Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2016-04-03; dernière modification 2016-02-09 Versions antérieures

TITRE 16Additifs alimentaires

 En ce qui concerne toute substance ou tout mélange de substances à utiliser comme additif alimentaire, l’indication, soit de la quantité de chacun des additifs présents, soit du mode d’emploi donnant comme résultat un aliment qui ne contient pas ces additifs dans une proportion supérieure aux limites de tolérance prescrites par le présent règlement, doit être groupée avec la liste d’ingrédients.

 Toute demande tendant à ajouter un additif alimentaire, ou à modifier de quelque façon les tableaux qui suivent l’article B.16.100 doit être accompagnée d’une présentation au ministre, dans une forme, d’une teneur et d’une manière que le ministre jugera satisfaisantes, et doit comprendre

  • a) une description de l’additif alimentaire, y compris son nom chimique et le nom sous lequel on se propose de le vendre, la méthode de fabrication qui s’y applique, ses propriétés physiques et chimiques, sa composition, et ses caractères distinctifs, ou, lorsque ces renseignements ne sont pas disponibles, une explication détaillée;

  • b) la déclaration de la quantité d’additif alimentaire que l’on projette d’utiliser, les fins proposées pour son emploi, ainsi que le détail du mode d’emploi, des recommandations et conseils quant à son usage;

  • c) lorsque de l’avis du Directeur cela sera nécessaire, une méthode d’analyse acceptable qui convienne aux fins de contrôle et de réglementation, et qui permette de déterminer la quantité d’additif alimentaire et de toute autre substance résultant de son emploi, dans le produit alimentaire fini;

  • d) les données établissant que l’additif alimentaire aura l’effet physique, ou tout autre effet technique, qui est prévu;

  • e) les rapports détaillés de toutes les épreuves effectuées pour établir l’innocuité de l’additif alimentaire, dans les conditions recommandées pour son usage;

  • f) les données indiquant les quantités de résidus qui peuvent rester dans ou sur le produit alimentaire fini, lorsque l’additif est utilisé conformément aux bonnes pratiques industrielles;

  • g) une limite de tolérance proposée, pour les résidus de l’additif alimentaire dans ou sur le produit alimentaire fini;

  • h) des échantillons des étiquettes proposées pour l’additif alimentaire; et

  • i) un échantillon de l’additif alimentaire dans la forme définitive prévue pour son usage, un échantillon de l’ingrédient actif et, sur demande, un échantillon de l’aliment qui renferme ledit additif alimentaire.

 Dans un délai d’au plus 90 jours après avoir reçu une présentation en vertu de l’article B.16.002, le ministre doit faire savoir à la personne qui a soumis la présentation s’il a ou non l’intention de recommander au gouverneur en conseil que ledit additif soit ajouté à la liste, ainsi que le détail de cette inscription à la liste.

 [Abrogé, DORS/97-148, art. 6]

 L’alinéa B.01.042c) et l’alinéa B.01.043a), ne s’appliquent pas aux épices, aux condiments, aux préparations aromatisantes, aux huiles essentielles, aux matières extractives naturelles, ni aux oléorésines.

 Il est interdit de vendre un aliment qui contient un additif alimentaire autre que l’un de ceux visés aux articles B.01.042, B.01.043 et B.25.062.

  • DORS/87-640, art. 5.

 [Abrogé, DORS/88-418, art. 5]

 Est interdite la vente de toute substance comme additif alimentaire, à moins que ledit additif ne soit nommé à l’un ou plusieurs des tableaux ci-après :

TABLEAU I

Additifs alimentaires autorisés comme agents anti-agglomérants

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
C.1Silicate double d’aluminium et de calcium(1) Sel(1) 1,0 % sauf pour le sel à fins 2,0 %, conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a).
(2) Sel d’ail, sel d’oignon(2) 2,0 % conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.02b) respectivement.
(3) Mélanges secs non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
C.2Phosphate tricalcique(1) Sel(1) 1,0 %, sauf pour le sel à grains fins, 2,0 %, conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a).
(2) Sel d’ail, sel d’oignon(2) 2,0 % conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.027b) respectivement.
(3) Mélanges de salaison à sec(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Mélanges secs non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Rocou soluble dans l’huile(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Sucre à glacer(6) Si on l’emploie seul ou avec du silicate de calcium, du carbonate de magnésium, du silicate de magnésium, du stéarate de magnésium, du dioxyde de silicium ou du silicate double d’aluminium et de sodium, le total ne doit pas dépasser 1,5 %
C.3Silicate de calcium(1) Sel(1) 1,0 %, pour le sel à grains fins, 2,0 %, conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a).
(2) Sel d’ail, sel d’oignon(2) 2,0 % conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.027b) respectivement.
(3) Poudre à pâte(3) 5,0 %
(4) Mélange de salaison à sec(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Mélanges secs non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Sucre à glacer(6) Si on l’emploie seul ou avec du phosphate tricalcique, du carbonate de magnésium, du silicate de magnésium, du stéarate de magnésium, du dioxyde de silicium ou du silicate double d’aluminium et de sodium, le total ne doit pas dépasser 1,5 %
(7) Liant à viande ou liant à (désignation du produit de viande)(7) 1,0 %
(8) Fromage râpé fin ou en filaments (indication de la variété); fromage cheddar râpé fin ou en filaments; préparations de fromage râpé fin ou en filaments non normalisées(8) Si on l’emploie seul ou avec la cellulose microcrystalline ou la cellulose, la quantité totale n’excédant pas 2,0 %
(9) Mélange de poudre de jaunes d’oeufs; mélange de poudre d’oeufs entiers; poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen); poudre de jaune d’oeuf; poudre d’oeuf entier(9) 2,0 %
C.4Stéarate de calcium(1) Sel(1) 1,0 %, sauf pour le sel à grains fins 2,0 %, conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a).
(2) Sel d’ail, sel d’oignon(2) 2,0 % conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.027b) respectivement.
(3) Mélanges secs non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
C.5CelluloseFromage râpé fin ou en filaments (indication de la variété); fromage cheddar râpé fin ou en filaments; préparations de fromage râpé fin ou en filaments non normaliséesSi on l’emploie seul ou avec le silicate de calcium ou la cellulose microcristalline, la quantité totale n’excédant pas 2,0 %
M.1Carbonate de magnésium(1) Sel (sauf si employé dans les préparations de viande et de sous-produits de viande du Titre 14)(1) 1,0 % pour le sel à grains fins 2,0 %, conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a).
(2) Sel d’ail, sel d’oignon (sauf si employé dans les préparations de viande et de sous-produits de viande du Titre 14)(2) 2,0 % conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.027b) respectivement.
(3) Mélanges secs non normalisés (sauf lorsqu’il est utilisé dans les préparations de viande et de sous-produits de la viande du Titre 14)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Sucre à glacer(4) Si on l’emploie seul ou avec du phosphate tricalcique, du silicate de calcium, du silicate de magnésium, du stéarate de magnésium, du dioxyde de silicium ou du silicate double d’aluminium et de sodium, le total ne doit pas dépasser 1,5 %
M.2Oxyde de magnésiumMélanges secs non normalisés (sauf lorsqu’il est utilisé dans les préparations de viande et de sous-produits de la viande du Titre 14)Bonnes pratiques industrielles
M.3Silicate de magnésium(1) Sel(1) 1,0 %, sauf pour le sel à grains fins 2,0 %, conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a).
(2) Sel d’ail et d’oignon(2) 2,0 % conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.027b) respectivement.
(3) Mélanges secs non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Sucre à glacer(4) Si on l’emploie seul ou avec du phosphate tricalcique, du silicate de calcium, du carbonate de magnésium, du stéarate de magnésium, du dioxyde de silicium ou du silicate double d’aluminium et de sodium, le total ne doit pas dépasser 1,5 %
M.4Stéarate de magnésium(1) Sel(1) 1,0 %, sauf pour le sel à grains fins 2,0 %, conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a).
(2) Sel d’ail, sel d’oignon(2) 2,0 % conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.027b) respectivement.
(3) Mélanges secs non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Sucre à glacer(4) Si on l’emploie seul ou avec du phosphate tricalcique, du silicate de calcium, du carbonate de magnésium, du silicate de magnésium, du dioxyde de silicium ou du silicate double d’aluminium et de sodium, le total ne doit pas dépasser 1,5 %
M.5Cellulose microcristallineFromage râpé fin ou en filaments (indication de la variété); fromage cheddar râpé fin ou en filaments; préparations de fromage râpé fin ou en filaments non normaliséesSi on l’emploie seul ou avec le silicate de calcium ou la cellulose, la quantité totale n’excédant pas 2,0 %
P.1PropylèneglycolSel0,035 %
S.1Bioxyde de silicium(1) Sel d’ail; sel d’oignon(1) 1,0 % conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.027b) respectivement.
(2) Sel de céleri; poivre de céleri(2) 0,5 %.
(3) Mélanges secs non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles.
(4) Sucre à glacer(4) Si on l’emploie seul ou avec du phosphate tricalcique, du silicate de calcium, du carbonate de magnésium, du silicate de magnésium, du stéarate de magnésium ou du silicate double d’aluminium et de sodium, le total ne doit pas dépasser 1,5 %.
(5) Aliments vendus sous forme de comprimés(5) Bonnes pratiques industrielles.
(6) Poivre de cayenne; chili; assaisonnement au chili; paprika; poivre rouge(6) 2,0 %.
(7) Sel(7) 1,0 % (sauf pour le sel à grains fins : 2,0 %) conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a)
S.2Silicate double d’aluminium et de sodium(1) Sel(1) 1,0 %, sauf pour le sel à grains fins 2,0 %, conformément aux exigences de l’alinéa B.17.001(1)a).
(2) Sucre à glacer(2) Si on l’emploie seul ou avec du phosphate tricalcique, du silicate de calcium, du carbonate de magnésium, du silicate de magnésium, du stéarate de magnésium ou du dioxyde de silicium, le total ne doit pas dépasser 1,5 %.
(3) Mélange de poudre de jaunes d’oeufs; mélange de poudre d’oeufs entiers; poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen); poudre de jaune d’oeuf; poudre d’oeuf entier(3) 2,0 %
(4) Sel d’ail, sel d’oignon(4) 2,0 %, conformément aux exigences des alinéas B.07.020b) et B.07.027b) respectivement.
(5) Mélanges secs non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles.
S.3Decahydrate ferrocyanure de sodiumSel13 p.p.m. calculé en ferrocyanure de sodium anhydre
  • DORS/79-662, art. 3 à 13;
  • DORS/82-913, art. 4;
  • DORS/83-410, art. 2;
  • DORS/84-17, art. 5;
  • DORS/84-801, art. 2;
  • DORS/86-1125, art. 1;
  • DORS/88-534, art. 4;
  • DORS/91-88, art. 3 et 4;
  • DORS/93-477, art. 3 à 5;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/97-191, art. 3;
  • DORS/2010-94, art. 8(A);
  • DORS/2010-143, art. 11 et 12.

TABLEAU II

Additifs alimentaires autorisés comme agents de blanchiment, de maturation, ou pour conditionner les pâtes

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Peroxyde d’acétone(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
A.1A[Abrogé, DORS/79-660, art. 3]
A.2Persulfate d’ammonium(1) Farine; farine de blé entier(1) 250 p.p.m.
(2) Pain(2) 100 p.p.m. de farine
(3) Produits de boulangerie non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
A.2AAcide ascorbique(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) 200 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) 200 p.p.m. de farine
A.3[Abrogé, DORS/79-660, art. 4]
A.3A[Abrogé, DORS/79-660, art. 4]
A.4AzodicarbonamideFarine; farine de blé entier; pain45 p.p.m. de farine
B.1Peroxyde de benzoyleFarine; farine de blé entier150 p.p.m.
C.1Iodate de calcium(1) Pain(1) 45 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) 45 p.p.m. de farine
C.2Peroxyde de calcium(1) Pain(1) 100 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.3Stéaroyl-2-lactylate de calcium(1) Pain(1) 3 750 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) 3 750 p.p.m. de farine
(3) Mélanges à gâteaux(3) 0,5 % du poids sec du mélange
C.4ChloreFarine; farine de blé entierBonnes pratiques industrielles
C.5Bioxyde de chloreFarine; farine de blé entierBonnes pratiques industrielles
C.6Chlorhydrate de L-cystéine(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) 90 p.p.m.
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
P.1[Abrogé, DORS/94-227, art. 4]
P.2Iodate de potassium(1) Pain(1) 45 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) 45 p.p.m. de farine
P.3Persulfate de potassium(1) Pain(1) 100 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.1Stéaroyl-2-lactylate de sodium(1) Pain(1) 3 750 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) 3 750 p.p.m. de farine
(3) Crêpes et mélanges à crêpes(3) 0,3 % du poids des ingrédients secs
(4) Gaufres et mélanges à gaufres(4) 0,3 % du poids des ingrédients secs
(5) Mélanges à gâteaux(5) 0,5 % du poids sec du mélange
S.2Stéaryl-fumarate de sodium(1) Pain(1) 5 000 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) 5 000 p.p.m. de farine
S.3Sulfite de sodiumPâte à biscuit500 p.p.m., calculé en bioxyde de soufre
  • DORS/79-660, art. 3 et 4;
  • DORS/87-640, art. 6;
  • DORS/92-591, art. 2;
  • DORS/94-227, art. 4;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/2005-98, art. 3;
  • DORS/2005-98, art. 8(F);
  • DORS/2010-41, art. 9(A).

TABLEAU III

Additifs alimentaires autorisés comme colorants pour aliments

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
1
  • Aluminium métallique
  • Orcanette
  • Rocou
  • Anthocyanines
  • Rouge de betterave
  • Canthaxanthine
  • Noir actif
  • Carotène
  • Charbon de bois
  • Chlorophylle
  • Cochenille
  • Oxyde de fer
  • Orseille
  • Paprika
  • Riboflavine
  • Safran
  • Bois de santal
  • Argent métallique
  • Bioxyde de titane
  • Curcuma
  • Xanthophylle
(1) Achards (relish); beurre; catsup de tomates; confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; liqueur; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; œufs de poisson (caviar); pain; pâte de homard; poisson fumé; produits de poisson ou de chair de poisson emballés, marinés ou conditionnés à froid par une autre méthode (Titre 21); sorbet laitier; sucre à glacer(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Jaune d’oeuf congelé; jaune d’oeuf liquide; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; poudre de jaune d’oeuf; poudre d’oeuf entier(2) Bonnes pratiques industrielles selon les alinéas B.22.034b) et B.22.035b)
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Les graisses et huiles végétales(4) Bonnes pratiques industrielles selon l’article B.09.001
(5) Margarine(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Fromage (indication de la variété); fromage cheddar; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner, fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(6) Bonnes pratiques industrielles, conformément aux exigences des articles B.08.033, B.08.034, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.5, B.08.041.6, B.08.041.7, et B.08.041.8.
(7) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(7) Bonnes pratiques industrielles
(8) Longaniza; Tocino(8) 0,1 % conformément aux exigences de l’alinéa B.14.031i) ou du sous-alinéa B.14.032d)(xvi)
(9) Pellicule de collagène comestible (oxyde de fer seulement)(9) Bonnes pratiques industrielles
(10) Boyaux de saucisse (rocou seulement)(10) 1,0 % (les résidus de rocou dans les saucisses préparées avec ces boyaux ne doivent pas dépasser 100 p.p.m.)
(11) Boyaux de saucisse (cochenille seulement)(11) 0,75 % (les résidus de cochenille dans les saucisses préparées avec ces boyaux ne doivent pas dépasser 75 p.p.m.)
1Aß-apo-8′- Caroténal Ester éthylique de l’acide ß-apo-8′-caroténoïque(1) Achards (relish); beurre; catsup de tomates; confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; liqueur; margarine; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; œufs de poisson (caviar); pain; pâte de homard; poisson fumé; sorbet laitier; sucre à glacer(1) 35 p.p.m.
(2) Aliments non normalisés(2) 35 p.p.m.
(3) Fromage (indication de la variété); fromage cheddar; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(3) 35 p.p.m., conformément aux exigences des articles B.08.033, B.08.034, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.5, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
(4) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(4) 35 p.p.m.
2Caramel(1)Achards (relish); ale; beurre; bière; catsup de tomates; cidre; confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; eau-de-vie de vin (brandy); gelée de (nom du fruit) avec pectine; genièvre Hollands; jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; liqueur de malt; liqueur; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; mincemeat; oeufs de poisson (caviar); pain; pain brun; pâte de homard; poisson fumé; porter; rhum; sorbet laitier; stout; sucre à glacer; vin; vinaigre de cidre; vinaigre de malt; vinaigre de vin; vin de miel; whisky(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Boyaux de saucisse(4) 15 % (les résidus de caramel dans les saucisses préparées avec ces boyaux ne doivent pas dépasser 0,15 %)
(5) Fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(5) 1,5 %
3
  • Rouge allura
  • Amaranthe
  • Erythrosine
  • Indigotine
  • Jaune soleil FCF
  • Tartrazine
(1) Achards (relish); beurre; catsup de tomates; confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; liqueur; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; œufs de poisson (caviar); pain; pâte de homard; poisson fumé; sorbet laitier; sucre à glacer(1) 300 p.p.m., isolément ou en mélange, en conformité de l’article B.06.002
(2) Aliments non normalisés(2) 300 p.p.m., isolément ou en mélange, en conformité de l’article B.06.002
(3) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(3) 300 p.p.m., isolément ou en mélange, en conformité avec l’article B.06.002
(4) Anchois salé, chinchard salé et crevette salée(4) 125 p.p.m. conformément aux exigences de l’alinéa B.21.021d)
(5) Longaniza(5) 80 p.p.m. de rouge allura conformément aux exigences de la division B.14.032d)(xvi)(B) et 20 p.p.m. de jaune soleil FCF conformément aux exigences de la division B.14.032d)(xvi)(C)
(6) Boyaux de saucisse (jaune soleil FCF seulement)(6) 0,15 % (les résidus de jaune soleil FCF dans les saucisses préparées avec ces boyaux ne doivent pas dépasser 15 p.p.m.)
(7) Grignotines de maïs à saveur de fromage (jaune soleil FCF seulement)(7) 600 p.p.m. isolément. Si combiné avec d’autres colorants nommés à la colonne I du présent article et de l’article 4 du présent tableau, la limite de tolérance permise est de 300 p.p.m. conformément à l’alinéa B.06.002c)
4
  • Bleu brillant FCF
  • Vert solide FCF
(1) Achards (relish); beurre; catsup de tomates; confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; liqueur; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; œufs de poisson (caviar); pain; pâte de homard; poisson fumé; sorbet laitier; sucre à glacer(1) 100 p.p.m., isolément ou en mélange, en conformité de l’article B.06.002
(2) Aliments non normalisés(2) 100 p.p.m., isolément ou en mélange, en conformité de l’article B.06.002
(3) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(3) 100 p.p.m., isolément ou en mélange, en conformité avec l’article B.06.002
(4) Feta (bleu brillant FCF seulement)(4) 0,10 p.p.m.
5Rouge citrin no 2Écorce des oranges entières2 p.p.m.
6Ponceau SXÉcorce de fruits; fruits glacés; cerises glacées; marasques150 p.p.m.
7OrBoissons alcooliquesBonnes pratiques industrielles
  • DORS/79-752, art. 5;
  • DORS/80-500, art. 6;
  • DORS/82-596, art. 3;
  • DORS/84-440, art. 4;
  • DORS/84-602, art. 1;
  • DORS/89-198, art. 6 à 10;
  • DORS/92-725, art. 5;
  • DORS/93-466, art. 2;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/95-434, art. 1;
  • DORS/95-493, art. 1;
  • DORS/97-516, art. 4;
  • DORS/98-580, art. 1(F);
  • DORS/99-96, art. 1;
  • DORS/2000-50, art. 1;
  • DORS/2000-146, art. 1 à 3;
  • DORS/2007-75, art. 3;
  • DORS/2010-94, art. 8(A);
  • DORS/2010-143, art. 13;
  • DORS/2011-235, art. 2(F);
  • DORS/2011-281, art. 2;
  • DORS/2012-43, art. 16 à 20.

