Note marginale :Attache

28. L’attache servant à fixer des parties, des vêtements ou des décorations à la poupée, au jouet en peluche ou au jouet mou y est fixée de façon qu’aucun bord acéré ni aucune pointe aiguë ne soit mis à découvert en raison de l’utilisation raisonnablement prévisible du jouet.

Note marginale :Rembourrage

29. Les matériaux servant au rembourrage de la poupée, du jouet en peluche ou du jouet mou doivent satisfaire aux exigences suivantes :

• a) ils sont propres et exempts de vermine;

• b) ils sont exempts de corps étrangers durs ou acérées;

• c) ils sont non toxiques et non irritants selon une mise à l’essai faite conformément aux annexes 2 et 3.

Note marginale :Petite pièce

30. Le dispositif qui émet un son ressemblant à un cri, l’anche, la soupape ou tout autre dispositif semblable de la poupée, du jouet en peluche ou du jouet mou qui peut être complètement contenu dans le cylindre pour petites pièces illustré à l’annexe 1 doit être fixé de façon à ne pas se desserrer en raison de l’utilisation raisonnablement prévisible du jouet.

Note marginale :Oeil et nez

31. L’oeil ou le nez – à l’exclusion de celui fait entièrement de feutre ou d’une autre matière textile souple – dont la plus grande dimension est égale ou inférieure à 32 mm (1¼ pouce) et qui est fixé à la poupée, au jouet en peluche ou au jouet mou doit satisfaire à au moins une des exigences suivantes :

• a) il ne peut être saisi par la tenaille à trois griffes illustrée à l’annexe 4;

• b) il ne se détache pas lors de sa mise à l’essai faite conformément à l’annexe 4.

Note marginale :Inflammabilité du revêtement extérieur

• 32. (1) Le temps de propagation de la flamme sur le revêtement de la poupée, du jouet en peluche ou du jouet mou composé d’une matière textile à fibres plates ou grattées ou de fourrure naturelle doit être de plus de 7 secondes lors d’une mise à l’essai faite conformément à l’annexe 5.

• Note marginale :Exception — poils de moins de 51 mm

  (2) Le paragraphe (1) ne s’applique pas au revêtement dont la longueur des poils en contact avec l’air est inférieure à 51 mm (2 pouces) et qui, en raison de l’insuffisance de sa taille, ne permet pas qu’en soit prélevé assez de tissu – y compris les coutures – pour fournir un des échantillons requis pour l’essai prévu à l’annexe 5.

• Note marginale :Exception — poils de 51 mm ou plus

  (3) Le paragraphe (1) ne s’applique pas au revêtement dont la longueur des poils en contact avec l’air est d’au moins 51 mm (2 pouces) et qui, en raison de l’insuffisance de sa taille, ne permet pas qu’en soit prélevé assez de tissu – y compris les coutures – pour fournir un des échantillons requis pour l’essai prévu à l’annexe 5. Le revêtement ne doit pas, lorsqu’il est mis en contact avec la flamme calibrée appliquée au moyen de l’appareil d’essai de l’inflammabilité prévu à l’article 1 de l’annexe 6, s’enflammer après un contact d’une seconde avec la flamme, ou il doit s’éteindre spontanément dans les 2 secondes suivant le retrait de celle-ci, après avoir été conditionné de la façon suivante :

  • a) si le revêtement a un apprêt ignifuge ou s’il y a lieu de croire, au terme d’un essai préalable, qu’il a un tel apprêt, il est soumis au procédé de blanchissage prévu à l’article 5 de l’annexe 7;

  • b) il est soumis au séchage dans un four durant 30 minutes à 105 °C (221 °F) ou durant 120 minutes à 75 °C (167 °F);

  • c) il est retiré du four;

  • d) il est placé dans un dessiccateur au-dessus d’un déshydratant, tel le chlorure de calcium anhydre, et y demeure jusqu’à ce qu’il soit refroidi, soit durant au moins 15 minutes, mais pas plus de 2 heures.