Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2017-09-27; dernière modification 2017-06-20 Versions antérieures

Doses limites des drogues

 Sauf disposition contraire du présent règlement, il est interdit de vendre pour administration humaine une drogue mentionnée au tableau ci-après, à moins qu’il ne soit indiqué sur les étiquettes intérieure et extérieure (sauf l’étiquette intérieure d’un récipient à dose simple),

  • a) la composition quantitative de ladite drogue; et

  • b) la dose simple et la dose quotidienne recommandées pour adultes et désignées comme telles, exception faite

    • (i) des préparations destinées uniquement à l’usage externe, et

    • (ii) des préparations destinées uniquement aux enfants; et

  • c) des directives convenables d’emploi, lorsque la drogue est recommandée pour les enfants, directives qui doivent soit

    • (i) consister en la déclaration : « POUR ENFANTS : selon les instructions du médecin », ou

    • (ii) fixer des doses maximums simple et quotidienne qui ne doivent pas dépasser les valeurs données ci-dessous :

      Années d’âgeProportion de la dose adulte
      10 à 14la moitié
      5 à 9le quart
      2 à 4le sixième
      Moins de 2 ansSelon les instructions du médecins

      TABLEAU

      TABLEAU DES DOSES LIMITES DES DROGUES POUR ADULTES

      DrogueUsage externeUsage interne
      Dose maximumDose maximum en milligrammes, sauf indication contraire
      pour centDose simpleDose quotidienne
      Acétaminophène 6504,0 g
      Acétanilide et dérivés (exception faite de N-acétyl-ρ-aminophénol 65195
      Acide acétylsalicylique 6504,0 g
      Acide cyanhydrique (prussique) solution à 2 pour cent 0,062 ml0,31 ml
      Acide tannique 1501 000
      Aconitine, ses préparations et dérivés 0,20,10,1
      Adonis vernalis 65195
      Amylocaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0
      Antimoine (composés d’) 3,313
      Atropine, méthylatropine, et leurs sels 1,00,130,44
      Belladone et ses préparations, en alcaloïdes de la belladone 0,3750,130,44
      Benzène (benzol)
      Benzocaïne 8,0195585
      Bêta-naphtol 195585
      Bleu de méthylène 130390
      Bromure d’aminoxyde d’hyoscine 0,50,3250,975
      Butacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0
      Cadexomer Iode 0,00,00,0
      Cantharides, cantharidine et leurs préparations, basées sur la cantharidine, à l’exception des vésicatoires 0,030,00,0
      Cantharides, vésicatoires seulement 0,20,00,0
      Chlorate de potassium 325975
      Chlorate de potassium (gargarisme) 2,5
      Chlorate de sodium 325975
      Chlorhydrate d’amylocaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique 1,00,00,0
      Chlorhydrate de cinchocaïne, à l’exception des suppositoires 1,00,00,0
      Chlorhydrate de cinchocaïne (suppositoires seulement) 1111
      Chlorobutanol (à toutes les 4 heures au plus) 325975
      Colchicine et ses sels 0,551,65
      Colchique et ses préparations, en colchicine 0,270,81
      Cyproheptadine et ses sels, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour augmenter le poids0,00,0
      Éphédrine et ses sels 1132,5
      Éphédrine et ses sels (vaporisations) 1,0
      Épinéphrine et ses sels (vaporisations) 1,0
      Gelséminine (gelsémine) et ses sels (à toutes les 4 heures au plus) 0,551,65
      Gelsémium et ses préparations, en drogue brute 16,248,6
      Huile de cèdre 25,00,00,0
      Huile de croton 10,00,00,0
      Hydroquinone 2,0
      Hyoscine (scopolamine) et ses sels 0,50,3250,975
      Hyoscyamine et ses sels 0,3250,975
      Jusquiame et ses préparations, en alcaloïdes de jusquiame 0,0730,22
      Lobélie et ses préparations, en drogue brute 130390
      Lobéline et ses sels 2,06,0
      Phénacétine 6501,95 g
      Phénazone et ses composés 325975
      Phénol 2,032,5260
      Phénylpropanolamine, lorsqu’elle est vendue ou recommandée comme déprimant de l’appétit 0,00,0
      Phosphore 0,00,0
      Podophylline 0,00,00,0
      Procaïne et ses sels
      Proxymétacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0
      Salicylamide 9752,925 g
      Santonine 65130
      Scille et ses préparations, en drogue brute 32,597,5
      Sélénium et ses composés 2,50,00,0
      Sodium (fluorure de) 0,10,1
      Stramoïne et ses préparations, en alcaloïdes de stramoïne 0,160,65
      Strychnine et ses sels 0,00,0
      Sulfate de butacaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique 1,00,00,0
      Tétracaïne, ses sels et dérivés lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0
      Thiocyanates 0,00,00,0
      Uréthane 0,00,00,0

      Quand des drogues douées de propriétés physiologiques semblables sont en mélange, la dose de chacune doit être réduite proportionnellement.

      Les doses exactes peuvent être exprimées en unités métriques ou en unités impériales. Si la dose est exprimée en unités des deux systèmes, l’une des données peut n’être qu’approximative, mais cette valeur approximative doit précéder ou suivre la donnée exacte d’après laquelle le produit sera jugé, et elle doit être indiquée entre parenthèses.

  • DORS/78-422, art. 1;
  • DORS/80-544, art. 3;
  • DORS/84-145, art. 1;
  • DORS/85-715, art. 3;
  • DORS/85-966, art. 2;
  • DORS/88-94, art. 1;
  • DORS/89-229, art. 2;
  • DORS/89-548, art. 1.
 
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