Règlement sur les précurseurs (DORS/2002-359)
Texte complet :
- HTMLTexte complet : Règlement sur les précurseurs (Boutons d’accessibilité disponibles) |
- XMLTexte complet : Règlement sur les précurseurs [310 KB] |
- PDFTexte complet : Règlement sur les précurseurs [667 KB]
Règlement à jour 2024-08-18; dernière modification 2023-11-24 Versions antérieures
MODIFICATIONS NON EN VIGUEUR
— DORS/2024-100, art. 1
1 Le passage de l’article 28 de l’annexe du Règlement sur les précurseursNote de bas de page 1 figurant dans la colonne 1 est remplacé par ce qui suit :
Retour à la référence de la note de bas de page 1DORS/2002-359
Colonne 1 Article Précurseur visé à la partie 1 de l’annexe VI de la Loi 28 Pipéridone-4 (pipéridin-4–one), ses sels, dérivés et analogues, ainsi que les sels de ses dérivés et analogues, notamment :
(1) 1-boc-4-pipéridone (tert-butyl 4-oxopipéridine-1-carboxylate)
(2) 3-méthyl-4-pipéridone (3-méthylpipéridin-4-one)
(3) 1-benzyl-4-pipéridone (1-benzylpipéridin-4-one)
- Date de modification :