIOttersLoutres
  • (2) Aonyx capensis microdon

(Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ISmall-toothed clawless otterLoutre à joues blanches du Cameroun
  • (3) Aonyx cinerea

ISmall-clawed otterLoutre cendrée
  • (4) Enhydra lutris nereis

ISouthern sea otterLoutre de mer méridionale
  • (5) Lontra felina

IMarine otterLoutre de mer
  • (6) Lontra longicaudis

IChilean otterLoutre à longue queue
  • (7) Lontra provocax

IChilean river otterLoutre du Chili
  • (8) Lutra lutra

IEuropean otterLoutre commune
  • (9) Lutra nippon

IJapanese otterLoutre japonaise
  • (10) Lutrogale perspicillata

ISmooth-coated otterLoutre d’Asie
  • (11) Pteronura brasiliensis

IGiant otterLoutre géante
1.1.2.9Mustelidae (Mustelinae)
  • (1) Eira barbara

IIIHondurasTayraTayra
  • (2) Martes flavigula

IIIIndia/IndeYellow-throated South Indian martenMartre à gorge jaune de l’Inde du Sud
  • (3) Martes foina intermedia

IIIIndia/IndeBeech martenMartre fouine
  • (4) Martes gwatkinsii

IIIIndia/IndeNilgiri martenMartre de l’Inde du Sud
  • (5) Mellivora capensis

IIIBotswanaRatelRatel
  • (6) Mustela altaica

IIIIndia/IndeMountain weaselBelette de montagne
  • (7) Mustela erminea ferghanae

IIIIndia/IndeErmineHermine
  • (8) Mustela kathiah

IIIIndia/IndeYellow-bellied weaselBelette à ventre jaune
  • (9) Mustela nigripes

IBlack-footed ferretPutois à pieds noirs
  • (10) Mustela sibirica

IIIIndia/IndeSiberian weaselBelette de Sibérie
1.1.2.10Odobenidae
  • (1) Odobenus rosmarus

IIICanadaWalrusMorse
1.1.2.11Otariidae
  • (1) Arctocephalus spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IISouthern fur sealsOtaries à fourrure australe
  • (2) Arctocephalus townsendi

IGuadalupe fur sealOtarie à fourrure d’Amérique
1.1.2.12Phocidae
  • (1) Mirounga leonina

IISouthern elephant sealÉléphant de mer du Sud
  • (2) Monachus spp.

IMonk sealsPhoques-moines
1.1.2.13Procyonidae
  • (1) Nasua narica

IIIHondurasWhite-nosed coatiCoati à museau blanc
  • (2) Nasua nasua solitaria

IIIUruguayCoatimundiCoati de montagne
  • (3) Potos flavus

IIIHondurasKinkajouPoto
1.1.2.14Ursidae
  • (1) Ursidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBearsOurs
  • (2) Ailuropoda melanoleuca

IGiant pandaPanda géant
  • (3) Helarctos malayanus

ISun bearOurs malais
  • (4) Melursus ursinus

ISloth bearOurs de l’Inde
  • (5) Tremarctos ornatus

ISpectacled bearOurs à lunettes
  • (6) Ursus arctos

(Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IGrizzlyGrizzli
  • (7) Ursus arctos isabellinus

IHimalayan brown bearOurs brun
  • (8) Ursus thibetanus

IHimalayan black bearOurs à collier
1.1.2.15Viverridae
  • (1) Arctictis binturong

IIIIndia/IndeBinturongBinturong
  • (2) Civettictis civetta

IIIBotswanaAfrican civetCivette d’Afrique
  • (3) Cynogale bennettii

IIOtter civetCivette-loutre de Sumatra
  • (4) Hemigalus derbyanus

IIBanded palm civetCivette palmiste à bandes
  • (5) Paguma larvata

IIIIndia/IndeMasked palm civetCivette palmiste à masque
  • (6) Paradoxurus hermaphroditus

IIIIndia/IndeCommon palm civetCivette palmiste hermaphrodite
  • (7) Paradoxurus jerdoni

IIIIndia/IndeJerdon’s palm civetCivette palmiste de Jerdon
  • (8) Prionodon linsang

IIBanded linsangLinsang à bandes
  • (9) Prionodon pardicolor

ISpotted linsangLinsang tacheté
  • (10) Viverra civettina

IIIIndia/IndeLarge spotted civetCivette à grandes taches
  • (11) Viverra zibetha

IIIIndia/IndeLarge Indian civetGrande civette de l’Inde
  • (12) Viverricula indica

IIIIndia/IndeSmall Indian civetCivette de l’Inde
1.1.3.0CETACEA
  • (1) CETACEA spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

IIWhales, dolphins, porpoisesBaleines, dauphins, marsouins
1.1.3.1Balaenidae
  • (1) Balaena mysticetus

IBowhead whaleBaleine boréale
  • (2) Eubalaena spp.

IRight whalesBaleines franches
1.1.3.2Balaenopteridae
  • (1) Balaenoptera acutorostrata

(Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IMinke whalePetit rorqual
  • (2) Balaenoptera bonaerensis

IAntarctic minke whalePetit rorqual
  • (3) Balaenoptera borealis

ISei whaleRorqual boréal
  • (4) Balaenoptera edeni

IBryde’s whaleBalénoptère de Bryde
  • (5) Balaenoptera musculus

IBlue whaleRorqual bleu
  • (6) Balaenoptera omurai

IOmura’s whaleRorqual d’Omura
  • (7) Balaenoptera physalus

IFin whaleRorqual commun
  • (8) Megaptera novaeangliae

IHumpback whaleRorqual à bosse
1.1.3.3Delphinidae
  • (1) Orcaella brevirostris

IIrrawaddy dolphinOrcelle
  • (2) Orcaella heinsohni

IAustralian snubfin dolphinDauphin à aileron retroussé d’Australie
  • (3) Sotalia spp.

IWhite dolphinsDauphins blancs
  • (4) Sousa spp.

IHumpback dolphinsDauphins à bosse
1.1.3.4Eschrichtiidae
  • (1) Eschrichtius robustus

IGray whaleBaleine grise
1.1.3.5Iniidae
  • (1) Lipotes vexillifer

IChinese river dolphinDauphin d’eau douce de Chine
1.1.3.6Neobalaenidae
  • (1) Caperea marginata

IPygmy right whaleBaleine franche naine
1.1.3.7Phocoenidae
  • (1) Neophocaena asiaeorientalis

INarrow-ridged finless porpoiseMarsouin aptère
  • (2) Neophocaena phocaenoides

IBlack finless porpoiseMarsouin noir
  • (3) Phocoena sinus

IGulf of California harbour porpoiseMarsouin du Pacifique
1.1.3.8Physeteridae
  • (1) Physeter macrocephalus

ISperm whaleCachalot macrocéphale
1.1.3.9Platanistidae
  • (1) Platanista spp.

IGanges dolphinsDauphins du Gange
1.1.3.10Ziphiidae
  • (1) Berardius spp.

IGiant bottlenose whalesGrandes baleines à bec
  • (2) Hyperoodon spp.

IBottlenose whalesBaleines à bec
1.1.4.0CHIROPTERA
1.1.4.1Phyllostomidae
  • (1) Platyrrhinus lineatus

IIIUruguayWhite-lined batSténoderme pseudo-vampire
1.1.4.2Pteropodidae
  • (1) Acerodon spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIFlying foxesRoussettes
  • (2) Acerodon jubatus

IGolden-capped fruit batRoussette à couronne dorée
  • (3) Pteropus spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and Pteropus brunneus, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Pteropus brunneus, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

IIFlying foxesRoussettes
  • (4) Pteropus insularis

ITruk flying foxRoussette des îles Truk
  • (5) Pteropus loochoensis

IJapanese flying foxRoussette d’Okinawa
  • (6) Pteropus mariannus

IMarianas flying foxRoussette des îles Mariannes
  • (7) Pteropus molossinus

IPonape flying foxRoussette de Ponape
  • (8) Pteropus pelewensis

IPalau flying foxRoussette des Palaos
  • (9) Pteropus pilosus

ILarge Palau flying foxRoussette des Palaos
  • (10) Pteropus samoensis

ISamoan flying foxRoussette des îles Samoa
  • (11) Pteropus tonganus

IInsular flying foxRoussette des îles Tonga
  • (12) Pteropus ualanus

IKosrae flying foxRoussette de Kosrae
  • (13) Pteropus yapensis

IYap flying foxRoussette de Yap
1.1.5.0CINGULATA
1.1.5.1Dasypodidae
  • (1) Cabassous tatouay

IIIUruguayNaked-tailed armadilloTatou à queue nue
  • (2) Chaetophractus nationi

(A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

IIHairy armadilloTatou
  • (3) Priodontes maximus

IGiant armadilloTatou géant
1.1.6.0DASYUROMORPHIA
1.1.6.1Dasyuridae
  • (1) Sminthopsis longicaudata

ILong-tailed marsupial-mouseSouris marsupiale à longue queue
  • (2) Sminthopsis psammophila

ILarge desert marsupial-mouseSouris marsupiale du désert
1.1.7.0DIPROTODONTIA
1.1.7.1Macropodidae
  • (1) Dendrolagus inustus

IIGrizzled tree kangarooKangourou arboricole gris
  • (2) Dendrolagus ursinus

IIBlack tree kangarooKangourou arboricole noir
  • (3) Lagorchestes hirsutus

IWestern hare-wallabyWallaby-lièvre de l’ouest
  • (4) Lagostrophus fasciatus

IBanded hare-wallabyWallaby-lièvre rayé
  • (5) Onychogalea fraenata

IBridled nail-tailed wallabyWallaby bridé
1.1.7.2Phalangeridae
  • (1) Phalanger intercastellanus

IIEastern common cuscusCouscous commun de l’Est
  • (2) Phalanger mimicus

IICryptic cuscusCouscous commun du Sud
  • (3) Phalanger orientalis

IIGrey cuscusCouscous gris
  • (4) Spilocuscus kraemeri

IIAdmiralty cuscusCouscous de l’ïle de l’Amirauté
  • (5) Spilocuscus maculatus

IISpotted cuscusCouscous tacheté
  • (6) Spilocuscus papuensis

IIWaigeo cuscusCouscous Waigeou
1.1.7.3Potoroidae
  • (1) Bettongia spp.

IRat-kangaroosBettongies
1.1.7.4Vombatidae
  • (1) Lasiorhinus krefftii

IQueensland hairy-nosed wombatWombat à nez poilu
1.1.8.0LAGOMORPHA
1.1.8.1Leporidae
  • (1) Caprolagus hispidus

IHispid Assam rabbitLapin de l’Assam
  • (2) Romerolagus diazi

IVolcano rabbitLapin des volcans
1.1.9.0MONOTREMATA
1.1.9.1Tachyglossidae
  • (1) Zaglossus spp.

IILong-nosed spiny anteatersÉchidnés à bec courbé
1.1.10.0PERAMELEMORPHIA
1.1.10.1Peramelidae
  • (1) Perameles bougainville

IWestern barred-bandicootBandicoot de Bougainville
1.1.10.2Thylacomyidae
  • (1) Macrotis lagotis

IGreater rabbit-eared bandicootGrand bandicoot-lapin
1.1.11.0PERISSODACTYLA
1.1.11.1Equidae
  • (1) Equus africanus

(Except the domesticated form, referenced as Equus asinus, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IAfrican wild assÂne sauvage de l’Afrique
  • (2) Equus grevyi

IGrevy’s zebraZèbre de Grevy
  • (3) Equus hemionus

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAsiatic wild assHémippe
  • (4) Equus hemionus hemionus

IMongolian wild assÂne sauvage de Mongolie
  • (5) Equus hemionus khur

IIndian wild assÂne sauvage de l’Inde
  • (6) Equus kiang

IIKiangÂne sauvage du Tibet
  • (7) Equus przewalskii

IPrzewalski’s horseCheval de Przewalski
  • (8) Equus zebra hartmannae

IIHartman’s mountain zebraZèbre de montagne
  • (9) Equus zebra zebra

IICape Mountain zebraZèbre de montagne du Cap
1.1.11.2Rhinocerotidae
  • (1) Rhinocerotidae spp.

(Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IRhinocerosesRhinocéros
  • (2) Ceratotherium simum simum

(Only the populations of Eswatini and South Africa; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and in hunting trophies. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them is regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et de l’Eswatini; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et celui de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

IISouthern white rhinocerosRhinocéros blanc du Sud
1.1.11.3Tapiridae
  • (1) Tapiridae spp.

(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ITapirsTapirs
  • (2) Tapirus terrestris

IIBrazilian tapirTapir d’Amérique
1.1.12.0PHOLIDOTA
1.1.12.1Manidae
  • (1) Manis spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIPangolinsPangolins
  • (2) Manis crassicaudata

IIndian pangolinGrand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queue
  • (3) Manis culionensis

IPhilippine pangolinPangolin des Philippines
  • (4) Manis gigantea

IGiant pangolinPangolin géant, Grand pangolin
  • (5) Manis javanica

ISunda pangolinPangolin malais, Pangolin javanais
  • (6) Manis pentadactyla

IChinese pangolinPangolin de Chine, Pangolin à queue courte
  • (7) Manis temminckii

ISouth African pangolinPangolin de Temminck, Pangolin terrestre du Cap
  • (8) Manis tetradactyla

ILong-tailed pangolinPangolin à longue queue, Pangolin tétradactyle
  • (9) Manis tricuspis

IWhite-bellied pangolinPangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun
1.1.13.0PILOSA
1.1.13.1Bradypodidae
  • (1) Bradypus pygmaeus

IIPygmy three-toed slothParesseux nain
  • (2) Bradypus variegatus

IIBolivian three-toed slothParesseux tridactyle de Bolivie
1.1.13.2Myrmecophagidae
  • (1) Myrmecophaga tridactyla

IIGiant anteaterGrand fourmilier
  • (2) Tamandua mexicana

IIIGuatemalaNorthern TamanduaFourmilier à collier
1.1.14.0PRIMATES
  • (1) PRIMATES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIApes, monkeysPrimates
1.1.14.1Atelidae
  • (1) Alouatta coibensis

IMantled howler monkeySinge hurleur à manteau
  • (2) Alouatta palliata

IMantled howler monkeySinge hurleur à manteau
  • (3) Alouatta pigra

IGuatemalan howler monkeyHurleur du Guatemala
  • (4) Ateles geoffroyi frontatus

IBlack-handed spider monkeySinge-araignée aux mains noires
  • (5) Ateles geoffroyi ornatus

IPanama spider monkey, Red spider monkeyAtèle de Geoffroy du Panama, Atèle du Panama
  • (6) Brachyteles arachnoides

IWoolly spider monkeySinge-araignée laineux
  • (7) Brachyteles hypoxanthus

INorthern muriquiSinge
  • (8) Oreonax flavicauda

IYellow-tailed woolly monkeySinge laineux à queue jaune
1.1.14.2Cebidae
  • (1) Callimico goeldii

IGoeldi marmosetTamarin de Goeldi
  • (2) Callithrix aurita

IWhite-eared marmosetOuistiti oreillard
  • (3) Callithrix flaviceps

IBuff-headed marmosetOuistiti à tête jaune
  • (4) Leontopithecus spp.

IGolden lion marmosetsSinges-lions
  • (5) Saguinus bicolor

IBare-faced tamarinTamarin bicolore
  • (6) Saguinus geoffroyi

IGeoffroy’s tamarinTamarin de Geoffroy
  • (7) Saguinus leucopus

IWhite-footed tamarinTamarin à pieds blancs
  • (8) Saguinus martinsi

IMartin’s bare-faced tamarinTamarin
  • (9) Saguinus oedipus

ICrested tamarinTamarin à perruque
  • (10) Saimiri oerstedii

IRed-backed squirrel monkeySinge écureuil à dos rouge
1.1.14.3Cercopithecidae
  • (1) Cercocebus galeritus

ICrested mangabeyCercocèbe à crète
  • (2) Cercopithecus diana

IDiana monkeyCercopithèque diane
  • (3) Cercopithecus roloway

IRoloway monkeyCercopithèque diane
  • (4) Macaca silenus

ILion-tailed macaqueMacaque Ouandérou
  • (5) Macaca sylvanus

IBarbary macaqueMacaque de Gibraltar
  • (6) Mandrillus leucophaeus

IDrillDrill
  • (7) Mandrillus sphinx

IMandrillMandrill
  • (8) Nasalis larvatus

IProboscis monkeyNasique
  • (9) Piliocolobus kirkii

IZanzibar red colobusColobe roux de Zanzibar
  • (10) Piliocolobus rufomitratus

ITana River red colobusColobe roux de la Tana
  • (11) Presbytis potenziani

IMentawi leaf monkeySemnopithèque de Mentawi
  • (12) Pygathrix spp.