TABLEAU IV

Additifs alimentaires autorisés comme émulsifs, agents gélatinisants, stabilisants ou épaississants

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Gomme arabique(1) Achards (relish); cornichons à la moutarde; crème; lait (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; sauce à salade; sauce française(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Sorbet laitier(3) 0,75 %
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Margarine réduite en calories(5) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
(6) Asperges en conserve, haricots jaunes en conserve; haricots verts en conserve; pois en conserve(6) 1,0 % selon les exigences de la disposition B.11.002d)(viii)(C).
A.1AGomme d’acacia modifiée avec l’anhydride octénylsuccinique (AOS)(1) Glaces; sauce à salade; sauces d’assaisonnement non normalisées; sauces non normalisées; sauce vinaigrette(1) 1 %
(2) Boissons non normalisées(2) 0,1 %
(3) Préparations aromatisantes non normalisées(3) 0,05 %
A.2Monoglycérides acétylésAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
A.3Esters tartriques des mono- et diglycérides acétylés(1) Pain(1) 6 000 p.p.m. de farine
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Préparations pour nourrissons à base d’acides aminés cristallisés(3) 0,024 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer
A.4Agar-agar(1) Achards (relish); cornichons à la moutarde; crème; fromage de porc; gelée de (nom du fruit) avec pectine; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; liant à viande ou liant à (désignation du produit de viande) lorsqu’il est vendu pour servir dans la viande préparée et dans les sous-produits de viande préparés dans lesquels il est permis d’ajouter un agent gélatinisant; (nom de la volaille) en conserve; pain de viande; poisson et viande préparés (Titre 21); sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; tête fromagée; viande en pot(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Sorbet laitier(3) 0,75 %
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Margarine réduite en calories(5) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
A.5Algine(1) Achards (relish); ale; bière; cornichons à la moutarde; crème; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; liqueur de malt; porter; sauce à salade; sauce vinaigrette; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations pour nourrissons(2) 0,03 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi la carraghénine ou la gomme de guar, ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,03 %
(3) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour le lait glacé(3) 0,5 %
(4) Sorbet laitier(4) 0,75 %
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Margarine réduite en calories(6) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
(7) Crème sure(7) 0,5 % selon les exigences de la disposition B.08.077b)(vii)(A)
(8) Asperges en conserve; haricots jaunes en conserves; haricots verts en conserves; pois en conserve(8) 1,0 % selon les exigences de la disposition B.11.002d)(viii)(C)
(9) Préparations pour nourrissons à base d’acides aminés isolés ou d’hydrolysats de protéines, ou des deux(9) 0,1 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi la carraghénine ou la gomme de guar, ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,1 %
(10) Préparations pour nourrissons sans lactose, à base de protéines du lait(10) 0,05 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi la carraghénine ou la gomme de guar, ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,05 %
A.6Acide alginiqueMêmes aliments que pour l’algineMêmes limites de tolérance que pour l’algine
A.7Alginate d’ammoniumMêmes aliments que pour l’algineMêmes limites de tolérance que pour l’algine
A.8Carraghénine ammoniacaleMêmes aliments que pour la carragénineMêmes limites de tolérance que pour la carraghénine
A.9Furcelleran d’ammoniumMêmes aliments que pour le furcelleranMêmes limites de tolérance que pour le furcelleran
A.9ASel d’ammonium de glycéride phosphorylé(1) Achards (relish); cornichons à la moutarde; crème; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Sorbet laitier(3) 0,75 %
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits de chocolat; produits du cacao(5) 0,7 %
A.10ArabinogalactaneBases pour boissons non normalisées; huiles essentielles; mélanges pour boissons non normalisés; mélanges pour garnitures à tarte; mélanges pour poudings; sauces d’assaisonnement non normaliséesBonnes pratiques industrielles
B.1Levure de boulanger GlycanAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.1Alginate de calciumMêmes aliments que pour l’algineMêmes limites de tolérance que pour l’algine
C.2Carbonate de calcium(1) Aliments non normalisés(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(2) Bonnes pratiques industrielles
C.3Carraghénine calciqueMêmes aliments que pour la carraghénineMêmes limites de tolérance que pour la carraghénine
C.4Citrate de calcium(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 4,0 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.5Furcelleran de calciumMêmes aliments que pour le furcelleranMêmes limites de tolérance que pour le furcelleran
C.6Gluconate de calciumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.7Glycérophosphate de calciumMélanges pour desserts non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.8Hypophosphite de calciumMélanges pour desserts non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.9Phosphate bicalcique(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.10Phosphate tricalciqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.11Sulfate de calcium(1) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(1) 0,5 %
(2) Sorbet laitier(2) 0,75 %
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Fromage cottage en crème(4) 0,05 %
(5) Crème à fouetter thermisée à une chaleur supérieure à 100 °C(5) 0,005 %
(6) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(6) 0,06 %
C.12Tartrate de calciumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.13CarboxyméthylcelluloseMêmes aliments que pour la carboxyméthylcellulose sodiqueMêmes limites de tolérance que pour la carboxyméthylcellulose sodique
C.14Gomme de caroube(1) Achards (relish); cornichons à la moutarde; crème; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; sauce à salade; sauce vinaigrette(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Margarine hypocalorique(3) 0,5 % selon les exigences de l’alinéa B.09.017b)
(4) Sorbet laitier(4) 0,75 %
(5) Crème sure(5) 0,5 % selon les exigences de la disposition B.08.077b)(vii)(A)
(6) Aliments non normalisés(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété) conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(7) 0,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
C.15Carraghénine(1) Ale; bière; fromage de porc; (nom de la volaille) en conserve; crème; sauce vinaigrette; fromage de tête ou tête fromagée; gelée à (nom du fruit) avec pectine; bière légère; liqueur de malt; liant à viande (quand il est vendu pour servir dans les viandes ou dans les sous-produits de la viande conditionnés dans lesquels un agent gélatinisant est autorisé); sous-produits de la viande en pain; pain de viande; lait (indication de l’arôme); cornichons à la moutarde; porter; viande en pot; sous-produits de la viande en pot; poisson ou viande conditionnés (Titre 21); achards (relish); sauce à salade; lait écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides de lait; lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Lait évaporé(3) 0,015 %
(4) Sorbet laitier(4) 0,75 %
(5) Lait évaporé partiellement écrémé; lait concentré partiellement écrémé(5) 0,01 %
(6) Préparations pour nourrissons à base d’acides aminés isolés ou d’hydrolysats de protéines, ou les deux(6) 0,1 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi l’algine ou la gomme de guar, ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,1 %
(7) Préparations pour nourrissons(7) 0,03 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi l’algine ou la gomme de guar ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,03 %
(8) Aliments non normalisés(8) Bonnes pratiques industrielles
(9) Margarine réduite en calories(9) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
(10) Crème sure(10) 0,5 % selon les exigences de la disposition B.08.077b)(vii)(A)
(11) Asperges en conserve; haricots jaunes en conserve, haricots verts en conserve, pois en conserve(11) 1,0 % selon les exigences de la disposition B.11.022d)(viii)(C)
(12) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété) conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(12) 0,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
(13) Préparations pour nourrissons sans lactose, à base de protéines du lait(13) 0,05 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi l’algine ou la gomme de guar, ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,05 %
C.17Gomme de celluloseMêmes aliments que pour la carboxyméthylcellulose sodiqueMêmes limites de tolérance que pour la carboxyméthylcellulose sodique
C.18Esters citriques des mono- et diglycérides(1) Préparations pour nourrissons à base d’acides aminés cristallisés ou d’hydrolysats de protéines, ou des deux(1) 0,155 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
F.1Furcelleran(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Margarine réduite en calories(3) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
(4) Asperges en conserve; haricots jaunes en conserve; haricots verts en conserve; pois en conserve(4) 1,0 % selon les exigences de la disposition B.11.002d)(viii)(C)
G.1Gélatine(1) Achards (relish); cornichons à la moutarde; crème; fromage de porc; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jambons, épaules, socs de porc, jambons pique-nique et jambons de longe préparés; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; liant à viande ou liant à (désignation du produit de viande) lorsqu’il est vendu pour servir dans la viande préparée et dans les sous-produits de viande préparés dans lesquels il est permis d’ajouter un agent gélatinisant; (nom de la volaille) en conserve; pain de viande; poisson et viande préparés (Titre 21); sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; tête fromagée; viande en pot(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Sorbet laitier(3) 0,75 %
(4) Crème sure de la disposition B.08.077b)(vii)(A)(4) 0,5 % selon les exigences
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(6) 0,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
G.2Gomme gellan(1) Confiseries non normalisées; produits de glaçage(1) 0,5 %
(2) Aspics; produits de fruits transformés non normalisés; tartinades de fruits non normalisées(2) 0,3 %
(3) Margarine réduite en calories; tartinades réduites en matière grasse(3) 0,25 %
(4) Produits laitiers non normalisés(4) 0,15 %
(5) Garnitures; gélatines non normalisées; mélanges pour garnitures; mélanges pour poudings; poudings; sauce à salade; sauces d’assaisonnement non normalisées; sauce vinaigrette(5) 0,1 %
(6) Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés(6) 0,1 % du mélange sec
(7) Glaçages; mélanges pour glaçages; sauces non normalisées; sirops de table non normalisés(7) 0,05 %
(8) Boissons non normalisées(8) 0,08 %
(9) Grignotines(9) 0,1 %
G.3Gomme de guar(1) Achards (relish); cornichons à la moutarde; crème; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; mincemeat; pain; sauce à salade; sauce vinaigrette(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Préparations pour nourrissons(3) 0,03 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi l’algine ou la carragénine ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,03 %
(4) Sorbet laitier(4) 0,75 %
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Margarine réduite en calories(6) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
(7) Crème sure de la disposition B.08.077b)(vii)(A)(7) 0,5 % selon les exigences
(8) Asperges en conserve; haricots jaunes en conserve; haricots verts en conserve; pois en conserve(8) 1,0 % selon les exigences de la disposition B.11.002d)(viii)(C)
(9) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété) conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(9) 0,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
(10) Préparations pour nourrissons à base d’acides aminés isolés ou d’hydrolysats de protéines, ou des deux(10) 0,1 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi l’algine ou la carraghénine, ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,1 %
(11) Préparations pour nourrissons sans lactose, à base de protéines du lait(11) 0,05 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer. Si l’on emploie aussi l’algine ou la carraghénine, ou les deux, le total ne doit pas dépasser 0,05 %
G.4Gomme sénégalMêmes aliments que pour la gomme arabiqueMêmes limites de tolérance que pour la gomme arabique
H.1Hydroxylécithine(1) Produits de chocolat; produits du cacao(1) 1,0 %
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
H.1AHydroxypropyl celluloseAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
H.2Hydroxypropyl méthylcellulose(1) Sauce vinaigrette; lait (indication de l’arôme); cornichons à la moutarde; achards (relish); lait écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; sauce à salade(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
I.1Gélose de mousse d’IrlandeMêmes aliments que pour la carraghénineMêmes limites de tolérance que pour la carraghénine
K.1Gomme sterculia (Karaya)(1) Sauce vinaigrette; lait (indication de l’arôme); cornichons à la moutarde; achards (relish); lait écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Sorbet laitier(3) 0,75 %
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Margarine réduite en calories(5) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
L.1Mono- et diglycérides lactylés(1) Shortening(1) 8,0 % (sauf que le total des mono- et des diglycérides et des mono- et diglycérides lactylés, ne doit pas dépasser 20,0 % du shortening)
(2) Aliments non normalisés(2) 8,0 % de la teneur en gras
L.1AEsters lactyliques d’acides grasAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
L.2Lécithine(1) Pain; crème; lait (indication de l’arôme); cornichons à la moutarde; achards (relish); lait écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %, seul ou en combinaison avec d’autres agents émulsifiants
(3) Préparations pour nourrissons(3) 0,03 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer
(4) Sorbet laitier(4) 0,75 %
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Margarine(6) 0,2 %
(7) Margarine réduite en calories(7) 0,5 %
(8) Fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(8) 0,2 %
(9) Poudre de lait(9) 0,5 %
(10) Produits de chocolat; produits du cacao(10) 1,0 %
L.3Gomme de caroubierMêmes aliments que pour la gomme de caroubeMêmes limites de tolérance que pour la gomme de caroube.
M.1Chlorure de magnésiumTofu0,3 %, calculé en sel anhydre
M.2Méthylcellulose(1) Ale; bière; sauce vinaigrette; bière légère; liqueur de malt; porter; sauce à salade; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
M.3Cellulose méthyl-éthyliqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
M.4Monoglycérides(1) Pain; crème; pâte de poisson(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de chocolat; produits du cacao(2) 1,5 %
(3) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé(3) Stabilisants dans la proportion totale de 0,5 %, conformément aux sous-alinéas B.08.061b)(vi) et B.08.071b)(vi)
(4) Fromage cottage en crème(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Préparations pour nourrissons(5) 0,25 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer
(6) Boyaux de saucisse(6) 0,35 % du boyau
(7) Margarine(7) 0,5 %
(8) Sorbet laitier(8) 0,75 %
(9) Shortening(9) 10,0 % (sauf que le total des mono et diglycérides et des mono et diglycérides lactylés ne doit pas dépasser 20,0 % du shortening)
(10) Crème sure(10) 0,3 %
(11) Aliments non normalisés(11) Bonnes pratiques industrielles
(12) Fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(12) 0,5 % conformément aux exigences des articles B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
M.5Mono- et diglycérides(1) Pain; crème; pâte de poisson(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de chocolat; produits du cacao(2) 1,5 %
(3) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé(3) Stabilisants dans la proportion totale de 0,5 %, conformément aux sous-alinéas B.08.061b)(vi) et B.08.071b)(vi)
(4) Fromage cottage; Fromage cottage en crème(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Préparations pour nourrissons(5) 0,25 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer
(6) Boyaux de saucisse(6) 0,35 % du boyau
(7) Margarine(7) 0,5 %
(8) Sorbet laitier(8) 0,75 %
(9) Shortening(9) 10,0 % (sauf que le total des mono et diglycérides et des mono et diglycérides lactylés ne doit pas dépasser 20,0 % du shortening)
(10) Crème sure(10) 0,3 %
(11) Aliments non normalisés(11) Bonnes pratiques industrielles
(12) Fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(12) 0,5 % conformément aux exigences des articles B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
M.6Sels monosodiques de mono- et diglycérides phosphorylés(1) Émulsions à base d’huiles végétales comestibles servant d’enduits pour batterie de cuisine(1) 4,0 %
O.1Gomme d’avoine(1) Aliments non normalisés(1) Bonnes pratiques industrielles
P.1Pectine(1) Achards (relish); confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons à la moutarde; crème; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; marmelade d’ananas; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mincemeat; sauce à salade; sauce vinaigrette(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Crème sure(3) 0,5 % conformément à la disposition B.08.077b)(vii)(A)
(4) Sorbet laitier(4) 0,75 %
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
P.1AEsters polyglycéroliques d’acides gras(1) Aliments non normalisés(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Huiles végétales(2) 0,025 %
(3) Margarine réduite en calories(3) 0,2 % conformément aux exigences de l’alinéa B.09.017c)
P.1BEsters polyglycériques d’acides gras d’huile de ricin transestérifiés(1) Produits de chocolat(1) 0,5 %
(2) Enrobages de confiserie non normalisés à saveur de chocolat(2) 0,25 %
(3) Émulsions à base d’huiles végétales comestibles pour enduire les moules à cuisson(3) 2,0 %
P.2Mono-oélate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan Polysorbate 80(1) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(1) 0,1 %. Si l’on emploie le tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,1 %
(2) Desserts congelés non normalisés(2) 0,1 %
(3) Achards (relish) et cornichons(3) 0,05 %
(4) Bases pour boissons non normalisées; mélanges pour boissons non normalisés(4) 0,05 % de la boisson. Si l’on emploie aussi le monostéarate de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,05 % de la boisson
(5) Mélange imitation de crème en poudre(5) 0,1 %. Si l’on emploie aussi le monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan ou le monostéarate de sorbitan, seuls ou mélangés, le total ne doit pas dépasser 0,4 %
(6) Garnitures fouettées à l’huile végétale(6) 0,05 %. Si l’on emploie aussi le monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan ou le monostéarate de sorbitan, seuls ou mélangés, le total ne doit pas dépasser 0,4 %
(7) Glaces à gâteaux; mélanges pour glaces à gâteaux(7) 0,5 % de la glace à gâteau finie. Si l’on emploie aussi le monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan ou le monostéarate de sorbitan, seuls ou mélangés, le total ne doit pas dépasser 0,5 % de la glace à gâteau finie
(8) Sel(8) 10 parties par million
(9) Crème fouettée(9) 0,1 %
(10) Rafraîchisseurs d’haleine(10) 100 p.p.m.
(11) Fromage cottage en crème(11) 80 p.p.m.
(12) Huiles d’épice et oléorésines d’épice utilisées dans le mélange de salaison pour mariner des viandes de salaison ou des sous-produits de viande de salaison (Titre 14)(12) 0,2 % de la marinade
(13) Boyaux de saucisse(13) 0,15 % de boyau
(14) Agents aromatisants à saveur de fumée(14) Bonnes pratiques industrielles. Les résidus de polysorbate 80 ne doivent pas dépasser 275 p.p.m. dans le produit fini.
(15) Huiles végétales(15) 0,125 %
(16) Préparations de rocou(16) 25 % de la préparation colorante totale
(17) Préparations de curcuma(17) 50 % de la préparation colorante totale
(18) Arômes de fumée liquide concentrés(18) Bonne pratiques industrielles. Les résidus de polysorbate 80 ne peuvent dépasser 0,3 % dans le produit fini.
(19) Sauces à salade non normalisées(19) 0,25 %
P.3Monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan Polysorbate 60(1) Mélange imitation de crème en poudre; agents de crémage à l’huile végétale; garnitures fouettées à l’huile végétale; mélange pour garnitures à l’huile végétale(1) 0,4 %. Si l’on emploie aussi le tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le monostéarate de sorbitan, ou le mono-oléate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, soit séparément, soit ensemble, le total ne doit pas dépasser 0,4 %, sauf que, dans les garnitures fouettées renfermant de l’huile végétale, on peut employer une combinaison de polysorbate (60) et de monostéarate de sorbitan de plus de 0,4 %, si la proportion de polysorbate (60) ne dépasse pas 0,77 % et celle du monostéarate de sorbitan ne dépasse pas 0,27 % de la garniture fouettée renfermant de l’huile végétale
(2) Gâteaux(2) 0,5 % du poids à l’état sec. Si l’on emploie aussi le tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,5 % du poids sec
(3) Gâteaux; mélanges à gâteaux(3) 0,5 % du poids à l’état sec. Si l’on emploie aussi le monostéarate de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,7 % du poids à l’état sec
(4) Enrobages de confiserie non normalisés et produits de confiserie moulés non normalisés utilisés comme confiserie ou pour la cuisson(4) 0,5 %. Si l’on emploie aussi un mélange de l’un quelconque des ingrédients suivants : tristéarate polyoxyéthymique [polyoxyéthylénique] (20) de sorbitan, monostéarate de sorbitan ou tristéarate de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 1,0 %
(5) Glaces à gâteaux; mélange pour glaces à gâteaux(5) 0,5 % de la glace à gâteau finie. Si l’on emploie aussi le monostéarate de sorbitan ou le mono-oléate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, seuls ou mélangés, le total ne doit pas dépasser 0,5 % de la glace à gâteau finie
(6) Garnitures à tarte; poudings(6) 0,5 % du poids à l’état sec
(7) Bases pour boissons non normalisées; mélanges pour boissons non normalisés(7) 0,05 % de la boisson. Si l’on emploie aussi le monostéarate de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,05 % de la boisson
(8) Substitut de crème sure (aigre)(8) 0,1 %
(9) Sauces cuisinées, non normalisées, en conserve; sauces d’assaisonnement non normalisées(9) 0,3 %
(10) Base de matière grasse pour l’auto-arrosage de la volaille par injection(10) 0,25 %
(11) Tartinades à sandwich non normalisées; trempettes non normalisées(11) 0,2 %
(12) Bases ou mélanges secs pour soupes(12) 250 p.p.m. dans la soupe prête à consommer
(13) Mélange sec de pâte à frire d’enrobage(13) 0,5 % du mélange sec
(14) Cocktails alcoolisés préparés(14) 120 p.p.m. dans la boisson prête à consommer
P.4Polyoxyéthylène (20) Tristéarate de sorbitan; Polysorbate 65(1) Lait (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait(1) 0,5 %
(2) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(2) 0,1 %. Si l’on emploie aussi le mono-oléate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,1 %
(3) Desserts congelés non normalisés(3) 0,1 %
(4) Gâteaux(4) 0,3 % du poids à l’état sec. Si l’on emploie aussi le monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,5 % du poids sec
(5) Enrobages de confiserie non normalisés(5) 0,5 %. Si l’on emploie aussi un mélange de l’un quelconque des ingrédients suivants : monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, monostéarate de sorbitan ou tristéarate de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 1,0 %
(6) Bases pour boissons non normalisées; mélanges pour boissons non normalisés(6) 0,05 % de la boisson. Si l’on emploie aussi le monostéarate de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,05 % de la boisson
(7) Mélange imitation de crème en poudre; agents de crémage à l’huile végétale; garnitures fouettées à l’huile végétale; mélange pour garniture à l’huile végétale(7) 0,4 %. Si l’on emploie aussi le monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le monostéarate de sorbitan ou le mono-oléate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, seuls ou mélangés, le total ne doit pas dépasser 0,4 %
(8) Rafraîchisseurs d’haleine(8) 200 p.p.m.
P.5Stéarate polyoxyéthylénique (8)Produits de boulangerie non normalisés0,4 %
P.6Alginate de potassiumMêmes aliments que pour l’algineMêmes limites de tolérance que pour l’algine
P.7Carragénine potassiqueMêmes aliments que pour la carraghénineMêmes limites de tolérance que pour la carraghénine
P.8Chlorure de potassiumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
P.9Citrate de potassium(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 4,0 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
P.10Furcelleran de potassiumMêmes aliments que pour le furcelleranMêmes limites de tolérance que pour le furcelleran
P.11Phosphate dipotassique(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
P.12Alginate de propylèneglycol(1) Ale; bière; sauce vinaigrette; bière légère; liqueur de malt; cornichons à la moutarde; porter; fromage fondu; fromage à la crème fondu; achards (relish); sauce à salade; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée;(2) 0,5 %
(3) Sorbet laitier(3) 0,75 %
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Margarine réduite en calories(5) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
(6) Crème sure(6) 0,5 % selon les exigences de la disposition B.08.077b)(vii)(A)
(7) Asperges et conserve; haricots jaunes en conserve; haricots verts en conserve; pois en conserve(7) 1,0 % selon les exigences de la disposition B.11.002d)(viii)(C)
(8) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété) conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(8) 0,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
P.13Ether propylèneglycolique de méthylcelluloseMêmes aliments que l’hydroxypropyl méthylcelluloseMêmes limites de tolérance que pour l’hydroxypropyl méthylcellulose
P.14Esters monoacides gras de propylèneglycol(1) Mélange pour crème glacée(1) 0,35 % de la crème glacée faite du mélange
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.1Pyrophosphate acide de sodium(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner avec (indication des ingrédients ajoutés)(1) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
S.2Alginate de sodium(1) Mêmes aliments que pour l’algine(1) Mêmes limites de tolérance que pour l’algine
(2) Gros cristaux de sel(2) 15 p.p.m.
(3) Lustre de poisson congelé(3) Bonnes pratiques industrielles
S.2APhosphate double d’aluminium et de sodium(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner avec (indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
S.3Carboxyméthylcellulose sodique(1) Achards (relish); cornichons à la moutarde; crème; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; sauce à salade; sauce vinaigrette(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Sorbet laitier(3) 0,75 %
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Lustre de poisson congelé(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Fromage (indication de la variété) fondu; fromage (indication de la variété) fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)(6) 0,5 %
(7) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété) conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(7) 0,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
S.4Carraghénine sodiqueMêmes aliments que pour la carraghénineMêmes limites de tolérance que pour la carraghénine
S.5Glycolate sodique de celluloseMêmes aliments que pour la carboxyméthylcellulose sodiqueMêmes limites de tolérance que pour la carboxyméthylcellulose sodique
S.6Citrate de sodium(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 4,0 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
(2) Lait évaporé; lait écrémé évaporé ou lait écrémé concentré; lait évaporé partiellement écrémé ou lait concentré partiellement écrémé(2) 0,1 % seul ou associé à du phosphate disodique
(3) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(3) 0,5 %
(4) Sorbet laitier(4) 0,75 %
S.7Furcelleran sodiqueMêmes aliments que pour le furcelleranMêmes limites de tolérance que pour le furcelleran
S.8Gluconate de sodium(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 4,0 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
S.9Hexamétaphosphate de sodium(1) Cornichons à la moutarde; achards (relish);(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Préparations pour nourrissons(3) 0,05 % de la préparation pour nourrissons prête à consommer
(4) Sorbet laitier(4) 0,75 %
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(6) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
(7) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(7) 0,1 %
S.11Phosphate disodique(1) Achards (relish); cornichons à la moutarde; lait écrémé (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait; lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme) additionné de solides du lait(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème(2) 0,5 %
(3) Lait évaporé; lait écrémé évaporé ou lait écrémé concentré; lait évaporé partiellement écrémé ou lait concentré partiellement écrémé(3) 0,1 % seul ou associé à du citrate de sodium
(4) Crème sure(4) 0,05 % selon les exigences de la disposition B.08.077b)(vii)(C)
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(6) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
S.12Phosphate monosodique(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.13Phosphate trisodique(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.14Tartrate double de potassium et de sodium(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 4,0 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.15Pyrophosphate tétrasodique(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 3,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(3) 0,1 %
S.15AStéaroyl-2-lactylate de sodium(1) Glaces et mélanges à glaces(1) 0,4 % du poids des ingrédients secs
(2) Garnitures et mélanges pour garnitures(2) 0,5 % du poids des ingrédients secs
(3) Poudings et mélanges à poudings(3) 0,2 % du produit fini
(4) Substituts de crème sure (aigre)(4) 1,0 % du poids des ingrédients secs
(5) Agents de crémage à l’huile végétale(5) 2,0 % du poids des ingrédients secs
(6) Mélange de pâte à frire(6) 0,75 % du poids des ingrédients secs
(7) Spiritueux à base de crème non normalisés(7) 0,35 % dans le produit fini
(8) Sauce à salade; sauce vinaigrette(8) 0,4 % du produit fini
(9) Soupes(9) 0,2 % du produit fini
S.16Tartrate de sodium(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) 4,0 %, conformément aux exigences des articles B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3 et B.08.041.4
S.16ATripolyphosphate de sodiumMélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)0,1 %
S.18Monostéarate de sorbitan(1) Mélange imitation de crème en poudre; agents de crémage à l’huile végétale; garnitures fouettées à l’huile végétale; mélange pour garnitures à l’huile végétale(1) 0,4 %. Si l’on emploie aussi le tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le polysorbate (60) ou le mono-oléate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, soit séparément, soit ensemble, le total ne doit pas dépasser 0,4 %, sauf que, dans les garnitures fouettées renfermant de l’huile végétale, on peut employer une combinaison de monostéarate de sorbitan et de polysorbate (60) de plus de 0,4 %, si la proportion de monostéarate de sorbitan ne dépasse pas 0,27 % et celle du polysorbate (60) ne dépasse pas 0,77 % du poids de la garniture fouettée renfermant de l’huile végétale
(2) Gâteaux; mélanges à gâteaux(2) 0,6 % du poids à l’état sec. Si l’on emploie aussi le monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan le total ne doit pas dépasser 0,7 % du poids à l’état sec
(3) Enrobages de confiserie non normalisés et produits de confiserie moulés non normalisés utilisés comme confiserie ou pour la cuisson(3) 1,0 %. Si l’on emploie aussi un mélange de l’un quelconque des ingrédients suivants : monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan ou tristéarate de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 1,0 %
(4) Glaces à gâteaux; mélanges pour glaces à gâteaux(4) 0,5 % de la glace à gâteau finie. Si l’on emploie aussi le mono-oléate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan ou le monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, seuls ou mélangés, le total ne doit pas dépasser 0,5 % de la glace à gâteau finie
(5) Bases pour boissons non normalisées; mélanges pour boissons non normalisés(5) 0,05 % de la boisson. Si l’on emploie aussi le mono-oléate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,05 % de la boisson. Si l’on emploie aussi le monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,05 % de la boisson. Si l’on emploie aussi le tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 0,05 % de la boisson
(6) Bases ou mélanges secs pour soupes(6) 250 p.p.m. dans la soupe prête à consommer
(7) Levure sèche(7) 1,5 % (les résidus de monostéarate de sorbitan dans le pain et les autres produits de boulangerie au levain ne doivent pas dépasser 0,05 %).
(8) Produits de chocolat(8) 1,0 %
(9) Poudings(9) 0,5 %
S.18ATrioléate de sorbitanBoyaux de saucisse0,35 % de boyau
S.18BTristéarate de sorbitan(1) Margarine; shortening(1) 1 %
(2) Enrobages de confiserie non normalisés et produits de confiserie moulés non normalisés utilisés comme confiserie ou pour la cuisson(2) 1 %, si l’on emploie aussi un mélange de n’importe quel des ingrédients suivants : monostéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan, tristéarate polyoxyéthylénique (20) de sorbitan ou monostéarate de sorbitan, le total ne doit pas dépasser 1 %
(3) Mélange pour crème glacée(3) 0,035 % de la crème glacée faite du mélange
(4) Desserts congelés non normalisés(4) 0,035 %
S.19Monoglycéryl- citrate de stéaryleShorteningBonnes pratiques industrielles
S.20Esters saccharosiques d’acides gras(1) Préparations colorantes de caroténoïdes(1) 1,5 %
(2) Confiseries non normalisées; enrobages de confiserie non normalisés(2) 0,5 %
T.2[Abrogé, DORS/2006-91, art. 5]
T.3Gomme adragante(1) Sauce vinaigrette; cornichons à la moutarde; sauce à salade; achards (relish)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème; crème glacée; mélange pour crème glacée; lait glacé; mélange pour lait glacé(2) 0,5 %
(3) Sorbet laitier(3) 0,75 %
(4) Caviar de lump(4) 1,0 %
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Margarine réduite en calories(6) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
(7) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété) conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(7) 0,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
(8) Poisson et viande préparés déchiquetés, sauf le caviar de lompe; poisson de salaison et chair de poisson de salaison déchiquetés (Titre 21)(8) 0,75 %
X.1Gomme xanthane(1) Sauce vinaigrette; sauce à salade; aliments non normalisés(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cottage; fromage cottage en crème(2) 0,5 %. Si l’on emploie aussi d’autres stabilisants, le total ne doit pas dépasser 0,5 %
(3) Margarine réduite en calories(3) 0,5 % selon les exigences de l’article B.09.017
(4) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété) conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(4) 0,5 %, conformément aux exigences des articles B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
(5) Cornichons à la moutarde; achards (relish)(5) 0,1 %
(6) Mélange pour crème glacée(6) 0,1 %. Si l’on emploie aussi de la cellulose mycrocristalline et d’autres stabilisants, le total ne doit pas dépasser 0,5 %
(7) Mélange pour lait glacé(7) 0,1 %. Si l’on emploi aussi d’autres stabilisants, le total ne doit pas dépasser 0,5 %
(8) Sorbet laitier(8) 0,1 %. Si l’on emploie aussi d’autres stabilisants, le total ne doit pas dépasser 0,75 %
(9) Crème à fouetter thermisée à une chaleur supérieure à 100 °C(9) 0,02 %
  • DORS/78-403, art. 5(F) à 13(F), 14 à 16, 17(F) à 21(F) et 22;
  • DORS/78-656, art. 14 et 15;
  • DORS/78-876, art. 2;
  • DORS/79-660, art. 5 à 10;
  • DORS/79-752, art. 6;
  • DORS/80-501, art. 4;
  • DORS/81-60, art. 7 à 10;
  • DORS/81-565, art. 4 et 5;
  • DORS/81-934, art. 2 à 6;
  • DORS/82-383, art. 9;
  • DORS/82-1071, art. 9 à 16;
  • DORS/83-932, art. 3 et 4;
  • DORS/84-300, art. 50(A);
  • DORS/84-602, art. 2;
  • DORS/84-801, art. 3;
  • DORS/85-179, art. 2 à 4;
  • DORS/85-623, art. 3(A);
  • DORS/88-99, art. 3;
  • DORS/88-419, art. 2 et 3;
  • DORS/90-87, art. 9;
  • DORS/91-710, art. 1;
  • DORS/92-64, art. 1;
  • DORS/92-93, art. 2;
  • DORS/92-344, art. 1;
  • DORS/93-466, art. 3 et 4;
  • DORS/94-38, art. 2;
  • DORS/94-567, art. 2;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/96-160, art. 2;
  • DORS/96-376, art. 1;
  • DORS/96-497, art. 1;
  • DORS/96-499, art. 1;
  • DORS/97-29, art. 1;
  • DORS/97-263, art. 4 à 10;
  • DORS/98-580, art. 1(F);
  • DORS/2000-353, art. 7(F);
  • DORS/2005-316, art. 1;
  • DORS/2005-395, art. 1(F), 2 à 4 et 5(F);
  • DORS/2006-91, art. 4 et 5;
  • DORS/2007-75, art. 4 à 6;
  • DORS/2007-76, art. 1 et 2;
  • DORS/2010-41, art. 9(A);
  • DORS/2010-94, art. 8(A) et 9(A);
  • DORS/2010-142, art. 9, 10(F), 11 à 13, 14(F), 15(F) et 16;
  • DORS/2011-235, art. 3 à 6 et 16(F);
  • DORS/2011-278, art. 11 et 12(A);
  • DORS/2012-43, art. 21 à 25, 26(F), 27 et 28;
  • DORS/2012-104, art. 3, 4(F), 5 à 9 et 20(F);
  • DORS/2012-106, art. 1.

