Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon (DORS/90-97)

Règlement à jour 2017-11-20; dernière modification 2006-06-15 Versions antérieures

Précautions à prendre avant le tir

  •  (1) Avant le tir d’un coup de mine, le tireur de mine :

    • a) circonscrit une zone de danger dans un rayon d’au moins 30 m du trou de mine;

    • b) évacue la zone de danger;

    • c) poste des gardiens aux limites de la zone de danger.

  • (2) Les gardiens visés à l’alinéa (1)c) empêchent toute personne autre que le tireur de mine de pénétrer dans la zone de danger jusqu’à ce que ce dernier se soit assuré qu’elle est sûre.

  • (3) Il est interdit à quiconque, sauf le tireur de mine, de pénétrer dans la zone de danger visée au paragraphe (1) avant que le tireur de mine ou un gardien n’ait indiqué que la zone est sûre.

 Immédiatement avant le tir d’un coup de mine, le tireur de mine effectue de nouveau la vérification visée à l’alinéa 21a).

 Lorsqu’un coup de mine ou une volée de coups de mine est tiré, le tireur de mine examine les effets du coup ou de la volée, avant le tir d’un autre coup ou d’une autre volée.

Coup de mine tiré avec exploseur

  •  (1) Lorsqu’un coup de mine est censé être tiré au moyen d’un exploseur, le câble de tir doit être d’une longueur d’au moins 30 m.

  • (2) Nul ne peut, sauf le tireur de mine, raccorder un câble de tir aux fils d’un détonateur ou à un exploseur.

  • (3) Lorsqu’un coup de mine est censé être tiré au moyen d’un exploseur, le tireur de mine, en suivant l’ordre indiqué :

    • a) tord ensemble les extrémités du câble de tir à l’exploseur et les isole du sol;

    • b) vérifie le câble de tir et le circuit du détonateur;

    • c) raccorde le câble de tir au coup de mine;

    • d) vérifie le circuit;

    • e) s’assure que la zone de danger visée à l’alinéa 22(1)a) a été évacuée;

    • f) raccorde le câble de tir à l’exploseur, en s’assurant que lui seul est en possession de l’exploseur et en a la commande;

    • g) crie « TIR » ou « FIRE »;

    • h) s’assure qu’il n’y a personne dans la zone de danger visée à l’alinéa 22(1)a);

    • i) se met lui-même à l’abri à l’extérieur de la zone de danger visée à l’alinéa 22(1)a);

    • j) tire le coup de mine;

    • k) sous réserve des articles 28 et 29, attend au moins cinq minutes avant de retourner dans le secteur du trou de mine afin de s’assurer que le tir du coup de mine n’a créé aucun risque;

    • l) mesure la concentration de gaz inflammables dans l’air ambiant du secteur du trou de mine.

Coups de mine simples

 Sous réserve de l’article 27, chaque trou de mine est chargé séparément et chaque coup de mine est tiré séparément.

Volée de coups de mine

  •  (1) Sous réserve des paragraphes (2) à (4), des volées de coups de mine peuvent être tirées dans les puits, les creusements d’exploration, les creusements transversaux, les abattages d’arrivée et de retour de fronts de longue taille et les abattages de réparation.

  • (2) Au plus 12 coups de mine peuvent être tirés simultanément en une volée, au moyen de détonateurs ayant le microretard le plus petit.

  • (3) Il est interdit de tirer une volée de coups de mine au moyen de détonateurs à microretards différents, sauf si les conditions suivantes sont réunies :

    • a) la concentration de gaz inflammables dans l’air ambiant du secteur des trous de mine et dans tout secteur contigu n’excède pas :

      • (i) 1 pour cent, lorsque l’intervalle prévu entre la détonation du premier et du dernier coup de mine ne durera pas plus de 0,2 seconde,

      • (ii) 0,8 pour cent, lorsque l’intervalle prévu entre la détonation du premier et du dernier coup de mine durera plus de 0,2 seconde sans dépasser 0,75 seconde;

    • b) le directeur de mine a remis au tireur de mine, pour chaque secteur de tir, un exemplaire du plan de tir indiquant :

      • (i) la position et la direction de chaque trou de mine de la volée,

      • (ii) la quantité maximale d’explosifs devant être placée dans chaque trou de mine,

      • (iii) la longueur maximale des trous de mine;

    • c) l’intervalle maximal entre la détonation du premier et du dernier coup de mine n’excède pas :

      • (i) 0,75 seconde, lorsque les coups de mine sont tirés dans un creusement d’exploration qui ne renferme aucune couche de charbon de plus de 300 mm et qui est situé à plus de 5 m d’une arrière-taille ou d’une faille,

      • (ii) 0,2 seconde, dans tous les autres cas.