IDoucsDoucs
  • (13) Rhinopithecus spp.

ISnub-nosed monkeysRhinopithèques
  • (14) Semnopithecus ajax

IKashmir grey langurLangur gris cachemire
  • (15) Semnopithecus dussumieri

ISouthern Plains grey langurSemnopithèque de Dussumier
  • (16) Semnopithecus entellus

INorthern Plains grey langurEntelle de l’Inde
  • (17) Semnopithecus hector

ITarai grey langurLangur gris de Tarai
  • (18) Semnopithecus hypoleucos

IBlack-footed grey langurEntelle aux pieds noirs
  • (19) Semnopithecus priam

ITufted grey langurLangur gris tuffé
  • (20) Semnopithecus schistaceus

INepal grey langurSemnopithèque ardoisé
  • (21) Simias concolor

IMentawi Islands snub-nosed langurEntelle de Pagi
  • (22) Trachypithecus geei

IGolden langurEntelle dorée
  • (23) Trachypithecus pileatus

ICapped langurEntelle pileuse
  • (24) Trachypithecus shortridgei

IShortridge’s langurLangur de Shortridge
1.1.14.4Cheirogaleidae
  • (1) Cheirogaleidae spp.

IDwarf lemursChirogales
1.1.14.5Daubentoniidae
  • (1) Daubentonia madagascariensis

IAye-AyeAye-Aye
1.1.14.6Hominidae
  • (1) Gorilla beringei

IMountain gorillaGorille des montagnes
  • (2) Gorilla gorilla

IGorillaGorille
  • (3) Pan spp.

IChimpanzeesChimpanzés
  • (4) Pongo abelii

ISumatran orangutanOrang-outan de Sumatra
  • (5) Pongo pygmaeus

IBornean orangutanOrang-outan de Bornéo
1.1.14.7Hylobatidae
  • (1) Hylobatidae spp.

IGibbons, siamangsGibbons, siamangs
1.1.14.8Indriidae
  • (1) Indriidae spp.

IIndris, avahis, woolly lemurs, sifakasIndris, avahis, propithèques, sifakas
1.1.14.9Lemuridae
  • (1) Lemuridae spp.

ILemursLémuriens
1.1.14.10Lepilemuridae
  • (1) Lepilemuridae spp.

ISportive lemursGrands lépilémurs
1.1.14.11Lorisidae
  • (1) Nycticebus spp.

ISlow lorisesLoris lents
1.1.14.12Pitheciidae
  • (1) Cacajao spp.

IUakarisOuakaris
  • (2) Chiropotes albinasus

IWhite-nosed sakiSaki à nez blanc
1.1.15.0PROBOSCIDEA
1.1.15.1Elephantidae
  • (1) Elephas maximus

IAsian elephantÉléphant d’Asie
  • (2) Loxodonta africana

(Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IAfrican elephantÉléphant d’Afrique

(Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAfrican elephantÉléphant d’Afrique
1.1.16.0RODENTIA
1.1.16.1Chinchillidae
  • (1) Chinchilla spp.

(Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IChinchillasChinchillas
1.1.16.2Cuniculidae
  • (1) Cuniculus paca

IIIHondurasPacaPaca
1.1.16.3Dasyproctidae
  • (1) Dasyprocta punctata

IIIHondurasCommon agoutiAgouti
1.1.16.4Erethizontidae
  • (1) Sphiggurus mexicanus

IIIHondurasMexican prehensile-tailed porcupinePorc-épic préhensile
  • (2) Sphiggurus spinosus

IIIUruguayParaguay hairy dwarf porcupineCoendou épineux
1.1.16.5Muridae
  • (1) Leporillus conditor

IIGreater stick-nest ratRat architecte
  • (2) Pseudomys fieldi

IIShark Bay false mouseFausse souris de la baie de Shark
  • (3) Xeromys myoides

IIFalse water-ratFaux rat d’eau
  • (4) Zyzomys pedunculatus

IICentral thick-tailed ratRat à grosse queue
1.1.16.6Sciuridae
  • (1) Cynomys mexicanus

IMexican prairie dogChien de prairie du Mexique
  • (2) Marmota caudata

IIIIndia/IndeLong-tailed marmotMarmotte à longue queue
  • (3) Marmota himalayana

IIIIndia/IndeHimalayan marmotMarmotte de l’Himalaya
  • (4) Ratufa spp.

IIGiant squirrelsÉcureuils géants
1.1.17.0SCANDENTIA
  • (1) SCANDENTIA spp.

IITree shrewsTupaies
1.1.18.0SIRENIA
1.1.18.1Dugongidae
  • (1) Dugong dugon

IDugongDugong
1.1.18.2Trichechidae
  • (1) Trichechus inunguis

IAmazonian manateeLamantin de l’Amazone
  • (2) Trichechus manatus

IWest Indian manateeLamantin des Antilles
  • (3) Trichechus senegalensis

IWest African manateeLamantin du Sénégal
1.2.0.0AVES
1.2.1.0ANSERIFORMES
1.2.1.1Anatidae
  • (1) Anas aucklandica

IAuckland Island flightless tealSarcelle terrestre des îles Auckland
  • (2) Anas bernieri

IIMadagascar tealSarcelle de Madagascar
  • (3) Anas chlorotis

INew Zealand brown duckSarcelle de la Nouvelle-Zélande
  • (4) Anas formosa

IIBaikal tealSarcelle élegante
  • (5) Anas laysanensis

ILaysan duckCanard de Laysan
  • (6) Anas nesiotis

ICampbell Island flightless tealSarcelle de Campbell
  • (7) Asarcornis scutulata

IWhite-winged duckCanard à ailes blanches
  • (8) Branta canadensis leucopareia

IAleutian Canada gooseBernache canadienne forme leucopareia
  • (9) Branta ruficollis

IIRed-breasted gooseBernache à cou roux
  • (10) Branta sandvicensis

IHawaiian gooseOie néné
  • (11) Coscoroba coscoroba

IICoscoroba swanCygne coscoroba
  • (12) Cygnus melancoryphus

IIBlack-necked swanCygne à cou noir
  • (13) Dendrocygna arborea

IIWest Indian whistling-duckDendrocygne à bec noir
  • (14) Dendrocygna autumnalis

IIIHondurasBlack-bellied tree whistling-duckDendrocygne à bec rouge
  • (15) Dendrocygna bicolor

IIIHondurasFulvous whistling-duckDendrocygne bicolore
  • (16) Oxyura leucocephala

IIWhite-headed duckCanard à tête blanche
  • (17) Rhodonessa caryophyllacea

IPink-headed duckCanard à tête rose
  • (18) Sarkidiornis melanotos

IIComb duckCanard casqué
1.2.2.0APODIFORMES
1.2.2.1Trochilidae
  • (1) Trochilidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIHummingbirdsColibris
  • (2) Glaucis dohrnii

IHook-billed hermitColibri à bec incurvé
1.2.3.0CHARADRIIFORMES
1.2.3.1Burhinidae
  • (1) Burhinus bistriatus

IIIGuatemalaDouble-striped thick-kneeOedicnème bistrié
1.2.3.2Laridae
  • (1) Larus relictus

IRelict gullGoéland de Mongolie
1.2.3.3Scolopacidae
  • (1) Numenius borealis

IEskimo curlewCourlis esquimau
  • (2) Numenius tenuirostris

ISlender-billed curlewCourlis à bec grêle
  • (3) Tringa guttifer

INordmann’s greenshankChevalier maculé
1.2.4.0CICONIIFORMES
1.2.4.1Balaenicipitidae
  • (1) Balaeniceps rex

IIShoebillBec-en-sabot du Nil
1.2.4.2Ciconiidae
  • (1) Ciconia boyciana

IJapanese white storkCigogne blanche de Corée
  • (2) Ciconia nigra

IIBlack storkCigogne noire
  • (3) Jabiru mycteria

IJabiruJabirou
  • (4) Mycteria cinerea

IMilky wood storkTantale blanc
1.2.4.3Phoenicopteridae
  • (1) Phoenicopteridae spp.

IIFlamingoesFlamants
1.2.4.4Threskiornithidae
  • (1) Eudocimus ruber

IIScarlet ibisIbis rouge
  • (2) Geronticus calvus

IISouthern bald ibisIbis du Cap
  • (3) Geronticus eremita

IHermit ibisIbis chauve
  • (4) Nipponia nippon

IJapanese crested ibisIbis Nippon
  • (5) Platalea leucorodia

IIWhite spoonbillSpatule blanche
1.2.5.0COLUMBIFORMES
1.2.5.1Columbidae
  • (1) Caloenas nicobarica

INicobar pigeonPigeon chauve
  • (2) Ducula mindorensis

IMindoro imperial-pigeonPigeon de Mindoro
  • (3) Gallicolumba luzonica

IIBleeding-heart pigeonColombe poignardée
  • (4) Goura spp.

IICrowned pigeonsGouras
  • (5) Nesoenas mayeri

IIIMauritius/MauricePink pigeonPigeon rose
1.2.6.0CORACIIFORMES
1.2.6.1Bucerotidae
  • (1) Aceros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIHornbillsCalaos
  • (2) Aceros nipalensis

IRufous-necked hornbillCalao à cou roux
  • (3) Anorrhinus spp.

IIHornbillsCalaos
  • (4) Anthracoceros spp.

IIHornbillsCalaos
  • (5) Berenicornis spp.

IIWhite-crested hornbillsCalaos coiffés
  • (6) Buceros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIRhinoceros hornbillsCalaos rhinocéros
  • (7) Buceros bicornis

IGreat Indian hornbillCalao bicorne
  • (8) Penelopides spp.

IIHornbillsCalaos
  • (9) Rhinoplax vigil

IHelmeted hornbillCalao à casque
  • (10) Rhyticeros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIHornbillsCalaos
  • (11) Rhyticeros subruficollis

IPlain-pouched hornbillCalao à poche
1.2.7.0CUCULIFORMES
1.2.7.1Musophagidae
  • (1) Tauraco spp.

IITuracosTouracos
1.2.8.0FALCONIFORMES
  • (1) FALCONIFORMES spp.

(Except the species included in Appendices I and III to the Convention and Caracara lutosa and the species of the family Cathartidae, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IIEagles, falcons, hawks, vulturesAigles, faucons, éperviers, vautours
1.2.8.1Accipitridae
  • (1) Aquila adalberti

IAdalbert’s Spanish Imperial eagleAigle impérial espagnol
  • (2) Aquila heliaca

IImperial eagleAigle impérial
  • (3) Chondrohierax uncinatus wilsonii

ICuban hook-billed kiteMilan de Cuba
  • (4) Haliaeetus albicilla

IWhite-tailed sea eaglePygargue à queue blanche
  • (5) Harpia harpyja

IHarpy eagleHarpie féroce
  • (6) Pithecophaga jefferyi

IGreat Philippine monkey-eating eagleAigle mangeur de singes
1.2.8.2Cathartidae
  • (1) Gymnogyps californianus

ICalifornia condorCondor de Californie
  • (2) Sarcoramphus papa

IIIHondurasKing vultureCondor roi
  • (3) Vultur gryphus

IAndean condorCondor des Andes
1.2.8.3Falconidae
  • (1) Falco araeus

ISeychelles kestrelÉmouchet des Seychelles
  • (2) Falco jugger

ILaggar falconFaucon laggar
  • (3) Falco newtoni

(Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.)

IMadagascar kestrelÉmouchet de Madagascar
  • (4) Falco pelegrinoides

IBarbary falconFaucon de barbarie
  • (5) Falco peregrinus

IPeregrine falconFaucon pèlerin
  • (6) Falco punctatus

IMauritius kestrelÉmouchet de l’île Maurice
  • (7) Falco rusticolus

IGyrfalconFaucon gerfaut
1.2.9.0GALLIFORMES
1.2.9.1Cracidae
  • (1) Crax alberti

IIIColombia/ColombieBlue-knobbed Albert’s curassowHocco du Prince Albert
  • (2) Crax blumenbachii

IRed-billed curassowHocco à bec rouge
  • (3) Crax daubentoni

IIIColombia/ColombieYellow-knobbed curassowHocco d’Aubenton
  • (4) Crax globulosa

IIIColombia/ColombieWattled curassowHocco caronculé
  • (5) Crax rubra

IIIColombia/Colombie, Guatemala, HondurasGreat curassowGrand hocco
  • (6) Mitu mitu

IAlagoas razor-billed curassowHocco mitu
  • (7) Oreophasis derbianus

IHorned guanPénélope cornue
  • (8) Ortalis vetula

IIIGuatemala, HondurasPlain Eastern chachalacaChachalaca de l’Est
  • (9) Pauxi pauxi

IIIColombia/ColombieHelmeted curassowPauxi Pierre
  • (10) Penelope albipennis

IWhite-winged guanPénélope à ailes blanches
  • (11) Penelope purpurascens

IIIHondurasCrested guanPénélope huppée
  • (12) Penelopina nigra

IIIGuatemalaHighland little guanPetite pénélope
  • (13) Pipile jacutinga

IBlack-fronted piping guanPénélope à plastron
  • (14) Pipile pipile

ITrinidad piping guanPénélope siffleuse de la Trinité
1.2.9.2Megapodiidae
  • (1) Macrocephalon maleo

IMaleo megapodeMégapode maléo
1.2.9.3Phasianidae
  • (1) Argusianus argus

IIGreat argus pheasantArgus géant
  • (2) Catreus wallichii

ICheer pheasantFaisan de l’Himalaya
  • (3) Colinus virginianus ridgwayi

IMasked bobwhiteColin de Virginie de Ridgway
  • (4) Crossoptilon crossoptilon

IWhite-eared pheasantFaisan oreillard blanc
  • (5) Crossoptilon mantchuricum

IBrown-eared pheasantFaisan oreillard brun
  • (6) Gallus sonneratii

IISonnerat’s grey jungle fowlCoq gris
  • (7) Ithaginis cruentus

IIBlood pheasantFaisan sanguin
  • (8) Lophophorus impejanus

IHimalayan monalLophophore
  • (9) Lophophorus lhuysii

IChinese monalLophophore
  • (10) Lophophorus sclateri

ISclater’s monalLophophore
  • (11) Lophura edwardsi

IEdward’s pheasantFaisan annam
  • (12) Lophura leucomelanos

IIIPakistanKalij pheasantFaisan leucomèle
  • (13) Lophura swinhoii

ISwinhoe’s pheasantFaisan de Formose
  • (14) Meleagris ocellata

IIIGuatemalaOcellated turkeyDinde ocellée
  • (15) Pavo cristatus

IIIPakistanBlue peafowlPaon bleu
  • (16) Pavo muticus

IIGreen peafowlPaon spicifère
  • (17) Polyplectron bicalcaratum

IICommon grey peacock-pheasantFaisan gris, éperonnier gris
  • (18) Polyplectron germaini

IIGermain’s peacock-pheasantÉperonnier de Germain
  • (19) Polyplectron malacense

IIMalayan peacock-pheasantÉperonnier de Malaisie
  • (20) Polyplectron napoleonis

IPalawan peacock-pheasantÉperonnier de Palawan
  • (21) Polyplectron schleiermacheri

IIBornean Schleiermacher’s peacock-pheasantÉperonnier de Schleiermacher
  • (22) Pucrasia macrolopha

IIIPakistanKoklass pheasantEulophe koklass
  • (23) Rheinardia ocellata

IRheinard’s crested argus pheasantRhéinarte ocellé
  • (24) Syrmaticus ellioti

IElliot’s pheasantFaisan d’Elliot
  • (25) Syrmaticus humiae

IHume’s pheasant, bar-tailed pheasantFaisan à queue barrée
  • (26) Syrmaticus mikado

IMikado pheasantFaisan Mikado
  • (27) Syrmaticus reevesii

IIReeves’s pheasantFaisan vénéré
  • (28) Tetraogallus caspius

ICaspian snowcockPerdrix des neiges caspienne
  • (29) Tetraogallus tibetanus

ITibetan snowcockPerdrix des neiges du Tibet
  • (30) Tragopan blythii

IBlyth’s tragopanTragopan de Blyth
  • (31) Tragopan caboti

ICabot’s tragopanTragopan de Cabot
  • (32) Tragopan melanocephalus

IWestern tragopanTragopan à tête noire
  • (33) Tragopan satyra

IIINepal/NépalSatyr tragopanTragopan satyre
  • (34) Tympanuchus cupido attwateri

IIAttwater’s greater prairie chickenTétras cupidon d’Attwater
1.2.10.0GRUIFORMES
1.2.10.1Gruidae
  • (1) Gruidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IICranesGrues
  • (2) Balearica pavonina

IBlack crowned craneGrue couronnée
  • (3) Grus americana

IWhooping craneGrue blanche d’Amérique
  • (4) Grus canadensis nesiotes

ICuba sandhill craneGrue canadienne de Cuba
  • (5) Grus canadensis pulla

IMississippi sandhill craneGrue canadienne du Mississippi
  • (6) Grus japonensis

IRed-crowned Japanese craneGrue du Japon
  • (7) Grus leucogeranus

ISiberian white craneGrue blanche d’Asie
  • (8) Grus monacha

IHooded craneGrue moine
  • (9) Grus nigricollis

IBlack-necked craneGrue à cou noir
  • (10) Grus vipio

IWhite-naped craneGrue à cou blanc
1.2.10.2Otididae
  • (1) Otididae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBustardsOutardes
  • (2) Ardeotis nigriceps

IGreat Indian bustardGrande outarde de l’Inde
  • (3) Chlamydotis macqueenii

IMacqueen’s bustardOutarde
  • (4) Chlamydotis undulata

IHoubara bustardOutarde houbara
  • (5) Houbaropsis bengalensis

IBengal floricanOutarde de l’Inde
1.2.10.3Rallidae
  • (1) Gallirallus sylvestris

ILord Howe Island railRâle de l’île de Lord Howe
1.2.10.4Rhynochetidae
  • (1) Rhynochetos jubatus

IKaguKagou
1.2.11.0PASSERIFORMES
1.2.11.1Atrichornithidae
  • (1) Atrichornis clamosus

INoisy scrub-birdAtrichorne bruyante
1.2.11.2Cotingidae
  • (1) Cephalopterus ornatus

IIIColombia/ColombieAmazonian ornate umbrellabirdCéphaloptère orné
  • (2) Cephalopterus penduliger

IIIColombia/ColombieLong-wattled umbrellabirdCéphaloptère
  • (3) Cotinga maculata

IBanded cotingaCotinga maculé
  • (4) Rupicola spp.