TABLEAU V

Additifs alimentaires autorisés comme enzymes dans les aliments

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
AdditifsSource permisePermis dans ou surLimites de tolérance
A.01α-Acétolactate décarboxylaseBacillus subtilis ToC46 (pUW235)(1) Moût de bière(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
A.02AminopeptidaseLactococcus lactis(1) Fromage cheddar; fromage (indication de la variété)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes à base de produits laitiers(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Protéines hydrolysées d’origine animale, végétale ou provenant du lait(3) Bonnes pratiques industrielles
A.1AmylaseAspergillus niger var.; Aspergillus oryzae var.; Bacillus subtilis var.; Rhizopus oryzae var.; Malt d’orge(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Farine; farine de blé entier; pain(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Cidre; vin(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Sirop au chocolat(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Moût de distillerie(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Céréales à déjeuner sèches à saveur de malt(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Jus de fruits non concentrés(7) Bonnes pratiques industrielles
(8) Céréales à déjeuner précuites (instantanées)(8) Bonnes pratiques industrielles
(9) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du maltose, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(9) Bonnes pratiques industrielles
(10) Produits de boulangerie non normalisés(10) Bonnes pratiques industrielles
(11) Boissons végétales(11) Bonnes pratiques industrielles
(12) Produits céréaliers pour bébés(12) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus niger STz18-9 (pHUda7)(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté), du maltose(3) Bonnes pratiques industrielles
Bacillus amyloliquefaciens EBA 20 (pUBH2); Bacillus licheniformis; Bacillus licheniformis BML 592 (pAmyAmp); Bacillus licheniformis BML 730 (pAmyAmp); Bacillus licheniformis LA 57 (pDN1981); Bacillus licheniformis LAT8 (pLAT3); Bacillus licheniformis LiH 1159 (pLiH1108); Bacillus licheniformis LiH 1464 (pLiH1346); Bacillus licheniformis PL 1303 (pPL1117); Bacillus licheniformis MOL2083 (pCA164-LE399)(1) Moût de distillerie(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du maltose, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Moût de bière(3) Bonnes pratiques industrielles
Bacillus licheniformis 3253 (plCatH-3253); Bacillus licheniformis 3266 (plCatH-3266ori1); Bacillus stearothermophilus; Bacillus subtilis B1.109 (pCPC800)(1) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du maltose, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Moût de bière(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Farine; farine de blé entier; pain(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits de boulangerie non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
Bacillus subtilis B1.109 (pCPC720) (ATCC 39, 705)(1) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du maltose, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(1) Bonnes pratiques industrielles
A.2Amylase maltogèneBacillus subtilis BRG-1 (pBRG1); Bacillus subtilis DN1413 (pDN1413); Bacillus subtilis LFA 63 (pLFA63); Bacillus subtilis RB-147 (pRB147)(1) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du maltose, du dextrose, du glucose, (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Farine; farine de blé entier; pain(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits de boulangerie non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
A.3AsparaginaseAspergillus niger ASP72; Aspergillus oryzae (pCaHj621/BECh2#10)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
B.1Présure de bovinExtrait aqueux du 4e (véritable) estomac de bovins, de moutons et de chèvres adultesFromage à la crème; fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage cheddar; fromage cottage; fromage (indication de la variété)Bonnes pratiques industrielles
B.2BromélineLes ananas Ananas comosus et Ananas bracteatus(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Farine; farine de blé entier; pain(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Boyaux de saucisse(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Protéine hydrolysée d’origine animale, végétale ou provenant du lait(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Pièces de viande(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Produits pour attendrir la viande(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Marinade employée dans la salaison de parties de boeuf(7) Bonnes pratiques industrielles selon l’alinéa B.14.009g)
(8) Gaufrettes sucrées, gaufres, crêpes(8) Bonnes pratiques industrielles
C.1CatalaseAspergillus niger var.; Micrococcus lysodeikticus; Foie de boeuf (Bos taurus)(1) Boissons préparées (gazeuses et non gazeuses)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Blanc d’oeuf liquide (albumen liquide), jaune d’oeuf liquide ou oeuf entier liquide, destinés au séchage(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Petit-lait liquide traité au peroxyde d’hydrogène, conformément à l’article H.1, du tableau VIII(3) Bonnes pratiques industrielles
C.2CellulaseAspergillus niger var.(1) Moût de distillerie(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Concentré de café liquide(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Extraits d’épices; préparations aromatisantes naturelles et colorants(3) Bonnes pratiques industrielles
Trichoderma reesei QM 9414(1) Jus de fruits non concentrés(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Feuilles de thé destinées à la production de solides de thé(2) Bonnes pratiques industrielles
C.3Chymosine
(i) Chymosine AEscherichia coli K-12, GE81 (pPFZ87A)(1) Fromage cheddar; fromage (indication de la variété); fromage cottage; fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); crème sure(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits pour desserts à base de lait non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(ii) Chymosine BAspergillus niger var. awamori, GCC0349 (pGAMpR); Kluyveromyces marxianus var. lactis, DS1182 (pKS105)(1) Fromage cheddar; fromage (indication de la variété); fromage cottage; fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); crème sure(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits pour desserts à base de lait non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
F.1FicineLatex de figuier (Ficus sp.)(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Boyaux de saucisse(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Protéine hydrolysée d’origine animale, végétale ou provenant du lait(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Pièces de viande(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits pour attendrir la viande(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Marinade employée dans la salaison de parties de boeuf(6) Bonnes pratiques industrielles selon l’alinéa B.14.009g)
G.1Glucoamylase (Amyloglucosidase; maltase)Aspergillus niger var.; Aspergillus oryzae var.; Rhizopus oryzae var.(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Farine; farine de blé entier; pain(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Sirop au chocolat(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Moût de distillerie(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Céréales à déjeuner précuites (instantanées)(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Amidon employé dans la production des dextrines, du maltose, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Produits de boulangerie non normalisés(7) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus niger STz18-9 (pHUda7)(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté), du maltose(3) Bonnes pratiques industrielles
Rhizopus niveus var.(1) Moût de distillerie(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût servant à la fabrication du vinaigre(2) Bonnes pratiques industrielles
Rhizopus delemar var.; Multiplici sporus(1) Moût de bière(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Moût servant à la fabrication du vinaigre(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Amidon employé dans la production des dextrines, du maltose, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(4) Bonnes pratiques industrielles
G.2GlucanaseAspergillus niger var.; Bacillus subtilis var.(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Maïs pour égrenage(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Moût de distillerie(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Moût servant à la fabrication du vinaigre(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits de boulangerie non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
Humicola insolens var.(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
G.3Glucose-oxydaseAspergillus niger var.; Aspergillus oryzae Mtl-72 (pHUda107)(1) Boissons préparées (gazeuses et non gazeuses)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Blanc d’oeuf liquide (albumen liquide), jaune d’oeuf liquide ou oeuf entier liquide, destinés au séchage(2) Bonnes pratiques industrielles selon les alinéas B.22.034b), B.22.035b) et B.22.036b)
(3) Farine; farine de blé entier; pain(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Produits de boulangerie non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
G.4Glucose-isoméraseBacillus coagulans var.; Streptomyces olivochromogenes var.; Actinoplanes missouriensis var.; Streptomyces olivaceus var.; Microbacterium arborescens NRRL B-11022; Streptomyces murinus DSM 3252; Streptomyces rubiginosus ATCC No. 21,175; Streptomyces rubiginosus SYC 5406 (pSYC5239)(1) Glucose (sirop de glucose) à être partiellement ou complètement transformé en fructose par isomérisation(1) Bonnes pratiques industrielles
H.1HemicellulaseBacillus subtilis var.(1) Moût de distillerie(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Concentré de café liquide(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Moût destiné à la fabrication du vinaigre(3) Bonnes pratiques industrielles
I.01InulinaseAspergillus niger var. TieghemInulineBonnes pratiques industrielles
I.1InvertaseAspergillus japonicusSaccharose utilisé dans la production de fructo-oligosaccharidesBonnes pratiques industrielles
Saccharomyces sp.(1) Confiseries non normalisées avec centre mou ou liquide(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
L.1LactaseAspergillus niger var.; Aspergillus oryzae var.; Kluyveromyces fragilis (Kluyveromyces Marxianus var. marxianus); Kluyveromyces lactis (Kluyveromyces Marxianus var. lactis); Saccharomyces sp.(1) Produits enzymatiques pour la réduction du lactose(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Lait destiné à la fabrication du mélange pour la crème glacée(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Farine; farine de blé entier; pain(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Lait (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait malté (indication de l’arôme); lait écrémé additionné de solides du lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé additionné de solides du lait (indication de l’arôme);(4) Bonnes pratiques industrielles
Extraits acellulaires de Candida pseudotropicalis(1) Lait destiné à la fabrication du mélange pour la crème glacée(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Yogourt(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Petit-lait(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Lait (indication de l’arôme); lait écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); lait malté (indication de l’arôme); lait écrémé additionné de solides du lait (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé additionné de solides du lait (indication de l’arôme)(4) Bonnes pratiques industrielles
L.2LipaseAspergillus niger var.; Aspergillus oryzae var.; Rhizopus oryzae var.; Tissus comestibles des préestomacs d’agneaux, de chevreaux ou de veaux; Tissus pancréatiques d’animaux(1) Préparations aromatisantes à base de produits laitiers(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Blanc d’oeuf liquide (albumen liquide); poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Fromage cheddar; fromage fondu cheddar; fromage (indication de la variété)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Farine; farine de blé entier; pain(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits de boulangerie non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Protéines hydrolysées d’origine animale, végétale ou provenant du lait(6) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus oryzae (MLT-2) (pRML 787) (p3SR2); Rhizomucor miehei (Cooney et Emerson) (précédemment nommé Mucor miehei (Cooney et Emerson)); Rhizopus niveus(1) Graisses et huiles modifiées(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage cheddar; fromage (indication de la variété)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Préparations aromatisantes à base de produits laitiers(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Protéines hydrolysées d’origine animale, végétale ou provenant du lait(4) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus oryzae AI-11 (pBo‍‍el 960)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Graisses et huiles modifiées(3) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus oryzae BECh2#3 (pCaHj559); Aspergillus oryzae (MStr115) (pMStr20)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Lécithine modifiée(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Produits des oeufs non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus niger (pCaHj600/MBin118#11)Graisses et huiles modifiéesBonnes pratiques industrielles
Penicillium camembertii(1) Graisses et huiles comestibles(1) Bonnes pratiques industrielles
L.3LipoxydaseGrumeaux ou farine de fine Soja(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
L.4LysozymeBlanc d’oeufFromage cheddar; fromage (indication de la variété)Bonnes pratiques industrielles
M.1Enzyme coagulant le laitRhizomucor miehei (Cooney et Emerson) (précédemment nommé Mucor miehei (Cooney et Emerson)) ou Mucor pusillus Lindt par fermentation de culture pure ou Aspergillus oryzae RET-1 (pBoel777)(1) Crème sure; fromage cheddar; fromage cottage; fromage (indication de la variété)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes à base de produits laitiers(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Protéines hydrolysées d’origine animale, végétale ou provenant du lait(3) Bonnes pratiques industrielles
Endothia parasitica par fermentation de culture pure(1) Fromage Emmentaler (Emmental ou Suisse)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage Parmesan(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Fromage Romano(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Fromage Mozzarella (Scamorza)(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Fromage Mozzarella partiellement écrémé (Scamorza partiellement écrémé)(5) Bonnes pratiques industrielles
P.1PancréatinePancréas de porc (Sus scrofa) ou de boeuf (Bos taurus)(1) Blanc d’oeuf liquide (albumen liquide); poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Céréales à déjeuner précuites (instantanées)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du maltose, du dextrose, du glucose (sirop de glucose) ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Protéines hydrolysées d’origine animale ou végétale ou provenant du lait(4) Bonnes pratiques industrielles
P.2PapaïneFruit du papayer Carica papaya L. (Fam. du Caricaceae)(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Boeuf avant l’abattage(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Boyaux de saucisse; pellicules de collagène hydrosolubles comestibles(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Protéine hydrolysée d’origine animale, végétale ou provenant du lait(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Pièces de viande(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Produits pour attendrir la viande(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Céréales à déjeuner précuites (instantanées)(7) Bonnes pratiques industrielles
(8) Marinade employée dans la salaison de parties de boeuf(8) Bonnes pratiques industrielles
(9) Produits de boulangerie non normalisés(9) Bonnes pratiques industrielles
P.3PectinaseAspergillus niger var.; Rhizopus oryzae var.(1) Cidre; vin(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Jus de fruits non concentrés(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Préparations naturelles aromatisantes et colorants(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Pelures d’agrumes destinées à la fabrication de confiture, de marmelade et de fruits confits(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Bouillon de légume employé dans les soupes(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Feuilles de thé destinées à la production de solides de thé(7) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus oryzae Km-1-1 (pA2PEI)(1) Cidre; vin(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Jus de fruits non concentrés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits à base de fruits et de légumes non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
P.4PentosanaseAspergillus niger var.; Bacillus subtilis var.(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Maïs pour égrenage(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Moût de distillerie(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Moût destiné à la fabrication du vinaigre(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits de boulangerie non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Farine; farine de blé entier, pain(6) Bonnes pratiques industrielles
Trichoderma reesei (QM9414)(1) Farine; farine de blé entier, pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits de boulangerie non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
P.5PepsineMuqueuse glandulaire de l’estomac de porc(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage à la crème; fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage cheddar; fromage cottage; fromage (indication de la variété)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Farine de soja dégraissée(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Céréales à déjeuner précuites (instantanées)(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Protéines hydrolysées d’origine animale ou végétale ou provenant du lait(5) Bonnes pratiques industrielles
P.5APhospholipaseStreptomyces violaceoruber(1) Lécithine modifiée(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits des oeufs non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus oryzae (pPFJo142)Fromage cheddar; fromage (indication de la variété)Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus niger (PLA-54)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Oeuf entier non normalisé; jaune d’oeuf non normalisé(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Lécithine modifiée(4) Bonnes pratiques industrielles
P.6ProtéaseAspergillus oryzae var.; Aspergillus niger var.; Bacillus subtilis var.(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Farine; farine de blé entier; pain(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Préparations aromatisantes à base de produits laitiers(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Moût de distillerie(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Boyaux de saucisses(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Protéines hydrolysées d’origine animale, végétale, ou provenant du lait(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Poudre de fromage de pulvérisation sèche industrielle(7) Bonnes pratiques industrielles
(8) Pièces de viande(8) Bonnes pratiques industrielles
(9) Produits pour attendrir la viande(9) Bonnes pratiques industrielles
(10) Céréales à déjeuner précuites (instantanées)(10) Bonnes pratiques industrielles
(11) Produits de boulangerie non normalisés(11) Bonnes pratiques industrielles
(12) Fromage cheddar; fromage cheddar destiné à la transformation (fromage à caillé brassé; fromage à caillé granuleux; fromage à caillé lavé); fromage Colby(12) Bonnes pratiques industrielles
(13) Boissons végétales(13) Bonnes pratiques industrielles
Micrococcus caseolyticus var.(1) Fromage (indication de la variété)(1) Bonnes pratiques industrielles
Bacillus licheniformis (Cx)(1) Protéines hydrolysées d’origine animale, végétale ou provenant du lait(1) Bonnes pratiques industrielles
P.7PullulanaseBacillus acidopullulyticus NCIB 11647; Bacillus licheniformis SE2-Pul-int211 (pUBCDEBRA11DNSI)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du dextrose, du glucose (sirop de glucose), de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté) ou de sirops et de solides de fructose, du maltose(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits de boulangerie non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
Bacillus licheniformis BMP 139 (pR11Amp)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de bière(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du dextrose, du glucose (sirop de glucose), de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté) ou de sirops et de solides de fructose, du maltose(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Produits de boulangerie non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
Bacillus subtilis B1-163 (pEB301)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de bière(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Moût de distillerie(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du dextrose, du glucose (sirop de glucose), de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté) ou de sirops et de solides de fructose, du maltose(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits de boulangerie non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
Bacillus subtilis RB121 (pDG268)(1) Moût de bière(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Moût de distillerie(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Amidon utilisé dans la production des dextrines, du dextrose, du glucose (sirop de glucose), du maltose ou de solides de glucose (sirop de glucose déshydraté)(3) Bonnes pratiques industrielles
R.1PrésureExtrait aqueux du 4e (véritable) estomac de veaux, de chevreaux ou d’agneaux(1) Crème sure; fromage à la crème; fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage cheddar; fromage cottage; fromage (indication de la variété)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits pour desserts à base de lait non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
T.01TransglutaminaseStreptoverticillium mobaraense souche S-8112(1) Produits de poisson préparé non normalisés(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Simili-produits de viande(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits de fromage non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Produits de fromage fondu non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits de fromage à la crème non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Yogourt(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Desserts laitiers congelés non normalisés(7) Bonnes pratiques industrielles
T.1TrypsinePancreas de porc (Sus scrofa)(1) Protéines hydrolysées d’origine animale ou végétale ou provenant du lait(1) Bonnes pratiques industrielles
X.1XylanaseAspergillus oryzae Fa 1–1 (pA2X1TI)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
Aspergillus oryzae JaL 339 (pJaL537); Bacillus subtilis DIDK 0115 (pUB110 OIS2)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
Bacillus subtilis CF 307 (pJHPaprE-xynAss-BS3xylanase#1)(1) Farine; farine de blé entier; pain(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
  • DORS/78-402, art. 6;
  • DORS/78-876, art. 3;
  • DORS/79-662, art. 14 à 17;
  • DORS/80-501, art. 4;
  • DORS/80-632, art. 5;
  • DORS/81-60, art. 11;
  • DORS/81-934, art. 7 à 10;
  • DORS/82-383, art. 10;
  • DORS/82-566, art. 2;
  • DORS/82-1071, art. 17;
  • DORS/84-302, art. 4;
  • DORS/84-762, art. 8 et 9;
  • DORS/84-801, art. 4;
  • DORS/86-89, art. 4 à 6;
  • DORS/86-1112, art. 4;
  • DORS/87-254, art. 2;
  • DORS/87-640, art. 7;
  • DORS/88-281, art. 1;
  • DORS/90-24, art. 1 à 3;
  • DORS/90-87, art. 10 à 12;
  • DORS/90-469, art. 3;
  • DORS/91-124, art. 5(F);
  • DORS/91-487, art. 1;
  • DORS/91-691, art. 1;
  • DORS/92-63, art. 4;
  • DORS/92-94, art. 4;
  • DORS/92-195, art. 1;
  • DORS/92-197, art. 9;
  • DORS/92-231, art. 1;
  • DORS/92-518, art. 1;
  • DORS/92-591, art. 2(F);
  • DORS/94-29, art. 1;
  • DORS/94-182, art. 1;
  • DORS/94-212, art. 9;
  • DORS/94-417, art. 2;
  • DORS/94-552, art. 1;
  • DORS/94-689, art. 2;
  • DORS/94-712, art. 1;
  • DORS/95-65, art. 1;
  • DORS/95-183, art. 9;
  • DORS/95-525, art. 1 et 2;
  • DORS/96-375, art. 1;
  • DORS/97-81, art. 1;
  • DORS/97-82, art. 1;
  • DORS/97-122, art. 4(F) et 5;
  • DORS/97-508, art. 1 et 2;
  • DORS/97-513, art. 1;
  • DORS/97-558, art. 4;
  • DORS/98-454, art. 1;
  • DORS/98-458, art. 6 et 7(F);
  • DORS/2000-336, art. 3 à 5;
  • DORS/2000-417, art. 4;
  • DORS/2003-130, art. 4;
  • DORS/2004-84, art. 1;
  • DORS/2005-98, art. 3 à 7 et 8(F);
  • DORS/2005-394, art. 1 à 6;
  • DORS/2007-225, art. 1;
  • DORS/2010-41, art. 1 à 6 et 9(A);
  • DORS/2010-42, art. 1 à 4;
  • DORS/2010-94, art. 8(A);
  • DORS/2010-142, art. 17;
  • DORS/2010-143, art. 14 à 26;
  • DORS/2012-26, art. 4;
  • DORS/2012-45, art. 1;
  • DORS/2012-46, art. 4;
  • DORS/2012-104, art. 10 et 21.

