Règlement de l’aviation canadien (DORS/96-433)
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Règlement à jour 2026-03-17; dernière modification 2026-01-05 Versions antérieures
901.17 Le pilote d’un aéronef télépiloté cède en tout temps le passage aux aérodynes entraînés par moteur, aux dirigeables, aux planeurs et aux ballons.
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