Règlement sur les opérations de plongée liées aux activités pétrolières et gazières au Canada (DORS/88-600)

1 (1) Le plan d’urgence d’un programme de plongée expose les mesures d’urgence à prendre dans les circonstances susceptibles de mettre en danger un plongeur ou un pilote et qui rendent impossible et périlleuse l’application de la marche à suivre contenue dans le manuel des méthodes; ces circonstances comprennent :

• a) la détérioration des conditions ambiantes;

• b) un changement imprévu dans les conditions météorologiques ou l’état de la mer;

• c) l’incapacité d’un véhicule de maintenir sa position;

• d) l’évacuation d’un véhicule ou d’une installation;

• e) l’évacuation de plongeurs soumis à une pression supérieure à la pression atmosphérique;

• f) les transbordements d’urgence sous l’eau;

• g) la défectuosité de tout élément important du matériel de plongée;

• h) un dérèglement de l’équipement survenant sous l’eau et empêchant le plongeur ou le pilote de terminer la plongée.

(2) Les mesures d’urgence visées au paragraphe (1) prévoient la marche à suivre pour :

• a) permettre la transmission de signaux d’urgence entre les plongeurs participant au programme de plongée et entre les plongeurs et leurs adjoints au moyen des ombilicaux ou d’autres méthodes convenables;

• b) recourir aux plongeurs de secours;

• c) recourir aux véhicules, aux véhicules de sauvetage ou à tout autre dispositif destiné au sauvetage;

• d) donner les premiers soins et effectuer la décompression thérapeutique;

• e) utiliser les installations d’évacuation, de sauvetage et de traitement visées à l’article 23 qui doivent servir au cours du programme de plongée;

• f) faire appel aux installations d’évacuation, de sauvetage et de traitement visées à l’article 23 et aux services médicaux visés aux alinéas 24b) et d) qui sont destinés au programme de plongée;

• g) utiliser la source d’énergie de secours;

• h) évacuer tout véhicule ou installation utilisé au cours du programme;

• i) évacuer les plongeurs soumis à une pression supérieure à la pression atmosphérique;

• j) effectuer les transbordements d’urgence sous l’eau.