TABLEAU VI

Additifs alimentaires autorisés comme agents raffermissants

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Sulfate d’aluminium(1) Crabe; homard; saumon; crevettes et thon en conserve; cornichons et achards (relish)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
A.2Sulfate double d’aluminium et d’ammonium(1) Cornichons et achards (relish)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.1Chlorure de calcium(1) Pommes en conserve(1) 0,026 %, calculé en calcium
(2) Pamplemousses en conserve(2) 0,035 % de la teneur totale en calcium, qu’il soit ajouté ou autrement présent
(3) Fromage (indication de la variété); fromage cheddar(3) 0,02 % du lait et des produits du lait utilisés
(4) Fromage cottage(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Glaçage de poisson congelé(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Olives(6) 1,5 % de la saumure
(7) Cornichons et achards (relish)(7) 0,4 %
(8) Tomates; légumes en conserve (nom du légume); pommes congelées(8) 0,026 %, calculé en calcium et, dans le cas des pois en conserve, 0,035 %, calculé en calcium
(9) Aliments non normalisés(9) Bonnes pratiques industrielles
(10) Abricots en conserve(10) 0,022 %, calculé en calcium
C.2Citrate de calcium(1) Tomates; légumes en conserve; pommes congelées; pommes tranchées congelées(1) 0,026 %, calculé en calcium
(2) Pommes en conserve(2) 0,026 %, calculé en calcium
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
C.3Gluconate de calciumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.3ALactate de calcium(1) Pamplemousses en conserve(1) 0,035 % de la teneur totale en calcium, qu’il soit ajouté ou autrement présent
(2) Pois en conserve(2) 0,035 % calculé en calcium
C.4Phosphate bicalciqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.5Phosphate monocalcique(1) Tomates; légumes en conserve; pommes congelées(1) 0,026 %, calculé en calcium
(2) Pommes en conserve(2) 0,026 %, calculé en calcium
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
C.6Sulfate de calcium(1) Tomates; légumes en conserve; pommes congelées(1) 0,026 %, calculé en calcium
(2) Pommes en conserve(2) 0,026 %, calculé en calcium
P.1Sulfate double d’aluminium et de potassium(1) Cornichons et achards (relish)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.1Sulfate double d’aluminium et de sodium(1) Cornichons et achards (relish)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
  • DORS/78-402, art. 7;
  • DORS/79-660, art. 11 et 12;
  • DORS/79-752, art. 7;
  • DORS/93-445, art. 1;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/2007-302, art. 4(F);
  • DORS/2010-94, art. 8(A);
  • DORS/2012-43, art. 29 et 30.

TABLEAU VII

Additifs alimentaires autorisés comme agents de satinage ou de glaçage

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Monoglycérides acétylés(1) Confiseries non normalisées(1) 0,4 %
(2) Poisson congelé(2) Bonnes pratiques industrielles
B.1Cire d’abeillesConfiseries non normalisées0,4 %
C.1Cire de carnaubaConfiseries non normalisées0,4 %
C.2Cire de candélillaConfiseries non normalisées0,4 %
G.1Gomme arabiqueConfiseries non normalisées0,4 %
G.2Résine de benjoinConfiseries non normalisées0,4 %
M.1Silicate de magnésiumConfiseries non normalisées0,4 %
M.2Huile minéraleConfiseries non normalisées0,15 %
P.1VaselineConfiseries non normalisées0,15 %
S.1Gomme laqueConfiseries non normalisées; décorations à gâteaux0,4 %
S.2SpermacetiConfiseries non normalisées0,4 %
Z.1ZéineConfiseries non normalisées1,0 %
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/2010-142, art. 18 à 29.

