Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2016-08-15; dernière modification 2016-06-14 Versions antérieures

 [N]. Les solides de glucose ou sirop de glucose déshydraté

  • a) doivent être le glucose ou le sirop de glucose dont on a partiellement retiré l’eau;

  • b) doivent contenir au moins 93 pour cent, au total, de solides;

  • c) doivent contenir au plus 1,0 pour cent de cendres sulfatées, calculées sur la matière desséchée;

  • d) doivent contenir au moins 20 pour cent de sucres réducteurs (équivalent au dextrose) calculés en D-glucose sur la matière desséchée; et

  • e) peuvent contenir de l’acide sulfureux ou ses sels.

 [N]. Le sirop (nom de la source de glucose)

  • a) doit être du glucose;

  • b) peut renfermer

    • (i) un agent édulcorant,

    • (ii) une préparation aromatisante,

    • (iii) de l’acide sorbique,

    • (iv) de l’acide sulfureux ou ses sels,

    • (v) du sel,

    • (vi) de l’eau;

  • c) doit renfermer au plus

    • (i) 35 pour cent d’humidité, et

    • (ii) trois pour cent de cendres.

  • DORS/94-83, art. 1.

 [N]. Le lactose

  • a) doit être l’hydrate de carbone normalement obtenu à partir du petit-lait et il peut

    • (i) être anhydre,

    • (ii) contenir une molécule d’eau de cristallisation, ou

    • (iii) être un mélange des deux types mentionnés aux sous-alinéas (i) et (ii);

  • b) doit contenir au moins 99,0 pour cent de lactose anhydre, sans aucune trace d’humidité;

  • c) ne doit pas contenir plus de 0,3 pour cent de cendres sulfatées sans aucune trace d’humidité;

  • d) ne doit pas subir une perte de poids de plus de 6,0 pour cent à la dessiccation; et

  • e) doit avoir, dans une solution à 10 pour cent, un pH d’au moins 4,5 et d’au plus 7,0.

Miel

 [N]. Le miel est l’aliment produit par l’abeille et provenant

  • a) du nectar de fleurs,

  • b) de sécrétions produites par des plantes vivantes, ou

  • c) de sécrétions présentes sur des plantes vivantes,

il doit présenter les caractéristiques suivantes :

  • d) une consistance fluide, visqueuse, soit partiellement soit entièrement cristallisée;

  • e) une activité diastasique, déterminée après conditionnement et mélange, exprimée par un indice d’au moins huit sur l’échelle de Gothe, si sa teneur en hydroxyméthylfurfural ne dépasse pas 0,004 pour cent; ou

  • f) une activité diastasique, déterminée après conditionnement et mélange, exprimée par un indice d’au moins trois sur l’échelle de Gothe, si sa teneur en hydroxyméthylfurfural ne dépasse pas 0,0015 pour cent.

  •  (1) Sous réserve des dispositions du paragraphe (2), le miel obtenu principalement du nectar de fleurs doit

    • a) avoir une teneur apparente en sucres réducteurs, exprimée en sucre inverti, d’au moins 65 pour cent;

    • b) avoir une teneur en eau d’au plus 20 pour cent;

    • c) avoir une teneur apparente en saccharose d’au plus cinq pour cent;

    • d) contenir au plus 0,1 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau, sauf pour le miel de presse, qui ne doit pas en contenir plus de 0,5 pour cent;

    • e) contenir au plus 0,6 pour cent de cendres; et

    • f) contenir au plus 40 milliéquivalents d’acide par 1 000 grammes.

  • (2) Le miel obtenu principalement du nectar de lavande, de robinier, de luzerne ou de Banksia menziesii, doit satisfaire aux exigences des alinéas (1)a), b) et d) à f); sa teneur apparente en saccharose ne doit pas dépasser 10 pour cent.