  • (4) Un exemplaire du plan de tir applicable à chaque secteur où des tirs multiples ont lieu est conservé dans la partie hors terre de la mine de charbon à des fins de consultation par les employés.

Tirs ratés

Coups de mine simples

  •  (1) Lorsqu’un coup de mine simple est raté, le tireur de mine, en suivant l’ordre indiqué :

    • a) retire la poignée ou la clé de l’exploseur et déconnecte le câble de tir de l’exploseur;

    • b) tord ensemble les extrémités du câble de tir à l’exploseur et les isole du sol;

    • c) attend 15 minutes;

    • d) examine le câble de tir ainsi que les connexions pour voir s’ils sont défectueux et, le cas échéant, les répare;

    • e) essaye de nouveau de tirer le coup de mine, soit au moyen du même exploseur, soit au moyen d’un autre exploseur indiqué.

  • (2) Lorsque le coup de mine visé à l’alinéa (1)e) est raté, le tireur de mine, en suivant l’ordre indiqué :

    • a) retire la poignée ou la clé de l’exploseur et déconnecte le câble de tir de l’exploseur;

    • b) tord ensemble les extrémités du câble de tir à l’exploseur et les isole du sol;

    • c) attend 15 minutes;

    • d) marque l’emplacement des fils de connexion du détonateur qui ont servi au coup de mine raté;

    • e) fait creuser un nouveau trou de mine à une distance d’au moins 300 mm du trou chargé, sur le même axe et à la même profondeur;

    • f) tire un coup de mine dans le trou de mine qui vient d’être creusé.

  • (3) Le tireur de mine attend cinq minutes après le tir du coup de mine visé à l’alinéa (2)f) et, s’il est possible de le faire, trie les débris à la main, y récupère les explosifs et les détonateurs et les rapporte à la structure visée au paragraphe 11(2).

Volées de coups de mine

  •  (1) Lorsque tous les coups de mine d’une volée sont ratés, le tireur de mine, en suivant l’ordre indiqué :

    • a) retire la poignée ou la clé de l’exploseur et déconnecte le câble de tir de l’exploseur;

    • b) tord ensemble les extrémités du câble de tir à l’exploseur et les isole du sol;

    • c) attend 15 minutes;

    • d) vérifie la continuité électrique du circuit;

    • e) si la vérification montre que la continuité électrique existe, tente de nouveau de tirer la volée, soit au moyen du même exploseur, soit au moyen d’un autre exploseur indiqué.

  • (2) Si la vérification visée à l’alinéa (1)e) montre que la continuité électrique n’existe pas ou si la tentative visée à cet alinéa échoue, le tireur de mine, en suivant l’ordre indiqué :

    • a) retire la poignée ou la clé de l’exploseur et déconnecte le câble de tir de l’exploseur;

    • b) tord ensemble les extrémités du câble de tir à l’exploseur et les isole du sol;

    • c) attend 15 minutes;

    • d) déconnecte le câble de tir et les fils de connexion du détonateur à chaque trou de tir;

    • e) vérifie la continuité électrique du câble de tir et des fils de connexion du détonateur;

    • f) vérifie l’exploseur;

    • g) si la vérification montre que la continuité électrique existe, reconnecte le câble de tir et les fils de connexion du détonateur, en vérifie la continuité électrique et tente de nouveau de tirer la volée de coups de mine.

  • (3) Lorsque l’une des vérifications visées aux alinéas (2)e) à g) ne donne pas les résultats escomptés, le tireur de mine installe des barrières et place un panneau avertisseur conformément au paragraphe 31(1).

  • (4) Lorsqu’un ou plusieurs coups de mine d’une volée sont ratés et que leur charge est récupérée, le tireur de mine trie les débris à la main, y récupère les explosifs et les détonateurs et les rapporte à la structure visée au paragraphe 11(2).

 
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