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Règlement sur les règles d’origine (ACEUM) (DORS/2020-155)

Règlement à jour 2024-03-06; dernière modification 2020-07-01 Versions antérieures

TABLEAU A.1Pièces essentielles pour les véhicules de promenade et les véhicules utilitaires légers

Remarque : Les prescriptions de TVR énoncées aux articles 13 ou 14 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un véhicule de promenade ou un véhicule utilitaire léger. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée aux articles 13 et 14 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».

Système harmonisé 2012Description
8407.31Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3
8407.32Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 50 cm3, mais n’excédant pas 250 cm3
8407.33Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 250 cm3, mais n’excédant pas 1 000 cm3
8407.34Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 1 000 cm3
ex 8408.20Moteurs à piston à allumage par compression des types utilisés pour la propulsion de véhicules de la sous-position 8704.21 ou 8704.31
8409.91Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
8409.99Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, autres
8507.60Batteries au lithium-ion qui sont utilisées comme principale source d’alimentation électrique pour la propulsion d’un véhicule de promenade électrique ou d’un véhicule utilitaire léger électrique
8706.00Châssis des véhicules automobiles de la position 87.03 ou de la sous-position 8704.21 ou 8704.31, équipés de leur moteur
8707.10Carrosseries des véhicules automobiles de la position 87.03
8707.90Carrosseries des véhicules automobiles de la sous-position 8704.21 ou 8704.31
ex 8708.29Pièces de carrosserie embouties
8708.40Boîtes de vitesse et leurs pièces
8708.50Ponts avec différentiels, même pourvus d’autres composantes de transmission, et essieux porteurs; leurs pièces
8708.80Systèmes de suspension et leurs pièces (y compris les amortisseurs de suspension)
8708.94Volants, colonnes et boîtiers de direction et leurs pièces
ex 8708.99Cadres de châssis

TABLEAU A.2Pièces et composantes afin de déterminer l’origine des véhicules de promenade et des véhicules utilitaires légers en application des articles 13 ou 14 ou de l’annexe 1

Remarque : Le tableau suivant présente les pièces et les composantes applicables au tableau A.2 et aux dispositions tarifaires connexes, afin de faciliter la mise en œuvre des exigences relatives aux pièces essentielles conformément à l’article 3.7 de l’appendice de l’annexe 4-B de l’Accord. Ces pièces, ainsi que les composantes utilisées pour les produire, sont destinées à la production d’un véhicule de promenade ou d’un véhicule utilitaire léger permettant de répondre aux exigences énoncées à l’article 14. L’emploi du préfixe « ex » indique que seules les pièces décrites dans la colonne des composantes et utilisées dans la production de pièces servant d’équipement original dans un véhicule de promenade ou un véhicule utilitaire léger sont prises en compte lors du calcul.

