Règlement sur l’inspection des petits bateaux de pêche (C.R.C., ch. 1486)

Règlement à jour 2014-11-11; dernière modification 2007-07-01 Versions antérieures

Tuyaux d’échappement

  •  (1) Les tuyaux d’échappement des machines principales et des machines auxiliaires d’un bateau de pêche devront être montés en permanence et déboucher à l’air libre à l’extérieur du bateau après avoir traversé soit le pont ou le tendelet le plus élevé, soit le bordé.

  • (2) Si les tuyaux d’échappement mentionnés au paragraphe (1) traversent le pont ou le tendelet le plus élevé, ils devront déboucher suffisamment haut pour qu’aucun gaz d’échappement ne puisse pénétrer dans le bateau de pêche.

  • (3) Si les tuyaux d’échappement mentionnés au paragraphe (1) traversent le bordé d’un bateau de pêche, le raccord sera étanche à l’eau et des dispositions seront prises pour empêcher l’inondation de la machine motrice.

  • (4) Tous les tuyaux d’échappement d’un bateau de pêche seront bien assujettis et passeront à distance de toute boiserie et autres matériaux combustibles, et ils seront recouverts d’une enveloppe isolante si un inspecteur le juge nécessaire.

Commandes des machines

  •  (1) D’autres dispositifs qu’une soupape ou un robinet fixés à la soute à combustible seront prévus à l’extérieur du compartiment des machines pour stopper la propulsion d’un bateau de pêche et ils seront ininflammables.

  • (2) Le paragraphe (1) ne s’applique pas à un bateau de pêche dont la construction a débuté avant le 1er juin 1974.

  • DORS/82-633, art. 1;
  • DORS/95-372, art. 7(F).

Appareil à gouverner

 Lorsqu’un appareil à gouverner hydraulique est doté d’un appareil à gouverner auxiliaire, actionné manuellement, le mécanisme de commutation doit être situé dans la timonerie.

  • DORS/82-129, art. 4.

Garnitures traversant la coque

  •  (1) Tous les tuyaux d’aspiration et de décharge qui traversent la coque d’un bateau de pêche, au-dessous du pont découvert, auront des soupapes ou des robinets.

  • (2) Le paragraphe (1) ne vise pas

    • a) les tuyaux de refoulement de pompe d’un diamètre intérieur de 38 mm ou moins, situés au-dessus de la ligne de flottaison en charge;

    • b) les systèmes de refroidissement à la quille; ni

    • c) les dalots qui vont du pont découvert au bordé du bateau, au-dessus de la ligne de flottaison en charge.

  • (3) Les robinets ou les soupapes exigés au paragraphe (1) seront installés aussi proche que possible du bordé du bateau de pêche.

  • (4) Les soupapes et les robinets des tuyaux d’aspiration et de décharge sur un bateau de pêche en acier seront fixés sur le bordé ou sur la tôlerie des caisses à eau façonnés

    • a) soit au moyen de boulons à tête noyée qui seront taraudés dans le bordé ou la tôlerie, ou

    • b) soit au moyen de goujons qui seront vissés dans de gros supports en acier soudés ou rivés au bordé ou à la tôlerie mais qui ne devront pénétrer ni dans le bordé ni dans la tôlerie,

    et ces soupapes et robinets seront munis de cols traversant le bordé ou la tôlerie.

  • (5) Les soupapes et les robinets des tuyaux d’aspiration et de décharge sur un bateau de pêche en bois sont fixés sur la coque soit suivant les méthodes prescrites à l’annexe VII, soit suivant toute autre méthode agréée par le Bureau après présentation de tous les détails.

  • DORS/95-372, art. 7(F).

Boîte à gaïac

 La boîte à gaïac ou boîte d’étambot d’un bateau de pêche sera constituée

  • a) par un palier arrière d’une longueur d’au moins 3 1/2 fois le diamètre de l’arbre;

  • b) par un presse-étoupe placé à l’intérieur du bateau; et

  • c) par un tube étanche installé entre le palier et le presse-étoupe.