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Règlement sur les jouets (DORS/2011-17)

Texte complet :  

Règlement à jour 2020-11-17; dernière modification 2019-01-11 Versions antérieures

ANNEXE 1(paragraphe 7(1) et articles 30 et 43)Cylindre pour petites pièces

La vue en coupe du cylindre pour petites pièces montre un cylindre vide ayant un diamètre intérieur de 31,7 mm. Le fond du cylindre est incliné à 45° de sorte que la profondeur minimale est de 25,4 mm et la profondeur maximale est de 57,1 mm.
  • DORS/2016-195, art. 8
  • DORS/2018-138, art. 5
 
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