Colonne 1Colonne 2
Pièces (les pièces énumérées dans cette colonne peuvent être considérées collectivement comme un ensemble de pièces essentielles)ComposantesSous-position du Système harmonisé (6 chiffres)
MoteursMoteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à combustion interne et moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
  • ex 8407.33
  • ex 8407.34
  • ex 8408.20
Culasses
  • ex 8409.91
  • ex 8409.99
Blocs-moteurs
  • ex 8409.91
  • ex 8409.99
Vilebrequinsex 8483.10
Carters
  • ex 8409.91
  • ex 8409.99
Pistonsex 8409.91
Bielles
  • ex 8409.91
  • ex 8409.99
Sous-ensembles de culasse
  • ex 8409.91
  • ex 8409.99
Boîtes de vitessesBoîtes à engrenagesex 8708.40
Carters de boîte de vitessesex 8708.40
Convertisseurs de couple
  • ex 8708.40
  • ex 8483.90
Carters du convertisseur de couple
  • ex 8708.40
  • ex 8483.90
Engrenages et ébauches d’engrenage
  • ex 8708.40
  • ex 8483.90
Embrayages, y compris les variateurs de vitesse mécanique, mais pas leurs piècesex 8708.93
Boîtiers de soupapes
  • ex 8481.90
  • ex 8708.40
Carrosserie et châssisEstampages importants servant à former la « caisse en blanc » ou cadre de châssis
  • ex 8707.10
  • ex 8707.90
  • ex 8708.29
  • ex 8708.99
Estampages principaux panneaux de carrosserie
  • ex 8708.10
  • ex 8708.29
Estampages des panneaux secondairesex 8708.29
Estampages des panneaux structurels
  • ex 8708.29
  • ex 8708.99
Composantes du cadre du châssis estampé
  • ex 8708.29
  • ex 8708.99
EssieuxPonts avec différentiels, même pourvus d’autres organes de transmission et de leurs pièces; essieux porteursex 8708.50
Arbres de roue motriceex 8708.50
Corps de pontex 8708.50
Moyeux d’essieux
  • ex 8482.10
  • ex 8482.20
  • ex 8708.50
  • ex 8708.99
  • ex 8708.50
Supportsex 8708.50
Différentielsex 8708.50
Systèmes de suspensionSystèmes de suspension (y compris les amortisseurs de suspension)ex 8708.80
Amortisseurs de suspensionex 8708.80
Jambes de forceex 8708.80
Bras de suspensionex 8708.80
Barres stabilisatricesex 8708.80
Joints d’articulationex 8708.80
Ressorts hélicoïdauxex 7320.20
Ressorts à lamesex 7320.10
Système de directionVolants, colonnes et boîtiers de directionex 8708.94
Colonnes de directionex 8708.94
Boîtiers de direction/crémaillèresex 8708.94
Groupes régulateurs
  • ex 8537.10
  • ex 8537.90
  • ex 8543.70
Batteries de pointeType de batterie utilisée comme principale source d’alimentation électrique pour la propulsion des véhicules de promenade et des véhicules utilitaires légers électriques
  • ex 8507.60
  • ex 8507.80
Éléments de batterie
  • ex 8507.60
  • ex 8507.80
  • ex 8507.90
Modules/groupes
  • ex 8507.60
  • ex 8507.80
  • ex 8507.90
Blocs batteries montés
  • ex 8507.60
  • ex 8507.80

TABLEAU BPièces principales pour les véhicules de promenade et les véhicules utilitaires légers

Remarque : Les prescriptions de TVR établies aux articles 13 ou 14 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un véhicule de promenade ou un véhicule utilitaire léger. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée aux articles 13 et 14 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».

Système harmonisé 2012Description
8413.30Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs allumage par étincelles ou par compression
8413.50Autres pompes volumétriques alternatives
8414.59Autres ventilateurs
8414.80Autres pompes, compresseurs et ventilateurs de gaz /d’air
8415.20Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à ajuster la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
ex 8479.89Systèmes de freinage électronique, y compris un système de freinage antiblocage ABS et un système électro-stabilisateur programmé
8482.10Roulements à billes
8482.20Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques
8482.30Roulements en forme de tonneau
8482.40Roulements à aiguilles
8482.50Autres roulements à rouleaux cylindriques
8482.80Autres roulements à billes ou à rouleaux, y compris les roulements combinés
8483.10Arbres de transmission (y compris les arbres à cames)/vilebrequins et manivelles
8483.20Paliers
8483.30Paliers, autres qu’à roulements incorporés; coussinets
8483.40Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées ou autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; boîtes à engrenages et autres variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
8483.50Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
8483.60Embrayages et organes d’accouplement (y compris les joints)
8501.32Autres moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance excédant 750 W, mais n’excédant pas 75 kW
8501.33Autres moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance excédant 75 kW, mais n’excédant pas 375 kW
8505.20Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
8505.90Autres électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; têtes de levage électromagnétiques; y compris les pièces
8511.40Démarreurs, même fonctionnant comme pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8511.50Autres génératrices
8511.80Autres appareils et dispositifs électriques d’allumages ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
ex 8511.90Pièces pour appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8537.10Commandes d’appareils électriques dont la tension n’excède pas 1 000 V
8708.10Pare-chocs et leurs pièces
8708.21Ceintures de sécurité
ex 8708.29Autres pièces et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) pour véhicules automobiles (sauf des pièces de carrosserie embouties)
8708.30Freins et servofreins et leurs pièces
8708.70Roues, leurs pièces et accessoires
8708.91Radiateurs et leurs pièces
8708.92Silencieux et tuyaux d’échappement et leurs pièces
8708.93Embrayages et leurs pièces
8708.95Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage; leurs pièces
ex 8708.99Autres pièces et accessoires des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05 (à l’exclusion des cadres de châssis)
9401.20Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