IICocks-of-the-rockCoqs de roche
  • (5) Xipholena atropurpurea

IWhite-winged cotingaCotinga à ailes blanches
1.2.11.3Emberizidae
  • (1) Gubernatrix cristata

IIYellow cardinalBruant à crête
  • (2) Paroaria capitata

IIYellow-billed cardinalCardinal à bec jaune
  • (3) Paroaria coronata

IIRed-crested cardinalCardinal à huppe rouge
  • (4) Tangara fastuosa

IISuperb tanagerCalliste superbe
1.2.11.4Estrildidae
  • (1) Amandava formosa

IIGreen avadavatBengali vert
  • (2) Lonchura oryzivora

IIJava sparrowPadda de Java
  • (3) Poephila cincta cincta

IISouthern black-throated finchDiamant à bavette
1.2.11.5Fringillidae
  • (1) Carduelis cucullata

IRed siskinTarin rouge du Venezuela
  • (2) Carduelis yarrellii

IIYellow-faced siskinTarin de yarrell
1.2.11.6Hirundinidae
  • (1) Pseudochelidon sirintarae

IWhite-eyed river martinHirondelle à lunettes
1.2.11.7Icteridae
  • (1) Xanthopsar flavus

ISaffron-cowled blackbirdIctéride à tête jaune
1.2.11.8Meliphagidae
  • (1) Lichenostomus melanops cassidix

IIHelmeted honeyeaterMéliphage casqué
1.2.11.9Muscicapidae
  • (1) Acrocephalus rodericanus

IIIMauritius/MauriceRodriguez Island brush-warblerRousserolle de Rodriguez
  • (2) Cyornis ruckii

IIRueck’s blue-flycatcherGobe-mouche de Rueck
  • (3) Dasyornis broadbenti litoralis

IIWestern rufous bristle-birdFauvette rousse de l’Ouest
  • (4) Dasyornis longirostris

IIWestern bristle-birdFauvette des herbes à long bec
  • (5) Garrulax canorus

IIMelodious laughingthrushGarrulaxe hoamy
  • (6) Garrulax taewanus

IITaiwan hwameiGarrulaxe de Taiwan
  • (7) Leiothrix argentauris

IISilver-eared mesiaMésia
  • (8) Leiothrix lutea

IIRed-billed leiothrixLéiothrix jaune
  • (9) Liocichla omeiensis

IIOmei shan LiocichlaGarrulaxe de l’Omei
  • (10) Picathartes gymnocephalus

IWhite-necked rockfowlPicatharte
  • (11) Picathartes oreas

IGrey-necked rockfowlPicatharte
  • (12) Terpsiphone bourbonnensis

IIIMauritius/MauriceMascarene paradise flycatcherTchitrec des Mascareignes
1.2.11.10Paradisaeidae
  • (1) Paradisaeidae spp.

IIBirds of paradiseParadisiers
1.2.11.11Pittidae
  • (1) Pitta guajana

IIBlue-tailed pittaBrève à queue bleue
  • (2) Pitta gurneyi

IGurney’s pittaBrève de Gurney
  • (3) Pitta kochi

IKoch’s pittaBrève de Koch
  • (4) Pitta nympha

IIJapanese fairy pittaBrève du Japon
1.2.11.12Pycnonotidae
  • (1) Pycnonotus zeylanicus

IIStraw-headed bulbulBulbul à tête jaune
1.2.11.13Sturnidae
  • (1) Gracula religiosa

IIJavan Hill talking mynahMainate religieux
  • (2) Leucopsar rothschildi

IRothschild’s starlingSansonnet de Rothschild
1.2.11.14Zosteropidae
  • (1) Zosterops albogularis

IWhite-chested white-eyeZostérops à poitrine blanche
1.2.12.0PELECANIFORMES
1.2.12.1Fregatidae
  • (1) Fregata andrewsi

IChristmas Island frigate birdFrégate de l’île Christmas
1.2.12.2Pelecanidae
  • (1) Pelecanus crispus

IDalmatian pelicanPélican frisé
1.2.12.3Sulidae
  • (1) Papasula abbotti

IAbbott’s boobyFou d’Abbott
1.2.13.0PICIFORMES
1.2.13.1Capitonidae
  • (1) Semnornis ramphastinus

IIIColombia/ColombieToucan barbetBarbu toucan
1.2.13.2Picidae
  • (1) Dryocopus javensis richardsi

ITristram’s woodpeckerPic de Java
1.2.13.3Ramphastidae
  • (1) Baillonius bailloni

IIIArgentina/ArgentineSaffron toucanetToucan de Baillon
  • (2) Pteroglossus aracari

IIBlack-necked aracariAraçari grigri
  • (3) Pteroglossus castanotis

IIIArgentina/ArgentineChestnut-eared aracariAraçari à oreillons roux
  • (4) Pteroglossus viridis

IIGreen aracariAraçari vert
  • (5) Ramphastos dicolorus

IIIArgentina/ArgentineRed-breasted toucanToucan à bec vert
  • (6) Ramphastos sulfuratus

IIKeel-billed toucanToucan à bec caréné
  • (7) Ramphastos toco

IIToco toucanToucan toco
  • (8) Ramphastos tucanus

IIRed-billed toucanToucan à bec rouge
  • (9) Ramphastos vitellinus

IIChannel-billed toucanToucan ariel
  • (10) Selenidera maculirostris

IIIArgentina/ArgentineSpot-billed toucanetToucanet à bec tacheté
1.2.14.0PODICIPEDIFORMES
1.2.14.1Podicipedidae
  • (1) Podilymbus gigas

IAtitlan grebeGrèbe géant du lac Atitlan
1.2.15.0PROCELLARIIFORMES
1.2.15.1Diomedeidae
  • (1) Phoebastria albatrus

IShort-tailed albatrossAlbatros à queue courte
1.2.16.0PSITTACIFORMES
  • (1) PSITTACIFORMES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IIParrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macawsPerroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras
1.2.16.1Cacatuidae
  • (1) Cacatua goffiniana

IGoffin’s cockatooCacatoès de Goffin
  • (2) Cacatua haematuropygia

IPhilippine cockatooCacatoès des Philippines
  • (3) Cacatua moluccensis

IMoluccan cockatooCacatoès des Moluques
  • (4) Cacatua sulphurea

IYellow-crested cockatooCacatoès soufré
  • (5) Probosciger aterrimus

IPalm cockatooMicroglosse noir
1.2.16.2Loriidae
  • (1) Eos histrio

IRed and blue loryLori arlequin
  • (2) Vini ultramarina

IUltramarine lorikeetLori ultramarin
1.2.16.3Psittacidae
  • (1) Amazona arausiaca

IRed-necked Amazon parrotAmazone à collier roux
  • (2) Amazona auropalliata

IYellow-naped Amazon parrotAmazone à nuque d’or
  • (3) Amazona barbadensis

IYellow-shouldered Amazon parrotAmazone de la Barbade
  • (4) Amazona brasiliensis

IRed-tailed Amazon parrotAmazone à queue rouge
  • (5) Amazona finschi

ILilac-crowned Amazon parrotAmazone à couronne lilas
  • (6) Amazona guildingii

ISt. Vincent parrotAmazone de Saint-Vincent
  • (7) Amazona imperialis

IImperial parrotAmazone impériale
  • (8) Amazona leucocephala

ICuban parrotAmazone à tête blanche
  • (9) Amazona oratrix

IYellow-headed Amazon parrotAmazone à tête jaune
  • (10) Amazona pretrei

IRed-spectacled parrotAmazone à face rouge
  • (11) Amazona rhodocorytha

IRed-browed parrotAmazone à couronne rouge
  • (12) Amazona tucumana

ITucuman AmazonAmazone de Tucuman
  • (13) Amazona versicolor

ISt. Lucia parrotAmazone de Santa Lucia
  • (14) Amazona vinacea

IVinaceous parrotAmazone bourgogne
  • (15) Amazona viridigenalis

IGreen-cheeked AmazonAmazone à joues vertes
  • (16) Amazona vittata

IPuerto Rican parrotAmazone de Porto Rico
  • (17) Anodorhynchus spp.

IBlue macawsAras bleus
  • (18) Ara ambiguus

IGreen Buffon’s macawAra ambigu de Buffon
  • (19) Ara glaucogularis

IBlue-throated macawAra à gorge bleue
  • (20) Ara macao

IScarlet macawAra macao
  • (21) Ara militaris

IMilitary macawAra militaire
  • (22) Ara rubrogenys

IRed-fronted macawAra de Lafresnaye
  • (23) Cyanopsitta spixii

ISpix’s macawAra à face grise
  • (24) Cyanoramphus cookii

INorfolk parakeetPerruche de Norfolk
  • (25) Cyanoramphus forbesi

IChatham Island Yellow-fronted parakeetPerruche à front jaune de Forbes
  • (26) Cyanoramphus novaezelandiae

IRed-fronted New Zealand parakeetPerruche de Nouvelle-Zélande
  • (27) Cyanoramphus saisseti

IRed-crowned parakeetPerruche à front rouge
  • (28) Cyclopsitta diophthalma coxeni

ICoxen’s fig-parrotPerroquet masqué
  • (29) Eunymphicus cornutus

IHorned parakeetPerruche cornue
  • (30) Guarouba guarouba

IGolden parakeetConure dorée
  • (31) Neophema chrysogaster

IOrange-bellied parrotPerruche à ventre orangé
  • (32) Ognorhynchus icterotis

IYellow-eared conureConure à oreilles jaunes
  • (33) Pezoporus occidentalis

IAustralian night parrotPerruche nocturne
  • (34) Pezoporus wallicus

IGround parrotPerruche terrestre
  • (35) Pionopsitta pileata

IPileated red-capped parrotPerroquet à oreilles
  • (36) Primolius couloni

IBlue-headed macawAra de Coulon
  • (37) Primolius maracana

IBlue-winged Illiger’s macawAra d’Illiger
  • (38) Psephotus chrysopterygius

IGolden-shouldered parakeetPerruche à épaules dorées
  • (39) Psephotus dissimilis

IHooded parakeetPerruche à capuchon noir
  • (40) Psephotus pulcherrimus

IParadise parakeetPerruche magnifique
  • (41) Psittacula echo

IMauritius parakeetPerruche à collier de Maurice
  • (42) Psittacus erithacus

IAfrican grey parrotPerroquet gris
  • (43) Pyrrhura cruentata

IBlue-throated parakeetConure à gorge bleue
  • (44) Rhynchopsitta spp.

IThick-billed parrotsPerroquets à gros bec
  • (45) Strigops habroptilus

IOwl parrotPerroquet-hibou
1.2.17.0RHEIFORMES
1.2.17.1Rheidae
  • (1) Pterocnemia pennata

(Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

ILesser rheaNandou de Darwin
  • (2) Pterocnemia pennata pennata

IILesser rheaNandou de Darwin
  • (3) Rhea americana

IICommon rheaNandou commun
1.2.18.0SPHENISCIFORMES
1.2.18.1Spheniscidae
  • (1) Spheniscus demersus

IIBlack-footed cape penguinManchot du Cap
  • (2) Spheniscus humboldti

IHumboldt penguinManchot de Humboldt
1.2.19.0STRIGIFORMES
  • (1) STRIGIFORMES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and Sceloglaux albifacies, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’espèce Sceloglaux albifacies, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

IIOwlsHiboux, chouettes
1.2.19.1Strigidae
  • (1) Heteroglaux blewitti

IForest spotted owletChouette des forêts
  • (2) Mimizuku gurneyi

IGiant scops-owlHibou de Gurney
  • (3) Ninox natalis

IChristmas hawk-owlChouette des Moluques
1.2.19.2Tytonidae
  • (1) Tyto soumagnei

IMadagascar grass owlEffraie de Madagascar
1.2.20.0STRUTHIONIFORMES
1.2.20.1Struthionidae
  • (1) Struthio camelus

(Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

INorth African ostrichAutruche de l’Afrique du Nord
1.2.21.0TINAMIFORMES
1.2.21.1Tinamidae
  • (1) Tinamus solitarius

ISolitary tinamouTinamou solitaire
1.2.22.0TROGONIFORMES
1.2.22.1Trogonidae
  • (1) Pharomachrus mocinno

IQuetzalQuetzal
1.3.0.0REPTILIA
1.3.1.0CROCODYLIA
  • (1) CROCODYLIA spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAlligators, caimans, crocodilesAlligators, caïmans, crocodiles
1.3.1.1Alligatoridae
  • (1) Alligator sinensis

IChinese alligatorAlligator de Chine
  • (2) Caiman crocodilus apaporiensis

IRio Apaporis caimanCaïman du Rio Apaporis
  • (3) Caiman latirostris

(Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IBroad-nosed snouted caimanCaïman à museau large
  • (4) Melanosuchus niger

(Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro jusqu’à ce qu’un quota annuel d’exportation ait été approuvé par le Secrétariat et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)

IBlack caimanCaïman noir
1.3.1.2Crocodylidae
  • (1) Crocodylus acutus

(Except the population of the Integrated Management District of Mangroves of the Bay of Cispata, Tinajones, La Balsa and Surrounding Areas, Department of Córdoba, Colombia, and the population of Cuba, which are included in Appendix II to the Convention; as well as the population of Mexico, which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, de Tinajones, de La Balsa et des régions voisines du département de Córdoba, en Colombie, et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et qui est soumise à un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IAmerican crocodileCrocodile américain
  • (2) Crocodylus cataphractus

IAfrican slender-snouted crocodileFaux-gavial d’Afrique
  • (3) Crocodylus intermedius

IOrinoco crocodileCrocodile de l’Orénoque
  • (4) Crocodylus mindorensis

IPhilippine Mindoro crocodileCrocodile de Mindoro
  • (5) Crocodylus moreletii

(Except the population of Belize, which is included in Appendix II to the Convention with a zero quota for wild specimens for commercial purposes, and the population of Mexico, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention avec un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales, et la population du Mexique, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IMorelet’s crocodileCrocodile de Morelet
  • (6) Crocodylus niloticus

(Except the populations of Botswana, Egypt [subject to a zero quota for wild specimens for commercial purposes], Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania [subject to an annual export quota of no more than 1,600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens], Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte [soumise à un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumises à un quota annuel d’exportation d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

INile crocodileCrocodile du Nil
  • (7) Crocodylus palustris

IMugger Marsh crocodileCrocodile des marais
  • (8) Crocodylus porosus

(Except the populations of Australia, Indonesia, Malaysia [wild harvest restricted to the State of Sarawak and a zero quota for wild specimens for the other States of Malaysia {Sabah and Peninsular Malaysia}, with no change in the zero quota unless approved by the Parties] and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota de zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie {Sabah et Malaisie péninsulaire}, sans modification du quota de zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ISaltwater crocodileCrocodile marin
  • (9) Crocodylus rhombifer

ICuban crocodileCrocodile de Cuba
  • (10) Crocodylus siamensis

ISiamese crocodileCrocodile du Siam
  • (11) Osteolaemus tetraspis

IDwarf crocodileCrocodile nain
  • (12) Tomistoma schlegelii

IFalse gavialFaux-gavial malais
1.3.1.3Gavialidae
  • (1) Gavialis gangeticus

IIndian gavialGavial du Gange
1.3.2.0RHYNCHOCEPHALIA
1.3.2.1Sphenodontidae
  • (1) Sphenodon spp.

