Règlement sur l’inspection des grands bateaux de pêche (C.R.C., ch. 1435)

Règlement à jour 2017-10-13; dernière modification 2017-02-03 Versions antérieures

ANNEXE V(art. 39)Drosses et chaînes d’ancre

TABLEAU DONNANT LE DIAMÈTRE INITIAL MOYEN ET LE DIAMÈTRE RÉDUIT MOYEN DEMANDANT RENOUVELLEMENT

Diamètre initial moyenDiamètre réduit moyen demandant renouvellement
millimètresmillimètres
109
1110
1311,5
1412,5
1614,5
1715,5
1916,5
2118,5
2219,5
2421,5
2523
2724
2925,5
3027
3229
3330
3531
3733
3834
4036
4137

Le diamètre moyen initial sera calculé d’après les données figurant au plan du gouvernail présenté au préalable à l’approbation du Président et il sera alors inscrit sur le plan.

  • DORS/80-249, art. 30.
 
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