Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon (DORS/90-97)

Règlement à jour 2014-09-15; dernière modification 2006-06-15 Versions antérieures

 La manipulation d’explosifs et de détonateurs pour la préparation sous terre d’un coup de mine ou d’un trou de mine est effectuée sous la surveillance et la responsabilité directes du tireur de mine.

Tir des coups de mine

 Lorsque des coups de mine sont censés être tirés sous terre au cours d’un quart, le tireur de mine s’assure que la quantité d’explosifs et de détonateurs qui est conservée dans la zone de danger visée à l’alinéa 22(1)a) où les coups de mines doivent être tirés n’excède pas celle qui est requise pour le tir.

  •  (1) Le tireur de mine utilise :

    • a) une seule classe, catégorie ou qualité d’explosifs par coup de mine;

    • b) un explosif qui est dans son emballage d’origine;

    • c) dans un trou de mine, uniquement la quantité d’explosifs nécessaire à l’exécution des travaux ou la quantité maximale de ce genre d’explosifs visée à la colonne II de la partie I de l’annexe II, la moindre de ces quantités étant à retenir;

    • d) des tiges de bourrage et des bourroirs faits de matériaux non métalliques;

    • e) un outil de curage et de détection des fissures permettant de nettoyer le trou de mine sur toute sa longueur et d’y déceler les fissures parallèles et longitudinales de 3 mm ou plus.

  • (2) Aucun coup de mine ne doit être tiré :

    • a) dans du charbon fragmenté ou dans un pilier de soutènement;

    • b) dans un secteur où la concentration de gaz inflammables dans l’air dépasse 1,25 pour cent.

  • (3) Tout extracteur de charbon doit être arrêté avant le tir de coups de mine du côté de l’abattage de retour d’un front de longue taille.

Travaux préalables à la pose de la charge explosive

 Avant de procéder aux travaux, visés à l’article 21, préalables à la pose d’une charge dans un trou de mine, le tireur de mine s’assure que tout fragment de charbon a été enlevé du secteur du trou de mine et attend que la poussière en suspension se dépose.

 Immédiatement avant la pose de la charge dans un trou de mine sous terre, le tireur de mine :

  • a) sous réserve du paragraphe 27(3), vérifie, au moyen d’un méthanomètre et d’une lampe de sûreté à flamme captive, si la concentration de gaz inflammables dans l’air ambiant du secteur du trou de mine et dans tout secteur contigu ne dépasse pas 1,25 pour cent;

  • b) examine le trou de mine pour s’assurer qu’il a été nettoyé à fond;

  • c) s’assure que le trou de mine ne croise aucune fissure ni crevasse de plus de 3 mm;

  • d) s’assure que le diamètre du trou de mine a au moins 3 mm de plus que celui de la cartouche de l’explosif qui sera utilisé;

  • e) place un bouchon à l’arrière du trou de mine;

  • f) s’assure que toute la poussière dans le secteur du trou de mine a été traitée avec de la poussière de roche, à raison d’au moins trois sacs de poussière de roche de 25 kg par mètre d’avancement.

Précautions à prendre avant le tir

  •  (1) Avant le tir d’un coup de mine, le tireur de mine :

    • a) circonscrit une zone de danger dans un rayon d’au moins 30 m du trou de mine;

    • b) évacue la zone de danger;

    • c) poste des gardiens aux limites de la zone de danger.

  • (2) Les gardiens visés à l’alinéa (1)c) empêchent toute personne autre que le tireur de mine de pénétrer dans la zone de danger jusqu’à ce que ce dernier se soit assuré qu’elle est sûre.

  • (3) Il est interdit à quiconque, sauf le tireur de mine, de pénétrer dans la zone de danger visée au paragraphe (1) avant que le tireur de mine ou un gardien n’ait indiqué que la zone est sûre.