ITuatarasHatterias
1.3.3.0SAURIA
1.3.3.1Agamidae
  • (1) Ceratophora aspera

(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIRough-nosed horn lizardLézard
  • (2) Ceratophora erdeleni

IErdelen’s horn lizardLézard
  • (3) Ceratophora karu

IKarunaratne’s horn lizardLézard
  • (4) Ceratophora stoddartii

(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIRhino-horn lizardLézard
  • (5) Ceratophora tennentii

ILeaf-nose lizardLézard
  • (6) Cophotis ceylanica

IPygmy lizardLézard
  • (7) Cophotis dumbara

IKnuckles pygmy lizardLézard
  • (8) Lyriocephalus scutatus

(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIHump snout lizardLézard
  • (9) Saara spp.

IISpiny-tailed lizardsFouette-queues
  • (10) Uromastyx spp.

IISpiny-tailed lizardsFouette-queues
1.3.3.2Anguidae
  • (1) Abronia spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and zero export quota for wild specimens for Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et un quota d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages d’Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii.)

IIAlligator lizardsLézards d’alligator
  • (2) Abronia anzuetoi

IAnzuetoi alligator lizardLézard d’alligator
  • (3) Abronia campbelli

ICampbell’s alligator lizardLézard d’alligator
  • (4) Abronia fimbriata

IAlligator lizardLézard d’alligator
  • (5) Abronia frosti

IFrost’s alligator lizardLézard d’alligator
  • (6) Abronia meledona

IMeledona alligator lizardLézard d’alligator
1.3.3.3Chamaeleonidae
  • (1) Archaius spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (2) Bradypodion spp.

IISouth African dwarf chameleonsCaméléons nains
  • (3) Brookesia spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IILeaf chameleonsBrookésies
  • (4) Brookesia perarmata

IArmoured leaf chameleonBrookésie d’Antsingy
  • (5) Calumma spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (6) Chamaeleo spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (7) Furcifer spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (8) Kinyongia spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (9) Nadzikambia spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (10) Palleon spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (11) Rhampholeon spp.

IIPygmy chameleonsCaméléons pygmés
  • (12) Rieppeleon spp.

IIPygmy chameleonsCaméléons pygmés
  • (13) Trioceros spp.

IIChameleonsCaméléons
1.3.3.4Cordylidae
  • (1) Cordylus spp.

IIGirdled lizardsCordyles
  • (2) Hemicordylus spp.

IIGirdled lizardsCordyles
  • (3) Karusaurus spp.

IIGirdled lizardsCordyles
  • (4) Namazonurus spp.

IIGirdled lizardsCordyles
  • (5) Ninurta spp.

IIGirdled lizardsCordyles
  • (6) Ouroborus spp.

IIGirdled lizardsCordyles
  • (7) Pseudocordylus spp.

IIGirdled lizardsCordyles
  • (8) Smaug spp.

IIGirdled lizardsCordyles
1.3.3.5Eublepharidae
  • (1) Goniurosaurus spp.

(Except the species native to Japan./Sauf les espèces indigènes du Japon.)

IICave geckosGeckos
1.3.3.6Gekkonidae
  • (1) Cnemaspis psychedelica

IPsychedelic rock geckoGecko psychédélique
  • (2) Dactylocnemis spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (3) Gekko gecko

IITokay geckoGecko tokay
  • (4) Gonatodes daudini

IUnion Island geckoGecko
  • (5) Hoplodactylus spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (6) Lygodactylus williamsi

ITurquoise dwarf geckoGecko nain de William
  • (7) Mokopirirakau spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (8) Nactus serpensinsula

IISerpent Island geckoGecko de l’île de Serpent
  • (9) Naultinus spp.

IINew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (10) Paroedura androyensis

IIGrandidier’s Madagascar ground geckoGecko
  • (11) Paroedura masobe

IIMasobe geckoGecko de Madagascar à gros yeux
  • (12) Phelsuma spp.

IIDay Madagascar geckosGeckos de Madagascar
  • (13) Rhoptropella spp.

IIGeckosGeckos
  • (14) Sphaerodactylus armasi

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (15) Sphaerodactylus celicara

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (16) Sphaerodactylus dimorphicus

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (17) Sphaerodactylus intermedius

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (18) Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (19) Sphaerodactylus nigropunctatus granti

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (20) Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (21) Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (22) Sphaerodactylus nigropunctatus strategus

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (23) Sphaerodactylus notatus atactus

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (24) Sphaerodactylus oliveri

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (25) Sphaerodactylus pimienta

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (26) Sphaerodactylus ruibali

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (27) Sphaerodactylus siboney

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (28) Sphaerodactylus torrei

IIICubaBall finger geckoGecko
  • (29) Toropuku spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (30) Tukutuku spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (31) Uroplatus spp.

IILeaf-tailed geckosGeckos à queue plate
  • (32) Woodworthia spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
1.3.3.7Helodermatidae
  • (1) Heloderma spp.

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIVenomous Beaded lizardsHélodermes lézards vénéneux
  • (2) Heloderma horridum charlesbogerti

IGuatemalan beaded lizardHéloderme granuleux
1.3.3.8Iguanidae
  • (1) Amblyrhynchus cristatus

IIMarine iguanaIguane marin
  • (2) Brachylophus spp.

IBanded iguanasBrachylophes
  • (3) Conolophus spp.

IILand iguanasIguanes terrestres
  • (4) Ctenosaura spp.

IISpiny-tailed iguanasIguanes à queue épineuse
  • (5) Cyclura spp.

IRhinoceros iguanasIguanes à cornes
  • (6) Iguana spp.

IICommon iguanasIguanes vrais
  • (7) Phrynosoma blainvillii

IICoast horned lizardLézard cornu
  • (8) Phrynosoma cerroense

IICedros Island horned lizardLézard cornu
  • (9) Phrynosoma coronatum

IISan Diego horned lizardLézard cornu de San Diego
  • (10) Phrynosoma wigginsi

IIGulf Coast horned lizardLézard cornu
  • (11) Sauromalus varius

ISan Estaban Island chuckwallaChuckwalla de l’île de San Esteban
1.3.3.9Lacertidae
  • (1) Gallotia simonyi

IHierro giant lizardLézard géant de Hierro
  • (2) Podarcis lilfordi

IILilford’s wall lizardLézard des Baléares
  • (3) Podarcis pityusensis

IIIbiza wall lizardLézard des Pityuses
1.3.3.10Lanthanotidae
  • (1) Lanthanotidae spp.

(Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIEarless monitor lizardsLézards
1.3.3.11Polychrotidae
  • (1) Anolis agueroi

IIICubaAnoleAnole
  • (2) Anolis baracoae

IIICubaAnoleAnole
  • (3) Anolis barbatus

IIICubaAnoleAnole
  • (4) Anolis chamaeleonides

IIICubaAnoleAnole
  • (5) Anolis equestris

IIICubaAnoleAnole
  • (6) Anolis guamuhaya

IIICubaAnoleAnole
  • (7) Anolis luteogularis

IIICubaAnoleAnole
  • (8) Anolis pigmaequestris

IIICubaAnoleAnole
  • (9) Anolis porcus

IIICubaAnoleAnole
1.3.3.12Scincidae
  • (1) Corucia zebrata

IIPrehensile-tailed skinkScinque géant des îles Salomon
1.3.3.13Teiidae
  • (1) Crocodilurus amazonicus

IIDragon lizardletCrocodilure lézardet
  • (2) Dracaena spp.

IICaiman lizardsDracènes
  • (3) Salvator spp.

IIFeral monitor lizardsLézards
  • (4) Tupinambis spp.

IITegu lizardsTégus
1.3.3.14Varanidae
  • (1) Varanus spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIMonitor lizardsVarans
  • (2) Varanus bengalensis

IBengal monitorVaran du Bengale
  • (3) Varanus flavescens

IYellow monitorVaran jaune
  • (4) Varanus griseus

IDesert monitorVaran du désert
  • (5) Varanus komodoensis

IKomodo dragonDragon de Komodo
  • (6) Varanus nebulosus

IClouded monitorVaran du Nil
1.3.3.15Xenosauridae
  • (1) Shinisaurus crocodilurus

IChinese crocodile lizardLézard crocodile de Chine
1.3.4.0SERPENTES
1.3.4.1Boidae
  • (1) Boidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBoasBoas
  • (2) Acrantophis spp.

IMadagascar boa constrictorsBoas constricteurs de Madagascar
  • (3) Boa constrictor occidentalis

IArgentina boa constrictorBoa constricteur de l’Argentine
  • (4) Epicrates inornatus

IPuerto Rican boaBoa de Porto Rico
  • (5) Epicrates monensis

IMona Virgin Islands boaBoa des Îles Vierges
  • (6) Epicrates subflavus

IJamaican boaBoa de la Jamaïque
  • (7) Sanzinia madagascariensis

IMadagascar tree boaBoa arboricole de Madagascar
1.3.4.2Bolyeriidae
  • (1) Bolyeriidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIRound Island boasBoas de Round Island
  • (2) Bolyeria multocarinata

IRound Island Mauritius boaBoa de Maurice
  • (3) Casarea dussumieri

IRound Island boaBoa de Round Island
1.3.4.3Colubridae
  • (1) Atretium schistosum

IIIIndia/IndeOlivaceous keel-back water snakeSerpent ardoisé
  • (2) Cerberus rynchops

IIIIndia/IndeDog-faced water snakeSerpent d’eau à tête de chien
  • (3) Clelia clelia

IIMussurana snakeMussurana
  • (4) Cyclagras gigas

IIFalse water cobraFaux cobra
  • (5) Elachistodon westermanni

IIWestermann’s snakeCouleuvre de Westermann
  • (6) Ptyas mucosus

IIAsian rat snakeSerpent-ratier asiatique
  • (7) Xenochrophis piscator

IIIIndia/IndeChequered keel-back water snakeCouleuvre pêcheuse
  • (8) Xenochrophis schnurrenbergeri

IIIIndia/IndeChequered keel-back water snakeCouleuvre pêcheuse
  • (9) Xenochrophis tytleri

IIIIndia/IndeChequered keel-back water snakeCouleuvre pêcheuse
1.3.4.4Elapidae
  • (1) Hoplocephalus bungaroides

IIBroad-headed snakeSerpent à taches jaunes
  • (2) Micrurus diastema

IIIHondurasAtlantic coral snakeSerpent-corail
  • (3) Micrurus nigrocinctus

IIIHondurasBlack-banded coral snakeSerpent-corail à bandes noires
  • (4) Micrurus ruatanus

IIIHondurasRoatan coral snakeSerpent-corail
  • (5) Naja atra

IITaiwan cobraCobra de Taiwan
  • (6) Naja kaouthia

IIMonocled cobraCobra à monocle
  • (7) Naja mandalayensis

IIBurmese spitting cobraCobra de Mandalay
  • (8) Naja naja

IIAsian or Indian cobraCobra indien
  • (9) Naja oxiana

IICentral Asian cobraCobra d’Asie centrale
  • (10) Naja philippinensis

IINorthern Philippine cobraCobra cracheur des Philippines
  • (11) Naja sagittifera

IIAndaman CobraCobra des îles Andaman
  • (12) Naja samarensis

IIVisayan cobraCobra des Indes
  • (13) Naja siamensis

IIIndochinese spitting cobraCobra cracheur indochinois
  • (14) Naja sputatrix

IISouthern Indonesian spitting cobraCobra cracheur du sud de l’Indonésie
  • (15) Naja sumatrana

IISumatran cobraCobra cracheur doré
  • (16) Ophiophagus hannah

IIKing cobraCobra Hannah
1.3.4.5Loxocemidae
  • (1) Loxocemidae spp.

IIMexican pythonsPythons mexicains
1.3.4.6Pythonidae
  • (1) Pythonidae spp.

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIPythonsPythons
  • (2) Python molurus molurus

IIndian rock pythonPython de l’Inde
1.3.4.7Tropidophiidae
  • (1) Tropidophiidae spp.

IIWood boasBoas
1.3.4.8Viperidae
  • (1) Atheris desaixi

IIAshe’s bush viperVipère
  • (2) Bitis worthingtoni

IIKenya horned viperVipère
  • (3) Crotalus durissus

IIIHondurasSouth American rattlesnakeCrotale sud-américain
  • (4) Daboia russelii

IIIIndia/IndeRussell’s viperVipère de Russell
  • (5) Pseudocerastes urarachnoides

IISpider-tailed viperVipère à queue d’araignée
  • (6) Trimeresurus mangshanensis

IIMangshan pit viperVipère à fossettes du mont Mang
  • (7) Vipera ursinii

(Only the population of Europe, except any populations in the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; those latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais aucune des populations de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IOrsini’s viperVipère d’Orsini
  • (8) Vipera wagneri

IIWagner’s viperVipère de Wagner
1.3.5.0TESTUDINES
1.3.5.1Carettochelyidae
  • (1) Carettochelys insculpta

IIPig-nosed turtleCarrettochélyde d’Australie
1.3.5.2Chelidae
  • (1) Chelodina mccordi

(Zero export quota for wild specimens./Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages.)

IIRoti snake-necked turtleChélodine de McCord
  • (2) Pseudemydura umbrina

IWestern short-necked swamp tortoiseTortue à col de serpent de l’Ouest
1.3.5.3Cheloniidae
  • (1) Cheloniidae spp.

IMarine turtlesTortues de mer
1.3.5.4Chelydridae
  • (1) Chelydra serpentina

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueSnapping turtleTortue serpentine
  • (2) Macrochelys temminckii

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueAlligator snapping turtleTortue alligator
1.3.5.5Dermatemydidae
  • (1) Dermatemys mawii

IICentral American river turtleTortue de Tabasco
1.3.5.6Dermochelyidae
  • (1) Dermochelys coriacea

ILeatherback sea turtle, leatherback turtleTortue luth
1.3.5.7Emydidae
  • (1) Clemmys guttata

IISpotted turtleTortue ponctuée
  • (2) Emydoidea blandingii

IIBlanding’s TurtleTortue mouchetée
  • (3) Glyptemys insculpta

IIWood turtleTortue des bois
  • (4) Glyptemys muhlenbergii

IBog turtleTortue de Muhlenberg
  • (5) Graptemys spp.

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueMap turtlesGraptémydes
  • (6) Malaclemys terrapin

IIDiamondback terrapinTortue à dos diamanté
  • (7) Terrapene spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBox turtlesTortues tabatières
  • (8) Terrapene coahuila

ICoahuila box turtleTortue du Mexique
1.3.5.8Geoemydidae
  • (1) Batagur affinis

ISouthern River terrapinTortue
  • (2) Batagur baska

IRiver terrapinTortue fluviale indienne
  • (3) Batagur borneoensis

(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIPainted batagurTortue
  • (4) Batagur dhongoka

IIThree-striped roofed turtleTortue
  • (5) Batagur kachuga

IIRed-crowned roofed turtleTortue
  • (6) Batagur trivittata

(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIBurmese roofed turtleTortue
  • (7) Cuora spp.

(Except the species included in Appendix II to the Convention; zero quota for wild specimens for commercial purposes for Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis and C. zhoui./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention; un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui.)

