Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (DORS/86-304)
Texte complet :
- HTMLTexte complet : Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (Boutons d’accessibilité disponibles) |
- XMLTexte complet : Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail [967 KB] |
- PDFTexte complet : Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail [1595 KB]
Règlement à jour 2024-10-30; dernière modification 2023-12-15 Versions antérieures
ANNEXE I(paragraphe 16.7(1))
Trousses de secours
Article | Colonne 1 | Colonne 2 |
---|---|---|
Nombre d’employés | Type de trousse de secours | |
1 | 2 à 5 (sous réserve de l’article 5) | A |
2 | 6 ou plus, si le certificat de secourisme exigé est le certificat de secourisme élémentaire | B |
3 | 6 ou plus, si le certificat de secourisme exigé est le certificat de secourisme général | C |
4 | 1, qui est détaché du groupe principal dans le lieu de travail isolé | D |
5 | 1 à 3 se déplaçant en motoneige ou autre petit véhicule, sauf un camion, une camionnette ou une automobile | D |
Note : Le contenu des trousses de secours des types A, B, C et D est prévu à l’annexe II.
- DORS/2000-328, art. 2
- Date de modification :