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Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286)

Règlement à jour 2026-06-17; dernière modification 2026-06-17 Versions antérieures

APPENDICEIllustration des indications de marchandises dangereuses

Étiquettes et plaques

Classe 1, Explosifs

Classes 1.1, 1.2 et 1.3

Description de l’ étiquette et de la plaque pour les classes 1.1, 1.2 et 1.3.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré orange reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole d’une bombe en train d’exploser dans le coin supérieur et, dans la partie inférieure, le chiffre « 1 » en dessous de deux astérisques centrés horizontalement au-dessus d’un astérisque centré horizontalement.

Étiquette et plaque

en noir : le symbole, les numéros et le chiffre, la lettre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en orange : le fond
symbole : une bombe en train d’exploser
** Indiquer la division; ne rien indiquer si l’étiquette ou la plaque est affichée à l’égard d’une marchandise dangereuse qui n’est pas incluse dans la classe 1
* Indiquer la lettre du groupe de compatibilité; ne rien indiquer si l’étiquette ou la plaque est affichée à l’égard d’une marchandise dangereuse qui n’est pas incluse dans la classe 1

Classe 1.4

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 1.4.
Description de l’image

Carré orange reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le numéro « 1.4 » dans le coin supérieur et le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré horizontalement.

Classe 1.5

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 1.5.
Description de l’image

Carré orange reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le numéro « 1.5 » dans le coin supérieur et le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré horizontalement.

Classe 1.6

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 1.6.
Description de l’image

Carré orange reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le numéro « 1.6 » dans le coin supérieur et le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré horizontalement.

Étiquette et plaque
en noir : les numéros et le chiffre, la lettre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en orange : le fond
* Indiquer la lettre du groupe de compatibilité

Classe 2, Gaz

Classe 2.1, Gaz inflammables

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 2.1.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré rouge reposant sur un de ses sommets avec, en blanc : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en rouge : le fond
symbole : des flammes

Classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 2.2.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré vert reposant sur un de ses sommets avec, en noir ou en blanc : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant une bouteille à gaz dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en vert : le fond
symbole : une bouteille à gaz

Classe 2.3, Gaz toxiques

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 2.3.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant une tête de mort sur deux tibias dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en blanc : le fond
symbole : une tête de mort sur deux tibias

Classe 2.3, Gaz toxiques par inhalation

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 2.3 qui est spécifique aux gaz toxiques par inhalation.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un carré sur un de ses sommets dans le coin supérieur, la mention « DANGEREUX PAR INHALATION » au milieu et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur. En blanc, le symbole représentant une tête de mort sur deux tibias à l’intérieur du carré noir sur une pointe.

Étiquette et plaque

en noir : le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un carré sur un de ses sommets dans le coin supérieur
en blanc : le symbole et le fond
symbole : une tête de mort sur deux tibias
Texte : « DANGEREUX PAR INHALATION »
Description de la plaque pour UN1005, AMMONIAC ANHYDRE.
Plaque — UN1005, AMMONIAC ANHYDRE – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole d’une bouteille à gaz dans le coin supérieur, le numéro « 1005 » au centre du carré et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.

Plaque — UN1005, AMMONIAC ANHYDRE

en noir : le numéro et le chiffre, le symbole et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en blanc : le fond
symbole : une bouteille à gaz

Gaz comburants

Description de l’étiquette et de la plaque spécifiques aux gaz comburants.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré jaune reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant un cercle surmonté de flammes (lettre « o » soulignée et enflammée) dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en jaune : le fond
symbole : un cercle surmonté de flammes (lettre « o » soulignée et enflammée)

Classe 3, Liquides inflammables

Classe 3, Liquides inflammables

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 3.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré rouge reposant sur un de ses sommets avec, en noir ou en blanc : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 3 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en rouge : le fond
symbole : des flammes

Classe 4, Solides inflammables, matières sujettes à l’inflammation spontanée, matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (matières hydroréactives)

Classe 4.1, Solides inflammables

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 4.1.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets, traversé de sept bandes verticales rouges (formant en tout treize bandes rouges et blanches de largeurs égales). En noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en rouge : sept bandes verticales
en blanc : le fond
symbole : des flammes

Classe 4.2, Matières sujettes à l’inflammation spontanée

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 4.2.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré reposant sur un de ses sommets, avec la moitié supérieure en blanc et la moitié inférieure en rouge. En noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en rouge : le fond de la moitié inférieure
en blanc : le fond de la moitié supérieure
symbole : des flammes

Classe 4.3, Matières hydroréactives

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 4.3.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré bleu reposant sur un de ses sommets avec, en noir ou en blanc : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en bleu : le fond
symbole : des flammes