IISoutheast Asian box turtlesTortues-boîtes d’Asie orientale
  • (8) Cuora bourreti

IBourret’s box turtleTortue-boîte de Bourret
  • (9) Cuora picturata

ISouthern Vietnam box turtleTortue-boîte du sud du Vietnam
  • (10) Cyclemys spp.

IIAsian leaf turtlesTortues d’eau douce
  • (11) Geoclemys hamiltonii

ISpotted black pond turtleTortue de Hamilton
  • (12) Geoemyda japonica

IIRyukyu leaf turtleTortue
  • (13) Geoemyda spengleri

IIBlack-breasted leaf turtleGeoemyde de Spengler
  • (14) Hardella thurjii

IICrowned river turtleTortue de rivière
  • (15) Heosemys annandalii

(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIYellow-headed temple turtleHiérémyde d’Annandal
  • (16) Heosemys depressa

(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIArakan forest turtleHéosémyde de l’Arakan
  • (17) Heosemys grandis

IIGiant Asian pond turtleHéosémyde géante
  • (18) Heosemys spinosa

IISpiny turtleHéosémyde épineuse
  • (19) Leucocephalon yuwonoi

IISulawesi forest turtleGéosémyde des Célèbes
  • (20) Malayemys macrocephala

IISnail-eating turtleÉmyde
  • (21) Malayemys subtrijuga

IIMalayan snail-eating turtleMalayémyde à trois arêtes
  • (22) Mauremys annamensis

IAnnam pond turtleÉmyde d’Annam
  • (23) Mauremys iversoni

IIIChina/ChineFujian pond turtleÉmyde d’Iverson
  • (24) Mauremys japonica

IIPond turtleÉmyde
  • (25) Mauremys megalocephala

IIIChina/ChineBig-headed pond turtleÉmyde chinoise à grosse tête
  • (26) Mauremys mutica

IIYellow pond turtleÉmyde mutique
  • (27) Mauremys nigricans

IIRed-necked pond turtleÉmyde chinoise à cou rouge
  • (28) Mauremys pritchardi

IIIChina/ChinePritchard’s pond turtleÉmyde de Pritchard
  • (29) Mauremys reevesii

IIIChina/ChineReeves’s turtleÉmyde chinoise de Reeves
  • (30) Mauremys sinensis

IIIChina/ChineChinese stripe-necked turtleÉmyde chinoise
  • (31) Melanochelys tricarinata

IThree-keeled Asian turtleTortue tricarénée
  • (32) Melanochelys trijuga

IIIndian black turtleTortue noire de l’Inde
  • (33) Morenia ocellata

IBurmese swamp turtleTortue de Birmanie
  • (34) Morenia petersi

IIIndian eyed turtleTortue
  • (35) Notochelys platynota

IIMalayan flat-shelled turtleTortue-boîte à dos plat
  • (36) Ocadia glyphistoma

IIIChina/ChineNotch-mouthed stripe-necked turtleTortue
  • (37) Ocadia philippeni

IIIChina/ChinePhilippen’s stripe-necked turtleTortue
  • (38) Orlitia borneensis

(Zero quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

IIMalayan giant turtleÉmyde géante de Bornéo
  • (39) Pangshura spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIRoofed turtlesKachugas
  • (40) Pangshura tecta

IIndian tent turtleTortue à toit de l’Inde
  • (41) Sacalia bealei

IIBeal’s eyed turtleÉmyde chinoise à trois ocelles
  • (42) Sacalia pseudocellata

IIIChina/ChineChinese false-eyed turtleÉmyde
  • (43) Sacalia quadriocellata

IIFour-eyed turtleÉmyde chinoise à quatre ocelles
  • (44) Siebenrockiella crassicollis

IIBlack marsh turtleÉmyde dentelée à trois carènes
  • (45) Siebenrockiella leytensis

IIPhilippine pond turtleHéosémyde de Leyte
  • (46) Vijayachelys silvatica

IICochin forest cane turtleTortue
1.3.5.9Platysternidae
  • (1) Platysternidae spp.

IBig-headed turtlesTortues à grosse tête
1.3.5.10Podocnemididae
  • (1) Erymnochelys madagascariensis

IIMadagascar big-headed side-necked turtlePodocnémide de Madagascar
  • (2) Peltocephalus dumerilianus

IIBig-headed Amazon river turtlePodocnémide de Duméril
  • (3) Podocnemis spp.

IISouth American river turtlesTortues fluviatiles d’Amérique du Sud
1.3.5.11Testudinidae
  • (1) Testudinidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for specimens of Centrochelys sulcata removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens de Centrochelys sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

IITrue tortoisesTortues terrestres
  • (2) Astrochelys radiata

IMadagascar radiated tortoiseTortue rayonnée
  • (3) Astrochelys yniphora

IAngulated Madagascar tortoiseTortue de Madagascar
  • (4) Chelonoidis niger

IGalapagos giant tortoiseTortue géante des Galapagos
  • (5) Geochelone elegans

IIndian star tortoiseTortue étoilée de l’Inde
  • (6) Geochelone platynota

IBurmese star tortoiseTortue étoilée de Birmanie
  • (7) Gopherus flavomarginatus

IBolson gopher tortoiseGophère polyphème
  • (8) Malacochersus tornieri

IPancake tortoiseTortue à carapace souple
  • (9) Psammobates geometricus

IGeometric tortoiseTortue géométrique
  • (10) Pyxis arachnoides

ISpider tortoiseTortue-araignée
  • (11) Pyxis planicauda

IMadagascar flat-tailed tortoisePyxide à queue plate
  • (12) Testudo kleinmanni

IEgyptian tortoiseTortue d’Égypte
1.3.5.12Trionychidae
  • (1) Amyda cartilaginea

IISoutheast Asian softshell turtleTrionyx cartilagineux
  • (2) Apalone ferox

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueFlorida softshell turtleTortue-molle de Floride
  • (3) Apalone mutica

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueSmooth softshell turtleTortue-molle
  • (4) Apalone spinifera

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueSpiny softshell turtleTortue-molle à épines
  • (5) Apalone spinifera atra

ICuatro Cienegas black softshell turtleTortue noire
  • (6) Chitra spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IINarrow-headed softshell turtlesTrionchychinés
  • (7) Chitra chitra

ISoutheast Asian narrow-headed softshell turtleTortue
  • (8) Chitra vandijki

IMyanmar narrow-headed softshell turtleTortue
  • (9) Cyclanorbis elegans

IINubian flapshell turtleTortue
  • (10) Cyclanorbis senegalensis

IISenegal flapshell turtleTortue
  • (11) Cycloderma aubryi

IIAubry’s flapshell turtleTortue
  • (12) Cycloderma frenatum

IIZambezi flapshell turtleTortue
  • (13) Dogania subplana

IIMalayan soft-shelled turtleTortue
  • (14) Lissemys ceylonensis

IISri Lankan flapshell turtleTortue
  • (15) Lissemys punctata

IIIndian flapshell turtleTortue
  • (16) Lissemys scutata

IIBurmese flapshell turtleTortue
  • (17) Nilssonia formosa

IIBurmese peacock softshellTortue
  • (18) Nilssonia gangetica

IIndian Ganges softshell turtleTortue du Gange
  • (19) Nilssonia hurum

IPeacock-marked softshell turtleTrionyx paon
  • (20) Nilssonia leithii

IILeith’s softshell turtleTortue
  • (21) Nilssonia nigricans

IBlack softshell turtleTrionyx sombre
  • (22) Palea steindachneri

IIWattle-necked softshell turtleTrionyx à cou caronculé
  • (23) Pelochelys spp.

IIGiant softshell turtlesTortues
  • (24) Pelodiscus axenaria

IIChinese softshell turtleTortue
  • (25) Pelodiscus maackii

IIChinese softshell turtleTortue
  • (26) Pelodiscus parviformis

IIChinese softshell turtleTortue
  • (27) Rafetus euphraticus

IIEuphrates soft-shell turtleTortue
  • (28) Rafetus swinhoei

IIYangtze softshell turtleTrionyx du Yang-tse
  • (29) Trionyx triunguis

IINile soft-shell turtleTortue
1.4.0.0AMPHIBIA
1.4.1.0ANURA
1.4.1.1Aromobatidae
  • (1) Allobates femoralis

IIBrilliant-thighed poison frogEpipédobate fémorale
  • (2) Allobates hodli

IIPoison frogEpipédobate
  • (3) Allobates myersi

IIPoison frogEpipédobate
  • (4) Allobates zaparo

IISanguine poison frogEpipédobate zaparo
  • (5) Anomaloglossus rufulus

IIPoison frogEpipédobate
1.4.1.2Bufonidae
  • (1) Amietophrynus channingi

IChanning’s toadCrapaud
  • (2) Amietophrynus superciliaris

ICameroon toadCrapaud du Cameroun
  • (3) Altiphrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
  • (4) Atelopus zeteki

IZetek’s frogGrenouille de Zetek
  • (5) Incilius periglenes

IMonte Verde golden toadCrapaud doré
  • (6) Nectophrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
  • (7) Nimbaphrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
1.4.1.3Calyptocephalellidae
  • (1) Calyptocephalella gayi

IIIChile/ChiliWide mouth toadCrapaud à grande bouche
1.4.1.4Dendrobatidae
  • (1) Adelphobates spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (2) Ameerega spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (3) Andinobates spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (4) Dendrobates spp.

IIPoison-dart frogsDendrobates
  • (5) Epipedobates spp.

IIPoison-arrow frogsEpipedobates
  • (6) Excidobates spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (7) Hyloxalus azureiventris

IISky-blue poison frogEpipedobate au ventre bleu
  • (8) Minyobates spp.

IIDemonic poison frogsMinyobates de Steyermark
  • (9) Oophaga spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (10) Phyllobates spp.

IIPoison-arrow frogsPhyllobates
  • (11) Ranitomeya spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
1.4.1.5Dicroglossidae
  • (1) Euphlyctis hexadactylus

IIAsian bullfrogCrapaud d’Asie
  • (2) Hoplobatrachus tigerinus

IIIndian bullfrogCrapaud indien
1.4.1.6Hylidae
  • (1) Agalychnis spp.

IITree frogsRainettes
1.4.1.7Mantellidae
  • (1) Mantella spp.

IIMantellasMantelles
1.4.1.8Microhylidae
  • (1) Dyscophus antongilii

IITomato frogGrenouille tomate
  • (2) Dyscophus guineti

IIFalse tomato frogGrenouille tomate
  • (3) Dyscophus insularis

IIAntsouhy tomato frogGrenouille tomate
  • (4) Scaphiophryne boribory

IIBurrowing frogGrenouille verte des terriers
  • (5) Scaphiophryne gottlebei

IIRed rain frogGrenouille rouge
  • (6) Scaphiophryne marmorata

IIBurrowing frogGrenouille verte des terriers
  • (7) Scaphiophryne spinosa

IIBurrowing frogGrenouille verte des terriers
1.4.1.9Myobatrachidae
  • (1) Rheobatrachus spp.

(Except Rheobatrachus silus and Rheobatrachus vitellinus, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IIGastric-brooding frogsGrenouilles à incubation gastrique
1.4.1.10Telmatobiidae
  • (1) Telmatobius culeus

ITiticaca water frogGrenouille géante de Titicaca
1.4.2.0CAUDATA
1.4.2.1Ambystomatidae
  • (1) Ambystoma dumerilii

IILake Patzcuaro salamanderSalamandre du lac Patzcuaro
  • (2) Ambystoma mexicanum

IIMexican axolotlSalamandre du Mexique
1.4.2.2Cryptobranchidae
  • (1) Andrias spp.

IGiant salamandersSalamandres géantes
  • (2) Cryptobranchus alleganiensis

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueHellbenderSalamandre
1.4.2.3Hynobiidae
  • (1) Hynobius amjiensis

IIIChina/ChineAmji’s salamanderSalamandre
1.4.2.4Salamandridae
  • (1) Echinotriton chinhaiensis

IIChinhai spiny newtTriton épineux
  • (2) Echinotriton maxiquadratus

IIMountain spiny newtTriton épineux
  • (3) Neurergus kaiseri

IKaiser spotted newtTriton tacheté de Kaiser
  • (4) Paramesotriton spp.

IIAsian warty newtsPetites salamandres de Chine
  • (5) Salamandra algira

IIIAlgeria/AlgérieNorth African fire salamanderSalamandre algire
  • (6) Tylototriton spp.

IICrocodile newtsTriton crocodile
1.5.0.0ELASMOBRANCHII
1.5.1.0CARCHARHINIFORMES
1.5.1.1Carcharhinidae
  • (1) Carcharhinus falciformis

IISilky sharkRequin soyeux
  • (2) Carcharhinus longimanus

IIOceanic whitetip sharkRequin océanique
1.5.1.2Sphyrnidae
  • (1) Sphyrna lewini

IIScalloped hammerhead sharkRequin marteau halicorne
  • (2) Sphyrna mokarran

IIGreat hammerhead sharkGrand requin marteau
  • (3) Sphyrna zygaena

IISmooth hammerhead sharkRequin marteau commun
1.5.2.0LAMNIFORMES
1.5.2.1Alopiidae
  • (1) Alopias spp.

IIThresher sharksRequins-renards
1.5.2.2Cetorhinidae
  • (1) Cetorhinus maximus

IIBasking sharkRequin pèlerin
1.5.2.3Lamnidae
  • (1) Carcharodon carcharias

IIGreat white sharkGrand requin blanc
  • (2) Isurus oxyrinchus

IIShortfin makoRequin-taupe bleu
  • (3) Isurus paucus

IILongfin makoPetit requin-taupe
  • (4) Lamna nasus

IIPorbeagle sharkRequin-taupe commun
1.5.3.0MYLIOBATIFORMES
1.5.3.1Myliobatidae
  • (1) Manta spp.

IIManta raysRaies mantas
  • (2) Mobula spp.

IIDevil raysRaies mobula
1.5.3.2Potamotrygonidae
  • (1) Paratrygon aiereba

IIIColombia/ColombieCeja river stingrayParatrygon
  • (2) Potamotrygon spp.

IIINational population of Brazil (Brazil)/Population nationale du Brésil (Brésil)River stingraysPotamotrygons
  • (3) Potamotrygon constellata

IIIColombia/ColombieThorny river stingrayPotamotrygon
  • (4) Potamotrygon magdalenae

IIIColombia/ColombieMagdalena river stingrayPotamotrygon
  • (5) Potamotrygon motoro

IIIColombia/ColombieOcellate river stingrayPotamotrygon motoro
  • (6) Potamotrygon orbignyi

IIIColombia/ColombieSmoothback river stingrayPotamotrygon
  • (7) Potamotrygon schroederi

IIIColombia/ColombieRosette river stingrayPotamotrygon
  • (8) Potamotrygon scobina

IIIColombia/ColombieRaspy river stingrayPotamotrygon
  • (9) Potamotrygon yepezi

IIIColombia/ColombieMaracaibo river stingrayPotamotrygon
1.5.4.0ORECTOLOBIFORMES
1.5.4.1Rhincodontidae
  • (1) Rhincodon typus

IIWhale sharkRequin-baleine
1.5.5.0PRISTIFORMES
1.5.5.1Pristidae
  • (1) Pristidae spp.

ISawfishesPoissons-scies
1.5.6.0RHINOPRISTIFORMES
1.5.6.1Glaucostegidae
  • (1) Glaucostegus spp.

IIGuitarfishGuitarre de mer
1.5.6.2Rhinidae
  • (1) Rhinidae spp.

