Règlement sur les règles d’origine (ACEUM) (DORS/2020-155)
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Règlement à jour 2024-10-30; dernière modification 2020-07-01 Versions antérieures
APPENDICE BMéthode du coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes
Calcul du coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes
Le coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes est calculé pour chaque produit du producteur selon la formule suivante :
CMODMD = (CMOD + CMD) ÷ (CTMOD + CTMD)
où :
- CMODMD
- représente le coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes à l’égard du produit;
- CMOD
- les coûts de la main-d’oeuvre directe à l’égard du produit;
- CMD
- les coûts des matières directes à l’égard du produit;
- CTMOD
- le coût total de la main-d’oeuvre directe à l’égard de tous les produits du producteur;
- CTMD
- le coût total des matières directes à l’égard de tous les produits du producteur.
Attribution des frais généraux à un produit
Les frais généraux sont attribués à un produit selon la formule suivante :
FGAP = FG × CMODMD
où :
- FGAP
- représente les frais généraux attribués au produit;
- FG
- les frais généraux à attribuer;
- CMODMD
- le coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes à l’égard du produit.
Coûts exclus
En application de l’alinéa 7(11)b) du présent règlement, lorsque les frais généraux à attribuer à un produit comprennent des coûts exclus, le coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes utilisé pour attribuer les frais généraux au produit sert à déterminer le montant des coûts exclus à déduire des frais généraux attribués au produit.
Exemples
Exemple 1
L’exemple qui suit illustre l’application de la méthode du coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes pour attribuer les frais généraux lorsque le producteur choisit de calculer le coût net d’un produit conformément à l’alinéa 7(11)a) du présent règlement.
Le producteur produit les produits A et B. Les frais généraux (FG), déduction faite des coûts exclus (CE), s’élèvent à 30 $. Les autres coûts pertinents sont les suivants :
| Produit A ($) | Produit B ($) | Total ($) | |
|---|---|---|---|
| Coûts de la main-d’oeuvre directe (CMOD) | 5 | 5 | 10 |
| Coûts des matières directes (CMD) | 10 | 5 | 15 |
| Total | 15 | 10 | 25 |
Frais généraux attribués au produit A
FGAP (produit A) = FG (30 $) × CMODMD (15 $ ÷ 25 $)
FGAP (produit A) = 18 $
Frais généraux attribués au produit B
FGAP (produit B) = FG (30 $) × CMODMD (10 $ ÷ 25 $)
FGAP (produit B) = 12 $
Exemple 2
L’exemple qui suit illustre l’application de la méthode du coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes pour attribuer les frais généraux lorsque le producteur choisit de calculer le coût net d’un produit conformément à l’alinéa 7(11)b) du présent règlement et que les frais généraux comprennent des coûts exclus.
Le producteur produit les produits A et B. Les frais généraux (FG) (y compris des coûts exclus (CE) de 20 $) s’élèvent à 50 $. Les autres coûts pertinents sont les mêmes que ceux qui figurent au tableau de l’exemple 1.
Frais généraux attribués au produit A
FGAP (produit A) = [FG (50 $) × CMODMD (15 $ ÷ 25 $)] – [CE (20 $) × CMODMD (15 $ ÷ 25 $)]
FGAP (produit A) = 18 $
Frais généraux attribués au produit B
FGAP (produit B) = [FG (50 $) × CMODMD (10 $ ÷ 25 $)] – [CE (20 $) × CMODMD (10 $ ÷ 25 $)]
FGAP (produit B) = 12 $
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