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Règlement sur les machines de navires (DORS/90-264)

Règlement à jour 2021-09-11; dernière modification 2021-06-23 Versions antérieures

ANNEXE IChaudières à vapeur ayant une pression de service nominale de plus de 350 kPa

PARTIE I(article 4)Caractéristiques de conception

ArticleExigences
1Aucune.

PARTIES II à IV[Abrogées, DORS/2021-135, art. 69]

 
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