 Le miel produit à partir de sécrétions provenant des plantes ou se trouvant sur les plantes doit

  • a) avoir une teneur apparente en sucres réducteurs, exprimée en sucre inverti, d’au moins 60 pour cent;

  • b) avoir une teneur en eau d’au plus 20 pour cent;

  • c) avoir une teneur apparente en saccharose d’au plus 10 pour cent;

  • d) contenir au plus 0,1 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau, sauf pour le miel de presse, qui ne doit pas en contenir plus de 0,5 pour cent;

  • e) contenir au plus 1,0 pour cent de cendres; et

  • f) contenir au plus 40 milliéquivalents d’acide par 1 000 grammes.

  • DORS/84-300, art. 52.

TITRE 19Vinaigre

 Le vinaigre doit être le liquide obtenu par la fermentation acétique d’un liquide alcoolique et contenir au moins 4,1 pour cent et au plus 12,3 pour cent d’acide acétique.

  • DORS/92-626, art. 16;
  • DORS/93-243, art. 2.

 Le pourcentage du volume d’acide acétique contenu dans tout vinaigre mentionné au Titre 19 doit figurer sur l’espace principal de l’étiquette suivi de l’expression « acide acétique ».

 [N]. Le vinaigre de vin doit être du vinaigre obtenu du vin, et il peut renfermer du caramel.

 [N]. Le vinaigre d’alcool, vinaigre blanc ou vinaigre de grain, doit être du vinaigre obtenu d’alcool distillé et dilué.

 [N]. Le vinaigre de malt doit être du vinaigre obtenu d’une infusion de malt, non distillé avant la fermentation acétique, il peut renfermer d’autres céréales ou du caramel, il doit être dextrogyre et renfermer, dans 100 millilitres mesurés à la température de 20 °C, au moins

  • a) 1,8 gramme de solides; et

  • b) 0,2 gramme de cendres.

 [N]. Le vinaigre de cidre ou vinaigre de pommes doit être du vinaigre obtenu du liquide exprimé de pommes entières, de morceaux de pommes ou de rebuts de pommes, et il peut renfermer du caramel.

 [N]. Le vinaigre mélangé doit être un mélange de deux ou plusieurs variétés de vinaigre, et dans ce mélange, le vinaigre d’alcool ne doit pas fournir plus de 55 pour cent de l’acide acétique total.

 Il est interdit de nommer une des variétés de vinaigre entrant dans la composition d’un vinaigre mélangé, à moins que l’étiquette dudit mélange de vinaigres ne porte une liste complète des variétés de vinaigre présentes, par ordre décroissant de leurs proportions respectives, basées sur leur teneur en acide acétique.

 La limite maximale de la teneur en acide acétique d’un vinaigre visé à l’article B.19.001 ne s’applique pas au vinaigre vendu uniquement à des fins de fabrication si la mention « Réservé à la fabrication » ou « Aux fins de fabrication seulement » figure sur l’espace principal de l’étiquette et sur tous les documents relatifs à ce vinaigre.

TITRE 20Thé

 [N]. Le thé doit être les feuilles et les bourgeons desséchés de Thea sinensis (L.) Sims, préparés selon les procédés ordinaires du commerce.

 [N]. Le thé noir doit être du thé noir ou un mélange de deux ou plusieurs thés noirs, et doit renfermer, sur la matière desséchée, au moins 30 pour cent d’extrait soluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-37, Détermination d’extraits solubles dans l’eau dans le thé, 15 octobre 1981, et au moins quatre pour cent et au plus sept pour cent de cendres totales.

  • DORS/82-768, art. 61.

 Les dispositions de l’article B.20.002 ne s’appliquent pas au thé noir nature non mélangé, emballé selon une bonne pratique commerciale dans le pays d’origine, et qui contient, sur la matière desséchée, au moins 25 pour cent d’extrait soluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-37, Détermination d’extraits solubles dans l’eau dans le thé, 15 octobre 1981, et au moins quatre pour cent et au plus sept pour cent de cendres totales.

  • DORS/82-768, art. 61.

 [N]. Le thé vert doit renfermer, sur la matière desséchée, au moins 33 pour cent d’extrait soluble dans l’eau, déterminé selon la méthode officielle FO-37, Détermination d’extraits solubles dans l’eau dans le thé, 15 octobre 1981, et au moins quatre pour cent et au plus sept pour cent de cendres totales.

  • DORS/82-768, art. 61.
 
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