Règlement sur les petits bâtiments (DORS/2010-91)
Texte complet :
Règlement à jour 2012-05-14
Engins de sauvetage — signaux visuels
205. Toute embarcation de plaisance d’une longueur figurant à la colonne 1 du tableau du présent article a à bord les signaux visuels figurant à la colonne 2.
tableau
| Colonne 1 | Colonne 2 | |
|---|---|---|
| Article | Longueur | Signaux visuels |
| 1. | D’au plus 6 m | a) soit une lampe de poche étanche à l’eau; |
| b) soit trois signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux fumigènes. | ||
| 2. | De plus de 6 m mais d’au plus 9 m | a) d’une part, une lampe de poche étanche à l’eau; |
| b) d’autre part, six signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux fumigènes. | ||
| 3. | De plus de 9 m | a) d’une part, une lampe de poche étanche à l’eau; |
| b) d’autre part, douze signaux de détresse pyrotechniques dont au plus six signaux fumigènes. |
Équipement de sécurité de bâtiment
206. Toute embarcation de plaisance d’une longueur figurant à la colonne 1 du tableau du présent article a à bord l’équipement de sécurité de bâtiment figurant à la colonne 2.
tableau
| Colonne 1 | Colonne 2 | |
|---|---|---|
| Article | Longueur | Équipement de sécurité de bâtiment |
| 1. | D’au plus 9 m | L’équipement suivant : |
| a) l’un ou l’autre des articles suivants : | ||
| ||
| ||
| b) une écope ou une pompe de cale manuelle. | ||
| 2. | De plus de 9 m mais d’au plus 12 m | a) d’une part, une ancre et un câble, un cordage, une chaîne ou une combinaison de ceux-ci d’au moins 30 m de longueur; |
| b) d’autre part, une pompe de cale manuelle ou des installations d’épuisement de cale. | ||
| 3. | De plus de 12 m | a) d’une part, une ancre et un câble, un cordage, une chaîne ou une combinaison de ceux-ci d’au moins 50 m de longueur; |
| b) d’autre part, des installations d’épuisement de cale. |