IIWedgefishRaies
1.6.0.0ACTINOPTERI
1.6.1.0ACIPENSERIFORMES
  • (1) ACIPENSERIFORMES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IISturgeonsEsturgeons
1.6.1.1Acipenseridae
  • (1) Acipenser brevirostrum

IShortnose sturgeonEsturgeon à museau court
  • (2) Acipenser sturio

IEuropean sturgeonEsturgeon commun d’Europe
1.6.2.0ANGUILLIFORMES
1.6.2.1Anguillidae
  • (1) Anguilla anguilla

IIEuropean eelAnguille d’Europe
1.6.3.0CYPRINIFORMES
1.6.3.1Catostomidae
  • (1) Chasmistes cujus

ICui-uiCui-ui
1.6.3.2Cyprinidae
  • (1) Caecobarbus geertsii

IIBlind cave fishPoisson cavernicole aveugle
  • (2) Probarbus jullieni

IGiant river carpBarbeau de Jullien
1.6.4.0OSTEOGLOSSIFORMES
1.6.4.1Arapaimidae
  • (1) Arapaima gigas

IIArapaimaPirarucu
1.6.4.2Osteoglossidae
  • (1) Scleropages formosus

IAsian arowanaScléropage d’Asie
  • (2) Scleropages inscriptus

IMyanmar arowanaScléropage de Myanmar
1.6.5.0PERCIFORMES
1.6.5.1Labridae
  • (1) Cheilinus undulatus

IIHumphead wrasseNapoléon
1.6.5.2Pomacanthidae
  • (1) Holacanthus clarionensis

IIClarion angelfishDemoiselle de Clarion
1.6.5.3Sciaenidae
  • (1) Totoaba macdonaldi

IMacDonald weakfishAcoupa de MacDonald
1.6.6.0SILURIFORMES
1.6.6.1Loricariidae
  • (1) Hypancistrus zebra

IIIBrazil/BrésilZebra plecoPleco
1.6.6.2Pangasiidae
  • (1) Pangasianodon gigas

IThailand giant catfishSilure géant
1.6.7.0SYNGNATHIFORMES
1.6.7.1Syngnathidae
  • (1) Hippocampus spp.

IISeahorsesHippocampes
1.7.0.0COELACANTHI
1.7.1.0COELACANTHIFORMES
1.7.1.1Latimeriidae
  • (1) Latimeria spp.

ICoelacanthsCoelacanthes
1.8.0.0DIPNEUSTI
1.8.1.0CERATODONTIFORMES
1.8.1.1Neoceratodontidae
  • (1) Neoceratodus forsteri

IIAustralian lungfishDipneuste
2.0.0.0ECHINODERMATA
2.1.0.0HOLOTHUROIDEA
2.1.1.0ASPIDOCHIROTIDA
2.1.1.1Stichopodidae
  • (1) Isostichopus fuscus

IIIEcuador/ÉquateurSea cucumberConcombre de mer
2.1.2.0HOLOTHURIIDA
2.1.2.1Holothuriidae
  • (1) Holothuria fuscogilva

(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)

IIWhite TeatfishHolothurieblanche à mamelles
  • (2) Holothuria nobilis

(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)

IIBlack TeatfishHolothurienoire à mamelles
  • (3) Holothuria whitmaei

(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)

IIBlack TeatfishHolothurienoire à mamelles
3.0.0.0ARTHROPODA
3.1.0.0ARACHNIDA
3.1.1.0ARANEAE
3.1.1.1Theraphosidae
  • (1) Aphonopelma albiceps

IITarantulaTarentule
  • (2) Aphonopelma pallidum

IITarantulaTarentule
  • (3) Brachypelma spp.

IIRed-legged tarantulasTarentules à pattes rouges
  • (4) Poecilotheria spp.

IIOrnamental spidersAraignées ornementales
3.1.2.0SCORPIONES
3.1.2.1Scorpionidae
  • (1) Pandinus camerounensis

IIEmperor scorpionScorpion empereur
  • (2) Pandinus dictator

IIEmperor scorpionScorpion dictateur
  • (3) Pandinus gambiensis

IIGiant Senegalese scorpionGrand scorpion du Sénégal
  • (4) Pandinus imperator

IIEmperor scorpionScorpion empereur
  • (5) Pandinus roeseli

IIEmperor scorpionScorpion empereur
3.2.0.0INSECTA
3.2.1.0COLEOPTERA
3.2.1.1Lucanidae
  • (1) Colophon spp.

IIISouth Africa/Afrique du SudStag beetlesLucanes cerf-volant
3.2.1.2Scarabaeidae
  • (1) Dynastes satanas

IISatanas beetleDynaste satanas
3.2.2.0LEPIDOPTERA
3.2.2.1Nymphalidae
  • (1) Agrias amydon boliviensis

IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillon
  • (2) Morpho godartii lachaumei

IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillon
  • (3) Prepona praeneste buckleyana

IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillon
3.2.2.2Papilionidae
  • (1) Achillides chikae chikae

ILuzon peacock swallowtailMachaon de luzon
  • (2) Achillides chikae hermeli

IMindoro peacock swallowtailMachaon
  • (3) Atrophaneura jophon

IISri Lankan rose butterflyLépidoptère papilionidé du Sri Lanka
  • (4) Atrophaneura pandiyana

IIMalabar rose butterflyPapillon
  • (5) Bhutanitis spp.

IIBhutan glory swallowtail butterfliesOrnithoptères
  • (6) Ornithoptera spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBirdwing butterfliesOrnithoptères
  • (7) Ornithoptera alexandrae

IQueen Alexandra’s birdwing butterflyReine Alexandre
  • (8) Papilio homerus

IHomerus swallowtail butterflyPorte-queue Homerus
  • (9) Papilio hospiton

IICorsican swallowtail butterflyPorte-queue de Corse
  • (10) Parides burchellanus

ISwallowtail butterflyMachaon
  • (11) Parnassius apollo

IIMountain apollo butterflyApollon
  • (12) Teinopalpus spp.

IIKaiserihind butterfliesPapillons de Kaiser
  • (13) Trogonoptera spp.

IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptères
  • (14) Troides spp.

IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptères
4.0.0.0ANNELIDA
4.1.0.0HIRUDINOIDEA
4.1.1.0ARHYNCHOBDELLIDA
4.1.1.1Hirudinidae
  • (1) Hirudo medicinalis

IIMedicinal leechSangsue médicinale
  • (2) Hirudo verbana

IISouthern medicinal leechSangsue de Verbano
5.0.0.0MOLLUSCA
5.1.0.0BIVALVIA
5.1.1.0MYTILOIDA
5.1.1.1Mytilidae
  • (1) Lithophaga lithophaga

IIEuropean date musselDatte de mer
5.1.2.0UNIONOIDA
5.1.2.1Unionidae
  • (1) Conradilla caelata

IBirdwing pearly musselDysnomie
  • (2) Cyprogenia aberti

IIEdible naiadDysnomie
  • (3) Dromus dromas

IDromedary naiadDysnomie
  • (4) Epioblasma curtisi

ICurtis’ naiadDysnomie
  • (5) Epioblasma florentina

IYellow-blossom naiadDysnomie
  • (6) Epioblasma sampsonii

ISampson’s naiadDysnomie
  • (7) Epioblasma sulcata perobliqua

IWhite cats paw musselDysnomie
  • (8) Epioblasma torulosa gubernaculum

IGreen-blossomDysnomie
  • (9) Epioblasma torulosa rangiana

IITan-blossom naiadDysnomie ventrue jaune
  • (10) Epioblasma torulosa torulosa

ITubercled-blossom naiadDysnomie
  • (11) Epioblasma turgidula

ITurgid-blossom naiadDysnomie
  • (12) Epioblasma walkeri

IBrown-blossom naiadDysnomie
  • (13) Fusconaia cuneolus

IFine-rayed pigtoeMoule
  • (14) Fusconaia edgariana

IShiny pigtoeMoule
  • (15) Lampsilis higginsii

IHiggin’s eye pearly musselMoule
  • (16) Lampsilis orbiculata orbiculata

IPinkmucketMoule
  • (17) Lampsilis satur

IPlain pocketbook pearly musselMoule
  • (18) Lampsilis virescens

IAlabama lamp pearly musselMoule
  • (19) Plethobasus cicatricosus

IWhite wartyback pearly musselMoule
  • (20) Plethobasus cooperianus

IOrange-footed pimpleback pearly musselMoule
  • (21) Pleurobema clava

IIClubshell pearly musselMoule
  • (22) Pleurobema plenum

IRough pigtoeMoule
  • (23) Potamilus capax

IFat pocketbook pearly musselMoule
  • (24) Quadrula intermedia

ICumberland monkey-face pearly musselMoule
  • (25) Quadrula sparsa

IAppalachian monkey-face pearly musselMoule
  • (26) Toxolasma cylindrella

IPale lilliput musselMoule
  • (27) Unio nickliniana

INicklin’s pearly musselMoule
  • (28) Unio tampicoensis tecomatensis

ITampico pearly musselMoule
  • (29) Villosa trabalis

ICumberland bean pearly musselMoule
5.1.3.0VENEROIDA
5.1.3.1Tridacnidae
  • (1) Tridacnidae spp.

IIGiant clamsPalourdes géantes
5.2.0.0CEPHALOPODA
5.2.1.0NAUTILIDA
5.2.1.1Nautilidae
  • (1) Nautilidae spp.

IINautilusNautiles
5.3.0.0GASTROPODA
5.3.1.0MESOGASTROPODA
5.3.1.1Strombidae
  • (1) Strombus gigas

IIQueen conchStrombe géante
5.3.2.0STYLOMMATOPHORA
5.3.2.1Achatinellidae
  • (1) Achatinella spp.

ILittle agate snailsEscargots
5.3.2.2Camaenidae
  • (1) Papustyla pulcherrima

IIManus green tree snailEscargots
5.3.2.3Cepolidae
  • (1) Polymita spp.

ICuban landsnailsPolimita
6.0.0.0CNIDARIA
6.1.0.0ANTHOZOA
6.1.1.0ANTIPATHARIA
  • (1) ANTIPATHARIA spp.

IIBlack coralsCoraux noirs
6.1.2.0GORGONACEAE
6.1.2.1Coralliidae
  • (1) Corallium elatius

IIIChina/ChineBokeCorail
  • (2) Corallium japonicum

IIIChina/ChineCoralCorail
  • (3) Corallium konjoi

IIIChina/ChineWhite coralCorail blanc
  • (4) Corallium secundum

IIIChina/ChinePink coralCorail rose
6.1.3.0HELIOPORACEA
6.1.3.1Helioporidae
  • (1) Helioporidae spp.

(Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIBlue coralsCoraux bleus
6.1.4.0SCLERACTINIA
  • (1) SCLERACTINIA spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIStony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower coralsMadrépores, coraux blancs
6.1.5.0STOLONIFERA
6.1.5.1Tubiporidae
  • (1) Tubiporidae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIOrgan pipe coralsTubiporidés
6.2.0.0HYDROZOA
6.2.1.0MILLEPORINA
6.2.1.1Milleporidae
  • (1) Milleporidae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIFire coralsMilléporidés
6.2.2.0STYLASTERINA
6.2.2.1Stylasteridae
  • (1) Stylasteridae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IILace coralsStylastéridés

For the exclusive purpose of allowing international trade in fibre from vicuñas (Vicugna vicugna) and their derivative products, only if the fibre comes from the shearing of live vicuñas. Trade in products derived from the fibre may only take place in accordance with the following provisions:

  • (a) any person or entity processing vicuña fibre to manufacture cloth and garments must request authorization from the relevant authorities of the country of origin (countries of origin: Argentina, Bolivia, Chile, Ecuador and Peru) to use the “VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN]” wording, mark or logo adopted by the range States of the species that are signatories to the Convention for the Conservation and Management of the Vicuña;

  • (b) marketed cloth or garments must be marked or identified in accordance with the following provisions:

    • (i) for international trade in cloth made from live-sheared vicuña fibre, whether the cloth was produced inside or outside of the range States of the species, the wording, mark or logo must be used so that the country of origin can be identified. The “VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN]” wording, mark or logo must take on the following form:

      Stylized image of a vicuña set against a mountain with large letters stating “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN]”

      VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN]

    the country of origin must be identified within the square brackets as in the wording, mark or logo. This wording, mark or logo must appear on the reverse side of the cloth and the selvages of the cloth,

    • (ii) for international trade in garments made from live-sheared vicuña fibre, whether the garments were produced inside or outside of the range States of the species, the wording, mark or logo indicated in subparagraph (i) must be used , this wording, mark or logo must appear on a label in the garment itself,

    if the garments are produced outside of the country of origin, the name of the country where the garment was produced must also be indicated, in addition to the wording, mark or logo referred to in subparagraph (i);

  • (c) for international trade in handicraft products made from live-sheared vicuña fibre produced within the range States of the species, the “VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN] - ARTESANÍA” wording, mark or logo must take on the following form:

    Stylized image of a vicuña set against a mountain with large letters stating “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA”

    VICUÑA [COUNTRY OF ORIGIN] - ARTESANÍA

    the country of origin must be identified within the square brackets;

  • (d) if live-sheared vicuña fibre from various countries of origin is used for the production of cloth and garments, the wording, mark or logo of each of the countries of origin of the fibre must be indicated as set out in subparagraphs (b)(i) and (ii);

  • (e) all other specimens are deemed to be specimens of species listed in Appendix I and the trade in them must be regulated accordingly.

Populations de l’Argentine, du Chili, de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de Bolivie (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:

  • a) toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine (Pays d’origine : l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou) l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] » adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne;

  • b) les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:

    • (i) s’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] » devra prendre la forme suivante :

      Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN]”

      VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]

    le pays d’origine devra être indiqué entre des crochets, à l’instar de la mention, de la marque ou du logo. La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur le revers et les lisières du tissu,

    • (ii) s’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo visé au sous-alinéa (i) devra être utilisé. Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo,

    dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo visés au sous-alinéa (i);

  • c) s’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA » qui devra prendre la forme suivante :

    Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA”

    VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] - ARTESANÍA

    le pays d’origine devra être indiqué entre les crochets;

  • d) dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué, tel qu’il est précisé aux sous-alinéas b)(i) et (ii);

  • e) tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

For the exclusive purpose of allowing:

  • (a) trade in hunting trophies for non-commercial purposes;

  • (b) trade in live animals to appropriate and acceptable destinations for Botswana and Zimbabwe and for in situ conservation programmes for Namibia and South Africa;

  • (c) trade in hides;

  • (d) trade in hair;

  • (e) trade in leather goods for commercial or non-commercial purposes for Botswana, Namibia and South Africa and for non-commercial purposes for Zimbabwe;

  • (f) trade in individually marked and certified ekipas incorporated in finished jewellery for non-commercial purposes for Namibia and ivory carvings for non-commercial purposes for Zimbabwe;

  • (g) trade in registered raw ivory (for Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, whole tusks and pieces) subject to the following:

    • (i) only of registered government-owned stocks, originating in all of those States (excluding seized ivory and ivory of unknown origin),

    • (ii) only to trading partners that have been verified by the Secretariat, in consultation with the Standing Committee, to have sufficient national legislation and domestic trade controls to ensure that the imported ivory will not be re-exported and will be managed in accordance with Resolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18),

    • (iii) not before the Secretariat has verified the prospective importing countries and the registered government-owned stocks,

    • (iv) only of raw ivory under the conditional sale of registered government-owned ivory stocks agreed at CoP12, which are 20,000 kg (Botswana), 10,000 kg (Namibia) and 30,000 kg (South Africa),

    • (v) in addition to the quantities agreed at CoP12, government-owned ivory from Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe registered by 31 January 2007 and verified by the Secretariat may be traded and dispatched, with the ivory described in subparagraph (iv), in a single sale per destination under strict supervision of the Secretariat,

    • (vi) the proceeds of the trade are used exclusively for elephant conservation and community conservation and development programmes within or adjacent to the elephant range, and

    • (vii) the additional quantities specified in subparagraph (v) are to be traded only after the Standing Committee has agreed that the conditions set out in subparagraphs (i) to (vi) have been met; and

  • (h) no further proposals to allow trade in elephant ivory from populations already in Appendix II are to be submitted to the Conference of the Parties for the period starting with CoP14 and ending nine years from the date of the single sale of ivory that is to take place in accordance with provisions in subparagraphs (g)(i) to (iii), (vi) and (vii).

On a proposal from the Secretariat, the Standing Committee can decide to cause this trade to cease partially or completely in the event of non-compliance by exporting or importing countries, or in the case of proven detrimental impacts of the trade on other elephant populations.

All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them is regulated accordingly.

Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre :

  • a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;

  • b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;

  • c) le commerce des peaux;

  • d) le commerce des poils;

  • e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;

  • f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;

  • g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :

    • (i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de tous ces États (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue),

    • (ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément à la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18),

    • (iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement,

    • (iv) seulement l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie,

    • (v) en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré avant le 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat, peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat,

    • (vi) les produits du commerce sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité,

    • (vii) les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées aux sous-alinéas (i) à (vi) sont remplies.