TABLEAU VIII

Additifs alimentaires divers

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
AdditifsPermis dans ou surBut de l’emploiLimites de tolérance
A.01Gomme arabiqueAle; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout; vinAgent de collageBonnes pratiques industrielles
A.1Mono-glycérides acétylésAliments non normalisésCouverture; agent de démoulageBonnes pratiques industrielles
A.1.01Agar-agarVinAgent de collageBonnes pratiques industrielles
A.1.1Sulphate d’aluminiumBlanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide); jaune d’oeuf congelé; jaune d’oeuf liquide; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen); poudre de jaune d’oeuf; poudre d’oeuf entierPour stabiliser l’albumen durant la pasteurisation0,036 %
A.2Persulfate d’ammoniaqueLevure de bièreAgent anti- microbien0,1 %
A.3[Abrogé, DORS/93-276, art. 4]
A.4[Abrogé, DORS/93-276, art. 5]
B.2Cire d’abeillesAliments non normalisésAgent anticollant0,4 %
B.2.1Peroxyde de benzoylePetit-lait liquide destiné à la fabrication de produits de petit-lait séché autres que ceux entrant dans les préparations pour nourrissonsDécolorer100 p.p.m.
B.3Huile végétale broméePréparation aromatisante de (nom de l’arôme) pour utilisation dans les boissons contenant des huiles d’agrumes ou d’épinetteAgent modificateur de la densité15 p.p.m. dans les boissons contenant des huiles d’agrumes ou d’épinette sous leur forme consommable
B.4n-ButaneEnduits aux casseroles, à base d’huile végétale comestible, de lécithine ou d’un mélange des deuxAgent de propulsionBonnes pratiques industrielles
C.1CaféineBreuvages de type colaCaractéristique du produit200 p.p.m. dans le produit fini
C.2Citrate de caféineBreuvages de type colaCaractéristique du produit200 p.p.m., calculé en caféine, dans le produit fini
C.3Carbonate de calcium(1) Farine; farine de blé entier(1) Véhicule du peroxyde de benzoyle(1) 900 p.p.m., conformément aux sous-alinéas B.13.001e)(vi) et B.13.005d)(vi)
(2) [Abrogé, DORS/94-227, art. 5]
(3) Confiseries non normalisées(3) Crémer et fixer(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Gomme à mâcher(4) Agent de remplissage(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Aliments non normalisés(5) Véhicule et agent de saupoudrage(5) Bonnes pratiques industrielles
C.3.01Chlorure de calciumSaucisse avec enrobage comestibleStabiliser l’enrobage comestibleBonnes pratiques industrielles
C.3ALactate de calcium(1) Albumine de l’oeuf (délysozymisée)(1) Restauration des propriétés fonctionnelles(1) Bonnes pratiques industrielles (la quantité de calcium ajoutée ne doit pas excéder celle perdue lors du processus de transformation)
(2) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(2) Modifier la texture(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Saucisse avec enrobage comestible(3) Stabiliser l’enrobage comestible(3) Bonnes pratiques industrielles
C.4Oxyde de calcium(1) Crustacés et mollusques congelés(1) Faciliter l’enlèvement des matières étrangères et réduire la déperdition d’humidité pendant la cuisson(1) Lorsque employé en combinaison avec le chlorure de sodium (sel) et l’hydroxyde de sodium en solution, l’oxyde de calcium ne doit pas dépasser 30 p.p.m.
(2) Mélange de poisson et de viande préparés visés à l’alinéa B.21.006n)(2) Modifier la texture(2) Bonnes pratiques industrielles
C.5Phosphate bicalcique(1) Farine; farine de blé entier(1) Véhicule du peroxyde de benzoyle(1) 900 p.p.m. conformément aux sous-alinéas B.13.001e)(vi) et B.13.005d)(vi)
(2) [Abrogé, DORS/94-227, art. 6]
C.6Phosphate tricalcique(1) Farine; farine de blé entier(1) Véhicule du peroxyde de benzoyle(1) 900 p.p.m. conformément aux sous-alinéas B.13.001e)(vi) et B.13.005d)(vi)
(2) [Abrogé, DORS/94-227, art. 7]
(3) Petit-lait liquide destiné à la fabrication de produits de petit-lait séché autres que ceux entrant dans les préparations pour nourrissons(3) Véhicule du peroxyde de benzoyle(3) 0,04 % des produits de petit-lait séché
(4) Fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(4) Améliorer la couleur, la texture, la consistance et la tartinabilité(4) 1,0 %
C.7Silicate de calciumRocou soluble dans l’huileVéhiculeBonnes pratiques industrielles
C.8Stéarate de calciumConfiseries non normaliséesAgent de démoulageBonnes pratiques industrielles
C.9Stéaroyl-2- lactylate de calcium(1) Blanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide)(1) Faire monter en neige(1) 0,05 %
(2) Poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen)(2) Faire monter en neige(2) 0,5 %
(3) Garnitures de graisse végétale(3) Faire mousser(3) 0,3 %
(4) Pommes de terre déshydratées(4) Agent de conditionnement(4) 0,2 % du poids à l’état sec
C.10Sulfate de calcium(1) Farine; farine de blé entier(1) Véhicule du peroxyde de benzoyle(1) 900 p.p.m. conformément aux sous-alinéas B.13.001e)(vi) et B.13.005d)(vi)
(2) [Abrogé, DORS/94-227, art. 8]
(3) Poudre à pâte(3) Remplissage neutre(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Petit-lait liquide destiné à la fabrication de produits de petit-lait séché autres que ceux entrant dans les préparations pour nourrissons(4) Véhicule du peroxyde de benzoyle(4) 0,3 % des produits de petit-lait séché
C.11Anhydride carbonique(1) Ale; bière; jus de (nom du fruit) gazeux; bière légère; liqueur de malt; porter; cidre; stout; vins; eau dite eau minérale ou eau de source(1) Rendre mousseux(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Agent pulseur ou pour rendre mousseux(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Fromage cottage; fromage cottage en crème(3) Prolonger la durée de conservation(3) Bonnes pratiques industrielles
C.11.1Carboxyméthylcellulose, réticulé (Carboxyméthylcellulose sodique, réticulé)Édulcorants de table sous forme de comprimé contenant de l’acésulfame-potassium, de l’aspartame, de l’érythritol, du néotame ou du sucraloseDésagrégation des comprimésBonnes pratiques industrielles
C.12Huile de ricinConfiseries non normaliséesAgent de démoulageBonnes pratiques industrielles
C.13[Abrogé, DORS/2010-142, art. 35]
C.13.1Cellulose en poudre(1) Pâte à frire et chapelure(1) Agent de remplissage(1) 1 %
(2) Biscottes(2) Agent de remplissage(2) 2 %
(3) Confiseries non normalisées qui répondent aux critères mentionnés à la colonne 2 de l’article 3 du tableau suivant l’article B.01.513 en regard du sujet « énergie réduite » visé à la colonne 1(3) Agent de remplissage(3) 25 %
(4) Glaces comestibles non normalisées(4) Agent de remplissage(4) 3 %
(5) Garnitures(5) Agent de remplissage(5) 0,5 %
(6) Aliments vendus sous forme de comprimés(6) Agent de remplissage(6) 50 %
(7) Glaçages(7) Agent de remplissage(7) 1 %
(8) Assaisonnements(8) Agent de remplissage(8) 3 %
(9) Produits de boulangerie sucrés(9) Agent de remplissage(9) 8 %
C.14AChloropentafluoréthaneAliments non normalisésAgent pulseur et agent d’aérationBonnes pratiques industrielles
C.15Acide citrique(1) Sang de boeuf(1) Anticoagulant(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Nourrir les cultures(2) Bonnes pratiques industrielles
C.16Gluconate de cuivreRafraîchisseurs d’haleineCaractéristique du produit50 p.p.m.
C.17Sulfate de cuivreVinAgent de collage0,0001 % calculé en cuivre dans le produit fini
D.1Formules à base de diméthyl-polysiloxane(1) Confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; huiles et graisses; jus de citron reconstitué; jus de lime reconstitué; lait écrémé en poudre; marmelade d’ananas; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume); marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; shortening; vin(1) Agent antimousse(1) 10 p.p.m. de diméthylpolysiloxane
(2) Jus d’ananas; Mélanges de jus d’ananas avec d’autres jus de fruits; ananas en conserve (lorsque le jus d’ananas est utilisé comme véhicule de conditionnement)(2) Agent anti-mousse(2) 10 p.p.m. de diméthylpolysiloxane
(3) Surfaces entrant en contact avec les aliments(3) Agent de démoulage(3) Bonnes pratiques industrielles. (Les résidus de diméthylpolysiloxane dans l’aliment ne doivent pas excéder 10 p.p.m.)
(4) Aliments non normalisés(4) Agent antimousse(4) 10 p.p.m. de diméthylpolysiloxane
(5) Moût utilisé dans la fabrication d’ale, de bière, de bière légère, de liqueur de malt, de porter et de stout(5) Agent antimousse(5) 10 p.p.m. de diméthylpolysiloxane
D.3Dioctyl sulfo-succinate sodique(1) Bases sèches de boissons, acidulées à l’acide fumarique(1) Agent humidifiant(1) 10 p.p.m. dans la boisson finie
(2) Boyaux de saucisse(2) Réduit la rupture du boyau(2) 200 p.p.m. du boyau
E.1EthoxyquinPaprika; piment rouge mouluPour favoriser la conservation de la couleur100 p.p.m.
E.2Oxyde d’éthylèneÉpices entières ou moulues (sauf les mélanges contenant du sel)FumigationBonnes pratiques industrielles (résidus d’éthylène chlorophydrine n’excédant pas 1 500 p.p.m.)
F.1Gluconate ferreuxOlives mûresFixer la couleurBonnes pratiques industrielles
G.1GélatineBière; cidre; vinAgent de collageBonnes pratiques industrielles
G.2[Abrogé, DORS/89-175, art. 2]
G.2AGlucono-delta-lactone(1) Pain de viande; saucisse cuite(1) Activer la fixation de la couleur(1) 0,5 %
(2) Saucisse sèche(2) Faciliter le séchage(2) Bonnes pratiques industrielles
G.3Glycérol(1) Mélanges de salaison des viandes; boyaux à saucisse(1) Humidifier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Viandes de salaison (Titre 14)(2) Glacer la surface de ces viandes(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Aliments non normalisés(3) Humidifier; lustrer(3) Bonnes pratiques industrielles
G.4Ester glycérique de la colophaneBoissons contenant des huiles d’agrumes ou d’épinetteAgent modificateur de la densité100 p.p.m.
H.1Peroxyde d’hydrogène(1) Moût de bière(1) Adjuvant de clarification(1) 135 p.p.m. dans le moût
(2) Petit-lait liquide destiné à la fabrication de produits de petit-lait séché(2) Pour décolorer et maintenir le pH(2) 100 p.p.m. (voir aussi le paragraphe C.1(3) du tableau V)
(3) Balle d’avoine utilisée dans la fabrication de fibre de balle d’avoine(3) Agent de blanchiment(3) Bonnes pratiques industrielles
IIsobutaneEnduits pour casseroles à base d’huile végétale comestible, de lécithine ou d’un mélange des deuxAgent de propulsionBonnes pratiques industrielles
L.1Esters lactyliques d’acides grasAliments non normalisésAgent plastifiantBonnes pratiques industrielles
L.2LanolineGomme à mâcherAgent plastifiantBonnes pratiques industrielles
L.3Lécithine(1) Surfaces entrant en contact avec les aliments(1) Agent de démoulage(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits céréaliers pour bébés(2) Agent de démoulage(2) 1,75 % du produit céréalier pour bébés prêt à consommer
L.4L-LeucineÉdulcorants de table sous forme de comprimé contenant de l’acésulfame-potassium, de l’aspartame, de l’érythritol, du néotame ou du sucraloseLubrifiant ou liant utilisé dans la fabrication des comprimésBonnes pratiques industrielles
M.1Silicate d’aluminium et de magnésiumGomme à mâcherAgent de saupoudrageBonnes pratiques industrielles
M.2Carbonate de magnésium(1) Farine; farine de blé entier(1) Véhicule du peroxyde de benzoyle(1) 900 p.p.m. conformément aux sous-alinéas B.13.001e)(vi) et B.13.005d)(vi)
(2) [Abrogé, DORS/94-227, art. 9]
(3) Confiseries non normalisées(3) Agent de démoulage(3) Bonnes pratiques industrielles
M.2AChlorure de magnésiumAlbumine de l’oeuf (délysozymisée)Restauration des propriétés fonctionnellesBonnes pratiques industrielles (la quantité de magnésium ajoutée ne doit pas excéder celle perdue lors du processus de transformation)
M.3Silicate de magnésium(1) Confiseries non normalisées(1) Agent de démoulage(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Gomme à mâcher(2) Agent de saupoudrage(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Riz(3) Enrober(3) Bonnes pratiques industrielles
M.4Stéarate de magnésium(1) Confiseries non normalisées(1) Agent de démoulage(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments vendus sous forme de comprimés(2) Liant(2) Bonnes pratiques industrielles
M.4ASulfate de magnésiumAlbumine de l’oeuf (délysozymisée)Restauration des propriétés fonctionnellesBonnes pratiques industrielles (la quantité de magnésium ajoutée ne doit pas excéder celle perdue lors du processus de transformation)
M.5A[Abrogé, DORS/93-276, art. 6]
M.5CCellulose méthyl-éthyliqueAliments non normalisésAgent d’aérationBonnes pratiques industrielles
M.6Cellulose microcristalline(1) Mélange pour lait glacé(1) Agent texturant et épaississant(1) 1,5 %
(2) Sorbet laitier(2) Agent texturant et épaississant(2) 0,5 %
(3) Aliments non normalisés qui répondent aux critères mentionnés à la colonne 2 de l’article 3 du tableau suivant l’article B.01.513 en regard du sujet « énergie réduite » visé à la colonne 1(3) Agent de remplissage(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Garniture fouettée à l’huile végétale(4) Agent texturant et épaississant(4) 1,5 %
(5) Desserts congelés non normalisés(5) Agent texturant et épaississant(5) 0,5 %
(6) Tartinades à sandwich non normalisées; trempettes non normalisées(6) Agent texturant et épaississant(6) 3,0 %
(7) Aliments non normalisés autres que les aliments non normalisés mentionnés au présent article(7) Agent texturant et épaississant(7) 2,0 %
(8) Mélange pour crème glacée(8) Agent texturant et épaississant(8) 0,5 % ou, s’il est employé en association avec des agents stabilisants, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,5 % de la crème glacée faite du mélange
(9) Édulcorant de table sous forme de comprimé contenant de l’aspartame(9) Désagrégation des comprimés(9) 2,2 %
(10) Crème à fouetter(10) Agent stabilisant et épaississant(10) 0,2 %
(11) Rafraîchisseurs d’haleine(11) Agent texturant et épaississant(11) 9,0 %
M.7Huile minérale(1) Confiseries non normalisées; produits de boulangerie; raisins secs épépinés(1) Agent de démoulage(1) 0,3 %, conformément à l’article B.01.047. Si la vaseline est également utilisée dans les produits de boulangerie, comme agent de démoulage, la quantité totale de toute combinaison de vaseline et d’huile minérale ne doit pas dépasser 0,15 %
(2) Fruits et légumes frais(2) Badigeonner(2) 0,3 % conformément à l’article B.01.047
(3) Boyaux de saucisse(3) Lubrifiant(3) 5 % conformément à l’alinéa B.01.047e) (les résidus d’huile minérale dans les saucisses crues préparées avec ces boyaux ne doivent pas dépasser 200 p.p.m.; dans les saucisses cuites, 30 p.p.m.)
(4) Succédané de sel(4) Agent liant et enrobage protecteur(4) 0,6 %, conformément à l’alinéa B.01.047h)
M.8MonoacétineProduits de boulangerie non normalisésAgent plastifiantBonnes pratiques industrielles
M.9Mono- et diglycérides(1) Confiture de pommes (ou de rhubarde) et de (nom du fruit); huiles et graisses; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume); marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; marmelade d’ananas; marmelade d’ananas avec pectine(1) Agent antimousse(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Agent antimousse; humidifiant; agent de démoulage(2) Bonnes pratiques industrielles
M.10Mono-glycéridesAliments non normalisésAgent antimousse; humidifiant; agent de démoulageBonnes pratiques industrielles
N.1Azote(1) Fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) Pour améliorer la tartinabilité(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Margarine(2) Pour améliorer la tartinabilité(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Aliments non normalisés(3) Agent pulseur(3) Bonnes pratiques industrielles
N.2Oxyde d’azoteAliments non normalisésAgent pulseurBonnes pratiques industrielles
O.1Octafluoro-cyclobutaneAliments non normalisésAgent pulseur et agent d’aérationBonnes pratiques industrielles
O.2OxystéarineHuile de graines de cotonnier; huile d’arachides; huile de sojaEmpêcher la formation de cristaux0,125 %
O.3Ozone(1) Cidre(1) Agent de maturation(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Eau dite eau minérale ou eau de source(2) Stérilisant chimique(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Vin(3) Agent de maturation(3) Bonnes pratiques industrielles
P.1Extrait de pancréasCultures bactériennes productrices d’acidesPour enrayer les bactériophagesBonnes pratiques industrielles
P.1AParaffine(1) Fruits et légumes frais(1) Enrober(1) 0,3 % conformément à l’article B.01.047
(2) Fromage et navets(2) Enrober(2) Bonnes pratiques industrielles conformément à l’article B.01.047
P.2Vaseline(1) Produits de boulangerie(1) Agent de démoulage(1) 0,15 %, conformément à l’article B.01.047. Si on utilise également une huile minérale comme agent de démoulage, la quantité totale de toute combinaison de vaseline et d’huile minérale ne doit pas dépasser 0,15 %
(2) Fruits et légumes frais(2) Enrober(2) 0,3 %, conformément à l’article B.01.047
P.2APolyéthylèneglycol (gamme de poids moléculaires de 3 000 à 9 000)(1) Boissons gazeuses(1) Agent antimousse(1) 10 p.p.m.
(2) Édulcorant de table sous forme de comprimé contenant de l’aspartame(2) Lubrifiant(2) 1,0 %
(3) Comprimés de L-lysine(3) Agent liant pour comprimés(3) 7,0 %
P.2BPolydextroseAliments non normalisésAgent texturant et épaississantBonnes pratiques industrielles
P.3Polyvinyl-pyrrolidone(1) Ale; bière; bière légère; cidre; liqueur de malt; porter; stout; vin(1) Agent de collage(1) 2 p.p.m. dans le produit fini
(2) Édulcorant de table sous forme de comprimé contenant de l’aspartame(2) Liant pour comprimés(2) 0,3 %
(3) Dispersions de pigment laqué de colorant pour utilisation dans les confiseries non normalisées sous forme de comprimé(3) Agent réducteur de la viscosité et stabilisant dans les dispersions de pigment laqué de colorant(3) Bonnes pratiques industrielles (les résidus de polyvinylpyrrolidone ne doivent pas dépasser 100 p.p.m. dans le produit fini)
P.4Sulfate double d’aluminium et de potassiumFarine; farine de blé entierVéhicule du peroxyde de benzoyle900 p.p.m., conformément aux sous-alinéas B.13.001e)(vi) et B.13.005d)(vi)
P.4.1Ferrocyanure de potassiumVinAgent de collageBonnes pratiques industrielles
P.5Stéarate de potassium(1) Gomme à mâcher(1) Agent plastifiant(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations émulsifiantes contenant des mono-esters de propylèneglycol(2) Agent stabilisant(2) 2 %
P.6PropaneAliments non normalisésAgent pulseur et agent d’aérationBonnes pratiques industrielles
P.7Propylène-glycol(1) Rocou soluble dans l’huile(1) Solvant(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Humidifiant(2) Bonnes pratiques industrielles
Q.1Essence de quillajaBases de boissons; mélanges pour boissons; liqueurs doucesFaire mousserBonnes pratiques industrielles
S.1SaponineBases de boissons; mélanges pour boissons; liqueurs doucesFaire mousserBonnes pratiques industrielles
S.1.01Dioxyde de siliciumÉmulsions à base d’huiles végétales comestibles servant d’enduits pour batterie de cuisineAgent de suspension2,0 % de la préparation
S.1.1Pyrophosphate acide de sodiumFilets de poisson congelés; poisson haché congelé; homard congelé; crabe congelé; clams congelés; crevettes congeléesRéduire les pertes dues au traitement et la formation d’exsudat lors de la décongélationSi employé en association avec le tripolyphosphate de sodium et le pyrophosphate tétrasodique, la quantité totale de phosphate ajouté, calculé en phosphate dibasique de sodium, ne doit pas dépasser 0,5 %
S.2Sulfate d’aluminium et de sodiumFarine; farine de blé entierVéhicule du peroxyde de benzoyle900 p.p.m. conformément aux sous-alinéas B.13.001e)(vi) et B.13.005d)(vi)
S.3Bicarbonate de sodium(1) Confiseries non normalisées(1) Agent d’aération(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Sel ordinaire(2) Stabilisant de l’iodure de potassium(2) Bonnes pratiques industrielles
S.3ACarbonate de sodiumMélangé avec l’hexamétaphosphate de sodium, filets de poisson congelés, homard congelé, crabe congelé, clams congelés et crevettes congeléesPour empêcher de suinter en dégelant15 % du mélange de carbonate de sodium et d’hexamétaphosphate de sodium
S.3BCarboxyméthyl cellulose de sodiumBoyaux de saucisseEnrobage pour faciliter l’épluchage0,25 % de boyaux
S.4Citrate de sodium(1) Sang de boeuf(1) Anticoagulant(1) 0,5 %
(2) Crème sure(2) Précurseur de saveur(2) 0,1 %
(3) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(3) Modifier la texture(3) Bonnes pratiques industrielles
S.5Décahydrate de ferrocyanure de sodiumSel dendritiqueAdjuvant dans la production de cristaux de sel dendritique13 p.p.m. calculé en ferrocyanure anhydre de sodium
S.6Hexamétaphosphate de sodium(1) Sang de boeuf(1) Anticoagulant(1) 0,2 %
(2) Filets de poisson congelés; homards congelés; crabe congelé; clams congelés et crevettes congelées(2) Empêcher de suinter en dégelant(2) 0,5 % de phosphate ajouté total, calculé en phosphate dibasique de sodium
(3) Gélatine qui entre dans la composition des guimauves(3) Agent de fouettage(3) 2 %
S.6AHydroxyde de sodiumCrustacés et mollusques congelésFaciliter l’enlèvement des matières étrangères et réduire la déperdition d’humidité pendant la cuissonLorsque employé en combinaison avec le chlorure de sodium (sel) et l’oxyde de calcium en solution, l’hydroxyde de sodium ne doit pas dépasser 70 p.p.m.
S.6.1Lauryl-sulfate de sodium(1) Poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen)(1) Faire monter en neige(1) 0,1 %
(2) Blanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide)(2) Faire monter en neige(2) 0,0125 %
(3) Gélatine qui entre dans la composition des guimauves(3) Agent de fouettage(3) 0,5 %
S.6.2Chlorophylline de sodium, potassium et cuivreRafraîchisseurs d’haleineCaractéristique du produit700 p.p.m.
S.7Phosphate dibasique de sodium(1) Poisson congelé(1) Empêcher l’éclatement de la glace(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Champignons congelés(2) Empêcher la décoloration(2) Bonnes pratiques industrielles
S.7.1Pyrophosphate tétrasodiqueFilets de poisson congelés; poisson haché congelé; homard congelé; crabe congelé; clams congelés; crevettes congeléesRéduire les pertes dues au traitement et la formation d’exsudat lors de la décongélationSi employé en association avec le tripolyphosphate de sodium et le pyrophosphate acide de sodium, la quantité totale de phosphate ajouté, calculé en phosphate dibasique de sodium, ne doit pas dépasser 0,5 %
S.8Silicate de sodiumEau potable en boîtesAnticorrosifBonnes pratiques industrielles
S.9Stéarate de sodiumGomme à mâcherAgent plastifiantBonnes pratiques industrielles
S.9AStéaroyl-2-lactylate de sodium(1) Blanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide)(1) Faire monter en neige(1) 0,05 %
(2) Poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen)(2) Faire monter en neige(2) 0,5 %
(3) Garnitures à l’huile ou mélanges pour garnitures(3) Faire mousser(3) 0,3 %
(4) Pommes de terre déshydratées(4) Agent de conditionnement(4) 0,2 % du poids à l’état sec
S.9BSulfate de sodiumChampignons congelésEmpêcher la décolorationBonnes pratiques industrielles
S.9CSulfite de sodiumMiettes de thon en conserveEmpêcher la décoloration300 p.p.m.
S.10Thiosulfate de sodiumSelStabilisant de l’iodure de potassiumBonnes pratiques industrielles
S.11Tripolyphosphate de sodiumClams congelés; crabe congelé; crevettes congelées; filets de poisson congelés; homard congelé; poisson haché congelé et poisson haché menu congeléRéduire les pertes dues au traitement et la formation d’exsudat lors de la décongélationSi employé seul ou en association avec le pyrophosphate acide de sodium et le pyrophosphate tétrasodique, la quantité totale de phosphate ajouté, calculé en phosphate dibasique de sodium, ne doit pas dépasser 0,5 %
S.12[Abrogé, DORS/93-276, art. 8]
S.13Chlorure stanneux(1) Asperges conservées dans des contenants en verre ou des contenants métalliques vernis sur toute leur surface intérieure(1) Stabiliser la couleur et la saveur(1) 25 p.p.m. calculé en étain
(2) Boissons gazeuses en boîtes; jus de citron; jus de fruit concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; jus de lime(2) Stabiliser la couleur et la saveur(2) Bonnes pratiques industrielles
S.14Acide stéarique(1) Confiseries non normalisées(1) Agent de démoulage(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Gomme à mâcher(2) Agent plastifiant(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Aliments vendus sous forme de comprimés(3) Agent de démoulage et lubrifiant(3) Bonnes pratiques industrielles
S.15Sulfate de méthyle et de sodiumPectineAider au conditionnement, comme résultat de la méthylation de la pectine par l’action de l’acide sulfurique et de l’alcool méthylique, le bicarbonate de sodium agissant comme neutralisant0,1 % de pectine
S.15A[Abrogé, DORS/93-276, art. 9]
S.16Acétate isobutyrate de sucrosePréparation aromatisante de (nom de l’arôme) pour utilisation dans les boissons contenant des huiles d’agrumes ou d’épinetteAgent modificateur de la densité300 p.p.m. dans les boissons contenant des huiles d’agrumes ou d’épinette sous leur forme consommable
S.17Acide sulfuriqueGrains de caféAméliorer le rendement de l’extraction des solides de caféBonnes pratiques industrielles
T.1Talc(1) Légumineuses sèches et cassées; riz(1) Enrobage(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Base de gomme à mâcher(2) Remplissage(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Gomme à mâcher(3) Agent de saupoudrage(3) Bonnes pratiques industrielles
T.2Acide tannique(1) Gomme à mâcher(1) Pour diminuer l’adhérence(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Cidre; vin; vin de miel(2) Agent de collage(2) 200 p.p.m.
T.2A[Abrogé, DORS/93-276, art. 10]
T.3TriacétineMélanges à gâteauAgent humidifiantBonnes pratiques indrustrielles
T.4TriéthylcitrateBlanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide); poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen)Faire monter en neige0,25 %
X.1[Abrogé, DORS/93-276, art. 11]
  • DORS/78-401, art. 3;
  • DORS/78-403, art. 23 à 25;
  • DORS/78-876, art. 4;
  • DORS/79-660, art. 13;
  • DORS/79-752, art. 8;
  • DORS/80-632, art. 6 à 13;
  • DORS/81-83, art. 4;
  • DORS/81-617, art. 3;
  • DORS/81-934, art. 11 et 12;
  • DORS/82-566, art. 3 et 4;
  • DORS/82-1071, art. 18 à 20;
  • DORS/83-410, art. 3;
  • DORS/83-584, art. 1;
  • DORS/83-932, art. 5 et 6;
  • DORS/84-17, art. 6;
  • DORS/84-441, art. 1;
  • DORS/84-602, art. 3;
  • DORS/84-762, art. 10;
  • DORS/84-801, art. 5 et 6;
  • DORS/86-1112, art. 5;
  • DORS/86-1125, art. 2;
  • DORS/87-469, art. 1;
  • DORS/87-640, art. 8;
  • DORS/88-419, art. 4;
  • DORS/88-534, art. 5 et 6;
  • DORS/89-175, art. 2;
  • DORS/89-197, art. 1;
  • DORS/89-198, art. 11;
  • DORS/89-555, art. 2 et 3;
  • DORS/91-90, art. 2;
  • DORS/91-124, art. 6 à 9;
  • DORS/91-149, art. 3;
  • DORS/91-186, art. 1;
  • DORS/91-409, art. 7;
  • DORS/91-527, art. 4;
  • DORS/92-229, art. 1;
  • DORS/92-344, art. 2 à 4;
  • DORS/93-276, art. 4 à 11;
  • DORS/94-416, art. 1;
  • DORS/94-227, art. 5 à 10;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/94-723, art. 1;
  • DORS/96-260, art. 1;
  • DORS/96-378, art. 1;
  • DORS/97-509, art. 1;
  • DORS/98-580, art. 1(F);
  • DORS/99-97, art. 1;
  • DORS/99-420, art. 11(F);
  • DORS/2000-353, art. 8(F);
  • DORS/2001-94, art. 3;
  • DORS/2005-316, art. 2(F) et 3;
  • DORS/2006-91, art. 6 à 12;
  • DORS/2007-75, art. 7;
  • DORS/2010-41, art. 9(A);
  • DORS/2010-94, art. 8(A);
  • DORS/2010-142, art. 30(F), 31 à 39, 40(F), 41 à 45, 46(F), 47 à 51 et 59(F);
  • DORS/2010-143, art. 27 à 31;
  • DORS/2011-235, art. 16(F);
  • DORS/2011-279, art. 1;
  • DORS/2011-282, art. 2;
  • DORS/2012-43, art. 31(F);
  • DORS/2012-44, art. 1 et 2;
  • DORS/2012-105, art. 1;
  • DORS/2012-111, art. 2 et 3.

