Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

B.06.008 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 51]

B.06.009 à B.06.013 [Abrogés, DORS/80-500, art. 2]

B.06.021 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]

B.06.022 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]

B.06.023 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]

B.06.024 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]

B.06.025 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]

B.06.031 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]

B.06.032 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]

B.06.033 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]

B.06.041 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 53]

B.06.042 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 53]

B.06.043 [N]. Le ponceau SX doit être le sel disodique de l’acide 2-(5-sulfo-2,4-xylylazo)-1-naphtol-4-sulfonique; il doit renfermer au moins 85 % de pigment et peut renfermer au plus :

• a) 0,2 % de matière insoluble dans l’eau;

• b) 0,2 % d’extraits d’éther réunis;

• c) 1,0 % de pigments accessoires;

• d) 0,5 % de composés intermédiaires;

• e) trois parties par million d’arsenic;

• f) dix parties par million de plomb.

B.06.044 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]

B.06.045 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]

B.06.046 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]

B.06.049 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]

B.06.050 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]

B.06.051 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]

B.06.053 [N]. Le rouge citrin n^o 2 doit être le 1-(2,5-diméthoxyphénylazo)-2-naphtol; il doit renfermer au moins 98 % de pigment et peut renfermer au plus :

• a) 0,5 % de matières volatiles (à 100 °C);

• b) 0,3 % de cendres sulfatées;

• c) 0,3 % de matière soluble dans l’eau;

• d) 0,5 % de matière insoluble dans le tétrachlorure de carbone;

• e) 0,05 % de composés intermédiaires non combinés;

• f) 2,0 % de pigments accessoires;

• g) une partie par million d’arsenic;

• h) dix parties par million de plomb.

B.06.061 La laque de tout colorant synthétique soluble dans l’eau qui est visé à l’article 2 de l’Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires comme colorants doit être le sel de calcium ou d’aluminium du colorant en cause, absorbé sur alumine.

B.06.062 [Abrogé, DORS/82-768, art. 13]

TITRE 7Épices, condiments et assaisonnements

B.07.001 [N]. Le myrte-piment, pimenta, piment de la Jamaïque, piment des Anglais ou toute-épice, entier ou moulu, doit être la baie complète et non mûrie du Pimenta dioica (L) Merr. et doit renfermer

• a) au plus

  • (i) 25 pour cent de cellulose,

  • (ii) 5,5 pour cent de cendres totales,

  • (iii) 0,4 pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

  • (iv) 12 pour cent d’humidité; et

• b) au moins 2,5 millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

B.07.002 [N]. L’anis ou la graine d’anis, entier ou moulu, doit être le fruit desséché du Pimpinella anisum L. et doit renfermer

• a) au plus

  • (i) neuf pour cent de cendres totales,

  • (ii) un pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

  • (iii) 10 pour cent d’humidité; et

• b) au moins deux millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

B.07.003 [N]. Le basilic ou le basilic odorant, entier ou moulu, doit être la feuille desséchée de l’Ocimum basilicum L. et doit renfermer

• a) au plus

  • (i) 15 pour cent de cendres totales,

  • (ii) deux pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

  • (iii) neuf pour cent d’humidité; et

• b) au moins 0,2 millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

B.07.004 [N]. Les feuilles de laurier, entières ou moulues, doivent être les feuilles desséchées du Laurus nobilis L. et doivent renfermer

• a) au plus

  • (i) 4,5 pour cent de cendres totales,

  • (ii) 0,5 pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

  • (iii) sept pour cent d’humidité; et

• b) au moins un millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

B.07.005 [N]. Le carvi ou la graine de carvi, entier ou moulu, doit être le fruit desséché du carvi, Carum carvi L. et doit renfermer

• a) au plus

  • (i) huit pour cent de cendres totales,

  • (ii) un pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

  • (iii) 11,5 pour cent d’humidité; et

• b) au moins deux millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

B.07.006 [N]. La cardamome ou la graine de cardamome, décolorée ou verte, entière ou moulue, doit être le fruit mûr et desséché de l’Elettaria cardamomum Maton et doit renfermer

• a) au plus

  • (i) huit pour cent de cendres totales,

  • (ii) trois pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

  • (iii) 13 pour cent d’humidité; et

• b) au moins trois millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.