Classe 5, Matières comburantes et peroxydes organiques

Classe 5.1, Matières comburantes

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 5.1.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré jaune reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant un cercle surmonté de flammes (lettre « o » soulignée et enflammée) dans le coin supérieur et le nombre « 5.1 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir : le symbole, le nombre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en jaune : le fond
symbole : un cercle surmonté de flammes (lettre « o » soulignée et enflammée)

Classe 5.2, Peroxydes organiques

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 5.2.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré reposant sur un de ses sommets avec la partie supérieure en rouge et la partie inférieure en jaune. En noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, et le nombre « 5.2 » dans le coin inférieur. En noir ou en blanc : le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur.

Étiquette et plaque

en noir : le nombre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en noir ou en blanc : le symbole
en jaune : la moitié inférieure du fond
en rouge : la moitié supérieure du fond
symbole : une flamme

Classe 6, Matières toxiques et matières infectieuses

Classe 6.1, Matières toxiques

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 6.1.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant une tête de mort sur deux tibias dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en blanc : le fond
symbole : une tête de mort sur deux tibias

Classe 6.1, Matières toxiques par inhalation

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 6.1 qui est spécifique aux matières toxiques par inhalation.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un carré sur un de ses sommets dans le coin supérieur, la mention « DANGEREUX PAR INHALATION » au milieu et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur. En blanc : le symbole représentant une tête de mort sur deux tibias à l’intérieur du carré noir sur un de ses sommets.

Étiquette et plaque

en noir : le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur du bord et un carré sur un de ses sommets dans le coin supérieur
en blanc : le symbole et le fond
symbole : une tête de mort sur deux tibias
Texte : « DANGEREUX PAR INHALATION »

Classe 6.2, Matières infectieuses

Description de l’étiquette pour la classe 6.2.
Étiquette – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole biorisque (trois croissants sur un cercle) dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur sous le texte bilingue suivant : « INFECTIOUS IN CASE OF DAMAGE OR LEAKAGE IMMEDIATELY NOTIFY LOCAL AUTHORITIES AND CANUTEC 613-996-6666 / INFECTIEUX EN CAS DE DOMMAGE OU DE FUITE COMMUNIQUER IMMÉDIATEMENT AVEC LES AUTORITÉS LOCALES ET CANUTEC 613-996-6666 ».

Étiquette

en noir : le symbole, le chiffre, le texte et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en blanc : le fond
symbole : trois croissants sur un cercle
Texte :
  • INFECTIOUSline blanc
  • IN CASE OF DAMAGEline blanc
  • OR LEAKAGEline blanc
  • IMMEDIATELYline blanc
  • NOTIFYline blanc
  • LOCAL AUTHORITIESline blanc
  • ANDline blanc
  • INFECTIEUX
  • EN CAS DE DOMMAGE
  • OU DE FUITE
  • COMMUNIQUER
  • IMMÉDIATEMENT
  • AVEC LES AUTORITÉS
  • LOCALES ET
  • CANUTEC
  • 613-996-6666

Classe 6.2, Matières infectieuses

Description de la plaque pour la classe 6.2.
Plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole biorisque (trois croissants sur un cercle) dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur.

Plaque

en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure
en blanc : le fond
symbole : trois croissants sur un cercle

Classe 7, Matières radioactives

Classe 7, Matières radioactives

Catégorie I — blanc

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 7, catégorie I — blanc.
Étiquette et plaque facultative – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans la partie supérieure et le texte de la partie inférieure. Dans la partie inférieure, le mot « RADIOACTIVE », situé dans le haut de cette partie, suivi d’une barre verticale rouge et sous ce mot le texte bilingue : « CONTENTS — CONTENU; ACTIVITY — ACTIVITÉ ». Le chiffre « 7 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque facultative

en noir : le symbole, le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure
en rouge : une barre verticale après le mot « RADIOACTIVE »
en blanc : le fond
symbole : le trèfle radioactif
Texte sous le mot « RADIOACTIVE » :

CONTENTSline blancCONTENU

ACTIVITYline blancACTIVITÉ

Classe 7, Matières radioactives

Catégorie II — jaune

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 7, catégorie II — jaune.
Étiquette et plaque facultative – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans la partie supérieure, le texte de la partie inférieure, le chiffre « 7 » dans le coin inférieur et un carré vide au-dessus du chiffre « 7 ». Dans la partie inférieure, le mot « RADIOACTIVE », situé dans le haut de cette partie, suivi de deux barres verticales rouges et sous ce mot le texte bilingue : « CONTENTS — CONTENU, ACTIVITY — ACTIVITÉ — INDICE DE TRANSPORT INDEX ». La partie supérieure est jaune, sauf la bordure.

