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Règlement de pêche de Terre-Neuve-et-Labrador (DORS/78-443)

Règlement à jour 2024-10-30; dernière modification 2018-05-30 Versions antérieures

ANNEXE I(articles 2, 14, 18, 21, 22, 48 et annexe III)Rivières à saumon

  • 1 
    Rivière Little Codroy, y compris les ruisseaux Cooper, Southern et Western.
  • 2 
    Rivière Great Codroy, y compris les ruisseaux Broom, Ryan et Mullchingnic, l’embranchement nord de la rivière Great Codroy, y compris les ruisseaux Upper, Lower et Crooked, et l’embranchement sud de la rivière Great Codroy y compris le ruisseau Bullhouse.
  • 3 
    Rivière Highlands et tributaires.
  • 4 
    Rivière Crabbe et tributaires.
  • 5 
    Rivière Barachois et tributaires.
  • 6 
    Rivière Robinson et tributaires.
  • 7 
    Ruisseau Fishel et tributaires.
  • 8 
    Ruisseau Flat Bay et tributaires.
  • 9 
    Ruisseau Little Barachois et tributaires.
  • 10 
    Ruisseaux Southwest et Bottom et tributaires.
  • 11 
    Rivière Harry, y compris les ruisseaux Spruce, Little Georges et Meadows, la rivière Pinch Gut et les ruisseaux Stag Hill et Gull Pond.
  • 12 
    Rivière Fox Island et tributaires.
  • 13 
    Rivière Serpentine et tributaires.
  • 14 
    Ruisseau Cook.
  • 15 
    Rivière Humber et tributaires.
  • 16 
    Ruisseau Hughes.
  • 17 
    Rivière Goose Arm.
  • 18 
    Rivière à la Truite.
  • 19 
    Rivière Lomond Principale (Bras est, baie Bonne), y compris l’embranchement est.
  • 20 
    Rivière Deer Arm.
  • 21 
    Ruisseau Western et tributaires.
  • 22 
    Rivière de Parsons Pond et tributaires.
  • 23 
    Rivière Portland Creek, y compris l’affluent Brian.
  • 24 
    Affluent du ruisseau Portland et tributaires.
  • 25 
    Rivière des Étangs, y compris l’affluent Kate, le ruisseau Big Feeder, le ruisseau Spring Tilt (en aval de l’étang Spring Tilt) et le ruisseau Big Gulch.
  • 26 
    Étangs Little Brook et tributaires.
  • 27 
    Rivière East, baie Hawke.
  • 28 
    Rivière Torrent et tributaires.
  • 29 
    Rivière Castor, y compris l’affluent Sud-ouest.
  • 30 
    Rivière Sainte-Geneviève, lac Ten Mile, lac Round et tous les tributaires de ces deux lacs.
  • 31 
    Rivière West, Sainte-Barbe.
  • 32 
    Rivière East, Sainte-Barbe.
  • 33 
    Ruisseau Big, Sainte-Barbe.
  • 34 
    Ruisseau Watson, Sainte-Barbe.
  • 35 
    Rivière Parker (ruisseau West), baie du Pistolet.
  • 36 
    Ruisseau Bartlett et tributaires, baie du Pistolet.
  • 37 
    Rivière East, baie du Pistolet.
  • 37.1 
    Ruisseau Upper, bras Milan, baie du Pistolet.
  • 37.2 
    Ruisseau de Pincent, baie du Pistolet.
  • 38 
    Rivière Ariege ou Salmon, y compris le ruisseau Southwest et le ruisseau Rose, baie Hare.
  • 39 
    Ruisseau Western, baie Hare.
  • 40 
    Ruisseau Northeast et tributaires, baie du Canada.
  • 41 
    Ruisseau Northwest, baie du Canada.
  • 42 
    Ruisseau Western ou Beaver, baie du Canada.
  • 43 
    Ruisseau East, baie du Canada.
  • 44 
    Rivière Cloud, baie du Canada.
  • 45 
    Rivière Soufletts, Harbour Deep.
  • 46 
    Little Harbour Deep.
  • 47 
    Rivière Coney Arm.
  • 48 
    Rivière Sop’s Arm, y compris les ruisseaux Main, Doucer, Natlin et Corner et tous les tributaires.
  • 49 
    Rivière Hampden.
  • 50 
    Ruisseau Wild Cove, baie Blanche.
  • 51 
    Ruisseau Western Arm, baie Blanche.
  • 52 
    Ruisseau Middle Arm, baie Blanche.
  • 53 
    Ruisseau Southern Arm, baie Blanche.
  • 54 
    Rivière Baie Verte et tributaires.
  • 55 
    Rivière Woodstock.
  • 56 
    Rivière Burlington.
  • 57 
