Règlement sur les produits de santé naturels (DORS/2003-196)

Texte complet :

ANNEXE 1(paragraphe 1(1))

Substances visées par la définition de produit de santé naturel

Article	Substance
1	Plante ou matière végétale, algue, bactérie, champignon ou matière animale autre qu’une matière provenant de l’humain
2	Extrait ou isolat d’une substance mentionnée à l’article 1, dont la structure moléculaire première est identique à celle existant avant l’extraction ou l’isolation
3	Les vitamines suivantes : acide pantothénique biotine folate niacine riboflavine thiamine vitamine A vitamine B₆ vitamine B₁₂ vitamine C vitamine D vitamine E vitamine K₁ vitamine K₂
4	Acide aminé
5	Acide gras essentiel
6	Duplicat synthétique d’une substance mentionnée à l’un des articles 2 à 5
7	Minéral
8	Probiotique