Règlement sur les règles d’origine (ACEUM) (DORS/2020-155)

Calcul du coefficient de coûts

Pour attribuer des frais généraux, le producteur peut choisir une ou plusieurs bases d’attribution qui établissent une relation entre ces frais et le produit d’après le critère de l’avantage, de la cause ou de la capacité de supporter les coûts.

Pour chaque base d’attribution choisie par le producteur pour attribuer les frais généraux, un coefficient de coûts est calculé à l’égard de chaque produit du producteur selon la formule suivante :

Attribution à un produit de coûts inclus dans les frais généraux

Les coûts à l’égard desquels une base d’attribution est choisie sont attribués à un produit selon la formule suivante :

Coûts exclus

En application de l’alinéa 7(11)b) du présent règlement, lorsque les coûts à attribuer à un produit comprennent des coûts exclus, le coefficient de coûts utilisé pour attribuer les coûts au produit sert à déterminer le montant des coûts exclus à déduire des coûts attribués au produit.

Bases d’attribution des coûts

La liste ci-après est une liste non exhaustive de bases d’attribution que le producteur peut utiliser pour calculer les coefficients de coûts.

Exemples

Les exemples ci-après illustrent l’application de la méthode du coefficient de coûts à l’égard des coûts compris dans les frais généraux.

Exemple 1 : heures de main-d’oeuvre directe

Le producteur des produits A et B peut attribuer les frais généraux selon les heures de main-d’oeuvre directe consacrées à la production de ces produits. Le nombre total d’heures de main-d’oeuvre directe qui ont été consacrées à la production de ces produits est de 8 000 : 5 000 heures pour le produit A et 3 000 pour le produit B. Le montant des frais généraux à attribuer est de 6 000 000 $.

Calcul des coefficients

Produit A : 5 000 heures ÷ 8 000 heures = 0,625

Produit B : 3 000 heures ÷ 8 000 heures = 0,375

Attribution des frais généraux aux produits

Produit A : 6 000 000 $ × 0,625 = 3 750 000 $

Produit B : 6 000 000 $ × 0,375 = 2 250 000 $

Exemple 2 : coûts de la main-d’oeuvre directe

Le producteur des produits A et B peut attribuer les frais généraux selon les coûts de la main-d’oeuvre directe engagés à l’égard de la production de ces produits. Le coût total de la main-d’oeuvre directe engagé à l’égard de la production de ces produits est de 60 000 $ : 50 000 $ pour le produit A et 10 000 $ pour le produit B. Le montant des frais généraux à attribuer est de 6 000 000 $.

Calcul des coefficients

Produit A : 50 000 $ ÷ 60 000 $ = 0,833

Produit B : 10 000 $ ÷ 60 000 $ = 0,167

Attribution des frais généraux aux produits

Produit A : 6 000 000 $ × 0,833 = 4 998 000 $

Produit B : 6 000 000 $ × 0,167 = 1 002 000 $

Exemple 3 : unités produites

Le producteur des produits A et B peut attribuer les frais généraux selon les unités produites. Le nombre total d’unités de ces produits est de 150 000 : 100 000 unités du produit A et 50 000 unités du produit B. Le montant des frais généraux à attribuer est de 6 000 000 $.

Calcul des coefficients

Produit A : 100 000 unités ÷ 150 000 unités = 0,667

Produit B : 50 000 unités ÷ 150 000 unités = 0,333

Attribution des frais généraux aux produits

Produit A : 6 000 000 $ × 0,667 = 4 002 000 $

Produit B : 6 000 000 $ × 0,333 = 1 998 000 $

Exemple 4 : heures-machines

Le producteur des produits A et B peut attribuer les frais généraux liés aux machines selon les heures-machines utilisées dans la production de ces produits. Le nombre total d’heures-machines utilisées dans la production de ces produits est de 3 000 : 1 200 heures pour le produit A et 1 800 pour le produit B. Le montant des frais généraux liés aux machines à attribuer est de 6 000 000 $.

Calcul des coefficients

Produit A : 1 200 heures-machines ÷ 3 000 heures-machines = 0,40

Produit B : 1 800 heures-machines ÷ 3 000 heures-machines = 0,60

Attribution aux produits des frais généraux liés aux machines

Produit A : 6 000 000 $ × 0,40 = 2 400 000 $

Produit B : 6 000 000 $ × 0,60 = 3 600 000 $

Exemple 5 : ventes en dollars ou en pesos

Le producteur des produits A et B peut attribuer les frais généraux selon les ventes en dollars. Il a vendu 2 000 unités du produit A à 4 000 $ l’unité et 200 unités du produit B à 3 000 $ l’unité. Le montant des frais généraux à attribuer est de 6 000 000 $.

Ventes totales en dollars des produits A et B

Produit A : 4 000 $ × 2 000 unités = 8 000 000 $

Produit B : 3 000 $ × 200 unités = 600 000 $

Ventes totales en dollars : 8 000 000 $ + 600 000 $ = 8 600 000 $

Calcul des coefficients

Produit A : 8 000 000 $ ÷ 8 600 000 $ = 0,93

Produit B : 600 000 $ ÷ 8 600 000 $ = 0,07

Attribution des frais généraux aux produits

Produit A : 6 000 000 $ × 0,93 = 5 580 000 $

Produit B : 6 000 000 $ × 0,07 = 420 000 $

Exemple 6 : surface utile

Le producteur des produits A et B peut attribuer les frais généraux liés aux services publics (chauffage, eau et électricité) selon la surface utile utilisée pour la production de ces produits. La surface utile totale utilisée pour la production et le stockage des produits A et B est de 100 000 pi²: 40 000 pi²pour le produit A et 60 000 pi²pour le produit B. Le montant des frais généraux à attribuer est de 6 000 000 $.

Calcul des coefficients

Produit A : 40 000 pi² ÷ 100 000 pi² = 0,40

Produit B : 60 000 pi² ÷ 100 000 pi² = 0,60

Attribution des frais généraux (services publiques) aux produits

Produit A : 6 000 000 $ × 0,40 = 2 400 000 $

Produit B : 6 000 000 $ × 0,60 = 3 600 000 $