Règlement sur les locaux d’habitation de l’équipage des remorqueurs (C.R.C., ch. 1498)
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Règlement à jour 2024-10-14; dernière modification 2007-07-01 Versions antérieures
ANNEXE V(art. 42)Systèmes de ventilation mécanique
1 Tout système de ventilation mécanique installé à bord d’un navire neuf doit, compte tenu du type des locaux d’habitation de l’équipage décrits dans la colonne I du tableau de la présente annexe, satisfaire à la plus élevée des deux normes respectivement indiquées à la colonne II ou à la colonne III.
2 Des volets permettant de régler le débit et la direction du courant d’air doivent être installés à toute bouche d’air qui alimente un poste de couchage, un réfectoire ou une salle de récréation à bord d’un navire neuf.
TABLEAU
Colonne I Colonne II Colonne III Article Type des locaux d’habitation de l’équipage Renouvellements d’air frais/heure Volume d’air frais (mètres cubes par minute) pour chaque personne susceptible d’utiliser la pièce à n’importe quel moment 1 Pièces extérieures dans les roufs au-dessus du pont principal, sauf les réfectoires, les salles de récréation et les pièces voisines de l’encaissement des machines. 12 1,4 2 Pièces dans les roufs au-dessus du pont principal qui sont des pièces intérieures ou des pièces voisines de l’encaissement des machines, sauf les réfectoires et les salles de récréation. 15 1,4 3 Réfectoires et salles de récréation au-dessus du pont principal non voisins des encaissements des machines. 15 0,7 ou un volume égal à 20 renouvellements d’air frais par heure si ce volume est plus petit. 4 Réfectoires ou salles de récréation au-dessus du pont principal et voisins des encaissements des machines. 18 0,7 ou un volume égal à 20 renouvellements d’air frais par heure si ce volume est plus petit. 5 Coursives voisines des encaissements des machines. 4 — 6 Pièces au-dessous du pont principal, non voisines des encaissements des machines. 12 1,4 7 Pièces au-dessous du pont principal, sauf les réfectoires et les salles de récréation, et voisines des encaissements des machines. 15 1,7 8 Réfectoires et salles de récréation au-dessous du pont principal, voisins des encaissements des machines. 18 0,7 9 Cuisines. 20 — 10 Salles de bains, séchoirs et buanderies. 10 — 11 Cambuses. 10 —
- DORS/78-144, art. 26
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