Règlement sur les petits bâtiments (DORS/2010-91)

• 308. (1) L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine communique, avant le départ, le nombre de personnes à bord à une personne à terre qu’il a désignée à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.

• (2) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé dans une région éloignée et qu’il n’est pas possible de communiquer le nombre de personnes à bord à une personne à terre, l’utilisateur de celui-ci laisse la mention de ce renseignement et de la zone d’utilisation à un endroit connu à terre qui est accessible aux services de recherche et de sauvetage.

• (3) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé à partir d’un bâtiment d’attache, l’utilisateur du bâtiment à passagers peut désigner une personne à bord du bâtiment d’attache à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.

309. Tout bâtiment à propulsion humaine a à bord une trousse de premiers soins.

• 310. (1) Tout bâtiment à propulsion humaine a à bord :

  • a) un vêtement de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage qui est, à la fois :

    • (i) de la bonne taille pour chaque personne à bord,

    • (ii) si le bâtiment est utilisé durant une excursion en eaux vives, d’un matériau insubmersible;

  • b) selon la catégorie d’engins de sauvetage figurant à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe, les engins de sauvetage additionnels figurant à la colonne 2, selon ce qui y est indiqué.

  	Colonne 1	Colonne 2
  Article	Catégories d’engins de sauvetage	Engins de sauvetage additionnels
  1.	Engins de sauvetage individuels	a) d’une part, un dispositif de remontée à bord, à moins que la hauteur verticale pour remonter à bord de l’embarcation de plaisance ne soit d’au plus 0,5 m; b) d’autre part, une ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m de longueur contenue dans un sac de lancement.
  2.	Signaux visuels	a) si le bâtiment à propulsion humaine est d’au plus 6 m de longueur, une lampe de poche étanche à l’eau ou trois signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux fumigènes; b) si le bâtiment à propulsion humaine est de plus de 6 m de longueur, une lampe de poche étanche à l’eau et six signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux fumigènes.

• (2) Toute personne qui est à bord d’un bâtiment à propulsion humaine doit porter :

  • a) un vêtement de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage;

  • b) dans des eaux de classe 3 ou plus, un casque protecteur de la bonne taille.