TABLEAU CPièces complémentaires pour les véhicules de promenade et les véhicules utilitaires légers

Remarque : Les prescriptions de TVR énoncées aux articles 13 ou 14 ou l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un véhicule de promenade ou un véhicule utilitaire léger. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée aux articles 13 et 14 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».

Système harmonisé 2012Description
4009.12Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l’aide d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, avec accessoires
4009.22Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l’aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires
4009.32Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l’aide des de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires
4009.42Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l’aide d’autres matières ou autrement associés à d’autres matières, avec accessoires
8301.20Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
ex 8421.39Convertisseurs catalytiques
8481.20Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
8481.30Clapets et soupapes de retenue
8481.80Autres dispositifs de robinetterie et mécanismes similaires, y compris les détendeurs et les robinets thermostatiques
8501.10Moteurs électriques d’une puissance n’excédant pas 37,5 W
8501.20Moteurs universels d’une puissance excédant 37,5 W
8501.31Autres moteurs et génératrices CC d’une puissance n’excédant pas 750 W
ex 8507.20Autres batteries au plomb du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87
ex 8507.30Autres Batteries au nickel-cadmium du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87
ex 8507.40Autres Batteries au ferro-nickel du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87
ex 8507.80Autres batteries du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87
8511.30Distributeurs; bobines d’allumage
8512.20Autres appareils d’éclairage ou de signalisation visuelle
8512.40Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
ex 8519.81Lecteurs de cassettes
8536.50Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs électriques pour une tension n’excédant pas 1 000 V
ex 8536.90Boîtes de jonction
8539.10Articles dits « phares et projecteurs scellé »
8539.21Lampes électriques à incandescence halogènes, au tungstène
8544.30Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés pour véhicules automobiles
9031.80Autres instruments, appareils et machines de mesure et de contrôle
9032.89Autres instruments et appareils pour la régulation ou de réglage automatique

TABLEAU DPièces principales pour les camions lourds

Remarque : Les prescriptions de TVR énoncées à l’article 13 ou 15 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un camion lourd. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée à l’article 13 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».

Système harmonisé 2012Description
8407.31Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3
8407.32Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 50 cm3, mais n’excédant pas 250 cm3
8407.33Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 250 cm3, mais n’excédant pas 1 000 cm3
8407.34Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 1 000 cm3
8408.20Moteurs à piston à allumage par compression des types utilisés pour la propulsion de véhicules du chapitre 87
8409.91Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
8409.99Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, autres
8413.30Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
ex 8414.59Turbocompresseurs et compresseurs à suralimentation
8414.80Autres pompes, compresseurs et ventilateurs de gaz/d’air
8415.20Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à ajuster la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
8483.10Arbres de transmission (y compris les arbres à cames)/vilebrequins et manivelles
8483.40Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées ou autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; boîtes à engrenages et autres variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
8483.50Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
ex 8501.32Autres moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance excédant 750 W, mais n’excédant pas 75 kW, du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87
8511.40Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8511.50Autres génératrices
8537.10Commandes d’appareils électriques dont la tension n’excède pas 1 000 V
8706.00Châssis des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur
8707.90Carrosseries des autres véhicules automobiles de la position 87.01, 87.02, 87.04 ou 87.05
8708.10Pare-chocs et leurs pièces
8708.21Ceintures de sécurité
ex 8708.29Autres pièces et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) pour véhicules automobiles
8708.30Freins et servofreins et leurs pièces
8708.40Boîtes de vitesse et leurs pièces
8708.50Ponts avec différentiel, même pourvus d’autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs pièces
8708.70Roues, leurs pièces et accessoires
8708.80Systèmes de suspension et leurs pièces (y compris les amortisseurs de suspension)
8708.91Radiateurs et leurs pièces
8708.92Silencieux et tuyaux d’échappement; leurs pièces
8708.93Embrayages et leurs pièces
8708.94Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs pièces
8708.95Coussins de sécurité gonflables avec système de gonflage; leurs pièces
ex 8708.99Autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05 (à l’exclusion des cadres de châssis)
9401.20Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

