Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche (C.R.C., ch. 1486)

Règlement à jour 2017-10-13; dernière modification 2017-07-13 Versions antérieures

ANNEXE III(art. 24)

Les cloisons étanches seront formées de deux épaisseurs de planches se croisant à angles droits et disposés en diagonale par rapport à l’axe longitudinal du bâtiment. Les planches auront au moins l’épaisseur indiquée dans le tableau ci-dessous. Les cloisons seront efficacement renforcées et raccordées. Afin d’assurer l’étanchéité, il sera posé du feutre ou de la toile entre les deux épaisseurs de planches.

Cloisons étanches

Hauteur maximum de la cloison, au centre en millimètresPièces de renfort en millimètres

Sur le droit × Sur le tour

Écartement des pièces de renfort en millimètresÉpaisseur des planches en millimètres
1 22050 × 6546019
1 83065 × 9051025
2 44075 × 10056032
3 05090 × 12561038
3 660100 × 15066045
  • DORS/2016-163, art. 29, 30 et 35(F).
 
Date de modification :