Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2016-09-18; dernière modification 2016-08-26 Versions antérieures

 [N]. L’ale, le stout, le porter ou la liqueur de malt

  • a) doit être le produit de la fermentation alcoolique, au moyen de levure, d’une infusion de malt d’orge ou de malt de blé et de houblon ou d’extrait de houblon dans de l’eau potable et être brassé de manière à avoir l’arôme, le goût et les caractéristiques communément attribués à l’ale, au stout, au porter ou à la liqueur de malt, selon le cas;

  • b) peut, au cours de sa fabrication, être additionné d’un ou de plusieurs des ingrédients mentionnés à l’alinéa B.02.130b).

  • DORS/88-418, art. 2.

 Les noms à employer pour désigner la bière, l’ale, le stout, le porter ou la liqueur de malt dans la publicité qui s’y rapporte ou sur leur étiquette sont les noms usuels, avec ou sans qualificatif, selon le cas, indiqués à la colonne II du tableau, suivant la teneur en alcool mentionnée à la colonne I.

TABLEAU

Colonne IColonne II
ArticlePourcentage d’alcool par volumeNom usuel
1de 1,1 à 2,5bière extra-légère, ale extra-légère, stout extra-léger, porter extra-léger
2de 2,6 à 4,0bière légère, ale légère, stout léger, porter léger
3de 4,1 à 5,5bière, ale, stout, porter
4de 5,6 à 8,5bière forte, ale forte, stout fort, porter fort, liqueur de malt
58,6 et plusbière extra-forte, ale extra-forte, stout extra-fort, porter extra-fort, liqueur de malt forte
  • DORS/88-418, art. 2.

 [N]. Dans le présent titre, extrait de houblon désigne un extrait de cones de houblon obtenu par extraction

  • a) à l’hexane, au méthanol ou au chlorure de méthylène de telle façon que l’extrait de houblon contienne au plus 2,2 pour cent du solvant employé; ou

  • b) au dioxyde de carbone ou à l’alcool éthylique, en quantité conforme aux bonnes pratiques industrielles.

  • DORS/86-89, art. 1;
  • DORS/88-418, art. 3.
  •  [N]. (1) Dans le présent titre, extrait de houblon pré-isomérisé désigne un extrait de houblon obtenu :

    • a) par utilisation d’un des dissolvants suivants :

      • (i) l’hexane,

      • (ii) le dioxyde de carbone,

      • (iii) l’éthanol;

    • b) par isolation subséquente des acides alpha et leur conversion en acides alpha isomérisés par utilisation d’un alcali dilué et application de chaleur.

  • (2) Aux fins de l’alinéa (1)b), la quantité de résidus d’hexane dans l’extrait de houblon pré-isomérisé ne doit pas dépasser 1,5 partie par million pour chaque un pour cent d’acide iso-alpha contenu dans l’extrait.

  • DORS/88-418, art. 4.

 [N]. Dans le présent titre, extrait de houblon isomérisé réduit s’entend :

  • a) des tétrahydroisohumulones obtenues du houblon :

    • (i) soit par isomérisation et réduction des humulones (acides alpha) au moyen d’hydrogène et d’un catalyseur,

    • (ii) soit par réduction des lupulones (acides bêta) au moyen d’hydrogène et d’un catalyseur, suivie d’une oxydation et d’une isomérisation;

  • b) des hexahydroisohumulones obtenues du houblon par réduction des tétrahydroisohumulones au moyen du borohydrure de sodium;

  • c) des dihydroisohumulones obtenues du houblon par réduction des acides isoalpha au moyen du borohydrure de sodium.

  • DORS/96-483, art. 2;
  • DORS/2000-352, art. 1.

TITRE 3Poudre à pâte

 Au présent Titre, substance à réaction acide désigne l’une ou n’importe quelle association des substances suivantes :

  • a) l’acide lactique ou ses sels;

  • b) l’acide tartrique ou ses sels;

  • c) les sels acides de l’acide phosphorique; et

  • d) les composés acides de l’aluminium.

 [N]. La levure artificielle ou poudre à pâte est une combinaison de bicarbonate de sodium ou de potassium, d’une substance à réaction acide, d’amidon ou autre substance neutre; elle peut contenir un agent anti-agglomérant et doit dégager une quantité de gaz carbonique représentant au moins 10 pour cent de son poids, déterminée selon la méthode officielle FO-3, Détermination de gaz carbonique dégagé par la poudre à pâte, 15 octobre 1981.

  • DORS/82-768, art. 4;
  • DORS/92-626, art. 12.

TITRE 4Produits du cacao et produits de chocolat

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent titre.

ingrédient édulcorant

ingrédient édulcorant Un agent édulcorant ou une combinaison d’agents édulcorants, à l’exception du sucre à glacer. (sweetening ingredient)

ingrédient laitier

ingrédient laitier Un des produits suivants ou toute combinaison de ceux-ci :

  • a) les produits suivants faisant l’objet d’une norme établie dans la présente partie :

    • (i) lait ou lait entier,

    • (ii) lait écrémé,

    • (iii) lait partiellement écrémé ou en partie écrémé,

    • (iv) lait stérilisé,

    • (v) lait condensé ou lait condensé sucré,

    • (vi) lait évaporé,

    • (vii) lait écrémé évaporé ou écrémé concentré,

    • (viii) lait évaporé partiellement écrémé ou lait concentré partiellement écrémé,

    • (ix) poudre de lait, poudre de lait entier, lait entier desséché ou lait entier en poudre,

    • (x) lait écrémé en poudre, poudre de lait écrémé ou lait écrémé desséché,

    • (xi) lait écrémé additionné de solides du lait,

    • (xii) lait partiellement écrémé additionné de solides du lait ou lait en partie écrémé additionné de solides du lait,

    • (xiii) lait malté, lait malté en poudre ou poudre de lait malté,

    • (xiv) beurre,

    • (xv) crème;

  • b) les produits suivants ne faisant pas l’objet d’une norme établie dans la présente partie :

    • (i) lait ou lait entier reconstitué,

    • (ii) lait écrémé reconstitué,

    • (iii) lait partiellement écrémé reconstitué,

    • (iv) lait partiellement écrémé en poudre,

    • (v) babeurre,

    • (vi) huile de beurre,

    • (vii) crème reconstituée. (milk ingredient)

produit de chocolat

produit de chocolat Produit dérivé d’un ou de plusieurs produits du cacao, y compris le chocolat, le chocolat mi-amer, le chocolat mi-sucré, le chocolat noir, le chocolat sucré, le chocolat au lait et le chocolat blanc. (chocolate product)

produit du cacao

produit du cacao Produit dérivé des fèves de cacao, y compris les fèves de cacao décortiquées, la liqueur de cacao, la pâte de cacao, le chocolat non sucré, le chocolat amer, la liqueur de chocolat, le cacao, le cacao faible en gras, la poudre de cacao et la poudre de cacao faible en gras. (cocoa product)

  • DORS/97-263, art. 2.
 
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