    Rivière Indian (baie Hall), y compris le ruisseau Burnt Berry en aval des chutes, le ruisseau Davey et le ruisseau Black du bassin Indian en amont des chutes.
  • 58 
    Rivière West (baie Hall), y compris les ruisseaux Rowsell et Barney.
  • 59 
    Ruisseau South (baie Hall), y compris ses tributaires.
  • 60 
    Rivière Tommy’s Arm et tributaires.
  • 61 
    Ruisseau Northwest Arm.
  • 62 
    Rivière Western Arm.
  • 63 
    Rivière Leamington.
  • 64 
    Rivière Peter, baie des Exploits.
  • 65 
    Rivière Northern Arm, baie des Exploits.
  • 66 
    Ruisseau Charles, baie des Exploits.
  • 67 
    Rivière des Exploits et tributaires.
  • 68 
    Ruisseau Rattling en aval de la centrale hydro-électrique.
  • 69 
    Rivière Campbellton et tributaires, y compris le ruisseau Neyles, la rivière Indian Arm et leurs tributaires.
  • 70 
    Rivières Dog Bay, y compris le ruisseau Southwest et tous les tributaires.
  • 71 
    Rivière Gander, y compris la rivière Gander du nord-ouest et la rivière Gander du sud-ouest ainsi que leurs tributaires.
  • 72 
    Rivière Ragged Harbour et tributaires.
  • 73 
    Ruisseau Anchor.
  • 74 
    Rivière Deadman’s Bay et tributaires.
  • 75 
    Ruisseau Windmill.
  • 76 
    Ruisseau Northwest, baie Indienne.
  • 77 
    Rivière Indian Bay et tributaires.
  • 78 
    Ruisseau North West, Trinité, baie Bonavista.
  • 79 
    Ruisseau Traverse et tributaires.
  • 80 
    Ruisseau Middle, y compris les ruisseaux Square Pond et Burnt Pond.
  • 81 
    Rivière Gambo et tributaires, y compris les ruisseaux Mint, Narrows, Triton, Riverhead et Parsons.
  • 82 
    Ruisseau Northwest, baie Alexander.
  • 83 
    Rivière Terra Nova et tributaires, y compris les ruisseaux Maccles, Georges et Butts.
  • 84 
    Ruisseau Northwest (Port Blandford) et tributaires.
  • 85 
    Ruisseau Southwest (Port Blandford) et tributaires.
  • 86 
    Ruisseau Salmon (Port Blandford) et tributaires.
  • 87 
    Rivière Salmon Cove, baie Trinité.
  • 88 
    Rivière Trouty, baie Trinité.
  • 89 
    Rivière Pope’s Harbour, baie Trinité.
  • 90 
    Rivière Shoal Harbour, baie Trinité, et tributaires.
  • 91 
    Rivière Deer Harbour et tributaires, baie Trinité.
  • 92 
    Rivière Bellevue, baie Trinité.
  • 93 
    Rivière Salmon Cove, baie Conception.
  • 94 
    Rivière North, baie Conception.
  • 95 
    Rivière South, baie Conception.
  • 96 
    Rivière North Arm, Holyrood.
  • 97 
    Rivière Renews.
  • 98 
    Rivière Biscay Bay.
  • 99 
    Ruisseau Northeast, Trepassey.
  • 100 
    Ruisseau Northwest, Trepassey.
  • 101 
    Rivière-à-Pierre.
  • 102 
    Rivière Salmonier, y compris la rivière Back en aval des chutes.
  • 103 
    Rivière Colinet, y compris les embranchements du nord et de l’est.
  • 103.1 
    Rivière Rocky et tributaires.
  • 104 
    Rivière North Harbour, baie Sainte-Marie.
  • 105 
    Rivière Little Salmonier, baie Sainte-Marie.
  • 106 
    Ruisseau Big Barachois, baie Sainte-Marie.
  • 107 
    Rivière Branch, baie Sainte-Marie.
  • 108 
    Grand Barasway.
  • 109 
    Rivière South East (Placentia) et tributaires.
  • 110 
    Rivière Northeast (Placentia).
  • 111 
    Rivière Come-by-Chance.
  • 112 
    Rivière North Harbour, baie de Plaisance.
  • 113 
    Ruisseau Watson, baie de Plaisance.
  • 114 
    Rivière Black, baie de Plaisance, en aval des chutes.
  • 115 
    Rivière Piper’s Hole.
  • 116 
    Rivière Cape Rodger.
  • 117 
    Ruisseau Nonsuch.
  • 118 
    Rivière Baie-de-l’Eau.
  • 119 
    Rivière Red Harbour, ses bras nord-est et nord-ouest, et ses tributaires.
  • 120 
    Ruisseau Tides, baie Mortier, y compris les ruisseaux Main et Shearstick et tributaires.