Étiquette et plaque facultative

en noir : le symbole, le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un trait horizontal qui sépare le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure
en rouge : deux barres verticales après le mot « RADIOACTIVE »
en jaune : la moitié supérieure, à l’intérieur du trait de bordure
en blanc : la moitié inférieure et la bordure
symbole : le trèfle radioactif
Texte et forme sous le mot « RADIOACTIVE » :

CONTENTSline blancCONTENU

ACTIVITYline blancACTIVITÉ

INDICE DE TRANSPORT INDEX

Classe 7, Matières radioactives

Catégorie III — jaune

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 7, catégorie III — jaune.
Étiquette et plaque facultative – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans la partie supérieure, le texte de la partie inférieure, le chiffre « 7 » dans le coin inférieur et un carré vide au-dessus du chiffre « 7 ». Dans la partie inférieure, le mot « RADIOACTIVE », situé dans le haut de cette partie, suivi de trois barres verticales rouges et sous ce mot le texte bilingue : « CONTENTS — CONTENU, ACTIVITY — ACTIVITÉ — INDICE DE TRANSPORT INDEX ». La partie supérieure est jaune, sauf la bordure.

Étiquette et plaque facultative

en noir : le symbole, le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un trait horizontal qui sépare le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure
en rouge : trois barres verticales après le mot « RADIOACTIVE »
en jaune : la moitié supérieure, sauf la bordure
en blanc : la moitié inférieure et la bordure
symbole : le trèfle radioactif
Texte et forme sous le mot « RADIOACTIVE » :

CONTENTSline blancCONTENU

ACTIVITYline blancACTIVITÉ

INDICE DE TRANSPORT INDEX

Classe 7, Matières radioactives

Description de la plaque pour la classe 7.
Plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure et le symbole de radioactivité (trèfle) dans la partie supérieure. Dans la partie inférieure, le mot « RADIOACTIVE » situé dans le haut de cette partie. Le chiffre « 7 » dans le coin inférieur. La partie supérieure est jaune, sauf la bordure.

Plaque

en noir : le symbole, le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un trait horizontal qui sépare le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure
en jaune : la moitié supérieure, sauf la bordure
en blanc : la moitié inférieure et la bordure
symbole : le trèfle radioactif
Texte optionnel : « RADIOACTIVE »

Classe 7, Matières fissiles

Description de l’étiquette pour la classe 7, matières fissiles.
Étiquette – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure, le mot « FISSILE » dans la partie supérieure, le texte « CRITICALITY SAFETY INDEX » dans un rectangle dans la partie inférieure. Le chiffre « 7 » dans le coin inférieur.

Étiquette

en noir : le chiffre, le texte, le contour du rectangle situé dans la partie inférieure, le trait au centre de l’étiquette et le trait situé à l’intérieur de la bordure
en blanc : le fond
Texte :
  • FISSILEline blanc
  • CRITICALITYline blanc
  • SAFETY INDEXline blanc

Classe 8, Matières corrosives

Classe 8, Matières corrosives

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 8.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, la moitié inférieure, à l’intérieur du trait de bordure et un symbole composé d’une main et d’une tige corrodées sous l’action d’un liquide versé à partir de deux éprouvettes transparentes dans la partie supérieure. En blanc : la bordure et le chiffre « 8 » dans le coin inférieur.

Étiquette et plaque

en blanc : le chiffre, la moitié supérieure et la bordure
en noir : le symbole, le trait situé à l’intérieur de la bordure et le fond de la moitié inférieure, sauf la bordure
symbole : une main et une tige corrodées sous l’action d’un liquide versé à partir de deux éprouvettes transparentes

Classe 9, Produits, matières ou organismes divers

Classe 9, Produits, matières ou organismes divers

Description de l’étiquette et de la plaque pour la classe 9.
Étiquette et plaque – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, sept bandes verticales dans la moitié supérieure (formant en tout treize bandes noires et blanches de largeurs égales), le chiffre « 9 » dans le coin inférieur et le soulignement de ce chiffre.

Étiquette et plaque

en noir : sept bandes verticales dans la moitié supérieure, le symbole, le chiffre, le soulignement du chiffre et le trait situé à l’intérieur de la bordure
en blanc : le fond
Chiffre « 9 » souligné

Classe 9, Piles au lithium

Description de l’étiquette pour la classe 9 qui est spécifique aux les piles au lithium.
Étiquette – Version textuelle

Carré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, sept bandes verticales dans la moitié supérieure (formant en tout treize bandes noires et blanches de largeurs égales). Dans la moitié inférieure, un groupe de piles, l’une étant endommagée et laissant échapper une flamme, le chiffre « 9 » dans le coin inférieur et le soulignement de ce chiffre.