TABLEAU EPièces complémentaires pour les camions lourds

Remarque : Les prescriptions de TVR énoncées aux articles 13 ou 15 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un camion lourd. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée à l’article 13 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».

Système harmonisé 2012Description
8413.50Autres pompes volumétriques alternatives
ex 8479.89Systèmes de freinage électronique, y compris un système de freinage antiblocage ABS et un système électro-stabilisateur programmé
8482.10Roulements à billes
8482.20Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques
8482.30Roulements à rouleaux en forme de tonneau
8482.40Roulements à aiguilles
8482.50Autres roulements à rouleaux cylindriques
8483.20Paliers à roulements incorporés
8483.30Paliers, autres qu’à roulements incorporés; coussinets
8483.60Embrayages et organes d’accouplement (y compris les joints d’articulation)
8505.20Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
8505.90Autres électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; têtes de levage électromagnétiques; y compris les pièces
8507.60Batteries au lithium-ion
8511.80Autres appareils et dispositifs électriques d’allumages ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8511.90Pièces pour appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; génératrices et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs

TABLEAU FListe des dispositions tarifaires visant tout autre véhicule

Remarque : Les prescriptions de TVR établies à l’article 20 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destinés à être utilisés dans un véhicule visé aux paragraphes 20(2) et (3).

