Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286)
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APPENDICEIllustration des indications de marchandises dangereuses
Étiquettes et plaques
Classe 1, Explosifs
Classes 1.1, 1.2 et 1.3 ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré orange reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole d’une bombe en train d’exploser dans le coin supérieur et, dans la partie inférieure, le chiffre « 1 » en dessous de deux astérisques centrés horizontalement au-dessus d’un astérisque centré horizontalement. Étiquette et plaque |
| en noir : le symbole, les numéros et le chiffre, la lettre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en orange : le fond |
| symbole : une bombe en train d’exploser |
| ** Indiquer la division; ne rien indiquer si l’étiquette ou la plaque est affichée à l’égard d’une marchandise dangereuse qui n’est pas incluse dans la classe 1 |
| * Indiquer la lettre du groupe de compatibilité; ne rien indiquer si l’étiquette ou la plaque est affichée à l’égard d’une marchandise dangereuse qui n’est pas incluse dans la classe 1 |
Classe 1.4 ![]() Description de l’imageCarré orange reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le numéro « 1.4 » dans le coin supérieur et le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré horizontalement. | Classe 1.5 ![]() Description de l’imageCarré orange reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le numéro « 1.5 » dans le coin supérieur et le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré horizontalement. | Classe 1.6 ![]() Description de l’imageCarré orange reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le numéro « 1.6 » dans le coin supérieur et le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré horizontalement. |
| Étiquette et plaque | ||
| en noir : les numéros et le chiffre, la lettre et un trait situé à l’intérieur de la bordure | ||
| en orange : le fond | ||
| * Indiquer la lettre du groupe de compatibilité | ||
Classe 2, Gaz
Classe 2.1, Gaz inflammables ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré rouge reposant sur un de ses sommets avec, en blanc : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en rouge : le fond |
| symbole : des flammes |
Classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré vert reposant sur un de ses sommets avec, en noir ou en blanc : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant une bouteille à gaz dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en vert : le fond |
| symbole : une bouteille à gaz |
Classe 2.3, Gaz toxiques ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant une tête de mort sur deux tibias dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en blanc : le fond |
| symbole : une tête de mort sur deux tibias |
Classe 2.3, Gaz toxiques par inhalation ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un carré sur un de ses sommets dans le coin supérieur, la mention « DANGEREUX PAR INHALATION » au milieu et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur. En blanc, le symbole représentant une tête de mort sur deux tibias à l’intérieur du carré noir sur une pointe. Étiquette et plaque |
| en noir : le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un carré sur un de ses sommets dans le coin supérieur |
| en blanc : le symbole et le fond |
| symbole : une tête de mort sur deux tibias |
| Texte : « DANGEREUX PAR INHALATION » |
![]() Plaque — UN1005, AMMONIAC ANHYDRE – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole d’une bouteille à gaz dans le coin supérieur, le numéro « 1005 » au centre du carré et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur. Plaque — UN1005, AMMONIAC ANHYDRE |
| en noir : le numéro et le chiffre, le symbole et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en blanc : le fond |
| symbole : une bouteille à gaz |
Gaz comburants ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré jaune reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant un cercle surmonté de flammes (lettre « o » soulignée et enflammée) dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en jaune : le fond |
| symbole : un cercle surmonté de flammes (lettre « o » soulignée et enflammée) |
Classe 3, Liquides inflammables
Classe 3, Liquides inflammables ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré rouge reposant sur un de ses sommets avec, en noir ou en blanc : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 3 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en rouge : le fond |
| symbole : des flammes |