TABLEAU IX

Additifs alimentaires qui peuvent être utilisés comme édulcorants

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.01Acésulfame-potassium(1) Édulcorants de table(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Boissons gazéifiées(2) 0,025 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(3) Boissons laitières non normalisées; boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés(3) 0,05 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(4) Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; yogourt(4) 0,1 % dans les produits, sous leur forme consommable
(5) Gomme à mâcher; rafraîchisseurs d’haleine(5) 0,35 %
(6) Tartinades de fruits non normalisées(6) 0,1 %
(7) Sauces à salade non normalisées(7) 0,05 %
(8) Confiseries non normalisées(8) 0,25 %
(9) Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés(9) 0,1 % dans les produits, sous leur forme consommable
(10) Fruits en conserve non normalisés; (nom du fruit) en conserve(10) 0,007 %
A.1Aspartame(1) Édulcorants de table(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Céréales à déjeuner(2) 0,5 %
(3) Boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés(3) 0,1 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(4) Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; yogourt(4) 0,3 % dans les produits, sous leur forme consommable
(5) Gomme à mâcher; rafraîchisseurs d’haleine(5) 1,0 %
(6) Purées non normalisées; sauces non normalisées; sirops de table non normalisés; tartinades de fruits non normalisées(6) 0,2 %
(7) Sauces à salade non normalisées; tartinades d’arachides; tartinades de fruits à écale(7) 0,05 %
(8) Condiments non normalisés(8) 0,2 %
(9) Assaisonnements sucrés ou mélanges pour enrobage des grignotines; glaçages à confiserie pour grignotines(9) 0,1 %
(10) Confiseries non normalisées; enrobages de confiserie non normalisés(10) 0,3 %
A.2Aspartame, en capsules, pour prévenir sa dégradation pendant la cuissonMélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés0,4 % dans les produits, sous leur forme consommable
E.1Érythritol(1) Édulcorants de table(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Boissons diététiques(2) 3,5 %
(3) Garnitures et glaçages à la crème faits à base de gras(3) 60 %
(4) Biscuits et gaufrettes diététiques(4) 7 %
(5) Bonbons mous(5) 40 %
(6) Bonbons durs(6) 50 %
(7) Gomme à mâcher(7) 60 %
H.1Hydrolysat d’amidon hydrogénéAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
I.1IsomaltAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
L.1LactitolAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
M.1MaltitolAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
M.2Sirop de maltitolAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
M.3MannitolAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
N.1Néotame(1) Édulcorants de table(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Céréales à déjeuner(2) 0,016 %
(3) Boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés(3) 0,003 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(4) Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; yogourt(4) 0,01 % dans les produits, sous leur forme consommable
(5) Gomme à mâcher; rafraîchisseurs d’haleine(5) 0,032 %
(6) Purées non normalisées; sauces non normalisées; sirops de table non normalisés; tartinades de fruits non normalisées(6) 0,007 %
(7) Sauces à salade non normalisées; tartinades d’arachides; tartinades de fruits à écale(7) 0,002 %
(8) Condiments non normalisés(8) 0,007 %
(9) Assaisonnements sucrés ou mélanges pour enrobage des grignotines; glaçages à confiserie pour grignotines(9) 0,0032 %
(10) Confiseries non normalisées; enrobages de confiserie non normalisés(10) 0,01 %
(11) Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés(11) 0,013 % dans les produits, sous leur forme consommable
S.1Sorbitol(1) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(1) 6,0 %
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.1.1Sirop de sorbitolAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
S.2Sucralose(1) Édulcorants de table(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Céréales à déjeuner(2) 0,1 %
(3) Boissons laitières non normalisées; boissons non normalisées; concentrés de boissons non normalisés; mélanges pour boissons non normalisés(3) 0,025 % dans les boissons, sous leur forme consommable
(4) Desserts non normalisés; garnitures; glaçages; mélanges pour desserts non normalisés; mélanges pour garnitures; mélanges pour glaçages; yogourt(4) 0,025 % dans les produits, sous leur forme consommable
(5) Gomme à mâcher; rafraîchisseurs d’haleine(5) 0,15 %
(6) Tartinades de fruits non normalisées(6) 0,045 %
(7) Condiments non normalisés; sauces à salade non normalisées(7) 0,04 %
(8) Assaisonnements sucrés ou mélanges pour enrobage des grignotines; confiseries non normalisées; enrobages de confiserie non normalisés; glaçages à confiserie pour grignotines(8) 0,07 %
(9) Mélanges pour pâtisseries; produits de boulangerie non normalisés(9) 0,065 % dans les produits, sous leur forme consommable
(10) Produits de fruits et de légumes transformés non normalisés, sauf les fruits en conserve non normalisés(10) 0,015 %
(11) Boissons alcooliques non normalisées(11) 0,07 %
(12) Poudings; mélanges pour poudings(12) 0,04 % dans les produits, sous leur forme consommable
(13) Sirops de table non normalisés(13) 0,15 %
(14) Fruits en conserve non normalisés; (nom du fruit) en conserve(14) 0,025 %
(15) Achards (relish); cornichons(15) 0,015 %
T.1Thaumatin(1) Gommes à mâcher; rafraîchisseurs d’haleine(1) 500 p.p.m.
(2) Succédanés du sel(2) 400 p.p.m.
(3) Une préparation aromatisante de (nom de l’arôme) visée à l’article B.10.005; préparations aromatisantes non normalisées(3) 100 p.p.m.
X.1XylitolAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
  • DORS/93-276, art. 12;
  • DORS/94-625, art. 5;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/94-779, art. 3;
  • DORS/97-512, art. 3 et 4;
  • DORS/2004-261, art. 2;
  • DORS/2007-76, art. 3;
  • DORS/2007-176, art. 7;
  • DORS/2010-142, art. 52 à 55;
  • DORS/2012-104, art. 11 à 15.

TABLEAU X

Additifs alimentaires autorisés comme rajusteurs du pH, substances à réaction acide et agents correcteurs de l’eau

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Acide acétique(1) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Asperges en conserve(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Gélatine(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
A.2Acide adipiqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
A.3Sulfate double d’aluminium et d’ammonium(1) Poudre à pâte(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
A.4Bicarbonate d’ammonium(1) Produits du cacao(1) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
A.5Carbonate d’ammonium(1) Produits du cacao(1) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
A.6Citrate d’ammonium dibasiqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
A.7Citrate d’ammonium monobasiqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
A.8Hydroxyde d’ammonium(1) Produits du cacao(1) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(2) Gélatine(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
A.9Phosphate d’ammonium dibasique(1) Ale; cultures bactériennes; poudre à pâte; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
A.10Phosphate d’ammonium monobasique(1) Ale; cultures bactériennes; poudre à pâte; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Lait de beurre sans culture(3) 0,1 %
C.1Acétate de calcium(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.1APyrophosphate acide de calcium(1) Poudre à pâte(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.2Carbonate de calcium(1) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; vin(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Jus de raisin(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits du cacao(5) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
C.3Chlorure de calcium(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.4Citrate de calcium(1) Préparations pour nourrissons(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.5Fumarate de calciumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.6Gluconate de calciumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.7Hydroxyde de calcium(1) Ale; bière; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Pois en conserve(2) 0,01 %
(3) Préparations pour nourrissons(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Jus de raisin(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
C.8Lactate de calcium(1) Poudre à pâte(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.9Oxyde de calcium(1) Ale; bière; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.10Phosphate bicalciqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.11Phosphate monocalcique(1) Ale; poudre à pâte; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.12Phosphate tricalciqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.13Sulfate de calciumAle; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout; vinBonnes pratiques industrielles
C.13ADioxyde de carboneFromage (indication de la variété)Bonnes pratiques industrielles
C.14Acide citrique(1) Ale; bière; cidre; liqueur de malt; porter; stout; vin; vin de miel(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Achards (relish); champignons congelés; champignons en conserve; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; fèves au lard; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; haricots; jus de raisin; jus de tomates; marmelade d’ananas; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume); marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mincemeat; nectar d’abricot; nectar de pêche; nectar de poire; (nom du fruit) congelé; (nom du fruit) en conserve; (nom du légume) congelé; (nom du légume) en conserve; olives; pâte de tomates; pâte de tomates concentrée; pulpe de tomates; purée de tomates; tomates en conserve(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Blanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide); crevettes cuites congelées; crustacés et mollusques en conserve; gélatine; jaune d’oeuf congelé; jaune d’oeuf liquide; maquereau de printemps en conserve; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen); poudre de jaune d’œuf; poudre d’oeuf entier(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Produits du cacao(4) 1,0 %, seul ou en association avec de l’acide tartrique, calculé sans matières grasses
(5) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage cottage; fromage cottage en crème; fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); sorbet laitier(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Margarine; mayonnaise; sauce à salade; sauce vinaigrette(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Préparations pour nourrissons(7) Bonnes pratiques industrielles
(8) Aliments non normalisés(8) Bonnes pratiques industrielles
C.15Crème de tartreMêmes aliments que pour le tartrate acide de potassiumMêmes limites de tolérance que pour le tartrate acide de potassium
F.1Acide fumarique(1) Gélatine(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Vin(3) Bonnes pratiques industrielles
G.1Acide gluconiqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
G.2Glucono-delta-lactoneAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
H.1Acide chlorhydrique(1) Ale; bière; gélatine; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations pour nourrissons(2) Bonnes pratiques industrielles
L.1Acide lactique(1) Ale; achards (relish); bière; blanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide); cidre; cornichons; fromage cottage; fromage cottage en crème; jaune d’oeuf congelé; jaune d’oeuf liquide; liqueur de malt; mayonnaise; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; olives; pain; porter; poudre à pâte; poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen); poudre de jaune d’oeuf; poudre d’oeuf entier; sauce à salade; sauce vinaigrette; sorbet laitier; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Poires en conserve; fraises en conserve(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Margarine(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Vin(6) Bonnes pratiques industrielles
M.2Carbonate de magnésium(1) Produits du cacao(1) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(2) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Aliments normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
M.3Citrate de magnésiumLiqueurs doucesBonnes pratiques industrielles
M.4Fumarate de magnésiumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
M.5Hydroxyde de magnésium(1) Pois en conserve(1) 0,05 %
(2) Produits du cacao(2) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(3) Gélatine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Cultures bactériennes(4) Bonnes pratiques industrielles
M.6Oxyde de magnésiumMélange pour crème glacée; mélange pour lait glacéBonnes pratiques industrielles
M.6APhosphate de magnésiumCultures bactériennesBonnes pratiques industrielles
M.7Sulfate de magnésium(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Cultures bactériennes(2) Bonnes pratiques industrielles
M.8Acide malique(1) Asperges en conserve; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; marmelade d’ananas; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume); marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; nectar d’abricot; nectar de pêche; nectar de poire; (nom du fruit) congelé(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Compote de pommes en conserve; poires en conserve; fraises en conserve(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Vin(5) Bonnes pratiques industrielles
M.8ASulfate de manganèseCultures bactériennesBonnes pratiques industrielles
M.9Acide métatartriqueVin0,01 %
P.1Acide phosphorique(1) Ale; bière; bière légère; fromage cottage; fromage cottage en crème; gélatine; liqueur de malt; monoglycérides et mono- et diglycérides; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Protéines de poisson(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Produits du cacao(5) 0,5 %, exprimé en P2O5, calculé sans matières grasses
P.2Tartrate acide de potassium(1) Poudre à pâte; hydromel vineux(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Vin(3) 0,42 %
P.3Sulfate double d’aluminium et de potassium(1) Ale; poudre à pâte; bière; bière légère; liqueur de malt; rocou soluble dans l’huile; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
P.4Bicarbonate de potassium(1) Lait malté; poudre à pâte; poudre de lait malté;(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits du cacao(2) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(3) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Préparations pour nourrissons(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Margarine(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Aliments non normalisés(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Vin(7) Bonnes pratiques industrielles
P.5Carbonate de potassium(1) Produits du cacao(1) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(2) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Margarine(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa B.21.006n)(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Vin(6) Bonnes pratiques industrielles
P.6Chlorure de potassiumAle; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stoutBonnes pratiques industrielles
P.7Citrate de potassium(1) Préparations pour nourrissons(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Margarine(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Vin(4) Bonnes pratiques industrielles
P.8Fumarate de potassiumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
P.9Hydroxyde de potassium(1) Rocou soluble dans l’huile(1) 1,0 %
(2) Produits du cacao(2) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(3) Marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conditionnées ou conservées et des sous-produits de viande conditionnés ou conservés; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Préparation pour nourrissons(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Margarine(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Jus de raisin(6) Bonnes pratiques industrielles
(7) Aliments non normalisés(7) Bonnes pratiques industrielles
P.9ALactate de potassiumMargarineBonnes pratiques industrielles
P.10Phosphate bipotassiqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
P.11Sulfate de potassiumAle; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; boissons non alcoolisées; stoutBonnes pratiques industrielles
P.12Tartrate de potassiumCidreBonnes pratiques industrielles
S.1Acétate de sodiumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
S.2Pyrophosphate acide de sodium(1) Poudre à pâte(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.3Tartrate acide de sodiumPoudre à pâteBonnes pratiques industrielles
S.4Phosphate d’aluminium et de sodiumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
S.5Sulfate double d’aluminium et de sodium(1) Poudre à pâte(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.6Bicarbonate de sodium(1) Blanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide); confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; jaune d’oeuf congelé; jaune d’oeuf liquide; marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conditionnées ou conservées et des sous-produits de viande conditionnés ou conservés; marmelade d’ananas; marmelade d’ananas avec pectine; marmalade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume); marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; poudre à pâte; poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen); poudre de jaune d’oeuf; poudre de lait malté; poudre d’oeuf entier; rocou soluble dans l’huile(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits du cacao(2) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’alinéa B.04.005
(3) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Préparations pour nourrissons(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Margarine(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Aliments non normalisés(6) Bonnes pratiques industrielles
S.7Bisulfate de sodium(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.8Carbonate de sodium(1) Blanc d’oeuf congelé (albumen congelé); blanc d’oeuf liquide (albumen liquide); confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); gélatine; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; jaune d’oeuf congelé; jaune d’oeuf liquide; liant à viande ou liant à (désignation du produit de viande) lorsqu’il est vendu pour servir dans les viandes conditionnées ou conservées et dans les sous-produits de viande conditionnés ou conservés; marmelade d’ananas; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume); marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; poudre de blanc d’oeuf (poudre d’albumen); poudre de jaune d’oeuf; poudre d’oeuf entier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits du cacao(2) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(3) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Margarine(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
S.9Citrate de sodium(1) Confitures de (nom du fruit); confitures de (nom du fruit) avec pectine; confitures de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); crème; fromage cottage; fromage cottage à la crème; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; marmelade d’ananas ou de figues; marmelade d’ananas ou de figues avec pectine; marmelade de (nom des agrumes); marmelade de (nom des agrumes) avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations pour nourrissons(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Margarine(4) Bonnes pratiques industrielles
S.12Fumarate de sodiumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
S.13Gluconate de sodiumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
S.14Hexamétaphosphate de sodiumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
S.15Hydroxyde de sodium(1) Produits du cacao(1) En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l’article B.04.005
(2) Gélatine; lait écrémé (indication de l’arôme); lait partiellement écrémé (indication de l’arôme); marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conditionnées ou conservées et des sous-produits de viande conditionnés ou conservés; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Préparations pour nourrissons(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Margarine(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Fromage de petit-lait; fromage de petit-lait (indication de la variété)(6) Bonnes pratiques industrielles
S.16Lactate de sodium(1) Margarine(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.17Phosphate bisodique(1) Ale; culture bactérienne; bière; crème; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.18Phosphate monosodique(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.19Phosphate trisodique(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.20Tartrate double de sodium et de potassium(1) Confitures de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); confitures de (nom du fruit) avec pectine; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; marmelade de (nom des agrumes); marmelade de (nom des agrumes) avec pectine; marmelade d’ananas ou de figues; marmelade d’ananas ou de figues avec pectine(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Margarine(3) Bonnes pratiques industrielles
S.21Pyrophosphate tétrasodiqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
S.22Polyphosphate trisodiqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
S.23Acide sulfuriqueAle; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stoutBonnes pratiques industrielles
S.24Acide sulfureuxGélatineBonnes pratiques industrielles, pourvu que le produit fini contienne au plus 500 p.p.m. exprimées en anhydride sulfureux
T.1Acide tartrique(1) Ale; asperges en conserve; bière; bière légère; cidre; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confitures de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom de fruit); gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; liqueur de malt; marmelade d’ananas; marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume); marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; mayonnaise; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; porter; poudre à pâte; sauce à salade; sauce vinaigrette; sorbet laitier; stout; vin; vin de miel;(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Poires en conserve; fraises en conserve(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Margarine(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Produits du cacao(6) 1,0 %, seul ou en association avec de l’acide citrique, calculé sans matières grasses
  • DORS/78-874, art. 4;
  • DORS/79-660, art. 14 à 17;
  • DORS/79-664, art. 3 à 13;
  • DORS/79-752, art. 9;
  • DORS/80-501, art. 4;
  • DORS/86-1112, art. 6 à 8;
  • DORS/92-106, art. 1;
  • DORS/92-344, art. 5;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/95-281, art. 2 à 5;
  • DORS/95-436, art. 2 et 3;
  • DORS/97-263, art. 11 à 25;
  • DORS/97-561, art. 3;
  • DORS/98-580, art. 1(F);
  • DORS/2001-94, art. 3;
  • DORS/2006-91, art. 13 à 20;
  • DORS/2007-75, art. 8;
  • DORS/2010-41, art. 9(A);
  • DORS/2010-94, art. 8(A);
  • DORS/2010-142, art. 56;
  • DORS/2010-143, art. 32 à 36;
  • DORS/2012-43, art. 32 à 34, 35(F) et 36;
  • DORS/2012-103, art. 1(F) et 2.

