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Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) (DORS/2005-247)

Règlement à jour 2019-07-01; dernière modification 2018-02-02 Versions antérieures

ANNEXE 8(paragraphe 2(2) et alinéa 9c))

LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS

Numéro d’enregistrement CASNom de la substance
1Monoacides et huiles naturelles
65-85-0acide benzoïque
111-14-8acide heptanoïque
112-05-0acide nonanoïque
142-62-1acide hexanoïque
143-07-7acide laurique
3302-10-1acide 3,5,5-triméthylhexanoïque
8001-20-5huile de canton Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8001-21-6huile de tournesol Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8001-22-7huile de soja Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8001-23-8huile de carthame Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8001-26-1huile de lin Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8001-29-4huile de coton Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8001-30-7huile de maïs Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8001-31-8huile de coco Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8002-50-4huiles de menhaden Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8016-35-1huiles d’oïticica Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8023-79-8huiles de palmiste Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
8024-09-7huiles de noix Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
61788-47-4acides gras de coco Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
61788-66-7acides gras d’huile végétale Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
61789-44-4acides gras d’huile de ricin Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
61789-45-5acides gras d’huile de ricin déshydratée Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
61790-12-3acides gras de tallöl Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
67701-08-0acides gras en C16-18 et insaturés en C18 Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
67701-30-8glycérides en C16-18 et insaturés en C18 Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68132-21-8huiles de perilla Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68153-06-0huiles de hareng Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68308-53-2acides gras d’huile de soja Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68424-45-3acides gras d’huile de lin Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68649-95-6huile de lin oxydée Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68953-27-5acides gras d’huile de tournesol conjugués Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
84625-38-7acides gras d’huile de tournesol Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
91078-92-1huiles de babassu Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
93165-34-5acides gras d’huile de carthame Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
93334-41-9huiles de sardine Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
120962-03-0huiles glycéridiques de canola Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
128952-11-4huiles d’anchois Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
S/Oacides gras conjugués de tallöl Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
S/Ohuiles de chanvre Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
2Diacides, triacides et esters
88-99-3acide phtalique
100-21-0acide téréphtalique
106-65-0succinate de diméthyle
106-79-6sébacate de diméthyle
110-15-6acide succinique
110-17-8acide fumarique
110-40-7sébacate de diéthyle
110-94-1acide glutarique
111-16-0acide pimélique
111-20-6acide sébacique
120-61-6téréphtalate de diméthyle
121-91-5acide isophtalique
123-25-1succinate de diéthyle
123-99-9acide azélaïque
124-04-9acide adipique
141-28-6adipate de diéthyle
505-48-6acide subérique
528-44-9acide benzène-1,2,4-tricarboxylique
624-17-9azélate de diéthyle
627-93-0adipate de diméthyle
636-09-9téréphtalate de diéthyle
693-23-2acide dodécanedioïque
818-38-2glutarate de diéthyle
1119-40-0glutarate de diméthyle
1459-93-4isophtalate de diméthyle
1732-08-7heptanedioale de diméthyle
1732-09-8subérate de diméthyle
1732-10-1azélate de diméthyle
1852-04-6acide undécanedioïque
61788-89-4dimères d’acides gras en C18 insaturés Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
3Polyols
56-81-5glycérol
57-55-6propane-1,2-diol
77-85-0éthylidynetriméthanol
77-99-6propylidynetriméthanol
105-08-8cyclohex-1,4-ylènediméthanol
107-21-1éthane-1,2-diol
107-88-0butane-1,3-diol
110-63-4butane-1,4-diol
111-46-62,2′-oxydiéthanol
115-77-5pentaérythritol
126-30-72,2-diméthylpropane-1,3-diol
144-19-42,2,4-triméthylpentane-1,3-diol
629-11-8hexane-1,6-diol
2163-42-02-méthylpropane-1,3-diol
25119-62-4prop-2-én-1-ol polymérisé avec le styrène
25618-55-7glycérol homopolymérisé
4Agents modificateurs
71-36-3butan-1-ol Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS **
80-04-64,4′-isopropylidènedicyclohexanol
108-93-0cyclohexanol
110-99-6acide oxydiacétique
111-27-3hexan-1-ol
112-34-52-(2-butoxyéthoxy)éthanol
13393-93-6tétradécahydro-7-isopropyl-1, 4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol
25036-25-3p,p′-isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2′-[isopropylidènebis(4,1-phénylèneoxyméthylène)] bis (oxirane)
68037-90-1phényl(propyl)silsesquioxanes Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68440-65-3siloxanes et silicones, diméthyl-, diphényl-, polymérisés avec des phénylsilsesquioxanes, terminés par le groupe méthoxyle Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68957-04-0siloxanes et silicones, diméthyl-, méthoxyphényl-, polymérisés avec des phénylsilsesquioxanes, terminés par le groupe méthoxyle Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
68957-06-2méthyl(phényl) et méthoxy(phényl)siloxanes et silicones, polymérisés avec des phénylsilsesquioxanes, terminés par les groupes méthoxyle et phényle Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
72318-84-4produits de l’hydrolyse du méthanol avec le trichlorohexylsilane et le trichlorophénylsilane Note de LISTE DES RÉACTIFS ET DE LEUR NUMÉRO D’ENREGISTREMENT CAS *
 
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