Classe 4, Solides inflammables, matières sujettes à l’inflammation spontanée, matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (matières hydroréactives)
Classe 4.1, Solides inflammables ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets, traversé de sept bandes verticales rouges (formant en tout treize bandes rouges et blanches de largeurs égales). En noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en rouge : sept bandes verticales |
| en blanc : le fond |
| symbole : des flammes |
Classe 4.2, Matières sujettes à l’inflammation spontanée ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré reposant sur un de ses sommets, avec la moitié supérieure en blanc et la moitié inférieure en rouge. En noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en rouge : le fond de la moitié inférieure |
| en blanc : le fond de la moitié supérieure |
| symbole : des flammes |
Classe 4.3, Matières hydroréactives ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré bleu reposant sur un de ses sommets avec, en noir ou en blanc : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en bleu : le fond |
| symbole : des flammes |
Classe 5, Matières comburantes et peroxydes organiques
Classe 5.1, Matières comburantes ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré jaune reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant un cercle surmonté de flammes (lettre « o » soulignée et enflammée) dans le coin supérieur et le nombre « 5.1 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en noir : le symbole, le nombre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en jaune : le fond |
| symbole : un cercle surmonté de flammes (lettre « o » soulignée et enflammée) |
Classe 5.2, Peroxydes organiques ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré reposant sur un de ses sommets avec la partie supérieure en rouge et la partie inférieure en jaune. En noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, et le nombre « 5.2 » dans le coin inférieur. En noir ou en blanc : le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur. Étiquette et plaque |
| en noir : le nombre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en noir ou en blanc : le symbole |
| en jaune : la moitié inférieure du fond |
| en rouge : la moitié supérieure du fond |
| symbole : une flamme |
Classe 6, Matières toxiques et matières infectieuses
Classe 6.1, Matières toxiques ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole représentant une tête de mort sur deux tibias dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque | |
| en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure | |
| en blanc : le fond | |
| symbole : une tête de mort sur deux tibias |
Classe 6.1, Matières toxiques par inhalation ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un carré sur un de ses sommets dans le coin supérieur, la mention « DANGEREUX PAR INHALATION » au milieu et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur. En blanc : le symbole représentant une tête de mort sur deux tibias à l’intérieur du carré noir sur un de ses sommets. Étiquette et plaque | |
| en noir : le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur du bord et un carré sur un de ses sommets dans le coin supérieur | |
| en blanc : le symbole et le fond | |
| symbole : une tête de mort sur deux tibias | |
| Texte : « DANGEREUX PAR INHALATION » |
Classe 6.2, Matières infectieuses ![]() Étiquette – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole biorisque (trois croissants sur un cercle) dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur sous le texte bilingue suivant : « INFECTIOUS IN CASE OF DAMAGE OR LEAKAGE IMMEDIATELY NOTIFY LOCAL AUTHORITIES AND CANUTEC 613-996-6666 / INFECTIEUX EN CAS DE DOMMAGE OU DE FUITE COMMUNIQUER IMMÉDIATEMENT AVEC LES AUTORITÉS LOCALES ET CANUTEC 613-996-6666 ». Étiquette | |
| en noir : le symbole, le chiffre, le texte et un trait situé à l’intérieur de la bordure | |
| en blanc : le fond | |
| symbole : trois croissants sur un cercle | |
| Texte : | |
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Classe 6.2, Matières infectieuses ![]() Plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, le symbole biorisque (trois croissants sur un cercle) dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur. Plaque |
| en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en blanc : le fond |
| symbole : trois croissants sur un cercle |
Classe 7, Matières radioactives