TABLEAU XI

PARTIE I

Additifs alimentaires autorisés comme agents de conservation de la catégorie I

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Acide acétique(1) Poisson de salaison; viandes de salaison; sous-produits de viande de salaison; viande de volaille de salaison; sous-produits de viande de volaille de salaison; marinade; saumure et mélange de salaison à sec, employés dans l’apprêt des viandes de salaison ou des sous-produits de viande de salaison(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
A.2Acide ascorbique(1) Ale; asperges blanches en conserve; bière; bière légère; champignons en conserve; cidre; fruits congelés; glaçage pour poisson congelé; tête en fromage ou tête fromagée; liant à viande pour viandes conservées et sous-produits de viande conservée (titre 14 seulement); liqueur de malt; marinade injectable; poisson déchiqueté congelé; poisson conservé; poisson haché congelé; porter; saumure et mélange de salaison à sec employés dans le conditionnement des viandes ou des sous-produits de viande; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; stout; thon en conserve; viande conservée; viande de volaille conservée; vin(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Compote de pommes en conserve(2) S’il est utilisé seul ou en combinaison avec l’acide isoascorbique, la quantité totale n’excède pas 150 p.p.m.
(3) Pêches en conserve(3) 550 p.p.m.
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Mandarines en conserve(5) 400 p.p.m.
C.1Ascorbate de calciumMêmes aliments que pour l’acide ascorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide ascorbique
E.1Acide érythorbique(1) Ale; bière; cidre; fruits congelés; tête en fromage ou tête fromagée; bière légère; liqueur de malt; liant à viande pour viandes de salaison et sous-produits de la viande de salaison (Titre 14 seulement); porter; poisson de salaison; poisson haché congelé; poisson déchiqueté congelé; glaçage pour poisson congelé; viande de salaison; sous-produits de la viande de salaison; viande de volaille de salaison; sous-produits de la viande de volaille de salaison; marinade; saumure et mélange de salaison à sec employés dans le conditionnement des viandes ou des sous-produits de la viande de salaison; stout; vin(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Compote de pommes en conserve(2) S’il est utilisé seul ou en combinaison avec l’acide ascorbique, la quantité totale n’excède pas 150 p.p.m.
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
I.1Acide isoascorbiqueMêmes aliments que pour l’acide érythorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide érythorbique
P.1Nitrate de potassium(1) Liant à viande pour saucisse séchée; saucisse semi-séchée; viande conservée et sous-produits de viande conservée, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)(1) Si le liant à viande est utilisé selon le mode d’emploi donné sur l’étiquette, que le nitrate de potassium soit ajouté seul ou avec du nitrate de sodium, la quantité totale de tels nitrates ainsi ajoutée à chaque lot de saucisse séchée, de saucisse semi-séchée, de viande conservée, ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(2) Saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservée, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)(2) Si la saumure ou le mélange de salaison à sec est utilisé selon le mode d’emploi donné sur l’étiquette, que le nitrate de potassium soit ajouté seul ou avec du nitrate de sodium, la quantité totale de tels nitrates ainsi ajouté à chaque lot de viande conservée ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(3) Saucisse séchée; saucisse semi-séchée; viande conservée et sous-produits de viande conservée, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)(3) Si le nitrate de potassium est ajouté seul ou avec du nitrate de sodium, la quantité totale de tels nitrates ajoutée à chaque lot de saucisse séchée, de saucisse semi-séchée, de viande conservée, ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(4) Fromage mûri, ne contenant pas plus de 68 % d’humidité calculée sur la matière non-grasse, et dans la fabrication duquel la fermentation de l’acide lactique et le salage sont complétés plus de 12 heures après la coagulation de la caillebotte par des enzymes alimentaires, et à l’extérieur duquel on applique du sel, soit à l’état sec ou sous forme de saumure(4) S’il est utilisé seul ou avec du nitrate de sodium, le produit contiendra une quantité maximale de 200 p.p.m. (basée sur le lait). Le résidu dans le fromage fini ne devra pas excéder 50 p.p.m.
(5) Fromage mûri; moulé; empaqueté à vide(5) S’il est utilisé seul ou avec du nitrate de sodium, le produit contiendra une quantité maximale de 200 p.p.m. (basée sur le lait). Le résidu dans le fromage fini ne devra pas excéder 50 p.p.m.
P.2Nitrite de potassium(1) Liant à viande; marinade; saumure et mélange de salaison à sec, utilisés dans le marinage de la viande conservée et des sous-produits de viande conservée (Titre 14)(1) Si le liant à viande, la saumure ou le mélange de salaison à sec est utilisé selon le mode d’emploi donné sur l’étiquette, que le nitrite de potassium soit ajouté seul ou avec du nitrite de sodium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de viande conservée ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(2) Viande conservée, sauf le bacon de flanc, et sous-produits de viande conservée (Titre 14)(2) Si le nitrite de potassium est ajouté seul ou avec du nitrite de sodium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de viande conservée, sauf le bacon de flanc, ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(3) Bacon de flanc(3) Si le nitrite de potassium est ajouté seul ou avec du nitrite de sodium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de bacon de flanc ne doit pas excéder 0,19 once par 100 livres ou 120 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(4) Viande de volaille conservée et sous-produits de viande de volaille conservée (Titre 22)(4) Si le nitrite de potassium est ajouté seul ou avec du nitrite de sodium, la quantité totale de tels nitrites ajouté à chaque lot de viande de volaille conservée et de sous-produits de viande de volaille conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
S.1Ascorbate de sodiumMêmes aliments que pour l’acide ascorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide ascorbique
S.2Erythorbate de sodium(1) Mêmes aliments que pour l’acide érythorbique(1) Mêmes limites de tolérance que pour l’acide érythorbique
(2) Clams en conserve(2) 350 p.p.m.
S.3Iso-ascorbate de sodiumMêmes aliments que pour l’acide érythorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide érythorbique
S.4Nitrate de sodium(1) Liant à viande pour saucisse séchée; saucisse semi-séchée; viande conservée et sous-produits de viande conservée, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)(1) Si le liant à viande est utilisé selon le mode d’emploi donné sur l’étiquette, que le nitrate de sodium soit ajouté seul ou avec du nitrate de potassium, la quantité totale de tels nitrates ainsi ajoutée à chaque lot de saucisse séchée, de saucisse semi-séchée, de viande conservée ou de sous-produits de viande conservée, ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(2) Saumure et mélange de salaison à sec utilisés dans le marinage de viande conservée et de sous-produits de viande conservée, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)(2) Si la saumure ou le mélange de salaison à sec est utilisé selon le mode d’emploi donné sur l’étiquette, que le nitrate de sodium soit ajouté seul ou avec du nitrate de potassium, la quantité totale de tels nitrates ainsi ajoutée à chaque lot de viande conservée ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(3) Saucisse séchée; saucisse semi-séchée; viande conservée et sous-produits de viande conservée, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)(3) Si le nitrate de sodium est ajouté seul ou avec du nitrate de potassium, la quantité totale de tels nitrates ajoutée à chaque lot de saucisse séchée, de saucisse semi-séchée, de viande conservée ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(4) Fromage mûri, ne contenant pas plus de 68 % d’humidité calculée sur la matière non-grasse, et dans la fabrication duquel la fermentation de l’acide lactique et le salage sont complétés plus de 12 heures après la coagulation de la caillebotte par des enzymes alimentaires et à l’exception duquel on applique du sel, soit à l’état sec ou sous forme de saumure(4) S’il est utilisé seul ou avec du nitrate de potassium, le produit contiendra une quantité maximale de 200 p.p.m. (basée sur le lait). Le résidu dans le fromage fini ne devra pas excéder 50 p.p.m.
(5) Fromage mûri; moulé; empaqueté à vide(5) S’il est utilisé seul ou avec du nitrate de potassium, le produit contiendra une quantité maximale de 200 p.p.m. (basée sur le lait). Le résidu dans le fromage fini ne devra pas excéder 50 p.p.m.
S.5Nitrite de sodium(1) Liant à viande; marinade; saumure et mélange de salaison à sec utilisés pour le marinage de viande conservée et de sous-produits de viande conservée (Titre 14)(1) Si le liant à viande, la marinade, la saumure ou le mélange de salaison à sec est utilisé selon le mode d’emploi donné sur l’étiquette, que le nitrite de sodium soit ajouté seul ou avec du nitrite de potassium, la quantité totale de tels nitrites ainsi ajoutée à chaque lot de viande conservée ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(2) Viande conservée, sauf le bacon, et sous-produits de viande conservée (Titre 14)(2) Si le nitrite de sodium est ajouté seul ou avec du nitrite de potassium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de viande conservée, sauf le bacon de flanc, ou de sous-produits de viande conservée, ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(3) Bacon de flanc(3) Si le nitrite de sodium est ajouté seul ou avec du nitrite de potassium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de bacon de flanc ne doit pas excéder 0,19 once par 100 livres ou 120 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(4) Viande de volaille conservée et sous-produits de viande de volaille conservée (Titre 22)(4) Si le nitrite de sodium est ajouté seul ou avec du nitrite de potassium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de viande de volaille conservée ou de sous-produits de viande de volaille conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
W.1Fumée de bois(1) Fromage (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Poisson conservé; viande conservée (titres 14 et 21); sous-produits de viande conservés (titres 14 et 21); viande de volaille conservée; sous-produits de viande de volaille conservés; saucisses(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles

PARTIE II

Additifs alimentaires autorisés comme agents de conservation de la catégorie II

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
B.1Acide benzoïque(1) Achards (relish); catsup de tomates; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; jus de (noms des fruits); marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mincemeat; pâte de tomates; produits de poisson ou de chair de poisson emballés, marinés ou conditionnés à froid par une autre méthode (Titre 21); pulpe de tomates; purée de tomates(1) 1 000 p.p.m.
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) 1 000 p.p.m.
(3) Margarine(3) Si utilisé seul ou en association avec de l’acide sorbique; la quantité totale ne doit pas excéder 1 000 p.p.m.
C.1Sorbate de calciumMêmes aliments que pour l’acide sorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide sorbique
C.2Carnobacterium maltaromaticum CB1(1) Saucisse fumée emballée sous vide(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Rôti de boeuf tranché emballé sous vide conformément à l’article B.14.005(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Jambon cuit tranché emballé sous vide conformément à l’article B.14.005 ou B.14.031(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Dinde cuite tranchée emballée sous vide conformément à l’article B.22.006 ou B.22.021(4) Bonnes pratiques industrielles
H.14-HexylrésorcineCrustacésBonnes pratiques industrielles. Les résidus dans la partie comestible du produit non cuit ne doivent pas dépasser 1,0 p.p.m.
M.1Benzoate de p-hydroxyméthyle(1) Achards (relish); catsup de tomates; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; jus de (noms des fruits); marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mincemeat; pâte de tomates; produits de poisson ou de chair de poisson emballés, marinés ou conditionnés à froid par une autre méthode (Titre 21); pulpe de tomates; purée de tomates(1) 1 000 p.p.m.
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) 1 000 p.p.m.
M.2MéthylparabèneMêmes aliments que pour le benzoate de p-hydroxyméthyleMêmes limites de tolérance que pour le benzoate de p-hydroxyméthyle
P.1Benzoate de potassiumMêmes aliments que pour l’acide benzoïque1 000 p.p.m., calculé en acide benzoïque
P.2Bisulfite de potassiumMêmes aliments que pour l’anhydride sulfureuxMêmes limites de tolérance que pour l’anhydride sulfureux
P.3Métabisulfite de potassiumMêmes aliments que pour l’anhydride sulfureuxMêmes limites de tolérance que pour l’anhydride sulfureux
P.4Sorbate de potassiumMêmes aliments que pour l’acide sorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide sorbique
P.5Benzoate de p-hydroxypropyle(1) Achards (relish); catsup de tomates; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; jus de (noms des fruits); marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mincemeat; pâte de tomates; produits de poisson ou de chair de poisson emballés, marinés ou conditionnés à froid par une autre méthode (Titre 21); pulpe de tomates; purée de tomates(1) 1 000 p.p.m.
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et de sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) 1 000 p.p.m.
P.6PropylparabèneMêmes aliments que pour le benzoate de p-hydroxypropyleMêmes limites de tolérance que pour le benzoate de p-hydroxypropyle
S.01Acétate de sodium(1) Fromage de porc; pain de viande; saucisse; sous-produits de viande conditionnés ou conservés; sous-produits de viande de volaille conditionnés ou conservés; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produits de viande préparés; sous-produits de viande de volaille préparés; tête fromagée; viande conditionnée ou conservée; viande de volaille conditionnée ou conservée; viande de volaille préparée; viande en pot; viande préparée(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Préparations non normalisées de :

    • a) viande et sous-produits de viande (titre 14);

    • b) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille

(2) Bonnes pratiques industrielles
S.1Benzoate de sodiumMêmes aliments que pour l’acide benzoïque1 000 p.p.m., calculé en acide benzoïque
S.2Bisulfite de sodiumMêmes aliments que pour l’anhydride sulfureuxMêmes limites de tolérance que pour l’anhydride sulfureux
S.21Diacétate de sodium(1) Fromage de porc; pain de viande; poisson et viande préparés (Titre 21); poisson de salaison et chair de poisson de salaison (Titre 21); saucisse; sous-produits de viande conditionnés ou conservés; sous-produits de viande de volaille conditionnés ou conservés; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produits de viande préparés; sous-produits de viande de volaille préparés; tête fromagée; viande conditionnée ou conservée; viande de volaille conditionnée ou conservée; viande de volaille préparée; viande en pot; viande préparée(1) 0,25 % du poids final du produit
  • (2) Préparations non normalisées de :

    • a) viande et sous-produits de viande (titres 14 et 21);

    • b) poisson;

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille

(2) 0,25 % du poids final du produit
S.3Métabisulfite de sodiumMêmes aliments que pour l’anhydride sulfureuxMêmes limites de tolérance que pour l’anhydride sulfureux
S.4Sel sodique de l’acide p-hydroxyméthyl benzoïqueMêmes aliments que pour le benzoate de p-hydroxyméthyle1 000 p.p.m., calculé en benzoate de p-hydroxyméthyle
S.5Sel sodique de l’acide p-hydroxypropylMêmes aliments que pour le benzoate de p-hydroxypropyle1 000 p.p.m., calculé en benzoate de p-hydroxypropyle
S.6Sorbate de sodiumMêmes aliments que pour l’acide sorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide sorbique
S.7Sulfite de sodiumMêmes aliments que pour l’anhydride sulfureuxMêmes limites de tolérance que pour l’anhydride sulfureux
S.8Dithionite de sodiumMêmes aliments que pour l’anhydride sulfureuxMêmes limites de tolérance que pour l’anhydride sulfureux
S.9Acide sorbique(1) Achards (relish); catsup de tomates; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; jus de (noms des fruits); marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mincemeat; pâte de poisson fumé et salé conditionnée à froid; pâte de tomates; poisson desséché, fumé ou salé; pulpe de tomates; purée de tomates; sirop (nom de la source de glucose)(1) 1 000 p.p.m.
  • (2) Aliments non normalisés [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) 1 000 p.p.m.
(3) Saumure d’olive(3) 300 p.p.m.
(4) Margarine(4) Si utilisé seul ou en association avec de l’acide benzoïque, la quantité totale ne doit pas excéder 1 000 p.p.m.
(5) Sauces à salade non normalisées(5) 3 350 p.p.m.
S.10Anhydride sulfureux(1) Cidre; vin de miel; vin(1) 70 p.p.m. à l’état libre, ou 350 p.p.m. en combinaison, calculé en anhydride sulfureux
(2) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(2) 15 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(3) Achards (relish); catsup de tomates; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gélatine; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d’orange concentré congelé; jus de (noms des fruits); marmelade d’ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l’agrume) avec pectine; mélasse de raffineur; mélasse de table; mélasse qualité fantaisie; mincemeat; pâte de tomates; pommes tranchées, congelées; pulpe de tomates; purée de tomates; sirop (nom de la source de glucose)(3) 500 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(4) Boissons non normalisées(4) 100 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(5) Fruits et légumes desséchés(5) 2 500 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
  • (6) Aliments non normalisés, [à l’exception des aliments reconnus comme sources de thiamine et des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(6) 500 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(7) Champignons congelés(7) 90 p.p.m, calculé en anhydride sulfureux
(8) Dextrose anhydre; monohydrate de dextrose(8) 20 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(9) Glucose ou sirop de glucose(9) 40 p.p.m., sauf pour le glucose ou le sirop de glucose utilisés pour la fabrication des confiseries, pas plus de 400 p.p.m. calculé en anhydride sulfureux
(10) Solides de glucose ou sirop de glucose déshydraté(10) 40 p.p.m., sauf pour les solides de glucose ou le sirop de glucose déshydraté utilisés pour la fabrication des confiseries, pas plus de 150 p.p.m. calculé en anhydride sulfureux
(11) Crustacés(11) Bonnes pratiques industrielles. Les résidus dans la partie comestible du produit non cuit ne doivent pas dépasser 100 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux.

PARTIE III

Additifs alimentaires autorisés comme agents de conservation de la catégorie III

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
C.1Propionate de calcium(1) Mêmes aliments que pour l’acide propionique(1) 2 000 p.p.m., calculé sous forme d’acide propionique
(2) Tortillas molles(2) 4 000 p.p.m.
C.2Sorbate de calciumMêmes aliments que pour l’acide sorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide sorbique
N.1Natamycine(1) La surface du fromage (indication de la variété) et du fromage cheddar(1) 20 p.p.m., conformément aux exigences des articles B.08.033 et B.08.034
(2) La surface du fromage râpé fin ou en filaments (indication de la variété) et du fromage cheddar râpé fin ou en filaments(2) 10 p.p.m., conformément aux exigences des articles B.08.033 et B.08.034
P.1Sorbate de potassium(1) Mêmes aliments que pour l’acide sorbique(1) Mêmes limites de tolérance que pour l’acide sorbique
(2) Tortillas molles(2) 5 000 p.p.m.
P.2Acide propionique(1) Pain(1) 2 000 p.p.m.
(2) Fromage (indication de la variété); fromage cheddar; fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(2) 2 000 p.p.m. ou 3 000 p.p.m., suivant le cas, conformément aux exigences des articles B.08.033, B.08.034, B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.5, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
  • (3) Aliments non normalisés, à l’exception des préparations non normalisées

    • a) de viande et de sous-produits de viande (titres 14 et 21);

    • b) de poisson; et

    • c) de viande de volaille et de sous-produits de viande de volaille

(3) 2 000 p.p.m.
S.1Diacétate de sodium(1) Pain;(1) 3 000 p.p.m.
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) 3 000 p.p.m.
S.2Propionate de sodiumMêmes aliments que pour l’acide propionique2 000 p.p.m., calculé en acide propionique
S.3Sorbate de sodiumMêmes aliments que pour l’acide sorbiqueMêmes limites de tolérance que pour l’acide sorbique
S.4Acide sorbique(1) Pain(1) 1 000 p.p.m.
(2) Fromage (indication de la variété); fromage cheddar; fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés)(2) 3 000 p.p.m., conformément aux exigences des articles B.08.033, B.08.034, B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.5, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
(3) Cidre; vin; vin de miel(3) 500 p.p.m.
  • (4) Aliments non normalisés, à l’exception des préparations non normalisées

    • a) de viande et de sous-produits de viande (titres 14 et 21);

    • b) de poisson; et

    • c) de viande de volaille et de sous-produits de viande de volaille

(4) 1 000 p.p.m.

PARTIE IV

Additifs alimentaires autorisés comme agents de conservation de la catégorie IV

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Acide ascorbique(1) Huiles et graisses; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
A.2Palmitate d’ascorbyle(1) Huiles et graisses; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Margarine(3) 0,02 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le stéarate d’ascorbyle, la quantité totale ne doit pas excéder 0,02 % de la teneur en gras
(4) Préparations pour nourrissons(4) 0,001% de la préparation pour nourrissons prête à consommer
A.3Stéarate d’ascorbyle(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Margarine(2) 0,02 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le palmitate d’ascorbyle, la quantité totale ne doit pas excéder 0,02 % de la teneur en gras
B.1Hydroxyanisole butylé (mélange de 2-tertiobutyl-4-hydroxyanisole et de 3-tertiobutyl-4-hydroxyanisole)(1) Graisses et huiles, saindoux, shortening(1) 0,02 %. Si on emploie aussi l’hydroxytoluène butylé, l’hydroquinone de butyle tertiaire ou le gallate de propyle, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(2) Céréales à déjeuner sèches; produits déshydratés de pommes de terre(2) 0,005 %. Si on emploie aussi l’hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,005 %
(3) Gomme à mâcher(3) 0,02 %. Si on emploie aussi l’hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(4) Huiles essentielles; essences à base d’huile d’agrumes; substances aromatiques sèches(4) 0,125 %. Si on emploie aussi l’hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,125 %
(5) Huiles d’agrumes(5) 0,5 %. Si on emploie aussi l’hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,5 %
(6) Tissus gras de porc ou de boeuf partiellement dégraissés(6) 0,0065 %. Si on emploie aussi l’hydroxytoluène butylé, la quantité ne doit pas en dépasser 0,0065 %
(7) Liquides renfermant de la vitamine A et devant servir d’additifs alimentaires(7) 5 mg/1 000 000 unités internationales
(8) Mélanges secs pour boissons; mélanges secs pour desserts et confiseries(8) 0,009 %
(9) Levure active séchée(9) 0,1 %
  • (10) Autres aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(10) 0,02 % de la teneur de l’aliment en gras ou en huile. Si on emploie aussi l’hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 % de la teneur de l’aliment en gras ou en huile
(11) Préparations sèches de vitamine D devant être ajoutées aux aliments(11) 10 mg/1 000 000 unités internationales
(12) Margarine(12) 0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l’hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,01 % de la teneur en gras
(13) Viande de volaille cuite et séchée(13) 0,015 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le gallate de propyle ou l’acide citrique, ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,015 % de la teneur en gras.
B.2Hydroxytoluène butylé (3,5-ditertiobutyl-4-hydroxytoluène)(1) Graisses et huiles, saindoux, shortening(1) 0,02 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé, l’hydroquinone de butyle tertiaire ou le gallate de propyle, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(2) Céréales à déjeuner sèches; produits de pommes de terre déshydratés(2) 0,005 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,005 %
(3) Gomme à mâcher(3) 0,02 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(4) Huiles essentielles; essences à base d’huiles d’agrumes; substances aromatiques sèches(4) 0,125 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,125 %
(5) Huiles d’agrumes(5) 0,5 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,5 %
(6) Tissus gras de porc ou de boeuf, partiellement dégraissés(6) 0,0065 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé, la quantité ne doit pas en dépasser 0,0065 %
(7) Liquides renfermant de la vitamine A et devant servir d’additifs alimentaires(7) 5 mg/1 000 000 unités internationales
(8) Riz à demi cuit(8) 0,0035 %
  • (9) Autres aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et de sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(9) 0,02 % de la teneur de l’aliment en gras ou en huile. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 % de la teneur de l’aliment en gras ou en huile
(10) Préparations sèches de vitamine D à ajouter aux aliments(10) 10 mg/1 000 000 unités internationales
(11) Margarine(11) 0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,01 % de la teneur en gras
C.1Acide citrique(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Viande de volaille cuite et séchée(3) 0,015 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,015 % de la teneur en gras.
C.1.01Esters citriques des mono- et diglycérides(1) Graisses et huiles; monoglycérides et diglycérides; saindoux; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson;

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Margarine(3) 0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le citrate de monoglycéride, le citrate de monoisopropyle ou le citrate de stéaryle, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,01 % de la teneur en gras
C.1.1L-cystéineSuppléments nutritifs conformes à l’article B.24.201Bonnes pratiques industrielles
C.2Chlorhydrate de L-cystéineFormules de remplacement des sulfites pour les fruits et les légumes préparésBonnes pratiques industrielles
G.1Résine de gaïac(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
L.1Lécithine(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
L.2Citrate de lécithine(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
M.1Citrate de monoglycéride(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Margarine(3) 0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le citrate de monoisopropyle, le citrate de stéaryle ou les esters citriques des mono- et diglycérides, seuls ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,01 % de la teneur en gras
M.2Citrate de monoisopropyle(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Margarine(3) 0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le citrate de monoglycéride, le citrate de stéaryle ou les esters citriques des mono- et diglycérides, seuls ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,01 % de la teneur en gras
P.1Gallate de propyle(1) Graisses et huiles, saindoux, shortening(1) 0,02 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé, l’hydroxytoluène butylé ou l’hydroquinone de butyle tertiaire, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(2) Céréales à déjeuner sèches; produits déshydratés de pommes de terre(2) 0,005 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou l’hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,005 %
(3) Gomme à mâcher(3) 0,02 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou l’hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(4) Huiles essentielles; substances aromatiques sèches(4) 0,125 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou l’hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,125 %
(5) Huiles d’agrumes(5) 0,5 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou l’hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,5 %
  • (6) Autres aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(6) 0,02 % de la teneur de l’aliment en gras ou en huile. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou l’hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 % de la teneur de l’aliment en gras ou en huile
(7) Margarine(7) 0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou l’hydroxytoluène butylé ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,01 % de la teneur en gras
(8) Viande de volaille cuite et séchée(8) 0,015 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé ou l’acide citrique, ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,015 % de la teneur en gras.
T.1Acide tartrique(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
T.1AHydroquinone de butyle tertiaireGraisses et huiles, saindoux, shortening0,02 %. Si on emploie aussi l’hydroxyanisole butylé, l’hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
T.2Tocophérols (alphatocophérol; concentré de tocophérols mixtes)(1) Graisses et huiles; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening(1) Bonnes pratiques industrielles
  • (2) Aliments non normalisés, [à l’exception des préparations non normalisées de

    • a) viande et sous-produits de viande (Titres 14 et 21);

    • b) poisson; et

    • c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille]

(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Préparations pour nourrissons(3) 0,001% de la préparation pour nourrissons prête à consommer
  • DORS/79-285, art. 1 à 4;
  • DORS/79-660, art. 18;
  • DORS/79-752, art. 10;
  • DORS/80-500, art. 7;
  • DORS/81-565, art. 6;
  • DORS/81-934, art. 13 à 15;
  • DORS/82-383, art. 11;
  • DORS/86-89, art. 7;
  • DORS/86-1020, art. 1;
  • DORS/87-138, art. 1 et 2;
  • DORS/87-469, art. 2;
  • DORS/89-198, art. 12 à 16;
  • DORS/91-124, art. 10 à 12;
  • DORS/92-226, art. 1;
  • DORS/92-591, art. 2(F);
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/95-592, art. 1;
  • DORS/96-241, art. 2;
  • DORS/97-148, art. 7;
  • DORS/97-191, art. 4;
  • DORS/98-459, art. 1;
  • DORS/99-289, art. 1 à 4;
  • DORS/2003-156, art. 1;
  • DORS/2005-316, art. 4 à 6;
  • DORS/2010-94, art. 8(A);
  • DORS/2010-141, art. 1 et 2;
  • DORS/2010-264, art. 4;
  • DORS/2011-235, art. 7 à 13 et 16(F);
  • DORS/2011-280, art. 7 et 8;
  • DORS/2012-43, art. 37 à 42;
  • DORS/2012-104, art. 16(F), 17 et 18.