  • h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéas g)(i) à (iii), (vi) et (vii).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

PART II/PARTIE II

Flora/Flora

Column I/

Colonne I

Column II/

Colonne II

Column III/

Colonne III

Column IV/

Colonne IV

Column V/

Colonne V

Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

Appendix to the Convention/

Annexe de la Convention

Listing Country/

Pays d’inscription

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

7.0.0.0FLORA
7.0.1.0AGAVACEAE
  • (1) Agave parviflora

ILittle princess agaveAgave
  • (2) Agave victoriae-reginae#4

IIQueen Victoria agaveAgave de la Reine Victoria
  • (3) Nolina interrata

IIDehesa beargrassAgave
  • (4) Yucca queretaroensis

IIQueretaro yuccaYucca
7.0.2.0AMARYLLIDACEAE
  • (1) Galanthus spp.#4

IISnowdropsPerce-neige
  • (2) Sternbergia spp.#4

IISternbergiasCrocus d’automne
7.0.3.0ANACARDIACEAE
  • (1) Operculicarya decaryi

IIJabihyJabihy
  • (2) Operculicarya hyphaenoides

IIJabihyJabihy
  • (3) Operculicarya pachypus

IITabilyTabily
7.0.4.0APOCYNACEAE
  • (1) Hoodia spp.#9

IIHoodiasHoodias
  • (2) Pachypodium spp.#4

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIElephant’s trunksPachypodes
  • (3) Pachypodium ambongense

IElephant’s trunkPachypode
  • (4) Pachypodium baronii

IElephant’s trunkPachypode
  • (5) Pachypodium decaryi

IElephant’s trunkPachypode
  • (6) Rauvolfia serpentina#2

IISnake-root devil-pepperSarpaganda
7.0.5.0ARALIACEAE
  • (1) Panax ginseng#3

(Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IIAsiatic ginsengGinseng asiatique
  • (2) Panax quinquefolius#3

IIAmerican ginsengGinseng à cinq folioles
7.0.6.0ARAUCARIACEAE
  • (1) Araucaria araucana

IMonkey-puzzle treeAraucaria du Chili
7.0.7.0ASPARAGACEAE
  • (1) Beaucarnea spp.

IIPonytail palms, Elephant-foot treesBeaucarneas, Pieds d’éléphant
7.0.8.0BERBERIDACEAE
  • (1) Podophyllum hexandrum#2

IIHimalayan may-applePodophylle de l’Himalaya
7.0.9.0BROMELIACEAE
  • (1) Tillandsia harrisii#4

IIHarris’ tillandsiaTillande
  • (2) Tillandsia kammii#4

IIKam’s tillandsiaTillande
  • (3) Tillandsia xerographica#4

IIXerographic tillandsiaTillande
7.0.10.0CACTACEAE
  • (1) CACTACEAE spp.3#4

(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)

IICactiCactus
  • (2) Ariocarpus spp.

ILiving rock cactiCactus
  • (3) Astrophytum asterias

IStar cactusCactus
  • (4) Aztekium ritteri

IAztec cactusCactus aztèque
  • (5) Coryphantha werdermannii

IJabali pincushion cactusCactus
  • (6) Discocactus spp.

IDisco cactiCactus
  • (7) Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum

ILindsay’s hedgehog cactusCactus
  • (8) Echinocereus schmollii

ILamb’s-tail cactusCactus
  • (9) Escobaria minima

INellie’s cory cactusCactus
  • (10) Escobaria sneedii

ISneed’s pincushion cactusCactus
  • (11) Mammillaria pectinifera

(Includes ssp. solisioides./Comprend ssp. solisioides.)

IConchilinqueCactus
  • (12) Melocactus conoideus

IConelike Turk’s-cap cactusCactus
  • (13) Melocactus deinacanthus

IWonderfully bristled Turk’s-cap cactusCactus
  • (14) Melocactus glaucescens

IWooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactusCactus
  • (15) Melocactus paucispinus

IFew-spined Turk’s-cap cactusCactus
  • (16) Obregonia denegrii

IArtichoke cactusCactus
  • (17) Pachycereus militaris

ITeddy-bear cactusCactus
  • (18) Pediocactus bradyi

IBrady’s pincushion cactusCactus
  • (19) Pediocactus knowltonii

IKnowlton’s cactusCactus
  • (20) Pediocactus paradinei

IParadine’s cactusCactus
  • (21) Pediocactus peeblesianus

IPeeble’s Navajo cactusCactus
  • (22) Pediocactus sileri

ISiler’s pincushion cactusCactus
  • (23) Pelecyphora spp.

IHatchet cactiCactus haches
  • (24) Sclerocactus blainei

IBlaine’s fishhook cactusCactus
  • (25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

ITobusch’s fishhook cactusCactus
  • (26) Sclerocactus brevispinus

IPariette cactusCactus
  • (27) Sclerocactus cloverae

INew Mexico fishhook cactusCactus
  • (28) Sclerocactus erectocentrus

INeedle-spined pineapple cactusCactus
  • (29) Sclerocactus glaucus

IColorado hookless cactusCactus
  • (30) Sclerocactus mariposensis

IMariposa cactusCactus
  • (31) Sclerocactus mesae-verdae

IMesa Verde cactusCactus
  • (32) Sclerocactus nyensis

ITonopah fishhook cactusCactus
  • (33) Sclerocactus papyracanthus

IGrama-grass cactusCactus
  • (34) Sclerocactus pubispinus

IGreat Basin fishhook cactusCactus
  • (35) Sclerocactus sileri

ISiler’s fishhook cactusCactus
  • (36) Sclerocactus wetlandicus

IUnita Basin hookless cactusCactus
  • (37) Sclerocactus wrightiae

IWright’s fishhook cactusCactus
  • (38) Strombocactus spp.

IDisk cactiCactus
  • (39) Turbinicarpus spp.

ITurbinicactiCactus
  • (40) Uebelmannia spp.

IUebelmann cactiCactus
7.0.11.0CARYOCARACEAE
  • (1) Caryocar costaricense#4

IIAjoCariocar de Costa Rica
7.0.12.0COMPOSITAE (ASTERACEAE)
  • (1) Saussurea costus

ICostusSaussuréa
7.0.13.0CUCURBITACEAE
  • (1) Zygosicyos pubescens

IIToboryTobory
  • (2) Zygosicyos tripartitus

IIBetobokyBetoboky
7.0.14.0CUPRESSACEAE
  • (1) Fitzroya cupressoides

IAlerceAlerce
  • (2) Pilgerodendron uviferum

ICiprès de las GuaitecasCiprès de las Guaitecas
  • (3) Widdringtonia whytei

IIMulanje cedarCèdre de Mulanje
7.0.15.0CYATHEACEAE
  • (1) Cyathea spp.#4

IITree fernsFougères arborescentes
7.0.16.0CYCADACEAE
  • (1) CYCADACEAE spp.#4

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IICycadsCycadées
  • (2) Cycas beddomei

IBeddom’s cycadCycadée
7.0.17.0DICKSONIACEAE
  • (1) Cibotium barometz#4

IITree fernFougère arborescente
  • (2) Dicksonia spp.#4

(Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IITree fernsFougères arborescentes
7.0.18.0DIDIEREACEAE
  • (1) DIDIEREACEAE spp.#4

IIDidiereasDidiéréacées
7.0.19.0DIOSCOREACEAE
  • (1) Dioscorea deltoidea#4

IIElephant’s footDioscorée
7.0.20.0DROSERACEAE
  • (1) Dionaea muscipula#4

IIVenus fly-trapAttrape-mouches
7.0.21.0EBENACEAE
  • (1) Diospyros spp.#5

(Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.)

IIMalagasy eboniesÉbènes de Madagascar
7.0.22.0EUPHORBIACEAE
  • (1) Euphorbia spp.#4

(Succulent species only, except Euphorbia misera and the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ‘Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIEuphorbiasEuphorbes
  • (2) Euphorbia ambovombensis

IEuphorbiaEuphorbe
  • (3) Euphorbia capsaintemariensis

IEuphorbiaEuphorbe
  • (4) Euphorbia cremersii

(Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi./Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)

IEuphorbiaEuphorbe
  • (5) Euphorbia cylindrifolia

(Includes the ssp. tuberifera./Comprend la ssp. tuberifera.)

IEuphorbiaEuphorbe
  • (6) Euphorbia decaryi

(Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha./Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)

IEuphorbiaEuphorbe
  • (7) Euphorbia francoisii

IEuphorbiaEuphorbe
  • (8) Euphorbia moratii

(Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora./Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)

IEuphorbiaEuphorbe
  • (9) Euphorbia parvicyathophora

IEuphorbiaEuphorbe
  • (10) Euphorbia quartziticola

IEuphorbiaEuphorbe
  • (11) Euphorbia tulearensis

IEuphorbiaEuphorbe
7.0.23.0FAGACEAE
  • (1) Quercus mongolica#5

IIIRussian Federation/Fédération de RussieMongolian oakChêne de Mongolie
7.0.24.0FOUQUIERIACEAE
  • (1) Fouquieria columnaris#4

IIBoojum treeFouqueria
  • (2) Fouquieria fasciculata

IBoojum treeFouqueria
  • (3) Fouquieria purpusii

IBoojum treeFouqueria
7.0.25.0GNETACEAE
  • (1) Gnetum montanum#1

IIINepal/NépalGnetumGnétum
7.0.26.0JUGLANDACEAE
  • (1) Oreomunnea pterocarpa#4

IIGavilan walnutNoyer
7.0.27.0LAURACEAE
  • (1) Aniba rosaeodora#12

IIRosewoodBois de rose
7.0.28.0LEGUMINOSAE (FABACEAE)
  • (1) Dalbergia spp.#15

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIRosewoodsPalissandres
  • (2) Dalbergia nigra

IBrazilian rosewoodPalissandre du Brésil
  • (3) Dipteryx panamensis

IIICosta Rica, NicaraguaAlmendroAlmendro
  • (4) Guibourtia demeusei#15

IIBubinga, African rosewoodBubinga
  • (5) Guibourtia pellegriniana#15

IIBubinga, African rosewoodBubinga
  • (6) Guibourtia tessmannii#15

IIBubinga, African rosewoodBubinga
  • (7) Paubrasilia echinata#10

IIPernambuco woodBois de Pernambouc
  • (8) Pericopsis elata#17

IIAfrican teakTeck d’Afrique
  • (9) Platymiscium parviflorum#4

IICristobalCristobal
  • (10) Pterocarpus erinaceus

IIAfrican rosewood, KossoPalissandre du Sénégal
  • (11) Pterocarpus santalinus#7

IIRed sandalwoodSantal rouge
  • (12) Pterocarpus tinctorius#6

IIBloodwoodPadouk d’Afrique
  • (13) Senna meridionalis

IITarabyTaraby
7.0.29.0LILIACEAE
  • (1) Aloe spp.#4

(Except the species included in Appendix I to the Convention and Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

IIAloesAloès
  • (2) Aloe albida

IAloeAloès blanchâtre
  • (3) Aloe albiflora

IAloeAloès
  • (4) Aloe alfredii

IAloeAloès
  • (5) Aloe bakeri

IAloeAloès
  • (6) Aloe bellatula

IAloeAloès
  • (7) Aloe calcairophila

IAloeAloès
  • (8) Aloe compressa

(Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila./Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)

IAloeAloès
  • (9) Aloe delphinensis

IAloeAloès
  • (10) Aloe descoingsii

IAloeAloès
  • (11) Aloe fragilis

IAloeAloès
  • (12) Aloe haworthioides

(Includes the var. aurantiaca./Comprend la var. aurantiaca.)

IAloeAloès
  • (13) Aloe helenae

IAloeAloès
  • (14) Aloe laeta

(Includes the var. maniaensis./Comprend la var. maniaensis.)

IAloeAloès
  • (15) Aloe parallelifolia

IAloeAloès
  • (16) Aloe parvula

IAloeAloès
  • (17) Aloe pillansii

IAloeAloès
  • (18) Aloe polyphylla

ISpiral aloeAloès spiralé
  • (19) Aloe rauhii

IAloeAloès
  • (20) Aloe suzannae

IAloeAloès
  • (21) Aloe versicolor

IAloeAloès
  • (22) Aloe vossii

IAloeAloès de Voss
7.0.30.0MAGNOLIACEAE
  • (1) Magnolia liliifera var. obovata#1

IIINepal/NépalMagnoliaMagnolia
7.0.31.0MALVACEAE
  • (1) Adansonia grandidieri#16

IIGrandidier’s baobabBaobab de Grandidier
7.0.32.0MELIACEAE
  • (1) Cedrela spp.#6

(Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.)

(Entry into effect of the inclusion in Appendix II to the Convention delayed until 28 August 2020./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)

IICedrelaCedrela
  • (2) Cedrela fissilis#5

(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)

IIIBrazil, the Plurinational State of Bolivia/Brésil, État plurinational de BolivieCedrelaCedrela
  • (3) Cedrela lilloi#5

(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)

IIIBrazil, the Plurinational State of Bolivia/Brésil, État plurinational de BolivieCedrelaCedrela
  • (4) Cedrela odorata#5

(Inclusion in Appendix III to the Convention in effect until 28 August 2020./Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)

IIIBrazil, the Plurinational State of Bolivia, and the national populations of Colombia, Guatemala and Peru/Brésil, État plurinational de Bolivie, et les populations nationales de la Colombie, du Guatemala et du PérouCedrelaCedrela
  • (5) Swietenia humilis#4

IIPacific coast mahoganyAcajou de la côte du Pacifique
  • (6) Swietenia macrophylla#6

(Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.)

IIBigleaf mahoganyAcajou d’Amérique
  • (7) Swietenia mahagoni#5

IISmall leaf mahoganyAcajou d’Amérique
7.0.33.0NEPENTHACEAE
  • (1) Nepenthes spp.#4

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IITropical pitcherplantsNépenthès
  • (2) Nepenthes khasiana

IIndian tropical pitcherplantNépenthès
  • (3) Nepenthes rajah

IGiant tropical pitcherplantNépenthès
7.0.34.0OLEACEAE
  • (1) Fraxinus mandshurica#5

IIIRussian Federation/Fédération de RussieManchurian ashFrêne de Mandchourie
7.0.35.0ORCHIDACEAE
  • (1) ORCHIDACEAE spp.4#4

(Except the species included in Appendix I to the Convention.Seedling or tissue cultures of the Appendix I to the Convention species obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.Les cultures de plantules ou de tissus pour espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)

IIOrchidsOrchidées
  • (2) Aerangis ellisii

IOrchidOrchidée
  • (3) Cattleya jongheana

IOrchidOrchidée
  • (4) Cattleya lobata

IOrchidLélie lobée
  • (5) Dendrobium cruentum

IOrchidOrchidée
  • (6) Mexipedium xerophyticum

IOrchidOrchidée
  • (7) Paphiopedilum spp.

IAsian tropical lady’s-slipper orchidsOrchidées
  • (8) Peristeria elata

IHoly ghost flowerFleur du Saint-Esprit
  • (9) Phragmipedium spp.

INew World tropical lady’s-slipper orchidsOrchidées
  • (10) Renanthera imschootiana

IRed vanda orchidOrchidée
7.0.36.0OROBANCHACEAE
  • (1) Cistanche deserticola#4

IIDesert-living cistancheCistanche
7.0.37.0PALMAE (ARECACEAE)
  • (1) Beccariophoenix madagascariensis#4

IIPalmPalmier
  • (2) Dypsis decaryi#4

IITriangle palmPalmier triangle
  • (3) Dypsis decipiens

IButterfly palmPalmier manambe
  • (4) Lemurophoenix halleuxii

IIRed-lemur palmPalmier
  • (5) Lodoicea maldivica#13

IIISeychellesSea coconutCoco de mer
  • (6) Marojejya darianii

IIPalmPalmier
  • (7) Ravenea louvelii

IIPalmPalmier
  • (8) Ravenea rivularis

IIMajestic palmPalmier
  • (9) Satranala decussilvae

IIPalmPalmier
  • (10) Voanioala gerardii

IIPalmPalmier
7.0.38.0PAPAVERACEAE
  • (1) Meconopsis regia#1

IIINepal/NépalPoppyPavot
7.0.39.0PASSIFLORACEAE
  • (1) Adenia firingalavensis

IIBottle lianaLiane bouteille
  • (2) Adenia olaboensis

IIVahisasetyVahisasety
  • (3) Adenia subsessilifolia

IIKatakataKatakata
7.0.40.0PEDALIACEAE
  • (1) Uncarina grandidieri

IIUncarinaUncarina
  • (2) Uncarina stellulifera

IIUncarinaUncarina
7.0.41.0PINACEAE
  • (1) Abies guatemalensis

IGuatemalan firSapin du Guatemala
  • (2) Pinus koraiensis#5

IIIRussian Federation/Fédération de RussieKorean nut pinePin de Corée
7.0.42.0PODOCARPACEAE
  • (1) Podocarpus neriifolius#1

IIINepal/NépalPodocarpPodocarpe
  • (2) Podocarpus parlatorei

IParlatore’s podocarpPodocarpe d’Argentine
7.0.43.0PORTULACACEAE
  • (1) Anacampseros spp.#4

IIPurselanesPourpiers
  • (2) Avonia spp.#4

IIAvoniaAvonia
  • (3) Lewisia serrata#4

IISaw-toothed lewisiaLewisia
7.0.44.0PRIMULACEAE
  • (1) Cyclamen spp.5#4

IICyclamensCyclamens
7.0.45.0RANUNCULACEAE
  • (1) Adonis vernalis#2

IISpring adonisAdonis du printemps
  • (2) Hydrastis canadensis#8

IIGoldensealHydraste du Canada
7.0.46.0ROSACEAE
  • (1) Prunus africana#4

IIAfrican cherryPrunier d’Afrique
7.0.47.0RUBIACEAE
  • (1) Balmea stormiae

IAyuqueAyuque
7.0.48.0SANTALACEAE
  • (1) Osyris lanceolata#2

(Populations of Burundi, Ethiopia, Kenya, Rwanda, Uganda and the United Republic of Tanzania./Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, de la République-Unie de Tanzanie et du Rwanda.)

