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Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2020-05-17; dernière modification 2019-12-16 Versions antérieures

PARTIE BAliments (suite)

TITRE 14Viande, préparations et produits de la viande (suite)

Viandes préparées, sous-produits de viande préparés (suite)

 Pour l’application des articles B.14.030, B.14.032, B.14.033, B.14.035, B.14.074, B.14.075, B.14.076 et B.14.077, dans le cas où l’un ou l’autre des ingrédients non carnés énumérés aux sous-alinéas B.14.032Aa) à g) est présent dans une viande préparée ou un sous-produit de viande préparée, en morceaux identifiables et en quantité suffisante pour différencier ces ingrédients de la viande préparée ou du sous-produit de viande préparée, cet ingrédient ne doit pas être pris en compte dans le calcul de la quantité totale de gras ou de protéines.

  • DORS/86-875, art. 3

 [N]. La viande conservée et les sous-produits de viande conservés sont faits de viande crue ou cuite ou d’un sous-produit de viande crue ou cuite, qui ont été salés, asséchés, marinés, saumurés ou fumés et peuvent être garnis d’une glace et renfermer :

  • a) un agent de conservation de la catégorie I;

  • a.1) un agent de conservation de la catégorie II;

  • b) des agents édulcorants;

  • c) des épices et des condiments, sauf la tomate;

  • d) du vinaigre;

  • e) de l’alcool;

  • f) de l’arôme de fumée ou de l’arôme artificiel de fumée;

  • g) dans le cas de jambons, d’épaules, de dos et de poitrines de porc fumés : de l’arôme artificiel d’érable;

  • gg) dans le cas des poitrines de porc de salaison : un arôme d’orange conforme à la norme prescrite à l’article B.10.005;

  • h) dans le cas des coupes de porc, de boeuf ou d’agneau de salaison préparées à l’aide de marinade, du phosphate disodique, du phosphate monosodique, de l’hexamétaphosphate de sodium, du tripolyphosphate de sodium, du pyrophosphate tétrasodique et du phyrophosphate acide de sodium, en telle quantité, calculée en phosphate disodique, que le produit fini renferme au plus 0,5 pour cent de phosphate ajouté;

  • i) dans le cas du tocino, du rocou en telle quantité que le produit fini renferme au plus 0,1 % de rocou;

  • j) dans le cas de jambons cuits tranchés emballés sous vide : du Carnobacterium maltaromaticum CB1.

  • DORS/79-251, art. 6
  • DORS/80-13, art. 4
  • DORS/82-596, art. 2
  • DORS/84-300, art. 45(A)
  • DORS/88-336, art. 2 et 3
  • DORS/92-725, art. 3
  • DORS/97-151, art. 24
  • DORS/2010-264, art. 2
  • DORS/2011-280, art. 2
  • DORS/2016-305, art. 57
  • DORS/2017-18, art. 5(F)
  • DORS/2018-69, art. 5(F)

 [N]. La saucisse, chair à saucisse ou viande à saucisse

  • a) est faite de viande hachée, fraîche ou conservée;

  • b) peut être renfermée dans des boyaux ou avoir un enrobage comestible;

  • c) peut être mouillée de vinaigre, fumée, cuite ou asséchée;

  • d) peut renfermer

    • (i) de la graisse animale,

    • (ii) un agent de remplissage,

    • (iii) de la tripe de boeuf,

    • (iv) du foie,

    • (v) du sang de boeuf ou de porc, frais ou congelé,

    • (vi) des agents édulcorants,

    • (vii) du sel et des épices,

    • (viii) des condiments autres que la tomate,

    • (ix) un pied-de-cuve produisant de l’acide lactique,

    • (x) du liant à viande,

    • (xi) du plasma sanguin de boeuf et de porc,

    • (xi.1) un agent de conservation de la catégorie II,

    • (xii) dans le cas de la viande hachée, en conserve : de l’arôme de fumée ou de l’arôme artificiel de fumée,