TABLEAU XII

Additifs alimentaires autorisés comme chélateurs ou agents séquestrants

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Citrate diammoniqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
A.2Citrate monoammoniqueAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.1Citrate de calciumAliments non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.2Éthylènediaminetétraacétate de calcium disodique (EDTA de calcium disodique)(1) Ale; bière; liqueur de malt; porter; stout(1) 25 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(2) Mayonnaise; sauce à salade; sauces d’assaisonnement non normalisées; sauces non normalisées; sauce vinaigrette(2) 75 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(3) Salade de pommes de terre; tartinades à sandwich non normalisées(3) 100 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(4) Crevettes en conserve; thon en conserve(4) 250 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(5) Crabe en conserve; homard en conserve; saumon en conserve(5) 275 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(6) Margarine(6) 75 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(7) Clams en conserve(7) 340 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(8) Fèves; fèves au lard; légumineuses en conserve, à l’exception des haricots jaunes en conserve, des haricots verts en conserve et des pois en conserve(8) 365 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(9) Escargots en conserve; limaces de mer en conserve(9) 300 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(10) Boissons gazeuses; thés prêts à boire(10) 33 p.p.m., calculé sous forme anhydre
(11) Pommes de terre pasteurisées sous-vide(11) 100 p.p.m., seul ou en association avec de l’EDTA disodique, calculé sous forme d’EDTA disodique anhydre
C.3[Abrogé, DORS/2012-43, art. 43]
C.4Phosphate monocalcique(1) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits laitiers non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.5Phosphate tricalciqueMélange pour crème glacée; mélange pour lait glacéBonnes pratiques industrielles
C.6Phytate de calciumFruits glacés ou confitsBonnes pratiques industrielles
C.7Acide citrique(1) Marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conditionnées ou conservées et des sous-produits de viande conditionnés ou conservés(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Filets de poisson congelés; poisson haché congelé; poisson haché menu congelé(3) 0,1 %
D.1Éthylènediaminetétraacétate disodique (EDTA disodique)(1) Sauces et condiments(1) 70 p.p.m.
(2) Tartinades à sandwich non normalisées(2) 90 p.p.m.
(3) Fèves; fèves au lard; légumineuses en conserve, à l’exception des haricots jaunes en conserve, des haricots verts en conserve et des pois en conserve(3) 165 p.p.m.
(4) Produits à base de bananes séchées(4) 265 p.p.m.
(5) Préparation de colorant laque en suspension aqueuse pour utilisation dans l’enrobage de tablettes de confiseries(5) 1 % de la préparation de colorant
(6) Pommes de terre pasteurisées sous-vide(6) 100 p.p.m., seul ou en association avec l’EDTA de calcium disodique, calculé sous forme d’EDTA disodique anhydre
(7) Enrobage comestible pour les saucisses(7) 80 p.p.m. dans l’enrobage comestible, calculé en fonction de la saucisse entière
D.2[Abrogé, DORS/2012-43, art. 45]
G.1GlycineMono- et diglycérides0,02 %
P.1Acide phosphoriqueMono- et diglycérides0,02 %
P.2Phosphate mono-potassique(1) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(3) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
P.3Pyrophosphate tétrapotassique(1) Produits pour attendrir la viande(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(2) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
P.4Phosphate dipotassique(1) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(1) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
S.1Pyrophosphate acide de sodium(1) Fruits de mer en conserve(1) Si employé seul ou en association avec le hexamétaphosphate de sodium ou le tripolyphosphate de sodium, ou les deux, la quantité totale de phosphate ajouté, calculé sous forme de phosphate dibasique de sodium, ne doit pas dépasser 0,5 %
(2) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Solution d’injection ou d’immersion servant à la salaison de la volaille ou de la viande de volaille(3) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.22.021e)
(4) Marinade servant à la salaison de coupes de porc, de boeuf ou d’agneau(4) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.14.009f) et B.14.031h)
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(6) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
S.2Citrate de sodium(1) Marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conditionnées ou conservées et des sous-produits de viande conditionnés ou conservés; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Aliments non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
S.3Hexamétaphosphate de sodium(1) Fruits de mer en conserve(1) Si employé seul ou en association avec le pyrophosphate acide de sodium ou le tripolyphosphate de sodium, ou les deux, la quantité totale de phosphate ajouté, calculé sous forme de phosphate dibasique de sodium, ne doit pas dépasser 0,5 %
(2) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Solution d’injection ou d’immersion servant à la salaison de la volaille ou de la viande de volaille(3) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.22.021e)
(4) Marinade servant à la salaison de coupes de porc, de boeuf ou d’agneau(4) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.14.009f) et B.14.031h)
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(6) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
(7) Petit-lait liquide destiné à la fabrication de produits de petit-lait concentré ou séché(7) 800 p.p.m. dans les produits de petit-lait concentré ou séché
S.4Phosphate disodique(1) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Solution d’injection ou d’immersion servant à la salaison de la volaille ou de la viande de volaille(2) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.22.021e)
(3) Marinade servant à la salaison de coupes de porc, de boeuf ou d’agneau(3) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.14.009f) et B.14.031h)
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(5) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
S.5Phosphate monosodique(1) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Solution d’injection ou d’immersion servant à la salaison de la volaille ou de la viande de volaille(2) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.22.021e)
(3) Marinade servant à la salaison de coupes de porc, de boeuf ou d’agneau(3) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.14.009f) et B.14.031h)
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(5) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
S.6Pyrophosphate tétrasodique(1) Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; sorbet laitier(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits pour attendrir la viande(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Solution d’injection ou d’immersion servant à la salaison de la volaille ou de la viande de volaille(3) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.22.021e)
(4) Marinade servant à la salaison de coupes de porc, de boeuf ou d’agneau(4) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.14.009f) et B.14.031h)
(5) Aliments non normalisés(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(6) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
S.7Tripolyphosphate de sodium(1) Solution d’injection ou d’immersion servant à la salaison de la volaille ou de la viande de volaille(1) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.22.021e)
(2) Produits pour attendrir la viande(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Marinade servant à la salaison de coupes de porc, de boeuf ou d’agneau(3) Bonnes pratiques industrielles et conformément à B.14.009f) et B.14.031h)
(4) Aliments non normalisés(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Viande coupée solide; viande préparée; sous-produit de viande préparée; viande de volaille coupée solide; viande de volaille préparée; sous-produit de viande de volaille préparée(5) 0,5 % en phosphates totaux ajoutés, calculés en phosphate disodique
(6) Fruits de mer en conserve(6) Si employé seul ou en association avec le pyrophosphate acide de sodium ou le hexamétaphosphate de sodium, ou les deux, la quantité totale de phosphate ajouté, calculé sous forme de phosphate dibasique de sodium, ne doit pas dépasser 0,5 %
S.8Citrate de stéaryleMargarine0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le citrate de monoglycéride, le citrate de monoisopropyle ou les esters citriques des mono- et diglycérides, seuls ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,01 % de la teneur en gras
  • DORS/79-660, art. 19 et 20;
  • DORS/80-501, art. 4;
  • DORS/82-596, art. 4 à 9;
  • DORS/94-141, art. 1;
  • DORS/94-262, art. 4 à 12;
  • DORS/94-689, art. 2;
  • DORS/95-435, art. 2;
  • DORS/97-30, art. 1;
  • DORS/97-562, art. 1;
  • DORS/98-580, art. 1(F);
  • DORS/2005-316, art. 7 à 11;
  • DORS/2010-40, art. 2;
  • DORS/2010-142, art. 57 et 58;
  • DORS/2010-143, art. 37(F) et 38;
  • DORS/2011-235, art. 14;
  • DORS/2012-43, art. 43 à 45;
  • DORS/2012-104, art. 19(F);
  • DORS/2012-112, art. 1.

TABLEAU XIII

Additifs alimentaires autorisés comme agents modifiants de l’amidon

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Anhydride acétiqueAmidonBonnes pratiques industrielles
A.2Acide adipiqueAmidonBonnes pratiques industrielles
A.3Sulfate d’aluminiumAmidonBonnes pratiques industrielles
E.1ÉpichlorhydrineAmidonBonnes pratiques industrielles
H.1Acide chlorhydriqueAmidonBonnes pratiques industrielles
H.2Peroxyde d’hydrogèneAmidonBonnes pratiques industrielles
M.1Sulfate de magnésiumAmidon0,4 %
N.1Acide nitriqueAmidonBonnes pratiques industrielles
O.1Anhydride octénylsuccinique (AOS)AmidonBonnes pratiques industrielles
P.1Peracide acétiqueAmidonBonnes pratiques industrielles
P.2Oxychlorure de phosphoreAmidonBonnes pratiques industrielles
P.3Permanganate de potassiumAmidon50 p.p.m. de sulfate de manganèse calculé en manganèse
P.4Oxyde de propylèneAmidon25 %
S.1Acétate de sodiumAmidonBonnes pratiques industrielles
S.2Bicarbonate de sodiumAmidonBonnes pratiques industrielles
S.3Carbonate de sodiumAmidonBonnes pratiques industrielles
S.4Chlorite de sodiumAmidonBonnes pratiques industrielles
S.5Hydroxyde de sodiumAmidonBonnes pratiques industrielles
S.6Hypochlorite de sodiumAmidonBonnes pratiques industrielles
S.7Trimétaphosphate de sodiumAmidon400 p.p.m., calculé en phosphore
S.7ATripolyphosphate de sodiumAmidonPhosphate résiduel total ne devant pas dépasser 0,4 % (calculé en phosphore)
S.8Anhydride succiniqueAmidonBonnes pratiques industrielles
S.9Acide sulfuriqueAmidonBonnes pratiques industrielles
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/2012-106, art. 2.

TABLEAU XIV

Additifs alimentaires autorisés comme nourriture des levures

ArticleColonne IColonne IIColonne III
AdditifsPermis dans ou surLimites de tolérance
A.1Chlorure d’ammonium(1) Farine; farine de blé entier(1) 2 000 p.p.m. de farine
(2) Pain(2) 2 500 p.p.m. de farine. Pour les mélanges, voir l’alinéa B.13.021m)
(3) Aliments non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
A.2Phosphate diammonique(1) Pain(1) 2 500 p.p.m. de farine. Pour les mélanges, voir l’alinéa B.13.021m)
(2) Cidre; vin de miel; vin(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits de boulangerie non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
A.3Phosphate monoammonique(1) Pain(1) 2 500 p.p.m. de farine. Pour les mélanges, voir l’alinéa B.13.021m)
(2) Ale; bière; cidre; vin de miel; bière légère; liqueur de malt; porter; stout; vin(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits de boulangerie non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
A.4Sulfate d’ammonium(1) Pain(1) 2 500 p.p.m. de farine. Pour les mélanges, voir l’alinéa B.13.021m)
(2) Cidre; vin de miel; vin(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits de boulangerie non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
C.1Carbonate de calcium(1) Pain(1) 2 500 p.p.m. de farine. Pour les mélanges, voir l’alinéa B.13.021m)
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.2Chlorure de calciumProduits de boulangerie non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.3Citrate de calciumProduits de boulangerie non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.4Lactate de calcium(1) Pain(1) 2 500 p.p.m. de farine. Pour les mélanges, voir l’alinéa B.13.021m)
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.5Phosphate bicalcique(1) Pain(1) 2 500 p.p.m. de farine. Pour les mélanges, voir l’alinéa B.13.021m)
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
C.6Phosphate monocalcique(1) Pain(1) 7 500 p.p.m. de farine. Pour les mélanges, voir l’alinéa B.13.021m)
(2) Farine(2) 7 500 p.p.m. de farine
(3) Produits de boulangerie non normalisés(3) Bonnes pratiques industrielles
C.7Phosphate tricalciqueProduits de boulangerie non normalisésBonnes pratiques industrielles
C.8Sulfate de calcium(1) Pain(1) 5 000 p.p.m. de farine
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
F.1Sulfate ferreuxCultures bactériennesBonnes pratiques industrielles
M.1Sulfate de manganèseAle; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stoutBonnes pratiques industrielles
P.1Acide phosphoriqueAle; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stoutBonnes pratiques industrielles
P.2Chlorure de potassium(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
P.4Phosphate bipotassique(1) Ale; bière; cidre; vin de miel; bière légère; liqueur de malt; porter; stout; vin(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Produits de boulangerie non normalisés(2) Bonnes pratiques industrielles
P.5Phosphate monopotassiqueAle; bière; cidre; vin de miel; bière légère; liqueur de malt; porter; stout; vinBonnes pratiques industrielles
S.1Sulfate de sodiumProduits de boulangerie non normalisésBonnes pratiques industrielles
U.1[Abrogé, DORS/87-5, art. 1]
Z.1Sulfate de zinc(1) Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Cultures bactériennes(2) Bonnes pratiques industrielles
  • DORS/87-5, art. 1;
  • DORS/94-689, art. 2(F);
  • DORS/95-281, art. 6 et 7;
  • DORS/2010-41, art. 7(A) et 9(A).

TABLEAU XV

Additifs alimentaires autorisés comme solvants de support ou d’extraction

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
AdditifsPermis dans ou surRésidu maximalLimites de tolérance
1Acétone(1) Extraits d’épices; extractifs naturels(1) 30 p.p.m.
(2) Encres à marquer la viande et les oeufs(2) Bonnes pratiques industrielles
2Alcool benzylique(1) Préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
31,3-Butylène- glycol(1) Préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
3.1Dioxyde de carbone(1) Graines de café vertes et feuilles de thé destinées à la décaféination(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Extraits d’épices; extractifs naturels; préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (titre 10); extrait de houblon, conformément au sous-alinéa B.02.130b)(v) et à l’alinéa B.02.133b); extrait de houblon pré-isomérisé, conformément au sous-alinéa B.02.134(1)a)(ii)(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Produits des oeufs(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Poudre de cacao(4) Bonnes pratiques industrielles
4Huile de ricinRocou soluble dans l’huile; rocou, colorant pour le beurre; rocou, colorant pour la margarineBonnes pratiques industrielles
4.1Esters citriques des mono- et diglycérides(1) Extractifs naturels; extraits d’épices(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
5Acétate d’éthyle(1) Extraits d’épices; extractifs naturels; préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Graines de café vertes destinées à la décaféination(3) 10 p.p.m. dans les cafés faits de graines rôties et les cafés décaféinés solubles (instantanés)
(4) Feuilles de thé destinées à la décaféination(4) 50 p.p.m.
6Alcool éthylique (éthanol)(1) Extraits d’épices; extractifs naturels; préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Mélanges colorants et préparations colorantes (Titre 6)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Encres à marquer la viande et les oeufs(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Préparations d’additifs alimentaires(5) Bonnes pratiques industrielles
(6) Extrait de houblon, conformément au sous-alinéa B.02.130b)(v) et à l’alinéa B.02.133b); extrait de houblon pré-isomérisé, conformément au sous-alinéa B.02.134(1)a)(iii)(6) Bonnes pratiques industrielles
6.AAlcool éthylique dénaturé avec méthanolFarine de graines végétales oléagineuses10 p.p.m. de methanol
7[Abrogé, DORS/82-406, art. 1]
8Glycérol (glycérine)(1) Extrait de (nom de l’arôme); essence de (nom de l’arôme); préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Mélanges colorants et préparations colorantes (Titre 6)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Préparations d’additifs alimentaires(4) Bonnes pratiques industrielles
9Diacétate de glycéryle(1) Préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
10Triacétate de glycéryle (triacétine)(1) Préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
11Tributyrate de glycéryle (tributyrine)(1) Préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
12Hexane(1) Extraits d’épices; extractifs naturels(1) 25 p.p.m.
(2) Extrait de houblon, conformément au sous-alinéa B.02.130b)(v) et à l’alinéa B.02.133a)(2) 2,2 %
(3) Graisses et huiles végétales(3) 10 p.p.m.
(4) Farine de graines végétales oléagineuses(4) 10 p.p.m.
(5) Extrait de houblon pré-isomérisé, conformément au sous-alinéa B.02.134(1)a)(i) et au paragraphe B.02.134(2)(5) 1,5 p.p.m., par rapport à la teneur, exprimée en pourcentage, d’acide iso-alpha dans l’extrait de houblon pré-isomérisé.
13Alcool isopropylique) (Isopropanol)(1) Extraits d’épices; extractifs naturels(1) 50 p.p.m.
(2) Protéines de poisson(2) 0,15 %
(3) Préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Préparations aromatisantes non normalisées(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Encres à marquer la viande et les oeufs(5) Bonnes pratiques industrielles
14Alcool méthylique (méthanol)(1) Extraits d’épices; extractifs naturels(1) 50 p.p.m.
(2) Extrait de houblon, conformément au sous-alinéa B.02.130b)(v) et à l’alinéa B.02.133a)(2) 2,2 %
(3) Encres à marquer la viande et les oeufs(3) Bonnes pratiques industrielles
14.1Méthyléthyl-cétone (2-Butanone)Extraits d’épices; extractifs naturels50 p.p.m.
15Chlorure de méthylène (Dichloro-méthane)(1) Extraits d’épices; extractifs naturels(1) 30 p.p.m.
(2) Extrait de houblon, conformément au sous-alinéa B.02.130b)(v) et à l’alinéa B.02.133a)(2) 2,2 % dans l’extrait de houblon
(3) Grains de café vert et feuilles de thé devant être décaféinés(3) 10 p.p.m. dans le café décaféiné torréfié, le café soluble instantané décaféiné, les feuilles de thé décaféiné et le thé instantané décaféiné.
16Monoglycérides et diglycérides(1) Préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Rocou soluble dans l’huile; rocou, colorant pour le beurre; rocou, colorant pour la margarine(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Préparations aromatisantes non normalisées(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Préparations d’additifs alimentaires(4) Bonnes pratiques industrielles
17Citrate de monoglycérides(1) Extraits d’épices; extractifs naturels(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
182-NitropropaneHuiles végétales0,5 p.p.m.
191,2-Propylène-glycol (1,2-propanédiol)(1) Extrait de (nom de l’arôme); essence de (nom de l’arôme); préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Rocou soluble dans l’huile; rocou, colorant pour le beurre; rocou, colorant pour la margarine(2) Bonnes pratiques industrielles
(3) Préparations aromatisantes non normalisées(3) Bonnes pratiques industrielles
(4) Mélanges colorants et préparations colorantes (Titre 6)(4) Bonnes pratiques industrielles
(5) Préparations d’additifs alimentaires(5) Bonnes pratiques industrielles
20Mono et diesters de propylène-glycol et d’acides gras lipogènesRocou soluble dans l’huile; rocou, colorant pour le beurre; rocou, colorant pour la margarineBonnes pratiques industrielles
21Citrate de triéthyle(1) Préparation aromatisante de (nom de l’arôme) (Titre 10)(1) Bonnes pratiques industrielles
(2) Préparations aromatisantes non normalisées(2) Bonnes pratiques industrielles
  • DORS/78-403, art. 26 et 27;
  • DORS/82-383, art. 12;
  • DORS/82-406, art. 1;
  • DORS/82-913, art. 5;
  • DORS/82-1071, art. 21 et 22;
  • DORS/84-541, art. 1;
  • DORS/86-89, art. 8 et 9;
  • DORS/86-178, art. 4 à 7;
  • DORS/86-1112, art. 9;
  • DORS/90-667, art. 1;
  • DORS/94-689, art. 2;
  • DORS/96-259, art. 1;
  • DORS/96-377, art. 1;
  • DORS/2011-235, art. 15.
 
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