Classe 7, Matières radioactives Catégorie I — blanc ![]() Étiquette et plaque facultative – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans la partie supérieure et le texte de la partie inférieure. Dans la partie inférieure, le mot « RADIOACTIVE », situé dans le haut de cette partie, suivi d’une barre verticale rouge et sous ce mot le texte bilingue : « CONTENTS — CONTENU; ACTIVITY — ACTIVITÉ ». Le chiffre « 7 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque facultative |
| en noir : le symbole, le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure |
| en rouge : une barre verticale après le mot « RADIOACTIVE » |
| en blanc : le fond |
| symbole : le trèfle radioactif |
| Texte sous le mot « RADIOACTIVE » : CONTENTS ACTIVITY |
Classe 7, Matières radioactives Catégorie II — jaune ![]() Étiquette et plaque facultative – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans la partie supérieure, le texte de la partie inférieure, le chiffre « 7 » dans le coin inférieur et un carré vide au-dessus du chiffre « 7 ». Dans la partie inférieure, le mot « RADIOACTIVE », situé dans le haut de cette partie, suivi de deux barres verticales rouges et sous ce mot le texte bilingue : « CONTENTS — CONTENU, ACTIVITY — ACTIVITÉ — INDICE DE TRANSPORT INDEX ». La partie supérieure est jaune, sauf la bordure. Étiquette et plaque facultative |
| en noir : le symbole, le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un trait horizontal qui sépare le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure |
| en rouge : deux barres verticales après le mot « RADIOACTIVE » |
| en jaune : la moitié supérieure, à l’intérieur du trait de bordure |
| en blanc : la moitié inférieure et la bordure |
| symbole : le trèfle radioactif |
| Texte et forme sous le mot « RADIOACTIVE » : CONTENTS ACTIVITY INDICE DE TRANSPORT INDEX |
Classe 7, Matières radioactives Catégorie III — jaune ![]() Étiquette et plaque facultative – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans la partie supérieure, le texte de la partie inférieure, le chiffre « 7 » dans le coin inférieur et un carré vide au-dessus du chiffre « 7 ». Dans la partie inférieure, le mot « RADIOACTIVE », situé dans le haut de cette partie, suivi de trois barres verticales rouges et sous ce mot le texte bilingue : « CONTENTS — CONTENU, ACTIVITY — ACTIVITÉ — INDICE DE TRANSPORT INDEX ». La partie supérieure est jaune, sauf la bordure. Étiquette et plaque facultative |
| en noir : le symbole, le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un trait horizontal qui sépare le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure |
| en rouge : trois barres verticales après le mot « RADIOACTIVE » |
| en jaune : la moitié supérieure, sauf la bordure |
| en blanc : la moitié inférieure et la bordure |
| symbole : le trèfle radioactif |
| Texte et forme sous le mot « RADIOACTIVE » : CONTENTS ACTIVITY INDICE DE TRANSPORT INDEX |
Classe 7, Matières radioactives ![]() Plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure et le symbole de radioactivité (trèfle) dans la partie supérieure. Dans la partie inférieure, le mot « RADIOACTIVE » situé dans le haut de cette partie. Le chiffre « 7 » dans le coin inférieur. La partie supérieure est jaune, sauf la bordure. Plaque |
| en noir : le symbole, le chiffre, le texte, un trait situé à l’intérieur de la bordure et un trait horizontal qui sépare le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure |
| en jaune : la moitié supérieure, sauf la bordure |
| en blanc : la moitié inférieure et la bordure |
| symbole : le trèfle radioactif |
| Texte optionnel : « RADIOACTIVE » |
Classe 7, Matières fissiles ![]() Étiquette – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, un trait horizontal séparant le carré en deux parties égales à l’intérieur du trait de bordure, le mot « FISSILE » dans la partie supérieure, le texte « CRITICALITY SAFETY INDEX » dans un rectangle dans la partie inférieure. Le chiffre « 7 » dans le coin inférieur. Étiquette |
| en noir : le chiffre, le texte, le contour du rectangle situé dans la partie inférieure, le trait au centre de l’étiquette et le trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en blanc : le fond |
| Texte : |
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Classe 8, Matières corrosives
Classe 8, Matières corrosives ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, la moitié inférieure, à l’intérieur du trait de bordure et un symbole composé d’une main et d’une tige corrodées sous l’action d’un liquide versé à partir de deux éprouvettes transparentes dans la partie supérieure. En blanc : la bordure et le chiffre « 8 » dans le coin inférieur. Étiquette et plaque |
| en blanc : le chiffre, la moitié supérieure et la bordure |
| en noir : le symbole, le trait situé à l’intérieur de la bordure et le fond de la moitié inférieure, sauf la bordure |