IIEast African sandalwoodBois de santal est-africain
7.0.49.0SARRACENIACEAE
  • (1) Sarracenia spp.#4

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IINorth American pitcherplantsSarracéniacées
  • (2) Sarracenia oreophila

IGreen pitcherplantSarracéniacée verte
  • (3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis

IAlabama canebrake pitcherplantSarracéniacée
  • (4) Sarracenia rubra ssp. jonesii

IMountain sweet pitcherplantSarracéniacée
7.0.50.0SCROPHULARIACEAE
  • (1) Picrorhiza kurrooa#2

(Except Picrorhiza scrophulariiflora./Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)

IIKutkiKutki
7.0.51.0STANGERIACEAE
  • (1) Bowenia spp.#4

IICycadsCycadées
  • (2) Stangeria eriopus

IHottentot’s head, Stangeria, Fern-leafed cycadCycadée
7.0.52.0TAXACEAE
  • (1) Taxus chinensis and infraspecific taxa of this speciesNote de / /#2./Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèceNote de / /#2.

IIChinese yewIf
IIJapanese yewIf
  • (3) Taxus fuana and infraspecific taxa of this speciesNote de / /#2./Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèceNote de / /#2.

IIChinese yewIf
  • (4) Taxus sumatrana and infraspecific taxa of this speciesNote de / /#2./Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèceNote de / /#2.

IIChinese yewIf
  • (5) Taxus wallichiana#2

IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
7.0.53.0THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)
  • (1) Aquilaria spp.#14

IIAgarwoodBois d’agar
  • (2) Gonystylus spp.#4

IIRaminRamin
  • (3) Gyrinops spp.#14

IIAgarwoodBois d’agar
7.0.54.0TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)
  • (1) Tetracentron sinense#1

IIINepal/NépalTetracentronTétracentron
7.0.55.0VALERIANACEAE
  • (1) Nardostachys grandiflora#2

IIIndian nardNard de l’Inde
7.0.56.0VITACEAE
  • (1) Cyphostemma elephantopus

IILazampasikaLazampasika
  • (2) Cyphostemma laza

IILazaLaza
  • (3) Cyphostemma montagnacii

IILazambohitraLazambohitra
7.0.57.0WELWITSCHIACEAE
  • (1) Welwitschia mirabilis#4

IIWelwitschiaWelwitschia de Baines
7.0.58.0ZAMIACEAE

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IICycadsZamiacées
  • (2) Ceratozamia spp.

ICeratozamiasCeratozamias
  • (3) Encephalartos spp.

IAfrican cycadsEncephalartos
  • (4) Microcycas calocoma

IPalma corchoMicrocycas
  • (5) Zamia restrepoi

ICiguaCigua
7.0.59.0ZINGIBERACEAE
  • (1) Hedychium philippinense#4

IIPhilippine garland flowerGandasuli
  • (2) Siphonochilus aethiopicus

(Populations of Eswatini, Mozambique, South Africa and Zimbabwe./Populations de l’Afrique du Sud, de l’Eswatini, du Mozambique et du Zimbabwe.)

IINatal gingerGingembre sauvage
7.0.60.0ZYGOPHYLLACEAE
  • (1) Bulnesia sarmientoi#11

IIPalo santoBulnesia
  • (2) Guaiacum spp.#2

IITree of lifeBois de vie
  •  Hatiora x graeseri

  •  Schlumbergera x buckleyi

  •  Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera truncata (cultivars)

  •  Cactaceae spp. colour mutants grafted on the following grafting stocks: Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus or Hylocereus undatus

  •  Opuntia microdasys (cultivars).

Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :

  •  Hatiora x graeseri

  •  Schlumbergera x buckleyi

  •  Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera truncata (cultivars)

  •  Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia « Jusbertii », Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

  •  Opuntia microdasys (cultivars).

  • (a) specimens are readily recognizable as artificially propagated and do not show any signs of having been collected in the wild, such as mechanical damage or strong dehydration resulting from collection, irregular growth and heterogeneous size and shape within a taxon and shipment, algae or other epiphyllous organisms adhering to leaves, or damage by insects or other pests; and

  • (b) when shipped

    • (i) in a non-flowering state, the specimens must be traded in shipments consisting of individual containers (including cartons, boxes, crates or individual shelves of CC-containers) each containing 20 or more plants of the same hybrid, the plants within each container must exhibit a high degree of uniformity and healthiness, and the shipment must be accompanied by documentation, for example an invoice, which clearly states the number of plants of each hybrid, or

    • (ii) in a flowering state, with at least one fully open flower per specimen, no minimum number of specimens per shipment is required but specimens must be professionally processed for commercial retail sale, for example labelled with printed labels or packaged with printed packages indicating, in a manner that is clearly visible and allows for easy verification, the name of the hybrid and the country of final processing.

    Plants not clearly qualifying for the exemption must be accompanied by appropriate CITES documents.

Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies :

  • a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs;

  • b) selon le cas :

    • (i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC-containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride, les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être accompagnés de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride,

    • (ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, il n’y a pas de nombre minimal de spécimens par envoi, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

    Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être accompagnés des documents CITES appropriés.

Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

  • Retour à la référence de la note de bas de page 6Artificially propagated hybrids and cultivars of Taxus cuspidata that are live, in pots or in other small containers, with each consignment being accompanied by a label or document stating the name of the taxon or taxa and the text “artificially propagated”, are not subject to the provisions of the Convention.

Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

  • (a) seeds, spores and pollen (including pollinia);

  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;

  • (c) cut flowers of artificially propagated plants; and

  • (d) fruits and their parts and derivatives of artificially propagated plants of the genus Vanilla.

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

  • b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés dans des conteneurs stériles;

  • c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

  • d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

  • (a) seeds and pollen; and

  • (b) finished products packaged and ready for retail trade.

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines et le pollen;

  • b) les produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail.

Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et des produits fabriqués avec celles-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

  • (a) seeds (including seedpods of Orchidaceae), spores and pollen (including pollinia); this exemption does not apply to seeds from Cactaceae spp. exported from Mexico, and to seeds from Beccariophoenix madagascariensis and Dypsis decaryi exported from Madagascar;

  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;

  • (c) cut flowers of artificially propagated plants;

  • (d) fruits and their parts and derivatives of naturalized or artificially propagated plants of the genus Vanilla (Orchidaceae) and of the family Cactaceae;

  • (e) stems and flowers, and their parts and derivatives, of naturalized or artificially propagated plants of the genera Opuntia subgenus Opuntia and Selenicereus (Cactaceae); and

  • (f) finished products of Aloe ferox and Euphorbia antisyphilitica, packaged and ready for retail trade.

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

  • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles;

  • c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;

  • d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement;

  • e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement;

  • f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica et prêts pour le commerce de détail.

Les grumes, les bois sciés et les placages.

Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits.

Les parties souterraines (les racines et les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre.

  • Retour à la référence de la note de bas de page #9All parts and derivatives except those bearing a label stating “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]”.

For the purpose of this footnote, “Management Authority” has the same meaning as in Article I of the Convention.

Toutes les parties et tous les produits, à l’exception de ceux portant une étiquette comportant la mention « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx] ». (“Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]”.)

Pour l’application de la présente note de bas de page, «organe de gestion» s’entend au sens de à l’Article I de la Convention.

Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation.

Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation.

L’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

  • (a) seeds and pollen;

  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;

  • (c) fruits;

  • (d) leaves;

  • (e) exhausted agarwood powder, including compressed powder in all shapes; and

  • (f) finished products packaged and ready for retail trade; this exemption does not apply to wood chips, beads, prayer beads and carvings.

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines et le pollen;

  • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

  • c) les fruits;

  • d) les feuilles;

  • e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes;

  • f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux de bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.

  • (a) leaves, flowers, pollen, fruit, and seeds;

  • (b) finished products to a maximum weight of wood of the listed species of up to 10 kg per shipment (the 10 kg limit should be interpreted as referring to the weight of the individual portions of each item in the shipment made of the wood of the species concerned; In other words, the 10 kg limit is to be assessed against the weight of the individual portions of wood of Dalbergia/Guibourtia species contained in each item of the shipment, rather than against the total weight of the shipment);

  • (c) finished musical instruments, finished musical instrument parts and finished musical instrument accessories;

  • (d) parts and derivatives of Dalbergia cochinchinensis which are covered by annotation #4; and

  • (e) parts and derivatives of Dalbergia spp. originating and exported from Mexico which are covered by annotation #6.

Toutes les parties et tous les produits sauf :

  • a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

  • b) les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi. (La limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.);

  • c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique;

  • d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis visés par l’annotation #4;

  • e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont visés par l’annotation #6.

Les graines, les fruits et les huiles.

Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

  • DORS/98-134, art. 1
  • DORS/2000-3, art. 2
  • DORS/2000-325, art. 1
  • DORS/2001-314, art. 1 à 3
  • DORS/2001-528, art. 1 à 3
  • DORS/2004-61, art. 1
  • DORS/2005-101, art. 1
  • DORS/2009-20, art. 1
  • DORS/2011-138, art. 1
  • DORS/2015-81, art. 1
  • DORS/2017-123, art. 5
  • DORS/2020-179, art. 1

ANNEXE II(alinéa 5a), paragraphes 6(1) et (2), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Autres espèces qui exigent une licence d’importation

  • 1 Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées :

    • a) soit par le nom de l’espèce;

    • b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

  • 2 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

  • 3 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence.

Fauna/Faune

Item/Article

Column I/Colonne IColumn II/Colonne IIColumn III/Colonne III

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0MAMMALIA
1.1.0CARNIVORA
1.1.1CANIDAE
  • (1) 
    Nyctereutes procyonoides
Raccoon dogChien viverrin
1.1.2HERPESTIDAEMongoosesMangoustes
  • (1) 
    Atilax spp.
  • (2) 
    Bdeogale spp.
  • (3) 
    Crossarchus spp.
  • (4) 
    Cynictis spp.
  • (5) 
    Dologale spp.
  • (6) 
    Galerella spp.
  • (7) 
    Helogale spp.
  • (8) 
    Herpestes spp.
  • (9) 
    Ichneumia spp.
  • (10) 
    Liberiictis spp.
  • (11) 
    Mungos spp.
  • (12) 
    Paracynictis spp.
  • (13) 
    Rhynchogale spp.
  • (14) 
    Suricata spp.
1.1.3EUPLERIDAEMalagasy MongoosesMangoustes de Madagascar
  • (1) 
    Euplerinae spp.
  • (2) 
    Galidiinae spp.
2.0.0AVES
2.1.0PASSERIFORMES
  • (1) 
    Sturnidae spp.

(except/saufGracula religiosaand/etSturnus vulgaris)

Starlings, mynas and oxpeckersÉtourneaux, mainates et pique-boeufs
3.0.0AMPHIBIA
3.1.0CAUDATASalamanders, newts, mudpuppies and axolotlsSalamandres, tritons, nectures et axolotls
  • (1) 
    Ambystomatidae spp.
  • (2) 
    Amphiumidae spp.
  • (3) 
    Cryptobranchidae spp.
  • (4) 
    Dicamptodontidae spp.
  • (5) 
    Hynobiidae spp.
  • (6) 
    Plethodontidae spp.
  • (7) 
    Proteidae spp.
  • (8) 
    Rhyacotritonidae spp.
  • (9) 
    Salamandridae spp.
  • (10) 
    Sirenidae spp.
  • DORS/2000-3, art. 3
  • DORS/2018-81, art. 1

SCHEDULE III/ANNEXE III(Subsection 15(1))/(paragraphe 15(1))Schedule I Species Recognized as Endangered or Threatened in Canada/Espèces de l’annexe I désignées par le Canada comme espèces menacées d’extinction

PART 1/PARTIE 1

Fauna

Item/

Article

Column 1/Colonne 1Column 2/Colonne 2Column 3/Colonne 3

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0MAMMALIA
1.1.0CETACEA
1.1.1

Monodontidae

  • (1) Delphinapterus leucas

White (Beluga) WhaleBéluga (baleine blanche)
1.1.2

Delphinidae

  • (1) Phocoena phocoena

Harbour PorpoiseMarsouin commun
1.1.3

Balaenopteridae

  • (1) Megaptera novaeangliae

Humpback WhaleRorqual à bosse
1.1.4

Balaenidae

  • (1) Balaena mysticetus

Bowhead WhaleBaleine boréale
  • (2) Eubalaena glacialis

Right WhaleBaleine noire
1.2.0CARNIVORA
1.2.1

Mustelidae

  • (1) Enhydra lutris

Sea OtterLoutre de mer
1.3.0ARTIODACTYLA
1.3.1

Bovidae

  • (1) Bison bison athabascae

Wood BisonBison des bois
2.0.0AVES
2.1.0FALCONIFORMES
2.1.1

Falconidae

  • (1) Falco peregrinus anatum

Peregrine Falcon (anatum)Faucon pèlerin, anatum
2.2.0GRUIFORMES
2.2.1

Gruidae

  • (1) Grus americana

Whooping CraneGrue blanche d’Amérique
2.3.0CHARADRIIFORMES
2.3.1

Scolopacidae

  • (1) Numenius borealis

Eskimo CurlewCourlis esquimau
2.4.0STRIGIFORMES
2.4.1

Strigidae

  • (1) Strix occidentalis

Spotted OwlChouette tachetée
  • (2) Speotyto cunicularia

Burrowing OwlChouette des terriers
3.0.0REPTILIA
3.1.0TESTUDINATA
3.1.1

Dermochelyidae

Leatherback TurtleTortue luth
  • (1) Dermochelys coriacea

PART 2/PARTIE 2

Flora

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Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0ARALIACEAE
  • (1) Panax quinquefolius

American GinsengPanax à cinq folioles (Ginseng d’Amérique)
1.1.0CACTACEAE
  • (1) Opuntia humifusa

Eastern Prickly Pear CactusRaquette de l’Est
1.2.0ORCHIDACEAE
  • (1) Cypripedium candidum

Small White Lady’s-slipperCycripède blanc
  • (2) Isotria medeoloides

Small Whorled PogoniaPetite Pogonie verticille
  • (3) Isotria verticillata

Large Whorled PogoniaGrande Pogonie verticille
  • (4) Liparis liliifolia

Purple TwaybladeLiparis à feuilles de lis
  • (5) Platanthera praeclara

Western Prairie White Fringed OrchidPlatanthère blanchâtre de l’Ouest
  • (6) Triphora trianthophora

Nodding PogoniaTriphore penché
1.3.0RANUNCULACEAE
  • (1) Hydrasis canadensis

Golden SealHydraste du Canada
  • DORS/2000-3, art. 4

DISPOSITIONS CONNEXES

  • — DORS/2000-325, art. 2

      • 2 (1) Sous réserve du paragraphe (2), le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

      • (2) L’inscription « Cetorhinus maximus #8 », à l’article 5.1.0(1) et celle de « Colophon spp. » à l’article 6.1.1(1) de la partie I de l’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, édicté par l’article 1 du présent règlement, entre en vigueur le 13 septembre 2000.


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