Système harmonisé 2012Description
40.09Tubes et tuyaux
4010.31Courroies de transmission sans fin, striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm, mais n’excédant pas 180 cm
4010.32Courroies de transmission sans fin, striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm, mais n’excédant pas 180 cm
4010.33Courroies de transmission sans fin, striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm, mais n’excédant pas 240 cm
4010.34Courroies de transmission sans fin, autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm, mais n’excédant pas 240 cm
4010.39.aaAutres courroies de transmission sans fin
40.11Pneumatiques neufs, en caoutchouc
4016.93.aaJoints en caoutchouc vulcanisé non durci
4016.99.aaDispositifs antivibrations
7007.11Verre trempé de dimensions et de formats permettant son emploi dans les véhicules
7007.21Verre formé de feuilles contrecollées de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules
7009.10Rétroviseurs pour véhicules
8301.20Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
8407.31Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3
8407.32Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 50 cm3, mais n’excédant pas 250 cm3
8407.33Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 250 cm3, mais n’excédant pas 1 000 cm3
8407.34.aaMoteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 1 000 cm3, mais n’excédant pas 2 000 cm3
8407.34.bbMoteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 2 000 cm3
8408.20Moteurs à piston, à allumage par compression des types utilisés pour la propulsion de véhicules du chapitre 87
84.09Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
8413.30Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8414.59.aaAutres pompes, compresseurs et ventilateurs, de gaz/d’air (turbocompresseurs et compresseurs à suralimentation pour véhicules automobiles, si non visés à la sous-position 8414.80)
8414.80.aaAutres pompes, compresseurs et ventilateurs, de gaz/d’air (turbocompresseurs et compresseurs à suralimentation pour véhicules automobiles, si non visés à la sous-position 8414.59)
8415.20Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à ajuster la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
8421.39.aaConvertisseurs catalytiques
8481.20Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
8481.30Clapets et soupapes de retenue
8481.80Autres articles de robinetterie et organes similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
8482.10 à 8482.80Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
8483.10Arbres de transmission (y compris les arbres à cames)/vilebrequins) et manivelles
8483.20Paliers à roulements incorporés
8483.30Paliers, autres qu’à incorporés; coussinets
8483.40Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées ou autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; boîtes de vitesses et autres dispositifs de changement de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
8483.50Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
8501.10Moteurs et machines génératrices, électriques d’une puissance n’excédant pas 37,5 W
8501.20Moteurs universels d’une puissance excédant 37,5 W
8501.31Autres moteurs et génératrices CC d’une puissance n’excédant pas 750 W
8501.32.aaAutres moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance excédant 750 W, mais n’excédant pas 75 kW, d’un type utilisé pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
8507.20.aa, 8507.30.aa, 8507.40.aa et 8507.80.aaBatteries fournissant une source primaire de courant pour les véhicules à propulsion électrique
8511.30Distributeurs; bobines d’allumage
8511.40Démarreurs même fonctionnant comme et démarreurs-génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8511.50Autres génératrices
8512.20Autres appareils d’éclairage ou de signalisation visuelle
8512.40Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
ex 8519.81Lecteurs de cassettes
8527.21Combinés radio-lecteur de bande cassettes
8527.29Radios
8536.50Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs électriques pour une tension n’excédant pas 1 000 V
8536.90Boîtes de jonction
8537.10.bbCentres de commande des moteurs
8539.10Articles dits « Lampes phares et projecteurs scellés »
8539.21Lampes électriques à incandescence halogènes, au tungstène
8544.30Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les véhicules
87.06Châssis des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur
87.07Carrosseries des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05, y compris les cabines
8708.10.aaPare-chocs, mais non leurs pièces
8708.21Ceintures de sécurité
8708.29.aaPièces embouties de carrosserie
8708.29.ccBlocs-portes
8708.30Freins et servofreins et leurs pièces
8708.40Boîtes de vitesse et leurs pièces
8708.50Ponts moteurs avec différentiels, même pourvus d’autres organes de transmission et de leurs pièces; essieux porteurs et leurs pièces; demi-arbres et arbre d’entraînement
8708.70.aaRoues, mais non leurs pièces et accessoires
8708.80Systèmes de suspension et leurs pièces (y compris les amortisseurs de suspension)
8708.91Radiateurs et leurs pièces
8708.92Silencieux et tuyaux d’échappement et leurs pièces
8708.93.aaEmbrayages, mais non leurs pièces
8708.94Volants, colonnes et boîtiers de direction et leurs pièces
8708.95Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs pièces
8708.99.aaDispositifs antivibrations contenant du caoutchouc
8708.99.bbUnité de moyeu à deux flasques avec roulements à billes
8708.99.eeAutres pièces pour groupes motopropulseurs
8708.99.hhAutres pièces et accessoires non désignés ailleurs dans la sous-position 8708.99
9031.80Autres instruments, appareils et machines de mesure et de contrôle
9032.89Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatique
9401.20Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

TABLEAU GListe de composantes et de matières pour les autres véhicules

  • Composante : moteurs visés dans les positions 84.07 ou 84.08

    1 Matières : bloc en fonte, culasse, injecteur, pompes d’injection, bougies à incandescence, turbocompresseurs et compresseurs, mécanismes de contrôle électronique du moteur, tubulure d’admission, collecteur d’échappement, soupape d’admission, soupape d’échappement, arbre moteur/arbre à cames, alternateur, démarreur, filtre à air et pièces, pistons, bielles et embiellages composés de celles-ci, (ou assemblages de rotor pour moteurs à piston rotatif), volant (pour boîtes de vitesse à commande manuelle), plaque flexible (pour les transmissions automatiques), réservoir d’huile, pompe à huile et détendeur, pompe à eau, engrenages pour arbres moteurs et arbres à cames, et pièces de radiateur ou refroidisseurs d’air de suralimentation.

  • Composante : boîtes de vitesses (transmissions) visées dans la sous-position 8708.40

    2 Matières :

    a) pour boîtes de vitesses à commande manuelle - carter de transmission et cloche d’embrayage; commande d’embrayage et dispositif interne d’embrayage; engrenages, synchroniseurs et arbres;

    b) pour les transmissions à convertisseur de couple - carter de transmission et coquille de convertisseur; pièces de convertisseur de couple; pignons et engrenages; et mécanismes électroniques de transmission. 