  • 121 
    Ruisseau West, Bras nord-ouest, baie Mortier et tributaires.
  • 122 
    Rivière Salmonier, Burin.
  • 123 
    Petite rivière Saint-Laurent et tributaires.
  • 124 
    Rivière Lawn et tributaires.
  • 125 
    Rivière Taylor’s Bay et tributaires, péninsule de Burin.
  • 126 
    Rivière Salmonier Lamaline et tributaires.
  • 127 
    Ruisseau Piercey et tributaires.
  • 128 
    Ruisseau Grand Bank et tributaires.
  • 129 
    Rivière Garnish, y compris la Garnish inférieure et la rivière Noire ou Supérieure, et tributaires.
  • 130 
    Rivière Long Harbour et tributaires, baie de Fortune.
  • 131 
    Rivière Baie du Nord, baie de Fortune.
  • 132 
    Ruisseau Simmons et tributaires, baie Cinq Island, baie de Fortune.
  • 133 
    Ruisseau South West et tributaires, baie Cinq Island, baie de Fortune.
  • 134 
    Ruisseau Old Bay, baie de l’Eau.
  • 135 
    Ruisseau Taylor’s Bay, baie de l’Eau.
  • 136 
    Rivière Conne et tributaires, y compris les ruisseaux Bernard et Twillick, baie d’Espoir.
  • 137 
    Ruisseau Long Reach, baie de l’Est.
  • 138 
    Ruisseau Allan’s Cove, baie Facheau.
  • 139 
    Ruisseau Bottom, baie Facheau.
  • 140 
    Rivières de la baie Hare (côte sud-ouest).
  • 141 
    Rivière Grey, y compris le ruisseau Salmon.
  • 142 
    Rivière White Bear.
  • 143 
    Rivière Baie de Lupe.
  • 144 
    Rivière King’s Harbour.
  • 145 
    Rivière Grandy, y compris le ruisseau Top Pond.
  • 146 
    Rivière Cinq Cerf.
  • 147 
    Rivière La Poile.
  • 148 
    Ruisseau East Bay, La Poile.
  • 149 
    Rivière Farmer’s Arm.
  • 150 
    Rivière Garia, y compris le ruisseau North West.
  • 151 
    Rivière Burnt Island.
  • 152 
    Rivière de l’île aux Morts.
  • 153 
    Rivière Grand Bay.
  • 154 
    Ruisseau North West, baie Grand.
  • 155 
    Rivière Bear Cove, y compris le ruisseau Billy’s Pond.
  • 156 
    Rivière Forteau, y compris les lacs First, Second et Third, Labrador.
  • 157 
    Rivière Pinware et tributaires, y compris les rivières Trout et County Cat, Labrador.
  • 158 
    Rivière St. Mary, Labrador.
  • 159 
    Rivière Shinney, Labrador.
  • 160 
    Rivière Gilbert, Labrador.
  • 161 
    Rivière Hawke, Labrador.
  • 162 
    Rivière Reid’s Pond et étang Reid, Labrador.
  • 163 
    Rivière Sand Hill et tributaires, Labrador.
  • 164 
    Rivière Eagle, Labrador.
  • 165 
    Rivière Double Mer et tributaires, Labrador.
  • 166 
    Rivière Tom Luscombe et tributaires, Labrador.
  • 167 
    Rivière Michael, Labrador.
  • 168 
    Rivière Little Bay et tributaires, Labrador.
  • 169 
    Rivière Big, Labrador.
  • 170 
    Rivière Ujutok et tributaires, Labrador.
  • 171 
    Rivière Adlatok, Labrador.
  • 172 
    Rivière Hunt, Labrador.
  • 173 
    Rivière Flowers et tributaires, Labrador.
  • 174 
    Ruisseau de l’Anse-au-Loup, Labrador Sud.
  • 175 
    Rivière St. Charles et tributaires, Labrador.
  • 176 
    Rivière St. Lewis et tributaires, Labrador.
  • 177 
    Rivière Alexis et tributaires, Labrador.
  • 178 
    Rivière Black Bear et tributaires, Labrador.
  • 179 
    Rivière Paradise et tributaires, Labrador.
  • 180 
    Rivière White Bear et tributaires, Labrador.
  • 181 
    Rivière North et tributaires, Labrador.
  • 182 
    Ruisseau Port Marnham et tributaires, Labrador.
  • 183 
    Rivière Dykes et tributaires, Labrador.
  • DORS/81-731, art. 7
  • DORS/84-323, art. 24
  • DORS/84-438, art. 2
  • DORS/89-116, art. 2
  • DORS/89-338, art. 1 et 2
  • DORS/2001-325, art. 1

Table des matières

 

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