| symbole : une main et une tige corrodées sous l’action d’un liquide versé à partir de deux éprouvettes transparentes |
Classe 9, Produits, matières ou organismes divers
Classe 9, Produits, matières ou organismes divers ![]() Étiquette et plaque – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, sept bandes verticales dans la moitié supérieure (formant en tout treize bandes noires et blanches de largeurs égales), le chiffre « 9 » dans le coin inférieur et le soulignement de ce chiffre. Étiquette et plaque |
| en noir : sept bandes verticales dans la moitié supérieure, le symbole, le chiffre, le soulignement du chiffre et le trait situé à l’intérieur de la bordure |
| en blanc : le fond |
| Chiffre « 9 » souligné |
Classe 9, Piles au lithium ![]() Étiquette – Version textuelleCarré blanc reposant sur un de ses sommets avec, en noir : un trait situé à l’intérieur, parallèle à la bordure, sept bandes verticales dans la moitié supérieure (formant en tout treize bandes noires et blanches de largeurs égales). Dans la moitié inférieure, un groupe de piles, l’une étant endommagée et laissant échapper une flamme, le chiffre « 9 » dans le coin inférieur et le soulignement de ce chiffre. Étiquette |
| en noir : sept bandes verticales dans la moitié supérieure, le symbole, le chiffre et le trait situé à l’intérieur de la bordure et le soulignement du chiffre |
| en blanc : le fond |
| symbole : un groupe de batteries, l’une étant endommagée et laissant échapper une flamme, dans la moitié inférieure |
| Chiffre « 9 » souligné |
Autres marques
Plaque Danger Plaque |
| en noir : le texte |
| en blanc : une bande médiane horizontale, qui sert de fond au mot « DANGER » |
| en rouge : le fond, sauf pour la bande médiane |
| symbole : le mot « DANGER » dont chaque lettre a une hauteur d’au moins 50 mm et une largeur d’au moins 10 mm |
Signes
Signe pour le transport à température élevée ![]() |
| en rouge : le symbole et la bordure |
| en blanc : le fond |
| dimensions : triangle équilatéral dont les côtés mesurent au moins 250 mm |
| symbole : un thermomètre |
Signe de fumigation ![]() |
| en noir : le symbole et le texte |
| en blanc : le fond |
| dimensions : le rectangle d’au moins 400 mm de largeur et 300 mm de hauteur, la ligne extérieure d’au moins 2 mm d’épaisseur |
| symbole : le mot « DANGER » centré au-dessus d’une tête de mort sur tibias |
| lettres : les lettres d’au moins 25 mm de hauteur |
| Texte sous le symbole : CET ENGIN EST SOUS FUMIGATION AU * DEPUIS LE ** *** VENTILÉ LE **** DÉFENSE D’ENTRER * Remplacer par le nom du fumigant ** Remplacer par la date *** Remplacer par l’heure de la fumigation **** Remplacer par la date de la ventilation |
Marques
Marque de polluant marin ![]() |
| en noir : le symbole |
| en blanc : le fond |
| dimensions : pour les petits contenants : un carré reposant sur une pointe dont chaque côté est d’une longueur d’au moins 100 mm. Pour les grands contenants : un carré reposant sur une pointe dont de chaque côté est d’une longueur d’au moins 250 mm. |
| symbole : un poisson et un arbre |
Marque — catégorie B ![]() |
| en noir : lettres et chiffres d’une hauteur d’au moins 6 mm et trait d’une largeur d’au moins 2 mm |
| en blanc : le fond, sauf qu’il peut être de la couleur du contenant s’il contraste avec la couleur des lettres, des chiffres et du trait |
| dimensions : carré reposant sur une pointe dont chaque côté est d’une longueur d’au moins 50 mm |
Marque – piles au lithium ![]() Description de l’imageRectangle blanc défini par un contour hachuré rouge avec, en noir : un groupe de piles, l’une étant endommagée et laissant échapper une flamme. Il y a un astérisque centré horizontalement sous les piles. |
|
| en noir : symbole |
| en blanc : le fond |
| en rouge : les hachures de la bordure d’une largeur minimale de 5 mm |
| dimensions : un rectangle ou un carré d’une largeur et d’une hauteur d’au moins 100 mm |
| symbole : un groupe de piles, l’une endommagée, avec une flamme, au-dessus du numéro UN pour les piles au lithium métal ou au lithium ionique |
Panneaux
Panneau orange ![]() |
| en noir : les chiffres UN et la bordure |
| en orange : le fond |
| dimensions : rectangle d’au moins 120 mm de hauteur et 300 mm de largeur avec une bordure d’une largeur de 10 mm |
| * Remplacer par les quatre chiffres du numéro UN, lesquels sont d’au moins 65 mm de hauteur |
- DORS/2008-34, art. 58 à 61
- DORS/2014-159, art. 27 à 30 (art. 29 Erratum, Vol. 148, no 15, page 2161)
- DORS/2017-137, art. 35 à 37
- DORS/2026-112, art. 76
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