TABLEAU SAcier et aluminium

Remarque : Le tableau suivant énumère les sous-positions du SH relatives à l’acier et l’aluminium qui sont assujetties aux exigences de l’ACEUM concernant l’achat d’acier et d’aluminium énoncées à l’article 17, dans le but de faciliter la mise en œuvre desdites exigences, conformément à l’article 6.3 de l’appendice de l’annexe 4-B de l’Accord. L’emploi du préfixe « ex » indique que seuls les produits décrits dans la colonne « Description » sont pris en compte lors du calcul. Ces descriptions portent sur les achats d’acier de construction et d’aluminium réalisés par les producteurs de véhicules qui sont utilisés dans la production de véhicules de promenade, de véhicules utilitaires légers ou de camions lourds, y compris tout achat d’acier ou d’aluminium servant à produire des estampages principaux en vue de former la « caisse en blanc », ou le cadre de châssis, au sens défini au tableau A.2 (Pièces et composantes pour déterminer l’origine des véhicules de promenade et des véhicules utilitaires légers). Les descriptions ne couvrent pas l’acier de construction et l’aluminium achetés par les producteurs ou fournisseurs des pièces utilisées dans la production d’autres pièces automobiles.

DescriptionSystème harmonisé 2012 (6 chiffres)
AcierProduits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés
  • 7208.25
  • 7208.26
  • 7208.27
Autres, enroulés, simplement laminés à chaud
  • 7208.36
  • 7208.37
  • 7208.38
  • 7208.39
Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud
  • 7208.51
  • 7208.52
  • 7208.53
  • 7208.54
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
Enroulés, simplement laminés à froid
  • 7209.15
  • 7209.16
  • 7209.17
  • 7209.18
Non enroulés, simplement laminés à froid
  • 7209.25
  • 7209.26
  • 7209.27
  • 7209.28
  • 7209.90
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus
Zingués électrolytiquement7210.30
Autrement zingués, autres7210.49
Autres revêtus d’aluminium7210.69
Autres : revêtus; autres : enduits ou plaqués électrolytiquement d’un métal commun, autres7210.90
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus7211.14
Autres7211.19
Simplement laminés à froid, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone7211.23
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus
Zingués électrolytiquement7212.20
Autrement zingués7212.30
Fil machine de fer ou en aciers non alliés
Autres, en acier de décolletage7213.20
Autres : Autres7213.99
Barres de fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage :
Autres, en acier de décolletage7214.30
De section transversale rectangulaire7214.91
Autres : Autres7214.99
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus.
Autres, simplement laminés à chaud, enroulés7225.30
Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés7225.40
Autres, simplement laminés à froid7225.50
Zingués électrolytiquement7225.91
Autres : Autrement zingués7225.92
Autres : Autres7225.99
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm
Autres : Simplement laminés à chaud7226.91
Simplement laminés à froid7226.92
Autres7226.99
Fil machine d’autre acier allié :
En aciers silico-manganeux7227.20
Autres7227.90
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
Barres en aciers à coupe rapide7228.10
Barres en aciers silico-manganeux7228.20
Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud7228.30
Autres barres7228.60
Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés7306.30
Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés7306.50
Autres, soudés, de section non circulaire
  • 7306.61
  • 7306.69
  • 7306.90
Pièces et accessoires pour véhicules automobiles des positions 8701 à 8705 :
Estampages principaux, secondaires et structurels des panneaux de carrosserie, qui forment la « caisse en blanc »ex 8708.29
Composantes estampés du cadre qui forment le châssisex 8708.99
DescriptionPosition ou sous-position SH
Aluminium
Aluminium sous forme brute76.01
Déchets et débris d’aluminium76.02
Barres et profilés en aluminium76.04
Fils en aluminium76.05
Tôles, plaques et bandes d’aluminium, d’une épaisseur excédent 0,2 mm76.06
Tubes et tuyaux en aluminium76.08
Pièces et accessoires pour véhicules automobiles des positions 8701 à 8705 :
Estampages principaux, secondaires et structurels des panneaux de carrosserie, qui forment la « caisse en blanc »ex 8708.29
Composantes estampés du cadre qui forment le châssisex 8708.99
 

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