Étiquette

en noir : sept bandes verticales dans la moitié supérieure, le symbole, le chiffre et le trait situé à l’intérieur de la bordure et le soulignement du chiffre
en blanc : le fond
symbole : un groupe de batteries, l’une étant endommagée et laissant échapper une flamme, dans la moitié inférieure
Chiffre « 9 » souligné

Autres marques

Plaque Danger

Carré rouge reposant sur une pointe avec une bande médiane blanche sur laquelle est inscrit « DANGER » en noir.

Plaque

en noir : le texte
en blanc : une bande médiane horizontale, qui sert de fond au mot « DANGER »
en rouge : le fond, sauf pour la bande médiane
symbole : le mot « DANGER » dont chaque lettre a une hauteur d’au moins 50 mm et une largeur d’au moins 10 mm

Signes

Signe pour le transport à température élevée

Triangle équilatéral blanc avec en rouge : une bordure et un thermomètre au centre.
en rouge : le symbole et la bordure
en blanc : le fond
dimensions : triangle équilatéral dont les côtés mesurent au moins 250 mm
symbole : un thermomètre

Signe de fumigation

Rectangle blanc avec texte et symboles noirs, présentant le mot « DANGER » centré au dessus une tête de mort sur tibias en entête. Le texte suivant se retrouve dans la partie inférieure : CET ENGIN EST SOUS FUMIGATION AU (nom du fumigant) DEPUIS LE (date) (heure) VENTILÉ LE (date) DÉFENSE D’ENTRER.
en noir : le symbole et le texte
en blanc : le fond
dimensions : le rectangle d’au moins 400 mm de largeur et 300 mm de hauteur, la ligne extérieure d’au moins 2 mm d’épaisseur
symbole : le mot « DANGER » centré au-dessus d’une tête de mort sur tibias
lettres : les lettres d’au moins 25 mm de hauteur
Texte sous le symbole :

CET ENGIN EST SOUS FUMIGATION

AU *

DEPUIS LE

**

***

VENTILÉ LE ****

DÉFENSE D’ENTRER

* Remplacer par le nom du fumigant

** Remplacer par la date

*** Remplacer par l’heure de la fumigation

**** Remplacer par la date de la ventilation

Marques

Marque de polluant marin

Carré blanc reposant sur une pointe présentant un poisson et un arbre morts au-dessus d’un étang noir.
en noir : le symbole
en blanc : le fond
dimensions : pour les petits contenants : un carré reposant sur une pointe dont chaque côté est d’une longueur d’au moins 100 mm. Pour les grands contenants : un carré reposant sur une pointe dont de chaque côté est d’une longueur d’au moins 250 mm.
symbole : un poisson et un arbre

Marque — catégorie B

Carré blanc reposant sur une pointe présentant l’inscription « UN3373 » en noir au centre.
en noir : lettres et chiffres d’une hauteur d’au moins 6 mm et trait d’une largeur d’au moins 2 mm
en blanc : le fond, sauf qu’il peut être de la couleur du contenant s’il contraste avec la couleur des lettres, des chiffres et du trait
dimensions : carré reposant sur une pointe dont chaque côté est d’une longueur d’au moins 50 mm

Marque – piles au lithium

Description de la marque pour les piles au lithium.
Description de l’image

Rectangle blanc défini par un contour hachuré rouge avec, en noir : un groupe de piles, l’une étant endommagée et laissant échapper une flamme. Il y a un astérisque centré horizontalement sous les piles.

  • * Remplacer par le ou les numéros UN
en noir : symbole
en blanc : le fond
en rouge : les hachures de la bordure d’une largeur minimale de 5 mm
dimensions : un rectangle ou un carré d’une largeur et d’une hauteur d’au moins 100 mm
symbole : un groupe de piles, l’une endommagée, avec une flamme, au-dessus du numéro UN pour les piles au lithium métal ou au lithium ionique

Panneaux

Panneau orange

Rectangle orange avec un astérisque noir au centre.
en noir : les chiffres UN et la bordure
en orange : le fond
dimensions : rectangle d’au moins 120 mm de hauteur et 300 mm de largeur avec une bordure d’une largeur de 10 mm
* Remplacer par les quatre chiffres du numéro UN, lesquels sont d’au moins 65 mm de hauteur
  • DORS/2008-34, art. 58 à 61
  • DORS/2014-159, art. 27 à 30 (art. 29 Erratum, Vol. 148, no 15, page 2161)
  • DORS/2017-137, art. 35 à 37
  • DORS/2026-112, art. 76
 

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