    • (xiii) si elle est cuite,

      • (A) de la glucono-delta-lactone,

      • (B) des tissus gras de boeuf ou de porc partiellement dégraissés, et

      • (C) un produit de lait écrémé desséché obtenu du lait écrémé par la réduction de sa teneur en calcium et une augmentation correspondante de sa teneur en sodium, dans une proportion ne dépassant pas trois pour cent du produit fini,

    • (xiv) dans le cas de la saucisse fraîche, crue : de l’arôme artificiel d’érable, et de la poudre de pomme comme aromatisant,

    • (xv) dans le cas de la saucisse sèche ou de la chair à saucisse sèche, de la glucono-delta-lactone,

    • (xvi) dans le cas du longaniza :

      • (A) du rocou en une quantité telle que le produit fini renferme au plus 0,1 % de rocou,

      • (B) du rouge allura en une quantité telle que le produit fini renferme au plus 80 parties par million de rouge allura,

      • (C) du jaune soleil FCF en une quantité telle que le produit fini renferme au plus 20 parties par million de jaune soleil FCF,

    • (xvii) dans le cas de la saucisse fumée emballée sous vide : du Carnobacterium maltaromaticum CB1,

    • (xviii) dans le cas de la saucisse avec enrobage comestible, du chlorure de calcium ou du lactate de calcium;

  • e) doit contenir, dans le cas d’un produit vendu comme saucisse fraîche, au plus 40 pour cent de matières grasses, déterminé selon la méthode officielle FO-33, Détermination de matières grasses dans des produits de viande et des simili-produits de viande, 15 octobre 1981;

  • f) doit avoir, si elle est cuite, une teneur totale en protéines d’au moins 11 pour cent;

  • g) doit avoir, dans le cas de la saucisse fraîche crue et de la chair ou viande à saucisse fraîche crue, une teneur totale en protéines d’au moins neuf pour cent.

  • DORS/80-13, art. 5
  • DORS/82-768, art. 42
  • DORS/88-336, art. 3
  • DORS/92-725, art. 4
  • DORS/97-151, art. 25
  • DORS/97-516, art. 3
  • DORS/2010-264, art. 3
  • DORS/2011-280, art. 3
  • DORS/2012-111, art. 1
  • DORS/2016-305, art. 58

 [N]. (Nom de la viande préparée ou du sous-produit de viande préparée) avec (nom des ingrédients non carnés) doit être de la viande préparée à laquelle sont ajoutés d’autres ingrédients non carnés, notamment

  • a) des fruits;

  • b) des légumes;

  • c) des noix;

  • d) du fromage ou du fromage fondu;

  • e) du macaroni;

  • f) des cornichons; ou

  • g) des olives.

  • DORS/84-300, art. 46

 Lorsque les ingrédients non carnés visés à l’article B.14.032A sont ajoutés à de la viande préparée de façon telle qu’ils ne sont pas présents en morceaux identifiables et en quantité suffisante dans le produit fini, ce dernier doit renfermer les quantités de protéines établies pour (nom de la viande préparée ou du sous-produit de viande préparée) que mentionne l’article B.14.032A.

  • DORS/86-875, art. 4

 [N]. La viande en pot, le pâté de viande ou la viande à tartiner sont faits de viande fraîche ou conservée, hachée et cuite; ils peuvent renfermer un liant à viande, du sel, des agents édulcorants, des épices ou d’autres condiments, un agent gélatinisant, de l’acétate de sodium et du diacétate de sodium; leur teneur totale en protéines doit être d’au moins 9 pour cent.

  • DORS/80-13, art. 6
  • DORS/2011-280, art. 4
  • DORS/2017-18, art. 19(F)

 [N]. Les sous-produits de viande en pot, les sous-produits de viande en pâte et les sous-produits de viande à tartiner doivent

  • a) consister, au moins en partie, de sous-produits de viande et être conformes à la norme relative à la viande en pot; et

  • b) dans le cas du pâté de foie ou du saucisson de foie à tartiner, peuvent contenir du germe de blé et de la levure.

  • DORS/78-637, art. 4
  • DORS/80-13, art. 7
  • DORS/86-875, art. 5
 
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